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Plainte contre le Président Sebastien 
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Plainte contre le Président de la Nation, Sebastien Diozzo

Bonjour,

Je souhaite déposer plainte contre le Président Sebastien pour les propos suivant:

1- Remarque désobligeante, agressivité, et provocation I Non respect du personnel judiciaire
Président Sébastien a écrit:
Je décale ici le débat sur la parodie de mandat de juge du prédecesseur de Wham


Il s'agit ici d'une remarque désobligeante envers ma personne, et d'un non respect du personnel judiciaire envers mon mandat de Juge Fédéral, portant le discrédit sur l'ensemble des décisions qui ont été prises lors de l'exercice de mes fonctions.


Citer:
Art 9---------Remarque désobligeante, agressivité et provocation
Une remarque désobligeante, l’agressivité et la provocation sont tous messages incitants un membre à réagir violement ou à réduire la bonne ambiance ou à démarrer des disputes entre des membres.
Lors de la première infraction constatée, le membre écope d’une amende d’au maximum 300§.


Citer:
Art 8---------Non respect du personnel judiciaire et des décisions de justice.
Le non respect du personnel judiciaire et des décisions de justice est une non application des directives judiciaires ou le fait de vouloir porter atteinte à la justice ou à la police simlandaise.
Le membre concerné écope jusqu’à 500§ d’amende et jusqu’à 48h de bannissement temporaire avec possibilité de suris.


Je demande pour cette remarque et le discrédit de ma mandature, des excuses publiques et un dédommagement d'un montant de §500 pour le préjudice subit (différentiables d'une potentielle amende, à la discrétion du Juge).




2-Diffamation I Non respect du personnel judiciaire
Président Sébastien a écrit:
J'ai pas de leçons a recevoir de la part d'un ex-juge qui a été condamné en première instance (je suppose qu'on dit comme ça ?) pour édition de messages sous son mandat de juge


Il s'agit tout simplement d'un mensonge car je n'ai jamais été condamné pour quelque affaire qu'il soit lors de mon mandat de juge.
Voici ci-dessous le verdict pour non-lieu, rendu par l'Administration


Il n'y a jamais eu de condamnation en première instance ni d'appel étant donné que l'Administration des forums peut uniquement destituer ou non. Elle ne rend pas de "jugements", et si elle l'a fait auparavant, ceux-ci n'ont aucune valeur juridique, comme indiqué dans notre Constitution.

J'en conclus que Monsieur DIozzo réinvente les jugements à sa guise afin de mieux discréditer ses opposants ainsi que les institutions de Simland.

Citer:
Art 9---------Diffamation
La diffamation est un propos adressé à un tiers accusant une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération.
Le membre concerné écope jusqu’à 500§ d’amende dont le tiers est reversé à la victime.

Citer:
Art 8---------Non respect du personnel judiciaire et des décisions de justice.
Le non respect du personnel judiciaire et des décisions de justice est une non application des directives judiciaires ou le fait de vouloir porter atteinte à la justice ou à la police simlandaise.
Le membre concerné écope jusqu’à 500§ d’amende et jusqu’à 48h de bannissement temporaire avec possibilité de suris.


Je demande pour cette atteinte à mon honneur et ce mensonge concernant mon intégrité lors de l'exercice de mes fonction de Juge Fédéral, des excuses publiques et un dédommagement exceptionnel d'un montant de §800 pour le préjudice subit car le Président ne diffame pas seulement mon intégrité en tant que Simlandais, mais aussi celle en tant que Juge Fédéral.




3 - Insulte I Diffamation I Non respect du personnel judiciaire et des décisions de Justice

Président Sébastien a écrit:
t'as été incapable de faire un mandat de juge digne de ce nom, t'as littérallement souillé l'institution judiciaire


Ce commentaire est une insulte envers ma personne ainsi qu'envers l'intégrité de la Justice Simlandaise. Il n'y a pas d'autre volonté dans ces propos que de provoquer et d'offenser ma personne.

Citer:
Art 4---------Insulte
Une insulte est un mot ou groupe de mot dont le contenu est au dessein prémédité d’offenser un ou plusieurs membres.
Le membre concerné écope jusqu’à 500§ d’amende, dont le tiers est reversé à la victime et jusqu’à 48h de bannissement temporaire avec possibilité de sursis.


Citer:
Art 9---------Diffamation
La diffamation est un propos adressé à un tiers accusant une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération.
Le membre concerné écope jusqu’à 500§ d’amende dont le tiers est reversé à la victime.

Citer:
Art 8---------Non respect du personnel judiciaire et des décisions de justice.
Le non respect du personnel judiciaire et des décisions de justice est une non application des directives judiciaires ou le fait de vouloir porter atteinte à la justice ou à la police simlandaise.
Le membre concerné écope jusqu’à 500§ d’amende et jusqu’à 48h de bannissement temporaire avec possibilité de suris.


Je demande pour ces propos intolérables et cette insulte envers ma personne et le pouvoir judiciaire, des excuses publiques ainsi qu'un dédommagement d'un montant de 800§ pour le préjudice subit.




4 - Insulte I Diffamation

Président Sébastien a écrit:
commence pas a me faire des leçons sur "irrégularités de vote" (..) et "non-respect des lois" monsieur le récidiviste.


Depuis mon inscription sur les forums de Simland, je n'ai jamais été condamné deux fois pour les mêmes faits et je n'ai jamais été condamné pour récidive.
Il s'agit donc d'une insulte et d'une diffamation ayant pour seul but de jeter le soupçon et la honte sur ma personne.

Citer:
Art 4---------Insulte
Une insulte est un mot ou groupe de mot dont le contenu est au dessein prémédité d’offenser un ou plusieurs membres.
Le membre concerné écope jusqu’à 500§ d’amende, dont le tiers est reversé à la victime et jusqu’à 48h de bannissement temporaire avec possibilité de sursis.


Citer:
Art 9---------Diffamation
La diffamation est un propos adressé à un tiers accusant une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération.
Le membre concerné écope jusqu’à 500§ d’amende dont le tiers est reversé à la victime.

Je demande pour cette diffamation et cette insulte des excuses publiques et §300 pour le préjudice subit.






Le Président est censé être le garant de notre Constitution ainsi que des Institutions Fédérales. En jetant un soupçon de fraude et de discrédit sur plus d'un an de travail du Pouvoir Judiciaire, le Président viole l'article 19 de la constitution de Simland.

Citer:
Art. 19---------Droits et devoirs
Le Président est le garant des institutions fédérales et de la constitution.


Cette série d'insultes personnelles et de diffamation, mêlées au discrédit de la Justice Fédérale et de ses décisions, seraient indignes d'un membre lambda, mais elles ne devraient pas être tolérées dans la bouche de notre Président.

Une attaque contre le mandat et les décisions d'un juge n'est pas une attaque contre une personne, mais bien une attaque contre l'institution de la Justice Fédérale dans sa totalité.
Mon équipe d'avocats et moi-même pensons qu'une sanction exemplaire devrait être prononcée en symbole fort de l'indépendance et du respect de la Justice Fédérale.




20 Avr 2017, 19:27
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Un déballage public que je ne lance pas, succulent. A moi d'abbattre mes cartes.




Réponse au point 1

Bizzaremment tu ne parle pas des propos que tu as tenu en privé, comme celui la :

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Alors je m'étonne fortement que tu te plaigne pour le moindre mot qui te sois en ta défaveur au vu de ton bilan et de ce que tu as fait en privé. Au passage, tu n'est plus juge fédéral, par conséquent tu ne fais plus partie du personnel judiciaire, tu prends en otage l'institution qu'est la justice afin de servir tes propres intérêts et c'est lamentable, minable, et honteux.

Réponse au point 2

J'ai parlé de condamnation en première instance (en précisant dans mon premier message "(je suppose qu'on dit comme ça ?)", je ne connait pas avec exactitude les termes judiciaires mais il est évident que je parlais de la premiére condamnation avant l'appel), et c'est la réalité des choses, voici le jugement de première instance :



(j'ai mis en spoiler, c'est long)

Réponse au point 3

En quoi dire que "t'as littérallement souillé l'institution judiciaire" est une insulte ? Ou est l'insulte ? J'attends. Car ton bilan, les agissements que tu as fait ont effectivement souillé ton mandat de juge, donc par conséquent l'institution judiciaire également.

Réponse au point 4

Oui, tu as récidivé car tu as édité des messages pour la seconde fois des messages dans le Commissariat Central, inutile de nier. J'ai des témoins qui peuvent le prouver (a défaut de prendre des screens puisque je ne peux pas dans les conditions actuelles). Et puis trouver que "monsieur le récidiviste" est une insulte, c'est vachement fort de café. Tu as tenu par le passé des propos plus virulents que cela (j'en ai cité un avec un screen) et bizzarement tu ne te remet pas en question sur ces propos... mémoire sélective ?




Je précise que je n'ai pas eu la possibilité de fournir tout ce que je voulais montrer a la justice, pour X ou Y raison, mais dès que je pourrai ne vous inquiétez pas que je le ferai afin de rétablir la vérité :ok:
(mon argumentaire est incomplet, mais je commence par ceci)
Je pourrai aussi porter plainte pour tout les griefs que Latthis a fait, mais ça en deviendrait tellement ridicule que je m'abstiendrai de faire ceci.
Je précise également que je veux bien faire tourner l'économie en engageant tout les avocats qui souhaitent toucher un peu d'argent, sous réserve de tarifs raisonnables quand même :p
(je suppose qu'il n'est pas interdit d'avoir plusieurs avocats non ? :question: )

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20 Avr 2017, 20:04
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Ah okay donc je prend UNE journée de vacances, UNE F****** journée de vacances et vous en profitez pour vous écharper comme des chiffonniers !

Et oui, merci pour ceux qui demandent, ma journée de détente dans le sud et au bord d'un ravissant lac dans les Causses a été très agréable, ensoleillée, bref !

Je lirais tout ça à tête reposée demain matin...

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20 Avr 2017, 22:14
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Honnêtement, bon courage Wham ... J'ai même pas eut envie de tout lire c'est la première fois que je lis pas intégralement un post sur le forum pourtant.


20 Avr 2017, 22:17
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Il paraît que je suis payé pour ça ... Il paraît ...

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20 Avr 2017, 22:19
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Cette plainte devrait être tout simplement rejetée
On est face à un concours d'ego entre deux personnes incapables de s'entendre en privé...
Messieurs ayez un peu l'air adulte et arrêtez de vous chercher des noises


20 Avr 2017, 23:30
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Dans tout cela , une vrai question se pose , tu sais que les causses Wham , c'est des repaires de nudistes ?


21 Avr 2017, 00:12
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Je n'ai pas de comptes à régler avec Sebastien, je porte plainte uniquement car je me suis fait diffamer et insulter, tout comme 1 an de Justice Fédérale..


Président Sébastien a écrit:
J'ai parlé de condamnation en première instance (en précisant dans mon premier message "(je suppose qu'on dit comme ça ?)", je ne connait pas avec exactitude les termes judiciaires mais il est évident que je parlais de la premiére condamnation avant l'appel), et c'est la réalité des choses, voici le jugement de première instance :


ça n'était pas une condamnation, étant donné que l'administration ne peut pas rendre de "jugement". Il s'agissait d'une erreur de leur part qui a ensuite été corrigée.

Il n'a été nulle part question d'appel, mais tu n'as pas dû comprendre (si tu reconnais t'être trompé, je retire cela de ma plainte).

Ensuite, ce n'est pas un "grand déballage" étant donné que tous tes propos/insultes/diffamations ont été contenus dans un seul et même message..

Enfin, bien que je n'ai pas de problème avec mes propos tenus dans le commissariat, il s'agit d'une violation du secret d'instruction que de prendre des screenshots dans le commissariat.. Si il a l'habitude de prendre des screenshot de cela, a-t-il pris des Screenshot des enquêtes en cours et des pièces à conviction?

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21 Avr 2017, 02:19
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Les screenshots du commissariat m'ont été demandé lorsque j'ai initialement lancé la procédure administrative afin de compléter le dossier (je peux encore une fois le prouver), ce sont les seuls que j'ai fait. Donc ils font partie prenante du dossier initial. Et puis il est évident que je ne vais pas prendre de screens d'affaires qui ne me regardent pas.

Concernant le débat "appel / pas appel", à partir du moment où y a eu un premier verdict puis un verdict définitif j'en ai conclu que il y a eu un appel, ou du moins une contestation de ta part, d'où l'utilisation du terme.

Au passage, dans le cas précis du contexte où nous parlons, l'administration était compétente pour recevoir ma saisine en vertu d'un article de la Constitution ou du Code Pénal (je vérifierai à mon réveil), surtout il est logique que l'administration se saisisse d'une procédure contre un juge sinon il y aurai des soucis d'impartialités.

Pour conclure, je ne comprends pas pourquoi tu en viens à faire une plainte publique alors qu'une discussion "musclée" privée ou une plainte par MP aurait suffit... Personnellement, j'arrête ici d'en parler en public et je m'en vais dormir.

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21 Avr 2017, 03:03
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Au moins ça centralise vos chamailleries sur un seul et même topic... :))

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21 Avr 2017, 09:11
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48h de "mute", ça aiderait pas à calmer nos deux tribuns ?


21 Avr 2017, 09:17
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Vous me soulez ...

Mettez vos égos de côté, franchement, cette affaire ne rime à rien !

Vous me faites honte, et vous faites honte à Simland, tous les deux !

Je n'ai absolument pas le temps de traiter cette affaire ce matin (je suis en vacances IRL, oui merci elles se passent bien pour ceux qui voulaient savoir, aujourd'hui je visite Bordeaux, ça va être sympa !) et je n'aurais pas plus le temps avant lundi (pour les raisons susmentionnées).

Alors soit vous faites la paix, vous vous faites une poignée de main et on n'en parle plus, soit vous persistez à me souler avec une guéguérre pathétique et je vais être désagréable (demandez à Lews et à Metri comment je sais être désagréable)

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Je confirme , c'est un démon dans une corps d'oiseau , un mothman simlandais .


21 Avr 2017, 10:39
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Mais ne t'inquiète pas, ça n'est pas du tout une affaire urgente Wham.. Fais ça a tête reposée la semaine prochaine, tout ce qui m'importe c'est qu'on arrête de salir le travail de la justice pendant l'année passée et qu'on s'excuse pour ces multiples insultes / diffamations

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21 Avr 2017, 19:22
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En tant qu'avocat , je suis prés à offrir mes services !


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