[align=center][/align]




[align=center]C'est ici que sont listées les differentes lois proposées au Parlement de Columbia. Seuls les maires de l'Etat sont autorisés à voter.[/align]

Liste des membres autorisés à voter:

- Caede (maire de Nadednenko)
- Roxboro (maire de Charlotte)
- Leonard (maire de San Pedro)
- Eazy (maire de Los Antarès)
- Thegrasshopper (maire de Quatre-Vingts et de Guggisberg)
- Pitch (maire de Starbourg)

Tout les votes devront être envoyé par MP ici : http://www.simland.biz/forum/profile.php?mode=viewprofile&u=1203

BLA-BLA NON AUTORISE!!!


LISTE DES LOIS PRESENTEES :

En cours de débat:
* PPCO-06 : Adoption d'un enfant par un couple du même sexe

A venir : Nc

Acceptées:
* PPCO-02 : Projet National du Sud
* PPCO-03 : Mariage Homosexuel
* PPCO-04 : Changement nom de l'Etat et nouveau drapeau
* PPCO-05 : Culturisation de l'État
* PPCO-07 : Nouvelle départementalisation
* PPCO-08 : Circonscriptions législatives
* PPCO-09 : Intégrité territoriale

Refusées:
* PPCO-01 : Armes à feu (acceptée par le Parlement, interdite par la loi fédérale)[align=center][/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-01 – Arme à Feu :[/align]

Par le décret suivant, si celle-ci est votée, la délivrance de permis de port d’armes sera autorisée en fonction de classes décrites comme suivant :

Port d’arme Nv° :

1 : La personne est autorisée à porter toutes sortes d’armes blanches, dans un but de collection.

2 : La personne est autorisée au Nv°1 plus un port d’arme de chasses uniquement destinées à la chasse à condition de ne pas enfreindre les lois portant sur les jours de chasses et autres.

3 : La personne est autorisée au Nv°1 plus au port d’armes de poing telles que les pistolets.

Toutes armes dépassant la cadence de tirs de 3 balles/secondes (donc les armes à feu rapide telle que les AK-47 par exemples) ou dépassant une très forte puissance de tir telle que les grenades ou roquettes sera totalement interdite et sévèrement punis avec des peines de sanctions pouvant aller à 5 ans de prison et une forte amende.

Voici les conditions requises pour accéder à un port d’arme par niveau :

Nv°1 : Casier judiciaire vierge
Nv°2 : Casier judiciaire vierge + permis de chasseur
Nv°3 : Casier judiciaire vierge + permis de connaissance et d’utilisation des armes à feu


Votes de la loi :

Vote entre le 13/06/09 et le 21/06/09
POUR :
CONTRE :
BLANC :

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-01 – Arme à Feu :
RÉSULTAT:[/align]

Nombre de maires appelés à voté : 4
Nombre de maires ayant voté : 3

Abstention : 25%

Résultat:

POUR : 66.66% (2votes)
CONTRE : 33.33% (1vote)
BLANC : 0% (0vote)


Pour le moment, la loi n'entre pas en vigueur en raison de la diffusion très très tardive d'une ancienne loi voté sous le mandat Sanosuke interdisant le port de toutes armes à feu (y compris les armes de chasses) Il se pourrait que d'ici quelques jours, la loi passe ou soit tout simplement annulé.

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-01 – Arme à Feu : [/align]

Suite à une enquête interne menée ce mois-ci par le Parlement des Grands Lacs, il s'avère, en effet, que le 2 Août 2008, le gouvernement Simlandais vota à l'unanimité l'interdiction totale du port d'arme à Simland.
Par conséquent, le projet de loi au Grands Lacs, nommé PPGL-01 est purement et simplement retiré.

[right]SGJason, Gouverneur des Grands Lacs[/right]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-02 – National du Sud

Mot du Gouverneur:
Mes amis parlementaires, maires, et autres députés, à l'heure actuelle, notre état est le SEUL à n'avoir aucune National Express! Pire encore, le Sud de l'état n'a jamais été peuplé depuis l'unification de Simland en 2003 et la création de notre état en 2004. Il est temps que cela change!

Définition lois fédéral:
Par cette loi si tenté est qu'elle est votée, une route sera reconvertie en National avant la fin de Janvier 2010. En voici le tracé:


Si cette loi est votée, le maire de Neopolys-Avalon et le ministre des Transports seront contacté pour leur annoncé la construction de la National, ainsi que Zacksmachine de la société Nexus.

Qui peut voter?
- SGJason
- jojo l'haricot
- Gérald Tremblay
- Eazy
- Yukmouth

(Prévenez moi si j'en ai oublié un)

Comment votés?
C'est simple^^ Allez ici et envoyez un MP avec "POUR" ou "CONTRE" ou "NSPP" avec comme titre du MP, "Projet de loi numéro : PPGL-02 – National du Sud"

Date:
Vous avez jusqu'au Mercredi 21 Octobre, soit une semaine, pour voter. Les Résultats seront oublié ce jours la dans l'après midi.[/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-02 – National du Sud :
RÉSULTAT:

Nombre de maires appelés à voté : 5
Nombre de maires ayant voté : 2

Abstention : 60%

Résultat:

POUR : 100% (2votes)
CONTRE : 0% (0vote)
BLANC : 0% (0vote)[/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-03 – Mariage Homosexuel :

Mots du Gouverneur:



Les changements opérés si la lois passe:

En RP:
*Mariage et Union civile Homosexuel légalisé

En IRL:
*Un pas en avant dans un monde meilleurs et libre

Les appelés à voter:

- SGJason
- jojo l'haricot
- Gérald Tremblay
- Eazy
- Yukmouth


Calendrier:

Du Dimanche 15 Novembre 2009 au Dimanche 22 Novembre 2009 à 15H, vous devrez voter ici.

Résultat du vote : Dimanche 22 Novembre 2009 dans l'après midi.
Application de la lois si elle passe : Mardi 1er Décembre 2009

BLABLA:
http://www.simland.biz/forum/ftopic4318-195.php

Autre:
Liste des pays légalisant le mariage homosexuel et pays l'interdisant (rouge foncé = peine de mort) > http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:World_homosexuality_laws.svg[/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-03 – Mariage Homosexuel :
RÉSULTAT:

Nombre de maires appelés à voté : 5
Nombre de maires ayant voté : 3

Abstention : 40%

Résultat:

POUR : 100% (3 votes)
CONTRE : 0% (0 vote)
BLANC : 0% (0 vote)


La loi rentrera en vigueur le Mardi 1er Décembre. Pour le moment, ce mariage n'autorise pas les adoptions.[/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-04 – Changement de noms de l'Etat : [/align]





[align=center]Les changements opérés si la loi passe:

En RP:
*Changement de noms de l'Etat et donc de gentilé.

En IRL:
*Changement vers un Etat plus hispanique.

Les appelés à voter:

- Gérald Golay
- Eazy
- Yukmouth
-Tonio36

Calendrier:

Du Mardi 15 Juin 2010 au Mardi 22 Juin 2010 à 20H, vous devrez voter ici.

Résultat du vote : Mercredi23 juin 2010 , ans le courant de la journée.
Application de la lois si elle passe : 2 ou 3 jours après le vote des parlementaires.

BLABLA:

TOPIC DE L' ETAT.

Autre: [/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-04 – Changement de noms de l'Etat:
RÉSULTAT:

Nombre de maires appelés à voté : 4
Nombre de maires ayant voté : 2

Abstention : 50%

Résultat:

POUR : 50% (1 votes)
CONTRE : 50% (1 vote)
BLANC : 0% (0 vote)

Proposition de noms:

TITICOCO: 0%
SELAGES: 0%
SELAGO: 50%
Pas de changement: 50%

En vue des deux résultats égaux de 50% suite aux deux seuls votes du Parlement. Le Gouverneur a tranché et a décidé de ne pas changer le nom de l'Etat: le nom des Grands Lacs reste
La loi rentrera en vigueur le Mardi 29 juin.[/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-05 – Culturisation de l'État :

Proposée le 22 Décembre 2010 au Parlement d’État des Grands Lacs pour une durer d’une semaine légale.

De par cette loi, si celle-ci est approuvée par le Parlement d’État des Grands Lacs, la Constitution sera amendée pour aborder les nouveaux articles suivants, classés dans une nouvelle catégorie crée pour l’occasion et nommée « Culture des Grands Lacs » :

[/align]


Modalités de vote:

Sont autorisés à voter pour cette loi SGJason, Tonio36 et Eazy. Il devront voter en envoyant un MP sur le compte d'état des Grands Lacs une fois qu'un MP les appelant à voter leur sera envoyé

Ils auront jusqu'au Mercredi 29 Décembre 2010 pour voter. La loi sera alors, en fonction du résultat, approuvée ou rejetée le 30 Décembre, ou avant si les 3 maires votent avant le délai qui leur est impartit

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-05 – Culturisation de l'État :

RÉSULTAT:

Bien qu'il reste encore plusieurs jours, légalement parlant, le fait que tout les maires appelés à voter est justement voté, il est inutile donc d'attendre pour annoncer les résultats :

Nombre de maires appelés à voté : 3
Nombre de maires ayant voté : 3

Abstention : 0%

Résultat:

POUR : 100% (3 votes)
CONTRE : 0% (0 vote)
BLANC : 0% (0 vote)

Le Projet de loi est donc validée et entrera en vigueur officiellement le 1er Janvier prochain à 00H01.
A la demande d'un des Parlementaires, un Amendement visant à revoir les noms des 3 départements sera déposés prochainement au Parlement.[/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Colubmia
Projet de loi numéro : PPCO-06 – Révision de la Constitution de l'État :

Proposée le 09 Janvier 2011 au Parlement d’État des Grands Lacs pour une durer d’une semaine légale.

Bonjour à vous cher Parlementaire. De par cette Révision, plusieurs articles seront révisés ou crées. Les voici :

--------

Article 4 Ancien : L’état des Grands Lacs ne reconnait que l’Espagnol, l’Anglais et le Français comme langues officielles, bien que culturellement, l’espagnol y est parlé majoritairement.

Article 4 Révisé : L’état des Grands Lacs ne reconnait que l’Espagnol comme langues officielles, ainsi que le Français et l'Anglais en vertu des Articles 28 et 29.

--------

Article 8 Ancien : Depuis l’année 2009, l’état des Grands Lacs assure la démocratie et une élection à système direct quand à la nomination du nouveau Gouverneur.

Article 8 Révisé : L’état des Grands Lacs assure la démocratie et une élection à système direct quand à l'élection d'un nouveau Gouverneur.

--------

Articles 9 et 10 > Retrait des rappels historiques (les années 2004 et 2009).

--------

Article 11 Ancien : L’état des Grands Lacs est laïc. Toutes les religions sont néanmoins tolérées et autorisés au sein de l’état, à l’exception des religions non reconnues au niveau national et des sectes telles qu’elles soient.

Article 11 Révisé: L’état des Grands Lacs est laïc.
Article 11.1 : Toutes les religions sont tolérées et autorisées au sein de l’État.
Article 11.2 : Les sectes sont interdites.

--------

Article 13 Ancien : En IRL, seuls les maires de l’état sont autorisés à voter pour l’élection du gouverneur. En RP, ce sont tous les citoyens de l’état.

Article 13 Révisé : En IRL, seuls les maires de l’état installés depuis un mois ou plus sont autorisés à voter pour l’élection du gouverneur. En RP, ce sont tous les citoyens de l’état installés depuis un mois ou plus.

--------

Article 14 Ancien : L’état des Grands Lacs est un état libre et démocratique. L’état se doit donc d’avoir en permanence un Parlement d’état.

Article 14 Révisé : L’état des Grands Lacs est un état libre et démocratique.
Article 14.1 : L’état se doit d’avoir en permanence un Parlement d’état, sauf cas exceptionnel (voir article 14.2).
Article 14.2 : En cas d'inactivité de plus d'un mois de tout les maires de l'État, le Gouverneur se voit confier les pleins pouvoirs jusqu'au retour d'un maire.

--------

Article 17 Ancien : La durée minimum d’un membre du Parlement pour voter est d’une semaine. Une loi doit donc rester au Parlement une semaine minimum avant d’être annulé ou ratifié en fonction du résultat.

Article 17 Révisé : La durée minimum d’un membre du Parlement pour voter est de 48 heures. Une loi doit donc rester au Parlement 48 heures minimum avant d’être annulée ou ratifiée en fonction du résultat.

--------

Article 21 Ancien : Le Gouverneur d’État ne peut-être destitué de ses fonctions que par le Président de la République Fédéral de Simland, le Vice-Président ou par un vote du Parlement d’État qui devra recueillir 50% +1 voix.

Article 21 Révisé : Le Gouverneur d’État ne peut-être destitué de ses fonctions que par un vote du Parlement d’État qui devra recueillir les deux-tiers des voix au minimum.

--------

Article 22 : La capitale d’état ne peut être changé que si l’actuel capitale est supprimer des cartes de Simland (pour quelque soit la raison).

Article 22 : La capitale d’état ne peut être changée que si l’actuel capitale est supprimer des cartes de Simland (pour quelque soit la raison), ou que le Gouverneur le demande par décret.

--------

Article 31 Nouveau : La carte des Grands Lacs est celle approuvées par le Gouverneur et se situant sur la page d'accueille du forum des Grands Lacs. Elle peut-être éventuellement en contradiction avec les Cartes de Simland.

--------

La fin des votes aura lieu d'ici le Dimanche 16 Janvier à 11 heures 30.

Sont autorisés à voter tout les maires actuelles des Grands Lacs au 09/01/2011, à savoir SGJason et Eazy. Pour rappel, en cas d'égalité, c'est au Gouverneur de trancher. Si les 2 parlementaires ont votés avant la date limite, la loi pourra entrer en vigueur ou sera annulée avant le 16/01/2011.[/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-06 – Révision de la Constitution de l'État :

RÉSULTAT :


Avec 1 voie POUR et 0 CONTRE, le projet de loi est validée par le Parlement des Grands Lacs. Je vous annonce donc les révisions qui vont être gardées, et celles que j'ai décidé de ne pas gardées.

--------

Article 4 Ancien : L’état des Grands Lacs ne reconnait que l’Espagnol, l’Anglais et le Français comme langues officielles, bien que culturellement, l’espagnol y est parlé majoritairement.

Article 4 Révisé : L’état des Grands Lacs ne reconnait que l’Espagnol comme langues officielles, ainsi que le Français et l'Anglais en vertu des Articles 28 et 29.

RÉSULTAT => Validé

--------

Article 8 Ancien : Depuis l’année 2009, l’état des Grands Lacs assure la démocratie et une élection à système direct quand à la nomination du nouveau Gouverneur.

Article 8 Révisé : L’état des Grands Lacs assure la démocratie et une élection à système direct quand à l'élection d'un nouveau Gouverneur.

RÉSULTAT => Validé

--------

Articles 9 et 10 > Retrait des rappels historiques (les années 2004 et 2009).

RÉSULTAT => Validé

--------

Article 11 Ancien : L’état des Grands Lacs est laïc. Toutes les religions sont néanmoins tolérées et autorisés au sein de l’état, à l’exception des religions non reconnues au niveau national et des sectes telles qu’elles soient.

Article 11 Révisé: L’état des Grands Lacs est laïc.
Article 11.1 : Toutes les religions sont tolérées et autorisées au sein de l’État.
Article 11.2 : Les sectes sont interdites.

RÉSULTAT => Validé

--------

Article 13 Ancien : En IRL, seuls les maires de l’état sont autorisés à voter pour l’élection du gouverneur. En RP, ce sont tous les citoyens de l’état.

Article 13 Révisé : En IRL, seuls les maires de l’état installés depuis un mois ou plus sont autorisés à voter pour l’élection du gouverneur. En RP, ce sont tous les citoyens de l’état installés depuis un mois ou plus.

RÉSULTAT => Validé

--------

Article 14 Ancien : L’état des Grands Lacs est un état libre et démocratique. L’état se doit donc d’avoir en permanence un Parlement d’état.

Article 14 Révisé : L’état des Grands Lacs est un état libre et démocratique.
Article 14.1 : L’état se doit d’avoir en permanence un Parlement d’état, sauf cas exceptionnel (voir article 14.2).
Article 14.2 : En cas d'inactivité de plus d'un mois de tout les maires de l'État, le Gouverneur se voit confier les pleins pouvoirs jusqu'au retour d'un maire.

RÉSULTAT => Validé

--------

Article 17 Ancien : La durée minimum d’un membre du Parlement pour voter est d’une semaine. Une loi doit donc rester au Parlement une semaine minimum avant d’être annulé ou ratifié en fonction du résultat.

Article 17 Révisé : La durée minimum d’un membre du Parlement pour voter est de 48 heures. Une loi doit donc rester au Parlement 48 heures minimum avant d’être annulée ou ratifiée en fonction du résultat.

RÉSULTAT => Rejeté

--------

Article 21 Ancien : Le Gouverneur d’État ne peut-être destitué de ses fonctions que par le Président de la République Fédéral de Simland, le Vice-Président ou par un vote du Parlement d’État qui devra recueillir 50% +1 voix.

Article 21 Révisé : Le Gouverneur d’État ne peut-être destitué de ses fonctions que par un vote du Parlement d’État qui devra recueillir les deux-tiers des voix au minimum.

RÉSULTAT => A discuter

--------

Article 22 : La capitale d’état ne peut être changé que si l’actuel capitale est supprimer des cartes de Simland (pour quelque soit la raison).

Article 22 : La capitale d’état ne peut être changée que si l’actuel capitale est supprimer des cartes de Simland (pour quelque soit la raison), ou que le Gouverneur le demande par décret.

RÉSULTAT => Validé

--------

Article 31 Nouveau : La carte des Grands Lacs est celle approuvées par le Gouverneur et se situant sur la page d'accueille du forum des Grands Lacs. Elle peut-être éventuellement en contradiction avec les Cartes de Simland.

RÉSULTAT => A discuter

--------

Voila, les modifications se feront quand j'en aurais le temps (très bientôt donc) [/align]

[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-07 - Nouvelle départementalisation[/align]


-> Comme notre état est quand même grand (270.000 kms - la moitié de la France ) j'ai estimé que 5 départements, chacun à peu près de la même taille, dont les frontières suivent les fleuves ou le relief était mieux adapté. Je suis partie sur la base de 4 villes actives - 4 départements. Je suis en contact avec un autre membre qui travaille sur l'installation d'une ville pour le département du sud, ce qui nous assurerait 5 départements avec un chel-lieu chacun. Concernant les noms, je les ai choisi arbitrairement mais ce sont des exemples qui peuvent être modifiés. Ils sont en français parceque c'est plus pratique pour en parler entre nous, mais si votre bonne espagnole tient absolument à dire "salendria" elle en a le droit; m'enfin on dit Grands Lacs et pas Grandes Lacos je vois pas pourquoi les département auraient une connotation hispanophone.
Concernant leur rôle, je n'en souhaite pas vraiment, ils peuvent être administrés par le maire de la ville principale ou chef-lieu qui disont, pourrait avoir un droit de regard prioritaire et privilégié sur les projets éventuels que je peux proposer, inversement il peut me faire part d'idées d'aménagement pour son département, voilà, ça s'arrête là, il est pas à l'ordre du jour d'élir un conseil général pour chaque département, trop de rp tue le rp !



[align=center]Projet de loi au Parlement de Columbia
Projet de loi numéro : PPCO-08 - Etablissement de circonscriptions législatives[/align]


-> Je suis parti donc sur la proposition de Jardas et de ses 20 circonscriptions législatives qu'il avait évoqué dans son plan du Parlement retiré à ce jour. J'ai vu que SG avait établi un parlement avec beaucoup de membres, si on veut faire un RP sympa, réduire ce nombre me parait judicieux. Je les ai découpé pour chaque département; celui de SG en compte le plus puisque Giant Bay est la plus grande ville de l'Etat. J'ai copié le modèle français pour les découpage même si nos départements ont la taille de régions françaises, c'était trop compliqué par exemple d'en découper 200 comme il peut avoir dans certaines régions françaises. Comme on a qu'une ville par département pour le moment, libre choix au maire de choisir les députés de son coin, de faire des elections RP et de choisir un nom RP des députés, une couleur politique de son choix, et chacun d'entre vous peut etre député-maire en vous attribuant l'une des circonscriptions de votre ville voilà ;-) ca sera sympa de voir la carte politique de notre état.

[align=center]RESULTAT : PROPOSITIONS DE LOIS ADOPTEES[/align]