[color=#0080FF]PRÉAMBULE

Article 1 :
Le Lewsland est un des neuf état de la confédération simlandaise. Il se compose du Grand Nord, du Mao et du Middle-West.

Article 1-2 :
Sur ce territoire s'appliquent toutes les lois de l'état, aussi bien pénales que civiles.

Article 2 :
Il est hébergé à l’adresse http://www.simland.eu en tant que forum de la micronation virtuelle.

Article 3 :
La langue officielle et historique de l'État du Lewsland est le français. Les autres langues et dialectes utilisés, ainsi que le simlish sont autorisés pour les textes officiels régionaux en complément du français. Ses habitants sont appelés les Lewslandais.

Article 4 :
Le Lewsland est un État indivisible, laïque, démocratique et social, et assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Il respecte toutes les croyances.

Article 5 :
La seule monnaie reconnue est le Simléon (symbole §). La Banque Centrale Lewslandaise gère le Simléon sur le territoire Lewslandais.

Article 6 :
L'emblème de l'État est l'ours(e) polaire, représenté sur le drapeau à fond bleu et orange. La capitale d'État est Hafenburg.

Article 6-1 :
Alex Lews est la Symbole même de la Puissance du Lewsland. Il est intouchable en ses terres. Il est le Leader Spirituel de l'État tandis que Georgeshub, le fils spirituel en est le Leader. Il est aussi intouchable en ses terres.

Article 7 :
La souveraineté étatique appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum.

Article 8 :
Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice.

Article 9 :
Les partis politiques se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté étatique et de la démocratie. Ils sont tous reconnus et acceptés au sein de l'État. Les partis et antennes locales ne sont reconnus comme appartenant à un parti à part entière et non pas indépendamment.

Article 10 :
Le Lewsland possède son compte état (Région du Lewsland). Ce compte ne sert en aucun cas à rendre des comptes mais à subventionner les maires et payer des sociétés pour quelconques services.

Article 11 :
La majorité nordique correspond à la majorité simlandaise, qu'on obtient après vingt et un jours d'ancienneté et cinquante messages postés sur les forums Simland.

SECTION IÈRE : Les institutions politiques.

Titre Ier : le Leader du Lewsland.

Article 12 :
Le Leader du Lewsland est le garant de l'activité de l'État.

Article 13 :
Le Leader est également le chef suprême des armés du Nord.

Article 14 :
Le Gouverneur ne peut cumuler son poste avec celui de président et de Juge mais peut cumuler son poste avec toutes les autres fonctions officielles.

Article 15 :
Le Leader représente son État à Simland et à l'étranger.

Article 16 :
Son autorité ne peut être remise en cause, sauf dans le cas de l'Article 19.

Article 17 :
Étant élu par le peuple, le Gouvernement Confédéral n'a aucun pouvoir de sanction sur sa personne.

Article 18 :
Le Leader est un simple citoyen devant la loi, qu'il doit respecter comme chacun.

Article 19 :
En cas d'absence prolongée pouvant aller jusqu'à deux mois, le Leader peut être remplacé si une demande est effectuée par le Parlement auprès du Gouvernement central. Le Chancelier sera alors chargé d'effectuer l'intérim.

Article 20 :
Si le Chancelier refuse l'intérim ou n'est pas disponible, des élections seront organisées.

Titre II : Les élections Gouvernementales

Article 21 :
Le Leader est élu au suffrage universel direct par l'ensemble des maires de l'État du Lewsland. Il est élu pour une durée équivalente à une année, et ne connait aucune limite dans le nombre de mandats.

Article 22 :
Les campagnes électorales s'étalent généralement sur un mois, et débouchent sur un seul et unique tour dans lequel le candidat ayant remporté le plus de suffrages l'emporte.

Article 23 :
Les campagnes électorales doivent contenir un minimum d'un projet pour pouvoir être validées.

Article 24 :
Dans le cas d’une égalité de voix entre les candidats en lice, le scrutin peut se prolonger de quelques heures jusqu’à l’enregistrement de la première voix qui les départagera.

Article 25 :
Si aucune voix n'arrive à les départager, le Conseil des États votera pour départager les candidats.


Titre III : La Chambre des Peuples

Article 26 :
La Chambre des Peuples est l'organe législatif du Lewsland. Tout les maires et résidents y siègent.

Article 27 :
Il se trouve dans la capitale d'État.

Article 28 :
Pour chaque projet, le Leader se doit d'organiser un vote dans une période fixée à deux jours minimum. La majorité l'emporte.

Article 29 :
Le Parlement organise une assemblée générale extraordinaire chaque année, dirigée par le Leader. Cette assemblée à pour but de voter de gros projets ou alors de faire le point sur les derniers mois.


Titre IV : La Justice

Article 30 :
La Justice du Leader est assurée par son Leader.

Article 31 :
Le code pénal du Lewsland, s'alignant sur celui de Simland est le seul à pouvoir justifier un acte tel qu'un verrouillage de sujet.

Article 32 :
Le Lewsland se réserve le droit de poursuivre les délinquants en Justice.

SECTION II : RÈGLES & AUTRES ACTEURS

Titre V : Les maires, les résidents et les villes

Article 33 :
Tout membre possédant une ville dans l'État est considéré comme un maire de l'État.

Article 34 :
Chaque maire siège au Parlement.

Article 35 :
Le Lewsland possédant une culture et une architecture aussi reconnue que singulière, toutes les villes ne peuvent pas y adhérer. La Chambre des Peuples décide de chaque entrée au sein du Prestigieux État.

Article 36 :
Sont résidents tous les Simlandais possédant une propriété dans une ville du Lewsland.

Article 37 :
Les résidents n'ont pas le droit de vote lors des élections étatiques. Ce sont les maires, directement impliqués dans la vie de leur État, qui déterminent l'avenir de celui-ci par le vote. Les résident peuvent, par contre, siéger au Parlement.


Titres VI : Application et révision de la Constitution

Article 38 :
La Consitution est le plus haut texte de l'état, tout membre s'installant dans l'état doit en avoir pris connaissance.

Article 48 :
Le Leader se porte garant de la Constitution et de son application.

Article 49 :
La Constitution Nordique s'applique sur le forum du Lewsland, sur ses sous-forum, ainsi que sur sa page wikisimland.

Article 50 :
Aucune modification de la Constitution ne peut être faite sans l'accord du Leader et de la Chambre des Peuples.

Article 51 :
Tout vide juridique laissé par la Constitution sont à l’appréciation du Leader Lewslandais.

[color=#0080FF]PRÉAMBULE

Article 1 :
Le Lewsland est un des neuf état de la confédération simlandaise. Il se compose du Grand Nord, du Mao et du Middle-West.

Article 1-2 :
Sur ce territoire s'appliquent toutes les lois de l'état, aussi bien pénales que civiles.

Article 2 :
Il est hébergé à l’adresse http://www.simland.eu en tant que forum de la micronation virtuelle.

Article 3 :
La langue officielle et historique de l'État du Lewsland est le français. Les autres langues et dialectes utilisés, ainsi que le simlish sont autorisés pour les textes officiels régionaux en complément du français. Ses habitants sont appelés les Lewslandais.

Article 4 :
Le Lewsland est un État indivisible, laïque, démocratique et social, et assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Il respecte toutes les croyances.

Article 5 :
La seule monnaie reconnue est le Simléon (symbole §). La Banque Centrale Lewslandaise gère le Simléon sur le territoire Lewslandais.

Article 6 :
L'emblème de l'État est l'ours(e) polaire, représenté sur le drapeau à fond bleu et orange. La capitale d'État est Hafenburg.

Article 6-1 :
Alex Lews est la Symbole même de la Puissance du Lewsland. Il est intouchable en ses terres. Il est le Leader Spirituel de l'État tandis que Georgeshub, le fils spirituel en est le Leader. Il est aussi intouchable en ses terres.

Article 7 :
La souveraineté étatique appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum.

Article 8 :
Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice.

Article 9 :
Les partis politiques se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté étatique et de la démocratie. Ils sont tous reconnus et acceptés au sein de l'État. Les partis et antennes locales ne sont reconnus comme appartenant à un parti à part entière et non pas indépendamment.

Article 10 :
Le Lewsland possède son compte état (Région du Lewsland). Ce compte ne sert en aucun cas à rendre des comptes mais à subventionner les maires et payer des sociétés pour quelconques services.

Article 11 :
La majorité nordique correspond à la majorité simlandaise, qu'on obtient après vingt et un jours d'ancienneté et cinquante messages postés sur les forums Simland.

SECTION IÈRE : Les institutions politiques.

Titre Ier : le Leader du Lewsland.

Article 12 :
Le Leader du Lewsland est le garant de l'activité de l'État.

Article 13 :
Le Leader est également le chef suprême des armés du Nord.

Article 14 :
Le Gouverneur ne peut cumuler son poste avec celui de président et de Juge mais peut cumuler son poste avec toutes les autres fonctions officielles.

Article 15 :
Le Leader représente son État à Simland et à l'étranger.

Article 16 :
Son autorité ne peut être remise en cause, sauf dans le cas de l'Article 19.

Article 17 :
Étant élu par le peuple, le Gouvernement Confédéral n'a aucun pouvoir de sanction sur sa personne.

Article 18 :
Le Leader est un simple citoyen devant la loi, qu'il doit respecter comme chacun.

Article 19 :
En cas d'absence prolongée pouvant aller jusqu'à deux mois, le Leader peut être remplacé si une demande est effectuée par le Parlement auprès du Gouvernement central. Le Chancelier sera alors chargé d'effectuer l'intérim.

Article 20 :
Si le Chancelier refuse l'intérim ou n'est pas disponible, des élections seront organisées.

Titre II : Les élections Gouvernementales

Article 21 :
Le Leader est élu au suffrage universel direct par l'ensemble des maires de l'État du Lewsland. Il est élu pour une durée équivalente à une année, et ne connait aucune limite dans le nombre de mandats.

Article 22 :
Les campagnes électorales s'étalent généralement sur un mois, et débouchent sur un seul et unique tour dans lequel le candidat ayant remporté le plus de suffrages l'emporte.

Article 23 :
Les campagnes électorales doivent contenir un minimum d'un projet pour pouvoir être validées.

Article 24 :
Dans le cas d’une égalité de voix entre les candidats en lice, le scrutin peut se prolonger de quelques heures jusqu’à l’enregistrement de la première voix qui les départagera.

Article 25 :
Si aucune voix n'arrive à les départager, le Conseil des États votera pour départager les candidats.


Titre III : La Chambre des Peuples

Article 26 :
La Chambre des Peuples est l'organe législatif du Lewsland. Tout les maires et résidents y siègent.

Article 27 :
Il se trouve dans la capitale d'État.

Article 28 :
Pour chaque projet, le Leader se doit d'organiser un vote dans une période fixée à deux jours minimum. La majorité l'emporte.

Article 29 :
Le Parlement organise une assemblée générale extraordinaire chaque année, dirigée par le Leader. Cette assemblée à pour but de voter de gros projets ou alors de faire le point sur les derniers mois.


Titre IV : La Justice

Article 30 :
La Justice du Leader est assurée par son Leader.

Article 31 :
Le code pénal du Lewsland, s'alignant sur celui de Simland est le seul à pouvoir justifier un acte tel qu'un verrouillage de sujet.

Article 32 :
Le Lewsland se réserve le droit de poursuivre les délinquants en Justice.

SECTION II : RÈGLES & AUTRES ACTEURS

Titre V : Les maires, les résidents et les villes

Article 33 :
Tout membre possédant une ville dans l'État est considéré comme un maire de l'État.

Article 34 :
Chaque maire siège au Parlement.

Article 35 :
Le Lewsland possédant une culture et une architecture aussi reconnue que singulière, toutes les villes ne peuvent pas y adhérer. La Chambre des Peuples décide de chaque entrée au sein du Prestigieux État.

Article 36 :
Sont résidents tous les Simlandais possédant une propriété dans une ville du Lewsland.

Article 37 :
Les résidents n'ont pas le droit de vote lors des élections étatiques. Ce sont les maires, directement impliqués dans la vie de leur État, qui déterminent l'avenir de celui-ci par le vote. Les résident peuvent, par contre, siéger au Parlement.


Titres VI : Application et révision de la Constitution

Article 38 :
La Consitution est le plus haut texte de l'état, tout membre s'installant dans l'état doit en avoir pris connaissance.

Article 48 :
Le Leader se porte garant de la Constitution et de son application.

Article 49 :
La Constitution Nordique s'applique sur le forum du Lewsland, sur ses sous-forum, ainsi que sur sa page wikisimland.

Article 50 :
Aucune modification de la Constitution ne peut être faite sans l'accord du Leader et de la Chambre des Peuples.

Article 51 :
Tout vide juridique laissé par la Constitution sont à l’appréciation du Leader Lewslandais.