Cookies : informations relatives aux lois de l'Union Européenne

Les cookies assurent le bon fonctionnement de l'ensemble des services Simland. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus OK

Se connecter à Simland

 

 

 

J’ai oublié mon mot de passe





Répondre au sujet  [ 14 messages ] 
Procédure de destitution : Maître-Voltaire [stoppée] 
Auteur Message
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 26 Oct 2013, 12:00
Argent en votre possession:
28.00

Banque:
19,662.00

Message(s) : 6607
Localisation : Ouest
Etat: 08 | Méridionie
Répondre en citant
Etant donné qu'on avait déjà imposé à Maître-Voltaire de se reprendre, mi-janvier, qu'il avait posté un tout petit peu à cette période-là en réaction, mais qu'il n'a rien posté depuis le 19 janvier, alors qu'il passe sur le forum.

Etant donné que la Génésie a cette chance actuellement d'avoir des maires actifs et qui s'intéressent à l'avenir de leur état.

Etant donnés les articles suivants, présent dans la Constitution :

Citer:
Art. 49---------Activité
Le gouverneur se doit de faire tout ce qui est en son pouvoir pour que l'Etat dont il a la charge soit le plus actif possible.
Il peut utiliser l’argent disponible sur le compte dédié de l'Etat et faire une demande de prêt auprès de la Réserve fédérale.

Art. 50---------Destitution
Le gouverneur peut être destitué sur décision du Président de la Fédération en cas de manquement grave à ses fonctions, d'une inactivité de plus d'un mois ou d'une violation de ladite constitution. La décision de destitution doit alors faire l'objet d'un vote au sein du Gouvernement.


J'ouvre un vote au sein du Gouvernement engageant une procédure de destitution à l'encontre du Gouverneur de Génésie Maître-Voltaire.

Je vous demande donc à tous les 3 (Sébastien, Yeskiomach et Julienlef), en plus de ma personne, de vous prononcer "pour" ou "contre".
En cas de résultat nul (2-2), l'avis du Juge fédéral sur ce point de constitutionnalité sera demandé pour trancher.

Le vote est sera clôturé lorsque tout le monde aura voté ou dès qu'une majorité se sera dégagée (3 voix, donc).


10 Fév 2016, 14:51
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 26 Oct 2013, 12:00
Argent en votre possession:
28.00

Banque:
19,662.00

Message(s) : 6607
Localisation : Ouest
Etat: 08 | Méridionie
Répondre en citant
Au vu des éléments : Pour.


10 Fév 2016, 14:52
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 27 Août 2011, 10:39
Argent en votre possession:
160.00

Banque:
40,366.00

Message(s) : 11998
Etat: 09 | Papaya
Parti Politique: MC | Mouvement Citoyen
Skype: sebastien1220
Répondre en citant
Je suis pour.

_________________
Retraité simlandais.
Ancien président de la fédération


10 Fév 2016, 14:53
Profil
Lieutenant Gouverneur de l'Hudson
Lieutenant Gouverneur de l'Hudson
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Oct 2014, 19:50
Argent en votre possession:
7,359.10

Banque:
0.00

Message(s) : 329
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |[img]
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
Répondre en citant
Je m'abstient...


10 Fév 2016, 16:30
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 26 Oct 2013, 12:00
Argent en votre possession:
28.00

Banque:
19,662.00

Message(s) : 6607
Localisation : Ouest
Etat: 08 | Méridionie
Répondre en citant
Avec le message de MV, normalement, tout est stoppé concernant la procédure. La Constitution parle d'une inactivité d'un mois ou plus. On n'y est plus.

Ce que j'attends de voir, c'est ce qu'il va faire ensuite. Si c'est pour repartir dans l'ombre pendant 29 jours, pour rester dans les clous, ça peut être limite...


11 Fév 2016, 12:49
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 27 Août 2011, 10:39
Argent en votre possession:
160.00

Banque:
40,366.00

Message(s) : 11998
Etat: 09 | Papaya
Parti Politique: MC | Mouvement Citoyen
Skype: sebastien1220
Répondre en citant
On peut poster un message sans être actif. Non parce que la on est reparti pour un mois de crise...

_________________
Retraité simlandais.
Ancien président de la fédération


11 Fév 2016, 12:50
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 26 Oct 2013, 12:00
Argent en votre possession:
28.00

Banque:
19,662.00

Message(s) : 6607
Localisation : Ouest
Etat: 08 | Méridionie
Répondre en citant
C'est le sens de la réponse que je lui ai faite. J'attends de voir s'il réagit rapidement.


11 Fév 2016, 12:52
Profil
Gouverneur de Méridionie
Gouverneur de Méridionie
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 18 Août 2013, 12:25
Argent en votre possession:
357.00

Banque:
18,166.00

Message(s) : 4447
Localisation : LCM-Utopia-Medrean
A propos de vous: 27 ème Président de la Fédération de Simland
37 ème Vice-Président de la Fédération de Simland
Gouverneur de Méridionie
Ancien Juge Fédéral
Ancien Ministre de l'Economie
Ancien directeur de la Bourse Nationale
Club des anciens membres du RPD
Etat: 08 | Méridionie
ville: Résident de Méridionie ( Medrean City )
Répondre en citant
C'est mignon de voir votre gouvernement voter pour prendre une décision.

De mon temps les votes n'étaient que consultatifs et lorsqu'ils étaient décisifs le Président décidait quasiment du vote de chaque ministre.
Je suis nostalgique :(

_________________
XXI ème Président élu de la Fédération de Simland.
Image


12 Fév 2016, 19:15
Profil
Administrateur Forums
Administrateur Forums
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 18 Juin 2006, 17:03
Argent en votre possession:
7,206.00

Banque:
2,676.00

Message(s) : 14203
Localisation : Bordeaux (33) | St-Louis sur Avalon (MX/06)
A propos de vous: St-Louis sur Avalon | PA |Image
Etat: 04 | Thoulak
Répondre en citant
Il faut vraiment virer Maitre Volteir, on ne peut pas considérer son post comme une activité, si vous le faites pas, je le ferais en milieu de semaine pour manquement à l'activité.


15 Fév 2016, 19:06
Profil Site internet
Lieutenant Gouverneur de l'Hudson
Lieutenant Gouverneur de l'Hudson
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Oct 2014, 19:50
Argent en votre possession:
7,359.10

Banque:
0.00

Message(s) : 329
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |[img]
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
Répondre en citant
Dans ce cas-là, destituons-le rapidement :ge:


15 Fév 2016, 19:14
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 27 Août 2011, 10:39
Argent en votre possession:
160.00

Banque:
40,366.00

Message(s) : 11998
Etat: 09 | Papaya
Parti Politique: MC | Mouvement Citoyen
Skype: sebastien1220
Répondre en citant
Maël a écrit:
Il faut vraiment virer Maitre Volteir, on ne peut pas considérer son post comme une activité, si vous le faites pas, je le ferais en milieu de semaine pour manquement à l'activité.


De ce que j'ai lu, le juge n'y est pas favorable : je ne connais pas son opinion mais dans un message qu'il avait posté sur le forum Génésie, il me semble qu'il avait dit que certaines conditions ne sont pas favorables (corrige moi si je me trompe John)

Moi j'ai rien contre sa destitution si elle se fait dans les régles, parce-que dans le cas ou un administrateur le destitue, ça irait a l'encontre de la constitution et ça ouvrirait une grosse porte aux recours possibles et inimaginables.

(point HS : personnellement, je suis pour destituer M-V, j'ai voté pour sa destitution dans ce topic, seulement, si on ne le fait pas dans les régles, on se prendrai un sérieux coup de baton dans les dents et ça serait mauvais pour l'image qu'on est censé envoyer, a savoir d'un gouvernement respectueux des régles)

_________________
Retraité simlandais.
Ancien président de la fédération


15 Fév 2016, 19:27
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 26 Oct 2013, 12:00
Argent en votre possession:
28.00

Banque:
19,662.00

Message(s) : 6607
Localisation : Ouest
Etat: 08 | Méridionie
Répondre en citant
J'en pense pas moins que Seb, je rejoins les arguments avancés.

PS : Maël, évite de prendre une initiative, ce serait vraiment dommageable pour tout l'équilibre actuel (même si cela reste perfectible aussi). :ok:


15 Fév 2016, 20:17
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 26 Oct 2013, 12:00
Argent en votre possession:
28.00

Banque:
19,662.00

Message(s) : 6607
Localisation : Ouest
Etat: 08 | Méridionie
Répondre en citant
Le Juge John m'a répondu. RP ou pas, la réponse de Maître-Voltaire disant qu'il en rigolait (des remarques des autres Génésiens) ne va pas dans le sens de la Constitution et des devoirs d'un Gouverneur. Il sera démis de ses fonctions. John communiquera sur ce sujet d'ici ce soir, je pense. :ok:


16 Fév 2016, 16:58
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 27 Août 2011, 10:39
Argent en votre possession:
160.00

Banque:
40,366.00

Message(s) : 11998
Etat: 09 | Papaya
Parti Politique: MC | Mouvement Citoyen
Skype: sebastien1220
Répondre en citant
Ceci implique une élection partielle qui doit être organisée dans les 30 jours (article 50 ou 51 de la constitution).
Voila la liste des votants si on prend le critère des six mois (donc, a partir du 16 août 2015 si on prend aujourd'hui) :

- Tonio
- Maitre-Voltaire
- TheVenger

Je vous laisse aisément deviner le futur gouverneur par intérim.
(par contre, je pense qu'il faut faire valider cette liste par le Juge, c'est la moindre des choses)

_________________
Retraité simlandais.
Ancien président de la fédération


16 Fév 2016, 17:06
Profil
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Répondre au sujet   [ 14 messages ] 

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 7 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de:
Aller vers :  
SIMLAND | Équipe administrative | Djay: Fondateur de Simland ; Alex Hip : Gestion du design, codage et administration


©2003-2020 - Simland.eu. Design par ST Software pour Simland.eu. Modifié par Maël & Fololilalimb & Alex Hip.
Traduit par Maël Soucaze et Elglobo © phpBB.fr
phpBB SEO. Simland.eu est propulsé par phpBB
[ Time : 0.486s | 40 Queries | GZIP : Off ]