Votation générale n°2 ACCEPTE
Objet: Subvention de l'activité
Vote du 14/03/2012 à 15h10 jusqu'à 18/03/2012 à 21h00
Vote par mp sur le compte de The Angel Resurrection

Votation générale n°3 APPROUVE
Objet: Loi sur le gouverneur | Etes vous d'accord avec la proposition de loi L-I-01 et les modifications constitutionnelles nécessaires ?
Vote du 05/05/2012 à 16h20 jusqu'à 06/05/2012 à 21h00
Vote par mp sur le compte de The Angel Resurrection

Loi sur le pouvoir exécutif de Papaya L-I-01

I Déroulement de l’élection

Art 1
L’élection du gouverneur débute toujours le deuxieme samedi de septembre.

Art 2
Les candidats ont jusqu’au troisième dimanche de septembre pour annoncer leur candidatures.

Art 3
Les candidats ont jusqu’à premier vendredi d’octobre pour mener leur campagne.

Art 4
Le vote a lieu le premier Samedi d’octobre à minuit jusqu’au Dimanche lendemain à 20h30.

Art 5
Les résultats du premier tour sont annoncée le premier dimanches d’Octobre à 21h. Si i y a 3 candidats ou plus et que aucune candidat n'a plus de 50% de votes au premier tour, l’élection continue.

Art 6
Les campagnes électorales reprennent le lendemain jusqu'au vendredi.

Art 7
Le vote a lieu le second Samedi d'octobre à minuit jusqu'au dimanche à 20h30.

Art 8
Les résultats sont annoncé le second Dimanche d'Octobre à 21h.

Art 9
Il se peut que les élections gouvernatoriale papaïotte ne soient pas coordonnées avec les élections régionales simlandaises.

II Passation

Art 10
Il y a trois cérémonies pour la passation. La passation administrative, le serment devant la Parlement de Papaya et le discours avec les forces de l’ordre de l’Etat. Si le gouverneur sortant est réélu il n’y a pas cette première cérémonie.

Art 11
La passation administrative se déroule devant la résidence officielle du gouverneur de Papaya l’Admiralty House de Mercentille.

Art 12
A cette passation, l’ancien gouverneur ainsi que le nouveau gouverneur élus sont présent. Il y a d’abord une discussion [RP] à l’abri des caméras dans la résidence. L’ancien gouverneur par la suite peut présenter un discours de fin de mandat. Cette cérémonie se déroule le mardi suivant les résultats.

Art 13
Le mercredi suivant la passation, il se déroule un défilé avec le gouverneur élu devant le Parlement de Papaya. Les sections papaïotte de l’armée simlandaises sont conviées à défiler avec le gouverneur. Le gouverneur doit ensuite rentrer dans le Parlement et prêter serment devant les maires sur la constitution simlandaise, la constitution papaïotte et les habitants de Papaya. Le nouveau gouverneur est donc officialisé. Il doit ensuite discourir devant le parlement et la population où il annonce le nouveau gouvernement de Papaya.

Art 14
Trois jours suivant le serment devant le Parlement papaïotte, le gouverneur doit visiter les locaux de la police régionale accompagné des shérifs des différents cantons de Papaya. Le gouverneur doit prendre conscience des dossiers de la police et annoncer sa politique annuelle en matière de sécurité.

III Durée du mandat

Art 15
Le mandat classique d’un gouverneur dure approximativement un an avec des élections systématiquement aux conditions énoncée dans la Partie I.

Art 16
Si un gouverneur est inactif, il y a une nouvelle élection pour élire un nouveau gouverneur jusqu’aux élections d’Octobre. Il n’y a aucune passation

Art 17
Si un gouverneur démissionne, l’adjoint chargé aux Affaires Papaïottes, à l'Economie et aux Médias remplace le gouverneur jusqu’aux élections d’Octobres.

Art 18
Durant son mandat le gouverneur réside à l’Admiralty House qui est aussi son lieu de travail.

Votation générale n°3 APPROUVE
Objet: Loi sur le gouverneur | Pour ou Contre que Utopia sois en Post-It dans Papaya ?
Vote du 01/07/2012 à 21h20 jusqu'à 03/07/2012 à 21h00
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Votation générale n°4 APPROUVE
Objet: Loi sur la santé 01 | Pour ou Contre la Loi L-S-01
Vote du 28/07/2012 à 15h00 jusqu'à 01/08/2012 à 21h00
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Loi sur la Majijuana L-S-01

Loi sur la majijuana

Art 1
La consommation de marijuana est tolérée à l'intérieur des frontières de Papaya dans les établissements spécialisés ainsi que dans les domiciles.

Art 2
Les coffee shops pourront ouvrir uniquement sur dérogation, et sur l'accord de la région Papaya. Ils seront par ailleurs contrôlés, en permanence, par les services d'hygiène de Papaya.

Art 3
L'achat de marijuana ne peut se faire que dans les coffee shop. Aucun mineur ne peut acheter et consommer de la marijuana.

Art 4
Les espaces fumeurs des coffee shop (matériel inhalateur) sont totalement fermés (sas en verre) et indépendants du reste de l'établissement.

Art 5
Il est interdit de conduire sous l'effet de la marijuana.

Art 6
La culture du cannabis à titre privé est interdite. Seuls l'organisme public de culture, détenu et géré par la région de Papaya dispose d'une permission spéciale, exclusivement dans le but d'alimenter en produits les coffee shops.

Votation générale n°5
Objet: Constitution| Pour ou Contre la Constitution ?
Vote du 02/09/2012 à 16h35 jusqu'à 09/09/2012 à 21h00
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Préambule.

Nous, le peuple de Papaya :
- Croyant fermement en notre Dieu Tout-Puissant et misécordre ainsi qu'à son unique fils Jesus, en s'appuyant sur leur volontés divines et adhérant à la religion sainte du christianisme catholique ;
- Appréciant les sacrifices, les luttes historiques, les croisades et la juste résistance du peuple de Papaya, admirant le suprême sacrifice des martyrs pour la liberté du pays ;
- Comprenant qu'un Papaya uni et indivisible appartient à tout son peuple ;
- Observant le Pacte de la confédération Simlandaise, la Charte des Nations unies, ainsi que la Déclaration universelle des droits de l'homme et de l'enfant ;
Pour :
- Renforcer l'unité nationale, sauvegarder l'indépendance, la souveraineté nationale et l'intégrité territoriale du pays ;
- Établir un ordre fondé sur la volonté de tous les citoyens de Papaya et la démocratie ;
- Former une société civile affranchie de l'oppression, des atrocités, de la discrimination ainsi que de la violence, et fondée sur la règle de droit, la justice sociale, la protection de la dignité et des droits de l'homme, et la réalisation des libertés et des droits fondamentaux ;
- Renforcer les institutions politiques, sociales, économiques et de la défense ;
- Assurer une vie prospère et un environnement sain à tous les habitants de ce pays ;
- Et, finalement permettre à Papaya de reprendre sa place dans la famille internationale ;


I Fondement de la région

Art 1.0
Le Grand-Archevêché de Papaya est un des neuf état constitutif de Simland respectant le pacte confédéral ainsi que Celle ci adopte la constitution ainsi que les lois confédérales. La constitution adopte également la Déclaration universelle des droits de l'homme et la Déclaration des droits de l'enfant.

Art 2.0
Les langues officielles du Grand-Archevêché de Papaya sont Le français, L'anglais et l'Espagnol. Cependant chaque citoyen peut parler leur langue de son choix sans qu'elle soit reconnu par la région et république de Papaya.

Art 2.1
La capitale de Papaya est Mercentille. Cette ville peut être destitué de son statut que par modification de constitution.

Art 2.2
Le gentilé des habitants de Papaya est "Papaïotte"

Art 2.3
La devise de Papaya est "Que notre foi nous mennent à la prospérité"

Art 3.0
Papaya est constitué des trois Etats Simlandais indissociables qui sont les Comores, Les Apach et le Grand Sud. Les îles Coconut sont inclus dans le territoire régional.

Art 4.0
Tout maire dont sa ville est présente sur le territoire régional est automatique inscrit en tant que Citoyen de Papaya.

Art 5.0
Le statut de Citoyen permet de se présenter et de voter aux élections régionales. Il permet également de siéger au Parlement ainsi que dans la chambre associé au lieu de résidence de leur ville.

Art 6.0
La religion officielle du Grand-Archevêché de Papaya est le catholicisme. Le serment devant la Bible, Dieu et son fils Jesus Christ est une condition à l'obtention d'un post politique au sein de la Région.

Art 6.1
Les religions autres que la réligion d'Etat sont tolérés tant qu'elle reste dans un cadre privé et que ses fidèles ne font aucune forme de promotion envers les autres religions.


II Archevêque de Papaya

Art 1.0
L'Archevêque de Papaya est élu à vie par les évêques et les prêtres de Papaya parmis eux. Toutes personnes shouaitant être l'Archevêque de Papaya doit avoir l'autorisation du Pape.

Art 2.0
L'Archevêque de Papaya est le représentant de Papaya dans la confédération ainsi qu'à l'étranger. Il est le représentant de la Religion dans le térittoire de Papaya ainsi que le chef de la religion à Simland.

Art 2.1
L'archevêque de Papaya ne peut être destitué que par le Pape

Art 3.0
L'Archevêque de Papaya dispose du droit de donner des titres cléricaux à n'importe quel fidèle.

Art 4.0
L'Archevêque est le chef des armées de Papaya avec le consul, lui seul peut commander une intervention ou une croisade

III Consul et Adjoints

Art 1.0
Le consul est élu durant les élections papaïotte se déroulant durant les élections régionales fédérales précisé dans les lois concernant le pouvoir exécutif pour un mandat de un an.

Art 1.1
En cas d'absence prolongé d'un consul (2 mois) Le parlement par un vote majoritaire peut le destituer Dans ce cas un vote pour le consul a lieu, le mandat dure jusqu'à la prochaine élection régionale des consuls.

Art 1.2
Le consul est élu un tour si il que deux candidats, le gagnant est désigné avec la majorité relative. Si il y a trois candidats ou plus, le scrutin se passe en deux tour, un candidat peut être élu dès le premier tour si celui-ci obtient la majorité absolu.

Art 1.3
Apres le scrutin, le nouveau consul ne dispose de ses droit uniquement après la première cérémonie de la passation.

Art 1.4
Seuls les maires votent à l’élection du consul.

Art 2.0
Le consul est garant de l'activité de la région, il propose des projets, des lois et des ordonnances. Gère tout ce qui a en rapports à la région.

Art 2.1
Le consul dispose de la modération du forum Papaya et de ses sous forum. Il dispose également du compte "Région de Papaya" et donc aux compte de la région. Le consul peut partager à titre exceptionnel le compte "Région de Papaya".

Art 3.0
Une personne peut effectuer au maximum deux mandats consécutifs.

Art 4.0
Un consul peut nommer, afin de l'épauler, deux adjoints dont le rôle est défini. Le premier adjoint possible est l'adjoint chargé aux Affaires Papaïottes, à l'Economie et aux Médias. Le second adjoint possible est l'adjoint chargé à l'Aménagement, aux Transports et à l'Ecologie.

Art 4.1
Le consul peut cumuler son mandat avec un mandat exécutif national si et seulement si celui-ci a nommé les deux adjoints préconisé dans l'article 9.0

Art 5.0
Un consul peut signer quand il le souhaite une ordonnance. Il s'agit d'un loi ou projet appliqué directement sans passer par le parlement. Cependant deux semaines maximum après le parlement doit confirmer l'ordonnance ou l'annuler. Si il n'y a pas de vote, l'ordonnance est annulé.

IV parlement

Art 1.0
Le parlement constitue le pouvoir législatif de Papaya, tout les maires inscrit sur la liste siègent dans ce parlement.

Art 1.1
Les maires siégeant durant la séance vote pour chaque lois et projets proposé. chaque votation dont l'issue est accepté est appliqué dans tut le territoire Papaïotte

Art 1.2
D'un point de vue RP, le Parlement de Papaya est élu tout les 5 ans.

Art 2.0
Le Parlement est constitué de trois chambres: la chambres de Comores, la chambre des Apach et la chambre du Grand Sud. Ces chambres sont siègées par leur maires respectifs ainsi que le consul de Papaya qui siège dans les trois chambres.

Art 2.1
Toute votation dont l'issue est accepté est applique que dans le territoire gouverné par la chambre.

Art 3.0
Tout les 6 mois, le parlement vote pour le budget ainsi que la répartition des dépendes.

Art 4.0
Toute votation du parlement ou de une chambre se fait à la majorité absolue ( les votes blancs ne sont pas comptés dans les suffrages)

Art 5.0
Toute modification de la constitution se fait suite à une initiative du consul et à une approbation du parlement.Le parlement doit avoir voté au minimum 66% "En faveur de la modification de la constitution" pour que celle-ci puisse être modifié.

Art 6.0
Un consul qui a effectué la totalité d'un mandat siège à vie dans le parlement.

Art 7.0
Tout parti politique doit être inscrit auprès du consul afin d'exercer ses actions dans le territoire de Papaya

Art 8.0
Aucune décisions extérieurs à l'Etat(Autre Etat ou la Confédération de Simland) ne peut s'opposer aux décisions du Parlement.

Art 9.0
Le Parlement peut prendre la décision de renverser le gouvernement papaïotte.

Votation générale n°6 - En cours de vote
Objet: Loi sur les Etats | Pour ou Contre la Loi L-E-01
Vote du 15/11/2012 à 17h00 jusqu'à 17/11/2012 à 17h45
Vote par mp sur le compte de Sebastien12

Loi sur les Etats L-E-01

Loi sur les états

Art 1
Chaque état a a sa tête un "responsable d'état", RP ou non, qui est nommé par le consul et fera parti du gouvernement papaïotte.

Art 2
Le responsable d'état sera chargé d'organiser des RP et d'appliquer des lois locales (votées par les chambres), avec l'accord du consul.

Art 3
Chaque état a un chef-lieu, qui sera "élu" par une mini-élection. La résidence du responsable d'état sera basée dans cette ville.
Par défaut, le chef-lieu des Comores est Mercentille puisque c'est la capitale de Papaya.

Art 4
Le responsable d'état est nommé pour 3 mois par le consul.

Modification constitutionnelle n°7 / Votation générale n°7 - En cours de vote
Objet: Modification de la Constitution | Pour ou Contre la modification de la constitution
Vote du 15/11/2012 à 17h00 jusqu'à 17/11/2012 à 17h45
Vote par mp sur le compte de Sebastien12

Modification constitutionnelle n°7

Modification constitutionnelle n°7

Modification :

Art 4.0
L'Archevêque est le chef des armées de Papaya avec le consul, lui seul peut commander une intervention ou une croisade
REMPLACE PAR :
Art 4.0
Le consul est le chef des armées de Papaya, lui seul peut commander une intervention ou une croisade
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Article supprimé :
Art 3.0
Une personne peut effectuer au maximum deux mandats consécutifs.
Cet article est supprimé.
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Article modifié :
Art 4.0
Un consul peut nommer, afin de l'épauler, deux adjoints dont le rôle est défini. Le premier adjoint possible est l'adjoint chargé aux Affaires Papaïottes, à l'Economie et aux Médias. Le second adjoint possible est l'adjoint chargé à l'Aménagement, aux Transports et à l'Ecologie.
REMPLACE PAR :
Art 4.0
Un consul peut nommer, afin de l'épauler, plusieurs adjoints.
----
Article modifié :
Art 4.1
Le consul peut cumuler son mandat avec un mandat exécutif national si et seulement si celui-ci a nommé les deux adjoints préconisé dans l'article 9.0
REMPLACE PAR :
Art 4.1
Le consul peut cumuler son mandat avec un mandat exécutif national si et seulement si celui-ci a nommé au moins 1 adjoint.
----
Article modifié :
Art 1.2
D'un point de vue RP, le Parlement de Papaya est élu tout les 5 ans.
REMPLACE PAR :
Art 1.2
Le parlement est élu tous les 6 mois, 1 mois environ après l'élection du consul.
----
Article supprimé :
Le Parlement peut prendre la décision de renverser le gouvernement papaïotte.

Cet article est supprimé.

Votation générale n°8 - En cours de vote
Objet: Loi sur les Etats | Pour ou Contre la Loi L-A-01
Vote du 01/12/2012 à 19h00 jusqu'à 03/12/2012 à 19h00
Vote par mp sur le compte de Sebastien12

Reforme des forums

-Sous-sous forum "Les villes de Papaya"
*Les villes du Grand Sud, Apach et Comores + blabla & fiche des 3 états
-Sous-sous forum "Vie politique papaïotte"
*Les évènements politique (élections du consul, legislatives...)
*Les partis locaux/antennes de partis
*Parlement, gouvernement de Papaya & Chambres locales (?)
-Sous-sous forum "Economie papaïotte"
*Les compagnies régionales (médias, tout ce qui est privé)
*Les antennes papaïottes de compagnies nationales

Et dans le forum principale on mettera la fiche région, le blabla Papaya, la présentation de la région enfin les choses ayant un rapport direct avec la région.

Assemblée parlementaire n°9 - Vote des 4 chambres (Congresso de Papaya)
Objet: Réforme territoriale / politique | Pour ou Contre la Loi L-Ter-01
Vote du 01/04/2014 à 14h00 jusqu'à 03/04/2014 à 14h00
Vote par mp sur le compte de Sébastien

Sont autorisés a voter :
-Sébastien
-Yassou
-TAR
-mickael85
-cuco
-Jaguar
-Djay
-The Rabbit
-SOJC
-khrystof
-J-Bar
-Tanaka
-L. Angelus
-Sanosuke
-Thib

Votation Générale TARII-AM1
Objet: Aménagement : Construction d'une autoroute fédérale entre le Mercent et Utopia
Vote du 19/10/2014 à 20h00 jusqu'au 22/10/ 2014 à 20h00
Vote par mp sur le compte de The Angel Resurrection

Votation Générale TARII-COI
Objet: Constitution : Modification de la constitution.
Discussion du 30/01/2015 à 15/01 jusqu'au 1/02/2015 à 20h00
Vote du 1/02/2015 à 20h00 jusqu'au 7/02/2015 à 20h00
Vote par mp sur le compte de The Angel Resurrection