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Présentation - Archives du Palais de Justice

Modérateur: Justice

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MaxCC

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Présentation - Archives du Palais de Justice

PRÉSENTATION - LES ARCHIVES DU PALAIS DE JUSTICE

(Un convoi de camions remplis d'archives quittant le Tribunal fédéral pour le Conseil constitutionnel)


	Citer: Création des Archives du Palais de Justice : Depuis le lancement du programme « Une Nouvelle Justice », la Justice fédérale connait de nombreux changements. En ce jour historique, Utopia est en pleine effervescence. Très tôt ce matin, un convoi de camions a transité pendant plusieurs heures entre le Tribunal fédéral et le Conseil constitutionnel. Du fait de l'acroissement du contentieux confié au Tribunal fédéral et de l'embauche de nombreux juges ces derniers mois, nous sommes contraints de transférer nos archives du Tribunal fédéral au Conseil constitutionnel. Cela ne pose aucun problème. Je rappelle que le Juge fédéral est juge de la conformité des lois à la Constitution. Les archives seront stockées au sous-sol du Conseil constitutionnel. Une direction des archives nationales a été créée spécialement pour gérer l'organisation des archives. Le Juge fédéral se trouve ainsi déchargé d'une fonction administrative devenue trop lourde.


	Citer: Direction des Archives du Palais de Justice : Directeur : Vincent Détourné Directeur-adjoint : Nathalie Ferro Secrétaire de direction : Chantal Tapé Responsable de la section « affaires ordinaires » : Fabienne Fégaf Responsable de la section « affaires constitutionnelles » : René Nére


	Citer: Que trouve-t-on dans les Archives du Palais de Justice ? Toute plainte, qu'elle soit recevable (donc suivie d'une décision de Justice) ou irrecevable dès que le Juge a statué. Tout topic concernant les élections du Juge fédéral ou le concours des policiers après la fin de ces évènements. Tout texte législatif ou projet abandonné ou devenu obsolète.

13 Mai 2014, 15:14

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