Je ne vois que quatre types de délits pouvant être commis sur un forum:
- Le double compte, si celui çi ne résulte pas d'une erreur humaine et fait réelement pour porter atteinte au forum
- L'insulte entre membre ou l'insulte tout cour
- Les propos qui tombent sous le coup de la loi française (xénophobie, appel à la aide, négationnisme ...)
- Les conflits inter-membre sur la place publique
Et tout ce qui est déjà référencé sur la charte du forum (
http://wiki.simland.eu/Charte_des_Forums)
Pour tout les propos qui tombent sous le coup de la loi française, il n'y a même pas à faire de procès interne, juste pour le juge fédéral à rassembler les preuves et à les publier pour en informer les simlandais (dans ce cas souvent les preuves sont irréfutables et il n'y a pas lieu de polémiquer donc c'est le bannissement pur et simple du forum).
Etant donné qu'on est sur un forum de 60 actifs je ne vois pas l’intérêt du procureur de la fédération, si un membre veut porter plaine il envoi directement un MP au juge, si il s’avèrent que des membres portent plainte pour tout et n'importe quoi >> avertissement point barre.
Pour les conflits internes le juge devrait faire appel à un médiateur pour régler le soucis à l'amiable, évidemment si on a pas affaire à des gens responsables ça ne sert à rien donc on fait un procès et le juge rend une décision en accord avec l'administration.
Au final je propose trois policiers qui ont en charge la modération du forum et le juge fédéral qui n'a pas en charge la modération du forum mais qui prononce les peines. Que je sache les juges jugent et les policiers arrêtent chacun son boulot.
Je ne vois tout simplement pas l’intérêt d'aller faire un code pénal, pour y mettre quoi ? Il y a déjà une charte qui est très claire.
On est quand même sur un forum de jeux comme un autre donc il n'y a pas de raisons d’alourdir le processus judiciaire.
Personnellement je ne vois pas l’intérêt de tout ceci surtout pour une petite communauté. Après c'est sur que si tout le monde se comporte en personnes responsables et non en "fouteur de merde" (je ne vise personne en particulier), il n'y aurais pas besoin de ce soucier de tout cela.
Restons simples et surtout censés si vous le voulez bien !