Ministère de l'Economie / PP
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Sim Hurban
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Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 30.73  Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
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Oyé oyé, Je demande l'avis de mes confrères sur l'embauche d'une personne qui répond au nom de Hiphip85. Il est spécialiste d'un pent du secteur économique qui m'échappe totalement et qui est dépourvu de législation, les télécommunications, les sciences et le numérique. Je l'ai approché et durant la discussion il a soulevé des points qui sont flou encore à Simland comme l'exploitation de fréquences (simco, militaire, tv, radio, etc.) , loi droits d'auteurs, normes techniques, protéger les noms de marque, les logos, les compos YouTube ou autre, même des documents officiels. Bien sûr qu'il doit y avoir des points à développer et d'autres à laisser, mais il a un atout pour nous aider à combler certains trous  Si vous acceptez il sera contractuel du gouvernement et aura accès au Palais
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Un souvenir qui devint une Légende qui devint un Mythe.
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| 29 Août 2015, 16:35 |
 
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Sim Hurban
Citoyen
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J'ai relu cette loi et rectifiant certaines choses Je planche sur une loi pour subventionner/aider le secteur privé  | | | | Citer: | Loi sur les Simcompagnies
Loi rédigée en Février 2014 par Andrew J. Latthis sous le Gouvernement Rivers I en tant que première version.
Loi modifiée en Août 2015 par Sim Hurban sous le Gouvernement Kentleprix I en tant que seconde version.
Art. 1---------De la définition d'une Simcompagnie
Une simcompagnie est une organisation à but lucratif dont la forme est celle d'une organisation dotée de la personnalité juridique, reconnue par la Fédération de Simland. est une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie et/ou en politiques et plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients ou usagers. Pour ce faire, la Simcompagnie s'organise, fait appel, mobilise et consomme des ressources matérielles, simlandaise, financières, immatérielles et informationnelles.
Art. 2---------Des conditions de création d'une Simcompagnie
2.1 | Tout citoyen Simlandais en pleine disposition de ses droits civiques, c’est-à-dire majeur au sens constitutionnel peut créer une Simcompagnie dont il pourra tirer des bénéfices.
2.2 | Ne peut être considéré comme Simcompagnie toute entreprise dont le fonctionnement ou le fonctionnement n'aurait pour seul but que la promotion publicitaire d'éléments ou produits externes à la Fédération ou qui porterait atteinte à son intégrité de la Fédération et de à ses citoyens.
2.2 | Une Simcompagnie doit avoir des statuts propres ou tout autre un texte présentatif et constitutif qui stipule son objet, son secteur d’activité et son siège social (si la simcompagnie se trouve basée à l’étranger, y rajouter aussi sa représentation principale sur le territoire de la Fédération de Simland). Dans les cas de pluri-propriété, toutes les répartitions de la simcompagnie ou des ses filiales doivent y être stipulées.
2.3 | Une Simcompagnie créée doit, après sa constitution et après avoir transmis tous les documents nécessaires à sa création, demander à être inscrite au registre de l'ONEES des entreprises prévu à cet effet dans le sous-forum des simcompagnies, seule liste valable à Simland pour déclarer une activité légale sous peine de poursuites. Ce registre est de la compétence du Ministère de l’Économie et du directeur de l'ONEES.
2.4 | Les sujets des Simcompagnies doivent être créés dans le sous-forum des simcompagnies pour les entreprises nationales. Ils doivent être créés dans les sous forums propres aux états pour les entreprises étatiques ou les succursales et. Les sujets des entreprises du domaine des transports doivent être créés dans le sous forum attribué à ce secteur.
Art. 3---------Du statut juridique d'une simcompagnie et de ses actionnaires.
3.1 | Une Simcompagnie est une organisation à but lucratif et dont la forme est celle d'une organisation dotée de la personnalité juridique, reconnue par la Fédération de Simland après référencement au registre de l'ONEES prévu à cet effet.
3.2 | En tant que personnalité juridique, toute simcompagnie, ainsi que les membres qui la compose, sont donc pénalement responsable des actions menées et des investissements réalisés.
3.3 | Une Simcompagnie peut être composée d'un ou de plusieurs actionnaires. Chacun de ces actionnaires à un droit de vote sur les décisions de l'entreprise, proportionnel au pourcentage de parts qu'il possède.
3.4 | Les actionnaires peuvent vendre leurs parts à tout moment et sans concertation préalable avec les autres actionnaires, directement ou via la Bourse Nationale.
3.5 | Le seul justificatif valable de la possession de parts d'une simcompagnie est le titre de propriété réalisé par la Bourse Nationale.
3.6 | Les bénéfices de la simcompagnie doivent être distribués aux actionnaires de façon proportionnelle à leurs parts de l'entreprise.
Art. 4---------De l'activité d'une simcompagnie
4.1 | En cas d'inactivité de la part de la simcompagnie pendant plus de 6 mois, son sujet peut être archivé par l'administration ou le gouvernement.
4.2 | Après 3 mois d'inactivité, les simcompagnie disposant d'un sous forum sont rétrogradées au rang d'entreprise "normale" où elles sont soumises aux mêmes règles.
4.3 | Dans le cas du bannissement d'un des actionnaires de la simcompagnie, les parts sont revendues automatiquement à la Bourse Nationale. Cependant, l'entreprise conserve son statut juridique et ne peut être revendue par le gouvernement via un appel d'offre ou une mise en enchère que sur consultation des autres actionnaires.
Art. 5---------Des comptes dédiés d'une simcompagnie
5.1 | Toute Simcompagnie est dans l'obligation de créer un compte dédié pour les transactions financières.
5.2 | Il est formellement interdit de poster des messages avec des comptes d'une simcompagnie, cependant ils peuvent être utilisés pour les MP.
5.3 | Les frais de dossier pour la création d'un compte dédié sont de 75 simleons.
5.4 | Le versement du salaire des employés d'une simcompagnie doit se faire par le compte de l'entreprise.
5.5 | Toute simcompagnie est dans l'obligation de tenir un rapport sur les transactions financières. Les montants des transactions entre comptes d'une simcompagnie et comptes normaux sont illimités.
5.6 | Toute simcompagnie souhaitant disposer d'une subvention de la Banque Simlandaise d'Investissement ne la recevra que si elle dispose d'un compte dédié.
5.7 | Toute simcompagnie peut subir à tout moment un contrôle fiscal sans aucune justification juridique.
Art. 6---------Des grandes simcompagnies
6.1| Les grandes simcompagnies sont les entreprises disposant d'un sous forum privé.
6.2 | Le coût de la location d'un sous forum privé est de 150 simleons par mois payés au Trésor Public.
6.3 | L'obtention d'un sous forum se fait par demande privée au ministère de l'économie. Des frais de dossier pour la création du sous forum et d'un compte d'entreprise de 100 simleons seront appliqués.
6.4 | Le versement de la taxe de location des sous forum devra se faire de l'initiative de la simcompagnie sans que le gouvernement n'aie à réclamer son versement.
6.5 | En cas de non payement après le 15 du mois, la simcompagnie recevra un premier avertissement ainsi que des pénalités de retard de 25 simleons par jour de retard.
6.6 | En cas de non payement après le 30 du mois, le sous forum est fermé.
6.7 | La grande simcompagnie s'organise comme elle le souhaite pour le payement de la location. Elle peut si elle le souhaite, proposer aux actionnaires de participer à son règlement.
6.8 | Les grandes simcompagnies disposent d'une réduction de 15 simleons par RP réalisé dans le mois. L'ONEES est chargée de comptabiliser ces RP.
6.9 | La grande simcompagnie doit disposer d'au moins 3 sujets dans son sous forum. Un sur sa présentation globale, un sur ces produits et services et un autre pour le registre des transactions.
Art. 7---------De la faillite d'une simcompagnie
7.1 | Une simcompagnie est déclarée en faillite dès qu'elle ne peut plus assurer le règlement de ses frais pendant plus de deux mois (salaires, location de sous forum, etc..).
7.2 | En cas de faillite, les actionnaires sont priés de régler la dette de la simcompagnie, proportionnellement au pourcentage de parts qu'ils possèdent ou demander un emprunt à une banque privée ou à la Banque Simlandaise d'Investissement.
7.3 | En cas de refus par les banques de prêter des fonds, les actionnaires sont contraints de régler les dettes de la Simcompagnie à titre personnel ou de vendre leurs parts de l'entreprise.
7.4 | Le rachat d'une simcompagnie en faillite constitue également le rachat de l'intégralité des dettes de celle-ci.
Février 2014
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| 29 Août 2015, 18:13 |
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Tonio
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Pour Hiphip je propose qu'il soit Ministre de l'Economie tout simplement, ou bien directeur de l'ONEES ( bien que je pense à Tanaka puisqu'il est statisticien IRL). Sinon pour la loi laisse moi le temps de revenir en France je suis encore en Sicile dans ma tête  _________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.
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| 29 Août 2015, 18:22 |
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Sim Hurban
Citoyen
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L'ONESS n'existe plus Tonio  Elle ne servait à rien  Ministre de l'Économie directement? Malheureusement je ne peux pas l'embaucher en tant que Ministre de l'Éco Tonio. Ce n'est pas dans mes ... responsabilités.
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| 29 Août 2015, 18:34 |
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Tonio
Citoyen
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Dommage de l'avoir supprimer alors parce que pour le coup elle pourrait servir selon moi, pour pas mal de choses, il suffit de trouver de l'utilité à la chose. Je te conseille de regarder mon post (long) sur l'économie où je propose que l'on recense les besoins des Simlandais en matière de consommation, que veulent ils consommer réellement. A partir de là, l'ONES aurait pu nous aider pour ce genre de chose. Dommage mais le ministre de l'Economie ou des Finances peut jouer ce rôle là également.  Pour l'embauche de hip hip, c'est une proposition car on ne peut pas dire que Ric soit très efficace.... Donc à vous de voir ou plutôt à Kent de voir ça. _________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
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| 29 Août 2015, 18:54 |
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Sim Hurban
Citoyen
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J'ai lu ton message Tonio. ESPÈCES D'ASSASSIN!  Oui pour hiphip mon choix est fait, mais je ne peux pas outrepasser mes fonctions
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| 29 Août 2015, 18:58 |
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Tonio
Citoyen
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Au moins j'apporte du débat et je vous décris même les messages des autres**. ça a le mérite de poser les questions, depuis tu me détestes _________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
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| 29 Août 2015, 19:05 |
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Sim Hurban
Citoyen
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C'est très bien ton analyse, je ne l'avais vraiment pas vu de cet angle là Le problème c'est que je sort une nouvelle fois de mes responsabilité de Ministre de l'Intérieur et même de VP si on part dans cette direction là. EDIT: Hiphip serait partant pour etre ministre de l'Éco ou alors ministre des technologies et des sciences
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| 29 Août 2015, 19:08 |
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Tonio
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Ministre des technologies et des Sciences carrément**. N'abusons pas, ministre de l'Economie c'est très bien mais bon attendons ce que Kent dira. c'est une proposition. C'est bien pour ça qu'il nous faut le nommer rapidement pour que l'on commence ce travail d'Economie. Pour mon analyse , j'ai essayé de raisonne rle plus logiquement possible après, libre à chacun d'en penser ce qu'il veut et d'en faire ce qu'il veut. ESPECE DE COMMUNISTE! _________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
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| 29 Août 2015, 19:19 |
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Sim Hurban
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J'ai trouvé très intéressant notre débat/discussion dans le blabla du gouv, ça faisait longtemps
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| 29 Août 2015, 19:25 |
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Tonio
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Pas faux, ça fait longtemps et ç'est intéressant même si je suis une grosse quiche en économie à la base . Que nous arrive t-il SH?  Laissons Kent décider pour Hiphip. Il sera pendu sur la place centrale de Brockbain si il ne répond pas. _________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
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| 29 Août 2015, 19:35 |
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Sim Hurban
Citoyen
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Et une fois pendu, il sera écartelé à Ckrystahal devant le Palais du peuple Que nous arrive t-il, un regain de plaisir à gouverner avec un débat «constructif» autour une loi polémique
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| 29 Août 2015, 19:37 |
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Sim Hurban
Citoyen
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Va falloir que je prenne un break et un kit kat, je ponds des lois à tour de bras, c'est fatiguant
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| 01 Sep 2015, 04:47 |
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Alex Hip
1 er Ministre du Queens
Inscrit(e) le : 22 Mai 2008, 21:59 Argent en votre possession: 13,955.00 Banque:13,898.00 Message(s) : 3372 Localisation : Hotel de Ville, 07300 Les Ulysses, QNS (Nantes IRL)
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Parti Politique: CDS | Convergence Démocratique Simlandaise
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hihi ^^ me voilà
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Président de la Nation depuis 2017 élu démocratiquement & Administrateur de Simland
Maire des Ulysses, premier ministre du Queens, PDG de SimlandTel et de Pixel Technologies
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| 20 Sep 2015, 20:48 |
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Tonio
Citoyen
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Salut Hiphip!
Alors je commence par toi car c'est le plus urgent, tu peux commencer par n'importe quel projet dans la mesure où Ric n'a rien fait tu es donc libre de choisir le projet que tu désires, ils sont tous prioritaires te concernant.
Pour te donner une piste: il faudrait que tu parles avec SH sur un potentiel retour du BFE et que tumises tout sur l'immobilier. Tu te sens d'attaque ou pas?
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| 20 Sep 2015, 20:49 |
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