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ACTUALITE DE SIMLAND : Le café "Cimetière des Simlandais" vient d'ouvrir




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A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens
Klaw Whamphalie
Valisk Thoulak
Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
Steam: tonioaligrini
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LGP.06 :: Loi de l'Immobilier (LdIm)
Promulguée par Tonio le 6 mars 2011





Article 1:

Tout citoyen Simlandais peut prétendre résider dans l'Etat des Grandes Plaines à condition d'obtenir obligatoirement un logement dans la ville étatique de son choix.

Article 2:

Le résident n'a pas le droit de vote qui est réservé aux maires mais il peut participer librement aux débats dans le Parlement et avoir un avis consultatif. Si celui-ci souhaite voter, il devra être maire de l'Etat en y installant une ville à l'emplacement de son choix.

Article 3:

En cas de changement de résidences au sein de l'Etat ou en dehors, le résident devra prévenir le Gouverneur de l'Etat. Si le résident change d'Etat, il n'aura plus son avis consultatif au Parlement. Les citoyens ayant une résidence secondaire n'auront pas ce droit également.

Article 4:

Le résident dispose de 2 mois pour obtenir un logement dans l'Etat. En cas d'échec, l'Etat des Grandes Plaines s'engage à proposer au moins un logement dans une ville de l'Etat. L'Etat s'engage à mobiliser les maires en cas de besoin.

Article 5:

L'Etat des Grandes Plaines s'engage à maintenir des loyers modérés:

Citer:
Pour les § (nouveaux arrivants, catégorie sociale § en dessous de 1.000§): 50§ pour les nouveaux arrivants, 100§ pour les autres.

Pour les §§ (citoyens ayant des revenus allant de 1.000 à 8.000§): 200§.

Pour les §§§ (citoyens ayant des revenus de plus de 8.000§): 350§


Les loyers devront être versé tous les mois à l'Etat des Grandes Plaines.


Article 6:

Les loyers reviennent à l'Etat des Grandes Plaines via le compte dédié. Les résidences proposées par l'Etat seront soumises à cette règle, les résidences données par une agence immobilière privée seront soumises aux loyers et tarifs proposés par l'Agence qui seront versés dans le compte de l'Agence elle-même.

Les tarifs étant soumis aux lois du marché, le Gouverneur est la seule autorité à pouvoir revoir les prix des loyers en fonction des prix de l'immobilier.









LGP.07 :: Plan Nucléaire
Promulguée par Tonio le 29 mars 2011





Le Plan Nucléaire vise à renforcer la sécurité dans les enceintes nucléaires de l’Etat, à prévoir un plan d’urgence en cas de catastrophe et de stopper la production d’armes atomique. Le Plan Nucléaire veut maitriser le domaine nucléaire au sein de l’Etat.

1.Le Plan de Protection des Risques Nucléaires (PPRN)

Ce plan vise à sécuriser et anticiper les risques nucléaires :

A)Création d’Unités Spécialisée dans les Risques Nucléaires (USRN)

Cette Unité se spécialise en deux parties : l’Unité de Secours Spécialisée dans les Risques Nucléaires (USSRN) qui aura pour mission de prendre en charge les populations en cas d’accident. L’Unité d’Intervention (UI) qui sera en charge de neutraliser les risques nucléaires en cas d’accident.

B)Le périmètre de sécurité :

Un périmètre de sécurité autour de l’infrastructure nucléaire sera proposé si les risques de radiation sont trop importants : les populations devront obligatoirement être évacuées dans la zone du périmètre par les Unités Spécialisées dans les Risques Nucléaires, autour du périmètre, la Police Fédérale et des Grandes Plaines prendront en charge les évacués.

-entre 0 et 3km : risques très faibles (niveau 1)
-entre 3 et 5km : risques faibles (niveau 2)
-entre 5 et 10km : risques moyens (niveau 3)=> Nécessite un Plan d’Evacuation d’Urgence.
-entre 10 et 15 km : risques moyens (niveau 4)
-entre 15 et 20km : risques forts (niveau 5)
-entre 20 et 25km : risques très forts (niveau 6)
-plus de 25km : risques imminents ou critiques (niveau7)

C)Plan d’Evacuation d’Urgence (PEUE):

Le risque nucléaire peut entrainer la mise en place d’un Plan d’Evacuation d’Urgence qui sera enclenché à partir du « risque moyen » (niveau 3/7) de l’ASSN et si le périmètre de sécurité dépasse les 10km. Le Plan d’évacuation peut également exigé que les populations autour du périmètre indiqué soient évacuées par décision du Gouverneur ou de l’Etat Fédéral.

D)Entrainement au risque nucléaire :

Des entrainements auront lieu 1 à 2 fois par mois dans les villes ou les zones autour d’une infrastructure nucléaire. Le but est de sensibiliser les populations, d’entraîner les USRN et les services de sécurité de l’Etat.

2) Plan de Maitrise de l’Energie Nucléaire et Atomique (PMENA)

Ce plan consiste à mettre des règles précises afin que l’énergie nucléaire reste sous contrôle de l’Etat.

-L’Etat souhaite limiter la prolifération des infrastructures nucléaires en imposant que 15% de la production énergétique soit d’origine nucléaire maximum afin de ne pas dépendre de cette énergie pour produire de l’électricité.
-Le traitement des déchets nucléaires se fera dans une zone spécifique de l’Etat (à déterminer) où ils seront stockés sous terre et seront extrêmement surveillés par la Sûreté Nucléaire jusqu’à leur dégradation. Le transport de déchets nucléaires se fera sous très haute-surveillance et durant des « horaires creuses » en matière de trafic : le train est privilégié.
-Les infrastructures nucléaires seront vérifiées et contrôlées tous les 10 -15ans par l’ASSN.
-L’Etat prévoit des aides pour les établissements souhaitant renforcer leur sécurité dans leur site.

3) Plan de Non-prolifération des Armes Atomiques (PNPAA) :

L’Etat des Grandes Plaines s’engage à ne pas fournir ou produire des armes atomiques ou d’origines nucléaires en signant la Charte de non-prolifération des armes atomiques.

-L’Etat est interdit de favoriser la production d’armes atomiques. Il est interdit d’en produire.
-L’exportation et l’importation des armes atomiques sont interdites.
-Les anciennes infrastructures produisant des armes atomiques seront démantelées, dépolluées et reconverties soit vers le domaine civil et énergétique, soit vers d’autres domaines.
-Les entreprises favorisant les armes atomiques seront expulsées de l’Etat et condamnées.
-Toute activité atomique d’origine militaire est strictement interdite.
-Les exercices et les tests atomiques sont interdits dans le territoire de l’Etat.
-Les victimes de radiations d’origine civile ou militaire seront indemnisées et les soins seront pris en compte par l’Etat des Grandes Plaines et par l’Etat Fédéral.
-La recherche atomique et nucléaire d’origine militaire est strictement interdite.




_________________
Admin. : 

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7

Hudson-Rétanie : 

Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie
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Actuellement : 

Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : 

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Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.


20 Avr 2015, 13:48
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