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ACTUALITE DE SIMLAND : Le café "Cimetière des Simlandais" vient d'ouvrir


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Papaya | Registre des lois 
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Constition de la région et république de Papaya

Texte rédigé à Mercentille le 3 décembre 2011. Ratifié le 7 décembre 2011.
Modifié et complété le 24 décembre 2011.
Modifié et complété le 2 Janvier 2012.
Modifié et complété le 5 Janvier 2012.
Modifié, complété et bouclé le 28 Février 2012.
Modifié le 28 Février 2012 suite à la votation générale n°3
Revoté le 23 septembre 2012
Modifié le 18 novembre 2012.
Revoté le 30 juin 2013
Modifié le 12 février 2015
Modifié le 18 mai 2017


-------Préambule.

-------Nous, le peuple de Papaya, habitants du Grand Sud, de l'Apach et des Comores, soudés par la paix, la justice, la fraternité, affichant notre détermination à poursuivre l'épopée de notre Nation, promulguons, avec honneur et fierté, cette constitution, qui sera gardée sous le serment de la main droite sur la constitution, par notre Consul aimé.


-------Partie I - Fondements du Consulat.

Article 1-------Forme de l'Etat.
Le Consulat de Papaya est un des dix États constitutifs de Simland respectant la Constitution fédérale de la Fédération de Simland ainsi que les lois fédérales. La constitution adopte également la Déclaration universelle des droits de l'homme et la Déclaration des droits de l'enfant.

Article 2-------Frontières.
Le Consulat de Papaya est située au sud de la Génésie, au Sud-Ouest du Queens, au Sud-Est de la Méridonie. Les frontières sont indissociables des autres États simlandais.

Article 3-------Langues.
Les langues officielles du Consulat de Papaya sont Le français, L'anglais , l'espagnol ainsi que le simlish dans les administration.

Article 4-------Capitale.
La capitale de Papaya est Utopia. Cette ville peut être destituée de son statut que par modification de constitution et avec l'approbation du Consul.

Article 5-------Gentilé.
Le gentilé des habitants de Papaya est "Papaïotte", ce mot est invariable au genre.

Article 6-------Symboles.
Le drapeau papaïotte civil est constitué de deux bandes rouge et verte en diagonale sur fond blanc avec au centre le sceau du Consulat.

La devise de Papaya est "Sea, Sex and Sun"

Article 7-------Libertés fondamentales.
Les droits de circulation, de penser, de presse, d'expression, de propriété, de gestion familiale, d'entreprendre, de travailler, de syndicat, de justice, de sécurité sont garanties par le Consulat de Papaya.

Article 8-------Divisions administratives.
Papaya est constitué des trois provinces indissociables qui sont les Comores, Les Apach et le Grand Sud. Les îles Coconut, les îles Ykylele et les îles Picaros sont incluses dans le territoire régional, leur statut est définis par les lois. Le Consulat délimite les frontières entre les provinces, leurs frontières internes ainsi que les capitales respectives des provinces à travers la cartographie papaïotte officielle.

Article 9-------Citoyenneté.
Tout maire dont sa ville est présente sur le territoire régional est un citoyen de Papaya.
Tout ancien consul ayant effectué son mandat en intégralité est citoyen à vie de Papaya.

Article 10-------Religion.
La religion officielle est le catholicisme.
Le Consulat garantit la liberté de culte.

-------Partie II - Pouvoir exécutif.

Article 11-------Consul.
Le Consul est le chef d’Etat du Consulat de Papaya et chef du pouvoir exécutif.

Article 12-------Mandat.
Le Consul est élu pour un mandat de six mois renouvelable durant les élections papaïotte se déroulant durant les élections étatiques fédérales précisé dans les lois concernant le pouvoir exécutif.

Article 13-------Fonction.
Le consul est, avec l'aide de son gouvernement garant de l'activité de la région, il propose des projets, des lois et des ordonnances.

Article 14-------Relations simlandaises et internationales.
Le consul représente l'Etat devant la fédération, les autres Etats et devant les entités étrangères.

Article 15-------Compte.
Le Consul est responsable des comptes publics papaïottes.

Article 16-------Droit de modération.
Le Consul dispose de la modération du forum Papaya et de ses sous-forums. Il dispose également du compte "Consulat de Papaya". Le consul peut partager à titre exceptionnel le compte "Consulat de Papaya" ainsi que la modération.

Article 17-------Gouvernement.
Un Consul peut nommer un gouvernement. Sa gestion est sous sa responsabilité.

Article 18-------Cumul.
Le Consul peut cumuler son mandat avec un mandat exécutif national si et seulement si celui-ci a nommé un gouvernement.

Article 19-------Ordonnance.
Le Consul peut signer quand il le souhaite une ordonnance. Il s'agit d'un loi ou projet appliqué directement sans passer par le parlement. Cependant quatre semaines maximum après le parlement doit confirmer l'ordonnance ou l'annuler. S’il n'y a pas de vote, l'ordonnance est annulée.

Article 19-------Election.
Le consul est élu un tour si-il n'ya que deux candidats (sauf en cas d'égalité), le gagnant est désigné avec la majorité relative. S’il y a trois candidats ou plus, le scrutin se passe en deux tours, un candidat peut être élu dès le premier tour si celui-ci obtient la majorité absolue.
Seuls les maires peuvent voter à l'élection du Consul

Article 20-------Absence et démission.
En cas d'absence prolongé d'un consul (1 mois sans messages dans les fora papaïottes) et d'un vote de destitution par le Parlement papaïotte ou en cas de démission, le Consul est démis de ses fonctions. Dans ce cas un vote pour le consul a lieu, le mandat dure jusqu'à la prochaine élection étatique fédérale.
Nul ne peut être nommé sans vote.

-------Partie III - Pouvoir législatif.

Article 21-------Parlement.
Le Parlement constitue le pouvoir législatif de Papaya. Il a le pouvoir d’initiative de loi et de projets. Il est le seul habilité à valider la loi ou une ordonnance.

Article 22-------Constitution réelle.
Tous les citoyens papaïottes siègent au Parlement.

Article 23-------Constitution RP.
Le parlement est composé de 300 sièges renouvelé tous les cinq ans.

Article 24-------Séance.
Les membres siégeant durant la séance vote pour chaque loi et projets proposé. Chaque votation dont l'issue est acceptée est appliquée dans tout le territoire Papaïotte.

Article 25-------Chambres.
Le Parlement est constitué de trois chambres qui constituent le parlement : la chambres des Comores, la chambre des Apach et la chambre du Grand Sud. Ces chambres sont siégées par leurs membres respectifs ainsi que le consul de Papaya qui siège dans les trois chambres.

Article 26-------Droit de veto.
Un membre peut proposer au Parlement la destitution du gouvernement actuel. Si le veto est voté, le Consul doit remercier les membres du gouvernement et proposer une nouvelle composition.

Article 27-------Majorité.
Toute votation du parlement ou de une chambre se fait à la majorité absolue, soit au moins 50% +1 voix (les votes blancs ne sont pas comptés dans les suffrages).

Article 28-------Partis politique.
Tout parti politique existant doit être inscrit auprès du Consul afin d'exercer ses actions dans le territoire de Papaya.

Article 29-------Votes réguliers.
Tous les ans, le parlement vote pour le budget, la répartition des dépenses et le plan d’activité annuel.

Article 30-------Souveraineté.
Aucune décision extérieure à l'Etat ne peut s'opposer aux décisions du Parlement et du Consul


03 Déc 2011, 13:14
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Loi sur l’intérieur( L-I-XX )

Loi sur le pouvoir exécutif de Papaya L-I-01


I Passation

Art 10
Il y a trois cérémonies pour la passation. La passation administrative, le serment devant la Parlement de Papaya et le Serment devant la bible et l'Archevêque de Papaya. Si le gouverneur sortant est réélu il n’y a pas cette première cérémonie.

Art 11
La passation administrative se déroule devant la résidence officielle du consul de Papaya l’Admiralty House de Mercentille.

Art 12
A cette passation, l’ancien consul ainsi que le nouveau consul élus sont présent. Il y a d’abord une discussion [RP] à l’abri des caméras dans la résidence. L’ancien consul par la suite peut présenter un discours de fin de mandat. Cette cérémonie se déroule le mardi suivant les résultats.

Art 13
Le mercredi suivant la passation, il se déroule un défilé avec le consul élu devant le Parlement de Papaya. Les sections papaïotte de l’armée simlandaises sont conviées à défiler avec le gouverneur. Le consul doit ensuite rentrer dans le Parlement et prêter serment devant les maires sur la constitution papaïotte, la constitution papaïotte et les habitants de Papaya. Le nouveau consul est donc officialisé. Il doit ensuite discourir devant le parlement et la population où il annonce le nouveau gouvernement de Papaya.

Art 14
Trois jours suivant le serment devant le Parlement papaïotte, le gouverneur doit prêter serment devant l'Archevêque de Papaya et sur la Bible à la cathédrale de Mercentille.

II Durée du mandat

Art 15
Le mandat classique d’un consul dure approximativement six mois avec des élections systématiquement aux conditions énoncée dans la Partie I.

Art 16
Si un consul est inactif, il y a une nouvelle élection pour élire un nouveau consul jusqu’aux élections régionales. Il n’y a aucune passation

Art 17
Si un consul démissionne, l’adjoint chargé aux Affaires Papaïottes, à l'Economie et aux Médias remplace le consul jusqu’aux élections régionales.

Art 18
Durant son mandat le consul réside à l’Admiralty House qui est aussi son lieu de travail.[/quote]

[quote]Loi sur L'hymne de Papaya et chants officiels de Papaya L-I-02
Voici la liste des chants officiels du Grand-Archevêché de Papaya

Hymne national

Archevêque, nous voila !

Une flamme sacrée
Monte du sol natal
Et Papaya enivrée
Te salue Archevêque !
Tous tes enfants qui t'aiment
Et vénèrent tes ans
A ton appel suprême
Ont répondu "Présent"

(Refrain)
Archevêque nous voilà !
Devant toi, le sauveur de Papaya
Nous jurons, nous, tes gars
De servir et de suivre ta foi
Archevêque nous voilà !
Tu nous as redonné la croissance
La Patrie renaîtra !
Archevêque, Archevêque, nous voilà !

Tu as prié sans cesse
Pour le salut commun
On parle avec tendresse
Du héros des Apach
En nous donnant ta vie
Ton génie et ta foi
Tu sauves la Patrie
Une seconde fois :
(au Refrain)

Quand ta voix nous répète
Afin de nous unir :
"Papaïottes, trouvez la voie
Regardons l'avenir !"
Nous, brandissant la toile
Du drapeau immortel,
Dans l'or de tes croix,
Nous voyons luire un paradis :
(au Refrain)

L'athéisme est inhumain
Quel triste épouvantail !
N'écoutons plus la haine
Exaltons le travail
Et gardons confiance
Dans un nouveau destin
Car l'Archevêque, c'est Papaya,
Papaya, c'est l'Archevêque !
(au Refrain)


06 Mai 2012, 18:37
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Loi sur la Santé( L-S-XX )

Loi sur la Majijuana L-S-01

Loi sur la majijuana

Art 1
La consommation de marijuana est tolérée à l'intérieur des frontières de Papaya dans les établissements spécialisés ainsi que dans les domiciles.

Art 2
Les coffee shops pourront ouvrir uniquement sur dérogation, et sur l'accord de la région Papaya. Ils seront par ailleurs contrôlés, en permanence, par les services d'hygiène de Papaya.

Art 3
L'achat de marijuana ne peut se faire que dans les coffee shop. Aucun mineur ne peut acheter et consommer de la marijuana.

Art 4
Les espaces fumeurs des coffee shop (matériel inhalateur) sont totalement fermés (sas en verre) et indépendants du reste de l'établissement.

Art 5
Il est interdit de conduire sous l'effet de la marijuana.

Art 6
La culture du cannabis à titre privé est interdite. Seuls l'organisme public de culture, détenu et géré par la région de Papaya dispose d'une permission spéciale, exclusivement dans le but d'alimenter en produits les coffee shops.


01 Août 2012, 21:11
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TRAITES ( T-LXX)
TRAITE DE COOPÉRATION MILITAIRE (T-M01)
HUDSON - PAPAYA | 26 Août 2012



Art. 1
Le traité de coopération militaire entre la République d'Hudson et la Région de Papaya est effectif pour une durée de douze mois renouvelable.

Art. 2
Afin de faciliter les activités militaires maritimes hudsoniennes, la Région de Papaya met à disposition un cantonnement militaire et une caserne sur les îles Adriennes. Le domaine militaire ainsi que l'archipel reste sous contrôle Papaïotte.

Art. 3
Afin de faciliter les activités militaires continentales papaïottes l'Hudson mets également à disposition une caserne militaire sur l'île de Fraichie. Le lieu est quand à lui sous contrôle de L'Hudson.

Art. 4
La République d'Hudson et la Région de Papaya s'engagent à mettre en commun leurs technologies militaires et mettent en place un fond commun pour le programme nucléaire à hauteur de 3,130,500,000.00 Dollars américains soit environ 120,600,000 § soit environ 1,132,927,950,000.00 ZAB.

Art. 5
La République d'Hudson et la Région de Papaya s'offrent mutuellement une aide militaire en cas d'attaque ou en cas de catastrophe civile et naturelle.



SIGNATURES

Ric, Gouverneur de la République d'Hudson



The Angel Resurrection, Gouverneur de la Région de Papaya

---

TRAITE DE COOPÉRATION MILITAIRE (T-M03)
EMPIRE MERIDONAL - PAPAYA | 06 Janvier 2013





Art. 1
Le traité de coopération militaire entre l'Empire Méridonal et la Région de Papaya est effectif pour une durée de douze mois renouvelable.

Art. 2
Afin de faciliter les activités militaires méridonales, la Région de Papaya mets à disposition de la Méridionie une caserne sur l'île Tapoumoutchu non loin de Safrana. L'île reste sous contrôle de Papaya.

Art. 3
Afin de faciliter les activités militaires continentales papaïottes, la Méridionie mets à disposition une caserne sur les îles Limmertime au large de la ville Tanaziof. Le territoire est vaste de 125km². Le territoire reste sous contrôle de la Méridionie.

Art. 4
L'Empire Méridonal et la Région de Papaya s'engagent à mettre en commun leurs technologies militaires et mettent en place un fond commun pour le programme nucléaire à hauteur de 15,680,000,000.00 Dollars américains soit environ 600,000,000 §.

Art. 5
L'Empire Méridonal et la Région de Papaya s'offrent mutuellement une aide militaire en cas d'attaque ou en cas de catastrophe civile et naturelle.




SIGNATURES

Halotime I, Empereur des Méridionaux.

F. B. Halotime




Sebastien12, Gouverneur des papaïottes.


26 Août 2012, 01:49
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Cartes



Les districts de Papaya



/-/ Listes des districts /-/

--Grand Sud--
09 | Nuevo Aragon
10 | HARBORIA
11 | Hampton
12 | Sacarema

--Apach--
06 | Alpachia
07 | Archipel Ykylele
08 | Aceria
13 | Utopia

--Comores--
01 | Îles Coconuts
02 | James
03 | Paraísoxe
04 | Vallejo
05 | Mercent
14 | Îles Picaros

/-/ Codes postaux /-/

Petit exemple :
90487 - MachinTruc

9 -> Numéro de la région a l'échelle simlandaise (ne change pas)
04 -> Numéro du district a l'échelle papaïotte (va de 01 a 14)
87 -> Numéro de la ville a l'échelle papaïotte (va de 01 a 99 par district, le maire choisit le numéro qu'il veut)

Pour mettre aussi le numéro d'un quartier/arrondissement, on fait 90487-02 (dans notre exemple il s'agit du quartier numéro 2)

Liste des codes postaux papaïottes :

BARCEVILLA : 91001
San Krypt : 91002
Sun City : 90201
Utopia : 91301
Archipel Ykylele : 90701
Cap Ten : 91302
Opikanoba : 91303
Vales : 90401
Landza : 91003
Ramur City : 91101


02 Sep 2012, 15:53
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Changement de découpage territorial,

Suite à une demande de l'état de l'Hudson, celui ci souhaite récupérer son bout de territoire les "Iles Fraichies". Rétroactivement l'état Papaïotte récupère les Iles Adriennes.

Cette acte prendra effet à compter du 19/05/2017 00:00.

La gouvernance de Papaya en lien avec l'Hudson.








Afin que Papaya et la Méridionie retrouve entièrement leur souveraineté, l'état de Papaya se retire des îles Limmertime au large de la ville de Tanaziof. Retroactivement la Méridionie est invité à laisser la place sur l'île papaïotte de Tapoumoutchu non loin de Safrana.

Le présent décret est effective à compter du 02/09/2017 à 00h00.

La gouvernance de Papaya en lien avec la Méridionie.



23 Sep 2012, 15:27
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Loi sur les Etats( L-E-01 )

Loi sur les Etats L-E-01

Loi sur les états

Art 1
Chaque état a à sa tête un "responsable d'état", RP ou non, qui est nommé par le consul et fera parti du gouvernement papaïotte.

Art 2
Le responsable d'état sera chargé d'organiser des RP et d'appliquer des lois locales (votées par les chambres), avec l'accord du consul.

Art 3
Chaque état a un chef-lieu, qui sera "élu" par une mini-élection. La résidence du responsable d'état sera basée dans cette ville.

Art 4
Le responsable d'état est nommé pour toute la durée du mandat du Consul de Papaya.

_________________
Retraité simlandais.
Ancien président de la fédération


18 Nov 2012, 16:28
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Loi L-Ter-01 : Loi sur les collectivités territoriales




Article 1

Les trois anciens états (Grand Sud, Apach, Comores) auront désormais la dénomination de provinces.

Article 2

Chaque province a sa chambre parlementaire, constituée de 100 députés qui siègent également au parlement papaïotte. La chambre parlementaire vote les lois qui s'appliquent uniquement au niveau provincial.

Article 3

Dans les provinces du Grand Sud, de l'Apach et des Comores, il y a autant de circonscriptions que de députés élus, ce qui veut dire que chaque circonscription élit un député.

Article 4

L'état de Papaya est divisée en 6 niveaux territoriaux. Il y a l'état, les provinces, les districs, les circonscriptions et les communes. Il y a également le statut de métropole qui se situe entre celui de " circonscription " et de " communes ".

Article 5

Chaque député élu a le statut de grand électeur.

Article 6

Les districts ont également leur assemblée qui s'applique au niveau du district mais ne peut pas faire voter de loi. Le nombre de conseillers dans chaque district est défini selon les maires avec accord si il y en a plusieurs (IRL). Les conseillers sont élus avec le scrutin majoritaire indirect avec panachage par les grands électeurs. L'élection se déroule maximum 7 jours après les législatives.

Article 7

Le statut de métropole est un statut spécial que seul le gouverneur est en mesure d'accorder a certaines zones. Elle peuvent être trans-frontalières. Le statut de métropole offre un peu plus de liberté, comme celui d'organiser les transports locaux ou encore la gestion de la voirie en accord avec le gouverneur. Les transports gérés par la fédération de Simland ne sont pas inclus dans ce pacte. Les maires sont libres de doter la métropole d'une assemblée ou pas.




05 Avr 2014, 15:30
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Page wiki officielle des symboles de Papaya :

La page wiki suivante regroupe les drapeaux , héraldiques et armoireris importantes de Papaya : http://wiki.simland.eu/Drapeaux_et_h%C3%A9raldiques_papa%C3%AFottes


15 Août 2017, 21:33

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Page officielle du programme d'université de Papaya :




Page

La page wiki suivante ( http://wiki.simland.eu/Papaya_State_University ) récence l'ensemble des informations sur l'université d'état de Papaya.


27 Août 2017, 13:11

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Liste officielle des entreprises détenues par l'état de Papaya :




Page

La page wiki suivante ( http://wiki.simland.eu/Papaya_(Etat)#Entreprises_publiques_Papa.C3.AFotte ) récence l'ensemble des sociétés appartenant à 100 % à l'état de Papaya.

Les entreprises suivantes ne peuvent pas être vendu sans l'accord du Consul de Papaya.

Dès qu'une entreprise est créée ou disparait ce recensement doit être actualisé.




Blabla officiel pour discuter des entreprises de Papaya : http://www.simland.eu/forum/comores/


27 Août 2017, 13:16

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Liste officielle des administrations publiques de l'état de Papaya :




Page

La page wiki suivante ( http://wiki.simland.eu/Papaya_(Etat)#R.C3.A9partition_des_administrations_et_institutions ) récence l'ensemble des administrations publiques ou hébergées par l'état de Papaya.

Les administrations suivantes ne peuvent pas être vendu. Le personnel y travaillant dispose du statut de fonctionnaire ou d'agent de collectivité publique.

Dès qu'une administration est créée ou disparait ce recensement doit être actualisé.




Blabla officiel pour discuter des lois et des administrations de Papaya : http://www.simland.eu/forum/apach/


27 Août 2017, 13:19

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Liste officielle des entités politiques de l'état de Papaya :




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La page wiki suivante ( http://wiki.simland.eu/Parlement_Papa%C3%AFotte ) récence l'ensemble des entités politique de l'état de Papaya.




Blabla officiel pour discuter des lois et des administrations de Papaya : http://www.simland.eu/forum/apach/


03 Nov 2017, 20:42
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