[Justice] Projet de Protection par Licence
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Yukmouth
Citoyen
Inscrit(e) le : 26 Avr 2005, 14:38 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6956
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
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Le système des Licences, comme le prévoyait mon programme, est sur le point d'être effectif. Il est encore à l'étude et en cours d'élaboration au ministère de la Justice, dirigé par Zacksmachine.
Mais qu'est ce qu'une licence, et à quoi sert-elle? Une licence est un statut que l'on donne à une oeuvre. La licence est en quelques sortes l'application des droits d'auteurs à une oeuvre. Ainsi, les entreprises et les particuliers pourront protéger leurs créations contre la copie, la redistribution, l'édition ou l'utilisation sans accord de l'auteur.
A quoi peut elle s'appliquer? Une licence peut être appliquée à une video, un magazine, une image, un nom, etc...
Comment savoir si une oeuvre est protégée? Il sera mis à disposition des auteurs bénéficiant de licences des logos leur permettant d'indiquer que leurs oeuvres sont protégées. Il sera également possible pour les citoyens de consulter une liste des oeuvres sous licence.
Que faire en cas de litige? En cas de litige concernant une oeuvre protégée, il sera possible de faire appel à la Justice, qui veillera à ce que la loi sur les licences soit respectée.
_________________Yukmouth - Résident de la République de Simland

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28 Déc 2006, 16:24 |
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Maël
Administrateur Forums
Inscrit(e) le : 18 Juin 2006, 18:03 Argent en votre possession: 7,206.00 Banque:2,811.00 Message(s) : 14203 Localisation : Bordeaux (33) | St-Louis sur Avalon (MX/06)
A propos de vous: St-Louis sur Avalon | PA |
Etat: 04 | Thoulak
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Maintenant, on ne peut plus dire que le gouvernement dort, bon projet 
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28 Déc 2006, 16:37 |
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Jaguar
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Mars 2004, 02:50 Argent en votre possession: 11,154.00 Message(s) : 10032 Localisation : Ramur City (PP)
A propos de vous: Ramur City | Région |    
Etat: 09 | Papaya
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_________________ .:: INFOSRamur Town ( Sim City 3000) : Terminé [Voir toutes les photos]Ramur City ( Sim City 4) : Terminé [Voir toutes les photos]New Namur ( Cities XL 2011) : Terminé [Voir toutes les photos]Gastornis ( Cities XL 2012) : Stand by - Retour prévu pour la fin de l'été 2016 Alicarme ( Sim City 5) : Terminé voir les 10 dernières photos (22 février 2015) Ramur City Reloaded ( Cities XXL) : Terminé [Voir toutes les photos] Ramur City Cities Skylines ( Cities Skylines) : Venez découvrir le tout nouvel épisode 7 de Ramur City Cities Skylines ^^ (22 mai 2016) www.arnnamur.be
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28 Déc 2006, 17:41 |
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Benjaz
Citoyen
Inscrit(e) le : 12 Oct 2006, 19:29 Argent en votre possession: 2,543.00 Message(s) : 12205 Localisation : Château Bonnot
A propos de vous: Château Bonnot | Région |
Etat: 05 | Grandes Plaines
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si c'est un bon projet 
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28 Déc 2006, 20:23 |
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Max
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Avr 2006, 14:31 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6559
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lol Jag
Pas mal cette idée...
Tu sais ce que je te conseille ? que l'on légifère sur un signe peu voire pas utilisé mais disponible sur tout les claviers (genre ça : Ø (chez moi : appuyer sur Alt + Maj + o )) et que l'on dise que sur Simland, ce signe indique que l'oeuvre, le texte ou n'importe quoi ou il est dessus est protegé par la loi. Pour l'utiliser on devrait demander au Ministre de la Justice.
_________________ [center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]
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28 Déc 2006, 20:49 |
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Yukmouth
Citoyen
Inscrit(e) le : 26 Avr 2005, 14:38 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6956
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
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Oui bien sûr, c'est une bonne idée, nous avions pensé à quelque chose du genre avec Zacksmachine. Nous vous soumettrons les signes envisageables et on verra ça ensemble. Sinon oui pour l'utilisation de licence il faudra passer par une institution.
_________________Yukmouth - Résident de la République de Simland

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28 Déc 2006, 21:56 |
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Zacksmachine
Citoyen
Inscrit(e) le : 27 Juin 2004, 14:38 Argent en votre possession: 1.00 Message(s) : 7652 Localisation : 1, Grand'Place 09000 Genesis(Valenciennes)
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Oui effectivement j'avais pensé a trois manières de signaler une oeuvre protégé: 1: le logo, qui est en fait une petite image simple contenant un symbole clair. 2: Un sigle, comme il existe le TM ou le (c) (r). 3. une phrase, du type, "Cette oeuvre est protégée par la Licence Publique"Bien sur, les 3 seraient utilisables... Et jag, c'est pas la peine de faire le rabat joie a chaque projet du gouvernement...  [/list]
_________________Zacksmachine,
Zacks pour les intimes.
-Ancien Concepteur des Cartes Officielles
-Ancien Journaliste interviewer
-Ancien Maire/Gouverneur de Genesis : Bassin de Simland
-Ancien PDG de NEXUS, LPS et Planète Sims
-Ancien Ministre de ... pas mal de choses
-Ancien Président de Simland!
 
"Stay on the scene ... like Zacksmachine!" J. Brown
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29 Déc 2006, 00:35 |
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Jaguar
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Mars 2004, 02:50 Argent en votre possession: 11,154.00 Message(s) : 10032 Localisation : Ramur City (PP)
A propos de vous: Ramur City | Région |    
Etat: 09 | Papaya
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Ai-je dis quelque chose ? Je dis mouais car 1° il n'y a pas de problème de plagiat à Simland et de fait il n'est, à mon sens, pas vraiment très utile de légiféré 2° Il faut max 2h pour rédiger un projet de ce genre 3° Ce brevet va concerner maximum 5 personnes à Simland 4° Ca ne va pas relancer le forum est qui largement en perdition 5° Ca va ralentir tout le truc, imaginons SimTV lance une nouvelle émission (aucune émission SimTV n'a jamais été plagiée en 2ans d'existance), mais au lieu de la diffuser son émission pénard, elle va envoyer un mp à Zacksmachine qui est là que le week end, pour avoir juste une ligne de plus qui dans l'effet ne sert pas à grand chose étant donné qu'il n'y a pas de plagiat sur Simland 6° C'est le 4e projet et c'est la 3e loi restructrice de liberté (diminution du Simleon et Limitation de la taille des signatures) 7° Encore une fois on s'éloigne de l'essence même des villes, ce brevet sert uniquement à 2 ou 3 entreprises 8° Une fois que la loi va passer et que pendant 2 mois tout le monde aura voulu commander 1 ou 2 brevets, les gens ne vont plus passer leur temps à demander l'autorisation à poser ce signe 9° Si une émission comme "Miss Simland" est détenue par une entreprise morte ou dont le gars qui à le droit d'auteur est parti, comment on fait ? et 10° En plus de ne pas voir l'utilité, je ne pense pas que c'est parce que on annonce un projet non fini en mettant 2 couleurs et en disant que c'est en cours de création qu'on puisse dire qu'on voit que le gouvernement est actif. Maintenant désolé, la prochaine fois je dirai rien, je pense juste que vous creuser du mauvais coté c'est tout. Pour ma part de toutes façons je n'ai pas trop l'occasion d'être présent à Simland ces temps-ci et je vois que de toutes façons je ne loupe rien. La prochaine fois je vous encouragerai  Même si pour moi il n'y a rien de super intéressant mais qui sait ? 
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29 Déc 2006, 00:49 |
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Maël
Administrateur Forums
Inscrit(e) le : 18 Juin 2006, 18:03 Argent en votre possession: 7,206.00 Banque:2,811.00 Message(s) : 14203 Localisation : Bordeaux (33) | St-Louis sur Avalon (MX/06)
A propos de vous: St-Louis sur Avalon | PA |
Etat: 04 | Thoulak
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Euh la il a raison 
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29 Déc 2006, 01:29 |
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Zacksmachine
Citoyen
Inscrit(e) le : 27 Juin 2004, 14:38 Argent en votre possession: 1.00 Message(s) : 7652 Localisation : 1, Grand'Place 09000 Genesis(Valenciennes)
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Que tu dit, mais le jour ou ca t'arrivera, tu dira autre chose. C'est pas parce que tu passe 150 ans sur un projet qu'il est forcement plus efficace... Pour l'instant, tu n'a encore aucune idée de ce va contenir le projet! Ou voit tu le forum en perdition? Je le trouve plutot actif moi... Et s'il tu pense qu'il a une baisse d'activité, ca n'a rien a voir avec l'activité ministérielle. La pérénité du forum n'est pas a la seule charge du Gouvernement.Il faut aussi penser à l'equipe d'administration, et de l'ensemble des entrepreneurs de Simland. Faux! Les noms d'emission n'entrent pas dans le cadre des licence, il s'agit juste des noms d'entreprises. Et c'est écrit nul part dans le texte explicatif que je suis le seul a autoriser une licence, et il n'est non plus écrit ulle part qu'il est obligatoire d'atendre une autorisation pour avoir une licence. Promis c'est la derniere. Ce n'est pas une raison pour les abandonner.. C'est pour ca qu'il ne faudra pas atendre l'autorisation... Toutes les questions n'ont pas encore été abordées. Chaque chose en son temps. Comme je le disai, ceci n'est n'est que le début du projet. Je voulait d'abord vous montrer de quoi il en retournait, avant de m'y remettre de tout mettre en oeuvre avec vos eventules remarques. Pour ENSUITE vous présenter DANS SA TOTALITÉ, le projet... Mais on dirai que j'ai mal fait, et que les mauvaises langues ont déja chopé le morceau... Alors la prochaine fois je ferai tout dans mon coin, et vous n'aurez rien a dire puisque le projet sera déja finalisé
_________________Zacksmachine,
Zacks pour les intimes.
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29 Déc 2006, 02:07 |
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Yukmouth
Citoyen
Inscrit(e) le : 26 Avr 2005, 14:38 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6956
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
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+1 Zacks.
Et la diminution du revenu par post c'est une privation de liberté? Pure démago. Donnons des milliers de § à tout le monde et on sera tous content alors. Je vois que monsieur retourne sa veste.
Et cette loi ne vas pas être inutile non, on devait la mettre en place depuis que Nexus a eu des problèmes (et ne vas pas me dire oui c'est pour défendre Nexus, puisqu'on prévoit une licence publique).
Et pour terminer, "tout vient à point à qui sait attendre".
_________________Yukmouth - Résident de la République de Simland

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29 Déc 2006, 03:12 |
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Swissjo
Citoyen
Inscrit(e) le : 19 Juil 2005, 10:08 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 5038 Localisation : Confédération Helvétique; Simland: Suim
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C'est une excellente idée.
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29 Déc 2006, 11:53 |
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Zacksmachine
Citoyen
Inscrit(e) le : 27 Juin 2004, 14:38 Argent en votre possession: 1.00 Message(s) : 7652 Localisation : 1, Grand'Place 09000 Genesis(Valenciennes)
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C'est que l'idée du revenu par post a 1§ est venue pendant TON gouvernement. Alors c'est bien facile de la ramener maintenant.
Tout ca pour faire croire que le pays est immobilisé, mettre a bout le Gouvernement et faire qu'on demande a son altesse Jaguar de venir en sauveur pour sa partie Simland!
Pitoyable!
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29 Déc 2006, 17:55 |
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Jaguar
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Mars 2004, 02:50 Argent en votre possession: 11,154.00 Message(s) : 10032 Localisation : Ramur City (PP)
A propos de vous: Ramur City | Région |    
Etat: 09 | Papaya
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je ne répondrai pas grand chose à ces propos insultant dignent d'un enfant que 4ans,
juste que je n'ai jamais voulu et n'ai jamais et ca n'a jamais été un programme de mon gouvernement ou autre de diminuer le revenu par poste et tu liras jamais de moi une telle chose, étant donné que j'étais déjà contre le premier. Ce que j'ai voulu faire dans mon gouvernement et puis que j'ai dit ouvertement, je laisse ça aux autres, aux candidats c'est diminuer le taux d'imposition. Donc merci de ne pas me coller des choses qui ne sont pas à moi
Ensuite, j'en ai strictement rien à faire de venir dans votre gouvernement, des projets comme le wikiSimland ou la Bourse ne sont pas des projets gouvernementaux et me semblent plus intéressant à travailler car ils changent la vie de tous les membres et non pas d'une majorité.
Finalement, je n'ai nullement critiquer votre gouvernement plus ou moins que les autres, j'ai juste dit "mouais" car je ne suis pas en accord quand mael dit "on ne pourra pas dire que le gouvernement n'est pas actif" alors qu'il y a 6 lignes d'écrites. Ensuite vous me demmandez des comptes et j'argumente, c'est tout.
Maintenant j'irai pas plus loin car ça ne sert strictement à rien si ce n'est qu'encore me faire insulté, mais dépensez votre énergie à autre chose. Une fête nationale digne de ce nom par exemple. Simmania avait fait un truc extraordinaire l'année passée et cette année il n'y a rien eu ... dommage
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29 Déc 2006, 18:43 |
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Maël
Administrateur Forums
Inscrit(e) le : 18 Juin 2006, 18:03 Argent en votre possession: 7,206.00 Banque:2,811.00 Message(s) : 14203 Localisation : Bordeaux (33) | St-Louis sur Avalon (MX/06)
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Etat: 04 | Thoulak
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Arrêtez de vous disputer, on dirait des gamins. Même si parfois tu as raison jag, depuis que Yuk est au pouvoir tu es toujours en train de te la ramener.
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29 Déc 2006, 19:16 |
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