https://www.simland.eu/forum/

Présentation - Archives du Palais de Justice
https://www.simland.eu/forum/archives-justice-f573/presentation-archives-palais-justice-t16803.html		 Page 1 sur 1
Auteur:  MaxCC [ 13 Mai 2014, 15:14 ]
Sujet du message:  Présentation - Archives du Palais de Justice
Image


PRÉSENTATION - LES ARCHIVES DU PALAIS DE JUSTICE



Image
(Un convoi de camions remplis d'archives quittant le Tribunal fédéral pour le Conseil constitutionnel)

Citer:
Création des Archives du Palais de Justice :

Depuis le lancement du programme « Une Nouvelle Justice », la Justice fédérale connait de nombreux changements. En ce jour historique, Utopia est en pleine effervescence. Très tôt ce matin, un convoi de camions a transité pendant plusieurs heures entre le Tribunal fédéral et le Conseil constitutionnel.

Du fait de l'acroissement du contentieux confié au Tribunal fédéral et de l'embauche de nombreux juges ces derniers mois, nous sommes contraints de transférer nos archives du Tribunal fédéral au Conseil constitutionnel. Cela ne pose aucun problème. Je rappelle que le Juge fédéral est juge de la conformité des lois à la Constitution.

Les archives seront stockées au sous-sol du Conseil constitutionnel. Une direction des archives nationales a été créée spécialement pour gérer l'organisation des archives. Le Juge fédéral se trouve ainsi déchargé d'une fonction administrative devenue trop lourde.



Citer:
Direction des Archives du Palais de Justice :

Directeur : Vincent Détourné

Directeur-adjoint : Nathalie Ferro

Secrétaire de direction : Chantal Tapé

Responsable de la section « affaires ordinaires » : Fabienne Fégaf

Responsable de la section « affaires constitutionnelles » : René Nére



Citer:
Que trouve-t-on dans les Archives du Palais de Justice ?

  • Toute plainte, qu'elle soit recevable (donc suivie d'une décision de Justice) ou irrecevable dès que le Juge a statué.

  • Tout topic concernant les élections du Juge fédéral ou le concours des policiers après la fin de ces évènements.

  • Tout texte législatif ou projet abandonné ou devenu obsolète.
Page 1 sur 1 Le fuseau horaire est UTC+1 heure
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
http://www.phpbb.com/