|
Page 1 sur 1
|
[ 3 messages ] |
|
Réécriture des lois - Définition de l'Activité [Clos]
| Auteur |
Message |
|
Sim Hurban
Citoyen
Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 26.73  Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
A propos de vous: Être de rang mythologique
Etat: 08 | Méridionie
Skype: Runak85
Steam: El tabarnakos del Québec
|
 | | | | Citer: |
[In0?] Loi sur la définition de l'Activité
- Loi rédigée en juillet 2017 par Sim Hurban sous le gouvernement Sim Hurban II-2 en tant que première version.
Introduction
La loi sur la définition de l'Activité est un complément à la Constitution simlandaise. Elle vise à encadrer l'activité des citoyens au sein de la fédération.
Titre Ier : Généralité
Les membres sont actifs à travers une publication de contenu (MAJ, RP, Wiki) dans un sujet spécifique (ville, état, média, entreprise, culture, sport ou autre).
Titre II : Définition
Les maires, les acteurs économiques ou culturels, sont considérés comme actifs à partir du moment où il y a publication de contenu au cours d'un mois.
Le président, le vice-président, un ministre ou un gouverneur, sont considérés comme actifs dans le cadre de leurs fonctions pendant 2 mois à compter du début de leurs mandats ou de leurs dernières publications.
Titre III : Précision
Cette loi ne concerne que les personnes physiques et non les villes, les entreprises ou institutions.
- Les critères d'activités pour les villes sont régies par les Directives de La Cartographie Nationale.
- Les critères d'activités pour les simcompagnies sont régies par la Loi sur les simcompagnies.
Titre IV : Inactivité
Un cas d'inactivité est constaté à partir du moment où un membre ne s'est pas connecté aux forums Simland pendant un mois entier à compter de sa dernière connexion. |
liens utiles : Sous-forum du Code Simlandais - Registre des Lois - Blabla du Registre des Lois - Archives du Registre des lois | | | | |
|
| 24 Juil 2017, 00:13 |
 
|
|
|
Yu Langlay
Citoyen
Inscrit(e) le : 18 Fév 2010, 00:19 Argent en votre possession: 139.00 Banque:24,006.88 Message(s) : 16540 Localisation : Rennes
A propos de vous: :U Villes : * Dayle (GP/PA) * Lewiston (QN) * Simwood (PP) -----------   
Etat: 07 | Queens
Skype: y.langlay
Steam: yulanglay
|
Tout me va, donner aux rangs hauts placés, une nouvelle définition en plus évitera les désaccords et les trous juridique.
|
| 24 Juil 2017, 12:32 |
|
|
|
Sim Hurban
Citoyen
Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 26.73 Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
A propos de vous: Être de rang mythologique
Etat: 08 | Méridionie
Skype: Runak85
Steam: El tabarnakos del Québec
|
Et c'est ça le plus important, un texte sur lequel s'appuyer en cas de problème. 
_________________
Un souvenir qui devint une Légende qui devint un Mythe.
|
| 24 Juil 2017, 14:45 |
|
|
|
|
Page 1 sur 1
|
[ 3 messages ] |
|
Qui est en ligne ? |
Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 0 invité(s) |
|
|
Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum
|
|
