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Justice - Décisions 
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Acte Définitif: Plainte contre Tanaka

Utopia, le 16 mai 2015


L'audience est ouverte, veuillez vous asseoir.

Faisant suite à la plainte déposée le 14 mai 2015 par M. Sebastien, la Justice Fédérale a ouvert une instruction à l'encontre de M. Tanaka. Ni le plaignant, ni l'accusé n'ont souhaité être représenté par une assistance juridique.

En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné, conformément à la demande du plaignant, les motifs d'accusation suivant :
  • Hors sujet abusif
  • Flood
  • Remarque désobligeante, agressivité et provocation
  • Non respect d’une mesure d’évitement
  • Non respect d'une cérémonie officielle

Le plaignant a joint les pièces suivantes au dossier:



La Justice simlandaise a jugée la plainte recevable selon les charges avancées. Les propos jugés ici constituent, en effet, une violation des articles 3, 5, 9 et 14 du titre II du Code Pénal de la Nation de Simland.

En outre la Justice souhaite souligner que le prévenu avait été averti à plusieurs reprise par l'administration des forums et par le Juge Fédéral. En outre, ces provocations ayant eu lieu pendant la cérémonie de passation de pouvoir sur le chat Simland, la Justice considère qu'il y a là une volonté de troubler l'ordre public et la manifestation d'un manque de respect pour les symbôles de la Nation.

En conséquence, après délibération, la Justice Fédérale reconnait M. Tanaka coupable de l'ensemble des charges retenues contre lui, et le condamne à une peine de prison de quatre jours ainsi qu'à une amende de 400§ dont 200§ seront versés à M. Sébastien Diozzo et 200§ prélevés par le trésor public pour le préjudice subi par la Nation.

Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice, Pour la Nation.

John Andrew Rivers,
Juge Fédéral





16 Mai 2015, 18:31
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Acte Définitif: Plainte du gouvernement fédéral contre Latthis

Utopia, le 31 mai 2015


L'audience est ouverte, veuillez vous asseoir.

Le 17 Mai 2015, une plainte a été déposée à titre privé par le gouvernement fédéral à l'encontre de M. Andrew J. Latthis pour violation de l'article 4 du cinquième titre et de l'article 10 du quatrième titre du Code Pénal de la Nation de Simland, faisant suite un abus de modération opéré dans les archives du palais présidentiel le 14 mai 2015.

En effet, le 14 mai 2015, une quarantaine de messages, dont la majorité relataient une altercation verbale entre M. Wah31 et M. Andrew J. Latthis pendant le mandat Lews II, ont été édité par M. Andew J. Latthis pour être remplacés par une citation de campagne de M. Tomy Kentleprix. D'autres messages portant sur des affaires plus courantes, initialement écrits par M. Sébastien Diozzo, M. Tonio, M. Vincent A., M. Yassou et M. John Rivers ont également été édités le même jour.

La partie plaignante, représenté par M. Ric, avocat au barreau de Simland, a présenté les pièces suivantes au dossier:

Citer:
Article 4 - Modification importante du forum et hackage
Une modification importante du forum est une suppression abusive de sujet vérifiant les conditions de l’article IV-9-d ou alors une modification massive et importante des forums Simland ou de ses topics nuisant au forum. Le hackage est une tentative fructueuse ou non de piratage des serveurs Simland.


Voici les preuves que les avocats du gouvernement ont rassemblé à l'encontre de M. Latthis :

La première preuve est issue des logs des modérateurs :

Image


La deuxième preuve vient du cache google qui montre clairement ce message avant son édition par M. Latthis, montrant bien le but de nuire à l'intégrité des archives ici. Nous n'avons pas pu récupérer la page d'avant (le cache google s'arrêtant avant malheureusement) mais ces indices nous portent à penser fortement qu'il y avait là la clé de la résolution du litige à Papaya entre le gouverneur Sebastien12 et The Angel Resurrection. Voici donc la preuve :

Image


Notons également que les messages édités étant initialement écrit par Wah31 sont largement minoritaires dans la globalité messages vandalisés.

Ces faits rentrent également dans le cadre de l'article suivant du code pénal, classé dans la catégorie "crime".

Citer:
Art 10 - Modification illégale aggravée
La modification illégale aggravée est une modification illégale débouchant sur une perte importante et définitive de texte ou dont la modification possède des propos moqueurs ou insultants d’un membre.


*Une troisième preuve, qui été issue d'une conversation skype en M. Latthis et M. Tomy Kentleprix n'a pas été retenue par le tribunal. Ce dernier étant incompétent pour examiner une preuve venant d'une plateforme externe aux forums Simland.


Le tribunal a donc examiné, conformément à la demande de la partie plaignante, des motifs d'accusation portant sur une modification importante du forum et une modification illégale aggravée ayant entrainée une perte importante et définitive de contenu. La Justice simlandaise a, en outre, jugée la plainte recevable pour les motifs avancés avant de démarrer la procédure d'instruction à l'encontre du prévenu.

L'avocat de la défense, M. Alex Lews, a apporté les éléments suivants au dossier :

Concernant ce qui est reproché à mon client par la partie adverse.

Citer:
Article 4 - Modification importante du forum et hackage
Une modification importante du forum est une suppression abusive de sujet vérifiant les conditions de l’article IV-9-d ou alors une modification massive et importante des forums Simland ou de ses topics nuisant au forum. Le hackage est une tentative fructueuse ou non de piratage des serveurs Simland.


Comme Monsieur Ric l’a précisé dans son dépôt de plainte, il y a en effet eu une modification importante de messages contenus dans le Palais présidentiel le 14 mai 2015. Toutefois, nous réfutons clairement qu’il s’agisse ici d’une modification abusive ayant eu pour conséquence de nuire au forum.

En effet :

  • Les modifications opérées concernaient des messages grossiers ou polémiques, mon client les a modifiés en sa qualité de modérateur des forums. Le caractère « abusif » est donc rejeté.
  • Les modifications opérées ne portaient pas sur des projets du gouvernement mais sur des hors sujet avérés, des discussions propres au gouvernement, ce qui ne donne donc pas lieu à une perte de valeur pour les archives nationales.
  • Les screens Skype apportés par la partie adverse au dossier ne peuvent être retenus, l’identité des individus ne pouvant être vérifiée sur cette plateforme externe aux forums Simland.


Citer:
Art 10 - Modification illégale aggravée
La modification illégale aggravée est une modification illégale débouchant sur une perte importante et définitive de texte ou dont la modification possède des propos moqueurs ou insultants d’un membre.



De la même manière, nous réfutons l’utilisation de cet article contre mon client.
  • Les modifications n’étaient pas illégales (rôle du modérateur),
  • Les données modifiées ne constituent pas une perte importante (insultes, discussions qui ne portaient pas sur des projets du gouvernement, etc.).



Concernant les éléments que nous souhaitons apporter au dossier.

Attendu que le Palais présidentiel est un forum privé de discussions, placé sous la modération du Président et du Vice-Président de la Fédération, que mon client n’a fait qu’utiliser ses pouvoirs afin de modérer des conversations grossières qui n’auraient pas été acceptées par l’Administration dans un forum lambda ;

Attendu qu’il possédait l’accord des membres concernés – Messieurs Sébastien, Vincent A. et Yassou – qui pourront par ailleurs témoignés en sa faveur ;

Attendu que les allégations selon lesquelles la clef du conflit papayote se trouve dans cette conversation ne sont fondées sur aucun élément recevable par la Justice ;


Nous demandons l’abandon immédiat de cette procédure.


À la suite du dépôt des dossiers d'accusation et de défense, la justice fédérale, n'a pas souhaité procéder à des interrogatoires privés, jugeant que les preuves avancées étaient suffisamment crédibles pour être examinées par le tribunal.

Cette affaire, en apparence assez simple, s'est finalement révélée assez complexe pour le tribunal. En effet, devant les éléments avancés, il a été nécessaire de s'interroger sur le caractère privé des données du palais présidentiel qui n'avaient alors jamais été présentées en public et sur le rôle de modération que peut exercer le Président de la fédération devant des messages à caractère insultant.

Cela étant, il a également été nécessaire de tenir compte du devoir du gouvernement d'user de ses pouvoirs de modération en "bon père de famille" et du droit inaliénable à la liberté d'expression pour chaque simlandais garantit par l'article 7 du second titre de la Constitution fédérale.

En conséquence, après délibération, le tribunal a décidé d'arrêter les constatations suivantes :

  • Un statut particulier est reconnu au contenu du palais présidentiel dans la mesure où il s'agit d'un lieu d'expression et de travail privé entre les membres du gouvernement où le Président peut agir comme modérateur lorsque la situation l'exige. Les éléments avancés ont dont été jugés dans ce contexte.

  • Bien que les messages écrits par M. Wah31 lors du mandat Lews II puissent être considérés comme insultants par ceux qui ont pu lire la version originale, l'édition opérée par M. Andrew J. Latthis est considérée comme illégale et contraire au rôle de modérateur passif dont doit user le Président de la fédération en fonction. Cette prérogative est uniquement reconnue aux membres de l'administration et à la justice fédérale.

  • Le tribunal reconnaît qu'une modification massive et volontaire de messages a été opérée par M. Andrew J. Latthis sans que ce dernier ait obtenu le consentement de leurs auteurs.

  • Les messages édités par M. Andrew J. Latthis n'ont cependant pas entrainé de pertes de projets gouvernementaux, notamment portant sur la résolution du conflit de gouvernance de l'état de Papaya.

Dans ce contexte la Cour Fédérale a décidé, dans son interprétation des lois et des éléments avancés par le tribunal, de reconnaitre la violation de l'article 10 du quatrième titre du Code Pénal de la Nation de Simland, portant sur une modification illégale aggravée du contenu du forum mais de rejeter la motion portant sur la violation de l'article 4 du cinquième titre. L'accusation de crime contre Simland portant sur la modification importante du forum et hackage n'a donc pas été retenue par le tribunal à l'encontre de M. Andrew J. Latthis.

En conséquence, après délibération, la Justice Fédérale reconnait M. Andrew J. Latthis coupable de modification illégale aggravée et le condamne à une peine d'assignation à résidence de vingt jours, du lundi 1er juin au dimanche 21 juin 2015 ainsi qu'à une amende de 600§ à verser au gouvernement fédéral pour le préjudice subi par la Nation.

Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice, Pour la Nation.

John Andrew Rivers,
Juge Fédéral





31 Mai 2015, 19:37
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Acte Définitif: Procédure de destitution du gouverneur de l'état de Génésie

Utopia, le 16 février 2016


L'audience est ouverte, veuillez vous asseoir.

Faisant suite aux demandes adressées par trois maires de l'état de Génésie et par la présidence de la Fédération, la justice fédérale a analysé la demande de destitution du gouverneur en fonction dans l'état de Génésie, Monsieur Maitre-Voltaire.

En effet, voilà plusieurs semaines que le gouverneur de Génésie n'assume plus son rôle avec efficience alors que de nombreux maires actifs ne demandent qu'à pouvoir s'investir plainement dans les affaires étatiques.

Au regard des éléments avancés, Il n'est pas possible de destituer le gouverneur en poste pour un motif d'inactivité de plus d'un mois comme le prévoit l'article 50 du quatrième titre de la Constitution fédérale de la Fédération simlandaise. Cela étant, j'ai considéré que le message posté par Maitre-Voltaire le 11 février 2016 n'avait pas pour objectif de rassurer ses administrés et de proposer des mesures concrètes pour répondre aux attentes et aux critiques des maires de Génésie. J'ajoute également que Maitre-Voltaire se connecte assez régulièrement pour pouvoir répondre aux demandes qui lui sont adressées.

Rappel des textes applicables :

Citer:
Titre IV - Art. 49---------Activité
Le gouverneur se doit de faire tout ce qui est en son pouvoir pour que l'Etat dont il a la charge soit le plus actif possible.


J'ai donc décidé de destituer Maitre-Voltaire de son poste de gouverneur de l'état de Génésie pour violation de l'article 49 du quatrième titre de la Constitution fédérale de la Fédération simlandaise. Des élections seront bientôt organisées par le ministère de l'intérieur.

Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice, Pour la Nation.

John Andrew Rivers,
Juge Fédéral





16 Fév 2016, 17:41
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A propos de vous: 27 ème Président de la Fédération de Simland
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Ancien Juge Fédéra
Ancien Ministre de l'Economie
Ancien directeur de la Bourse Nationale
Ancien Gouverneur de Méridionie
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ville: Résident de Méridionie ( Medrean City )
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Acte Définitif
Affaire Roxboro pour Simland United vs. Ric & TAR


Logano, le 17 mai 2016


Mesdames, Messieurs bonjour.

Merci de bien vouloir vous lever pour l'hymne de la Fédération de Simland.

La session 001 de l'annexe de Logano du Tribunal Fédéral de Simland est désormais ouverte. Le Juge Fédéral Latthis préside. Veuillez vous assoir


Bonjour Mesdames et Messieurs, suite à la plainte déposée le 8 mai 2016 par M. Roxboro, la Justice Fédérale a ouvert une instruction à l'encontre de MM. Ric et TAR.
Le plaignant a choisi de confier sa représentation à Maître Metri du cabinet Justisim, tandis que les accusés, tous deux membres du barreau, se sont auto-représentés.

En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné, conformément à la demande du plaignant, les motifs d'accusation suivant :
  • Amalgame graveleux
  • Dénonciation malveillante
  • Calomnie

La cour a décidé de ne pas retenir les chefs d'accusation suivant en raison de leur caractère inapproprié au vu des preuves apportées

  • Amalgame graveleux
  • Dénonciation malveillante

Néanmoins, nous avons choisi d'ajouter un chef d'accusation supplémentaire valable contre toutes les parties:
  • Non-respect d'une cérémonie officielle

Le plaignant a joint les pièces suivantes au dossier:

Voici un copier-coller du tchat en live, malheureusement je n'ai pas les photos scandaleuses postées par l'un d'entre eux, mais celui-ci les a accompagné d'un petit commentaire choisi facilement identifiable. ( en rouge, les meilleurs moments ).



Citer:
(21:02:09) (hip²): Bonsoir a tous ! Bienvenue pour cette soirée électorale ou nous découvrirons le vainqueur de ces élections présidentielles.
(21:02:20) Metri: gnagnagna
(21:02:21) MaxCC: Bravo CFC
(21:02:21) Roxboro: clap clap clap clap
(21:02:21) Saynwen: ouais epargne nous ça mdr
(21:02:22) (hip²): * Zut j'ai perdu mes fiches *
(21:02:31) MaxCC: Pardon j'ai de l'avance
(21:02:31) MaxCC: haha
(21:02:32) (Riket): **
(21:02:36) (hip²): * Quelle idée de faire ça sur une tablette *
(21:02:36) Saynwen: brulez le.
(21:02:37) (Latthis): ahahaha
(21:02:40) Sébastien: maxcc lit dans l'avenir
(21:02:40) Président_Gwench: (sortez-moi de làààààà, sortez-moi du Palaiiiiiiiis :D)
(21:02:45) M.Bonaparte: Le vainqueur ? Donc pas de second tour ? :o
(21:02:55) Sébastien: euh
(21:02:59) Ric: Oh y'a MaxCC *****
(21:02:59) Président_Gwench: Le vainqueur... du premier tour, peut-être ? :P
(21:03:00) Sébastien: je sais pas bonap
(21:03:06) Sébastien: c'est juste moi qui lui a fait les fiches mdrrr
(21:03:10) (hip²): Du premier tour bien sur
(21:03:12) Sébastien: et je suis parti dans l'éventualité qu'il n'y a qu'un tour ^^
(21:03:14) Président_Gwench: faut bien un vainqueur, en un ou deux tours :P
(21:03:27) (hip²): Tapez donc sur Sebastien si je fais une coquille
(21:03:30) M.Bonaparte: ah ! parce que ta phrase prêter à confusion
(21:03:31) Sébastien: ça c'est une boulette de ma part
(21:03:35) (hip²): et Mael
(21:03:36) Sébastien: sorry
(21:03:40) Saynwen: rahh, crache le morceaux !!
(21:03:41) (Latthis): Je suis prêt à le kick
(21:03:42) (hip²): Bref
(21:03:46) ChatBot: Magellan se connecte au Chat.
(21:03:50) (hip²): * Je ressors l'iPad *
(21:04:01) (hip²): Merci Latthis
(21:04:01) (Latthis): Salut Magellan, t'as pu voter?
(21:04:05) M.Bonaparte: Laissons hiphip parler
(21:04:07) (hip²): La participation se chiffre a 38 votants pour ces élections.
(21:04:08) ChatBot: (Riket) is now known as (Damet).
(21:04:08) Ric: Quel que soit l'issue du scrutin il faut barrer la route à l'extrême droite coûte que coûte
(21:04:17) Sébastien: par contre hiphip
(21:04:25) Magellan: Bonsoir bonsoir
(21:04:29) Magellan: Oui c'est bon
(21:04:30) (Damet): Julienlef va sur le chemin de Gwench
(21:04:30) M.Bonaparte: y'a pas l'extrême droit :p
(21:04:33) Metri: Et surtout nous unir dans la difference
(21:04:35) Sébastien: j'espére que t'as un peu modifié les phrases si y'a pas de candidat a plus de 50%
(21:04:44) (hip²): Oui seb
(21:04:49) Sébastien: ok
(21:04:49) (hip²): J'ai modifié à ma sauce
(21:04:49) Président_Gwench: laissons Hiphip mener l'annonce. :)
(21:04:49) Roxboro: mdr
(21:04:56) Sébastien: (bon au moins je saurai si y'a un second tour ou pas mdrr)
(21:04:59) (Damet): même si l'extreme droite est divisée etre celle de l'est à tendance ouvrière et souverainiste et l'extreme droite de l'ouest qui est réactionnaire
(21:05:00) MaxCC: Hiphip est admin ?
(21:05:03) MaxCC: Que fait l'administration ?
(21:05:06) (hip²): Le prochain qui parle je demande à Latthis de sortir le marteau
(21:05:08) (Damet): 38 votants encore ridicule
(21:05:20) (Latthis): Hiphip est admin
(21:05:20) (hip²): Donc
(21:05:21) (hip²): La participation se chiffre a 38 votants pour ces élections.
(21:05:29) Sébastien: 38 votants c'est mieux que le premier tour des derniéres élections
(21:05:37) (hip²): Je vais vous donner des résultats RP des vainqueurs état par état * si la tablette tient le choc *
(21:05:48) Ric: La faute à l'extrême droite qui a discrédité les institutions
(21:06:08) (hip²): En cas de résultat supérieur à 50% sur les dix états simlandais, cinq états seront clés : pour qu'un candidat remporte ces élections, il devra gagner au
moins trois états clés.
(21:06:24) (hip²): Ok merci
(21:06:25) Saynwen: et ces états clées sont?..
(21:06:29) (hip²): Celui là
(21:06:37) Sébastien: surprise saynwen :D
(21:06:39) (hip²): Patience l'ami
(21:06:47) Saynwen: raaaah
(21:06:50) (hip²): Nous allons commencer par le premier état, le Lewsland !
(21:06:55) Saynwen: je vais faire un lcère
(21:06:58) Ric: Bon bah pas de second tour
(21:07:00) Saynwen: *ulcère
(21:07:06) Ric: Sinon on ferait pas tout ce suspens
(21:07:08) (hip²): Il s'agit d'un état clé !
(21:07:09) Sébastien: putain hiphip la couleur stp mdr
(21:07:14) Saynwen: et change de couleur, je tiens à mes yeux
(21:07:14) Sébastien: on voit rien
(21:07:16) Vincent_A.: ce jaune est immonde
(21:07:23) Sébastien: ric > c'est moi qui a fait les phrases, ça veut rien dire :)
(21:07:28) (hip²): Latthis fais quelque chose
(21:07:31) (Latthis): on ne voit rien avec ta couleur là
(21:07:45) Sébastien: met du bleu foncé
(21:07:45) (Damet): Je précise que Papaya c'est un Caucus, les gens devaient se repartir dans la salle en fonction de leur choix **
(21:07:48) (hip²): Ah oui j'ai changé le theme u chat ^^
(21:07:54) (hip²): Je suis en Radium
(21:07:56) (hip²): Fais en de même
(21:07:57) (hip²): :D
(21:08:03) (Damet): Bleu belle pour moi **
(21:08:03) Roxboro: allez bordel on va pas y passer la nuit
(21:08:12) Président_Gwench: y'a encore du monde à Papaya ? parce que ça a été tué, là-bas, la population...
(21:08:14) Sébastien: ça fait du suspens
(21:08:16) Sébastien: j'aime !
(21:08:27) (hip²): Oui bon, ça va hein ... Lewsland ... Il s'agit d'un état clé !
(21:08:39) Ric: En Hudson c'est un scrutin indirect, on élit des poufs qui sont grandes électrices **
(21:08:43) (hip²): Le candidat qui a remporté le Lewsland est...
(21:08:44) ChatBot: MaxCC a été déconnecté (Temps écoulé).
(21:08:49) (hip²): ...
(21:08:56) (hip²): C-F. Christiaansens
(21:09:06) Sébastien: BRAVOOOOOO
(21:09:11) (hip²): Avec 58.4% des voix
(21:09:11) Metri: Purge
(21:09:20) Metri: Deportation
(21:09:23) georgeshub: Même pas Metri ?
(21:09:27) Metri: Interrogatoire
(21:09:34) (hip²): Passons au second état, les Plaines de l'Avalon !
(21:09:41) (hip²): Il ne s'agit pas d'un état clé !
(21:09:48) Metri: Toucher rectal
(21:09:53) (hip²): Le candidat qui a remporté les Plaines de l'Avalon est...
(21:10:08) Metri: Metri
(21:10:08) Saynwen: je parie cfc
(21:10:11) (Latthis): du calme s'il vous plait
(21:10:12) (hip²): C-F. Christiaansens
(21:10:13) Sébastien: (état clé : CFC (1) Julienlef (0) Metri (0) - 3 pour gagner si +50%)
(21:10:22) Saynwen: Gagnnnnéé
(21:10:28) (hip²): Avec 61.2% des voix
(21:10:47) (hip²): Continuons notre tour de Simland avec l'Hudson-Rétanie !
(21:10:57) Ric: ** les poufs
(21:11:03) Saynwen: je parie metri
(21:11:11) (hip²): Il ne s'agit pas d'un état clé !
(21:11:23) Roxboro: Comment calculez vous qu' un Etat est plus clé qu'un autre et aurait il plus de droit q'un autre de chosir le président de l'ensemble de la Fédération ?
(21:11:34) Sébastien: c'est du RP rox
(21:11:37) (hip²): Le candidat qui a remporté l'Hudson-Rétanie est
(21:11:41) Saynwen: ouais pas con commme remarque
(21:11:43) (hip²): * une pouf *
(21:11:44) Sébastien: c'est juste pour le suspens ça
(21:11:50) Sébastien: sinon c'est pas marrant
(21:11:51) Roxboro: est ce que ça influe sur le résultat ?$*
(21:11:56) Sébastien: non
(21:11:59) (hip²): Julien Voltkov
(21:12:04) Roxboro: Je vois.
(21:12:05) (Damet): Quoi
(21:12:13) (Damet): L'Hudson n'a pas fait barrage à l'extreme droite
(21:12:14) Saynwen: ne jamais parié metri
(21:12:17) (hip²): Avec 50.3% des voix
(21:12:22) Ric: Je suis deg
(21:12:41) Vincent_A.: ;^(
(21:12:41) Metri: Oh non Saynwen , ne jamais parié sur moi , ca coute
(21:12:43) (Latthis): Depuis que Ric est parti c'est plus ce que c'était
(21:12:53) Ric: Mon état ne se débarrassera jamais de la menace fasciste
(21:12:53) Sébastien: +1
(21:12:58) Metri: Je fais des coup d'etat
(21:12:59) (hip²): Poursuivons notre recensement état par état avec le Thoulak !
(21:13:04) georgeshub: Ah
(21:13:12) (hip²): Il s'agit d'un état clé !
(21:13:13) Roxboro: l'Hudson qui bascule à Droite, historique, bravo Julien !
(21:13:14) Sébastien: Napoléon la Violette - 578%
(21:13:20) (hip²): * j'en ai chié avec le Thoulak *
(21:13:27) (Latthis): Le Thoulak état clé? MDR
(21:13:31) Sébastien: oui latthis
(21:13:35) Sébastien: c'est même moi qui lui a dit ça
(21:13:36) Sébastien: :D
(21:13:40) (hip²): Le candidat qui a remporté le Thoulak est
(21:13:50) (hip²): * Napo *
(21:13:56) (hip²): C-F. Christiaansens
(21:14:01) Sébastien: (état clé : CFC (2) Julienlef (0) Metri (0) - 3 pour gagner si +50%)
(21:14:07) (hip²): Avec 54.3% des voix
(21:14:10) (Latthis): Alors là c'est le monde à l'envers
(21:14:10) (Damet): ¤¤¤¤¤¤¤
(21:14:13) ChatBot: Saynwen a été déconnecté (Temps écoulé).
(21:14:22) Vincent_A.: x)
(21:14:27) Sébastien: et vous verrez que comme la terre est bien ronde
(21:14:33) georgeshub: la décadence, mais où est le KGB ? **
(21:14:33) Sébastien: Metri gagnera la Méridonie **
(21:14:33) (hip²): Il s'agit d'un état clé !
(21:14:39) Ric: L'esprit A. Gates hante encore cet état :'(
(21:14:44) Roxboro: mdr
(21:14:48) Metri: La génésie
(21:14:52) (Latthis): on aura tout vu mdr
(21:14:55) ChatBot: Saynwen se connecte au Chat.
(21:15:00) (hip²): Passons a l'état des Grandes Plaines !
(21:15:06) M.Bonaparte: ah :D
(21:15:09) (hip²): *tablette de merde*
(21:15:26) (hip²): Il s'agit d'un état clé !
(21:15:31) Roxboro: Quel courage dêtre sur tablette ce soirhip
(21:15:38) ChatBot: Léonidas se connecte au Chat.
(21:15:39) (hip²): Le candidat qui a remporté les Grandes Plaines est
(21:15:41) ChatBot: Léonidas a été déconnecté (Adresse IP invalide).
(21:15:44) (hip²): Le candidat qui a remporté les Grandes Plaines est
(21:16:02) Ric: ADOLF HITLER
(21:16:05) ChatBot: Léonidas se connecte au Chat.
(21:16:06) (Damet): mdrrr
(21:16:08) ChatBot: Léonidas a été déconnecté (Adresse IP invalide).
(21:16:08) Metri: Kentleprix
(21:16:08) (hip²): * faut dire ça à l'administration qui ne fournit pas le matos adéquat *
(21:16:09) Saynwen: Qui a gagné au Thoulak
(21:16:10) (Damet): jpp
(21:16:14) ChatBot: Léonidas se connecte au Chat.
(21:16:16) georgeshub: CFC
(21:16:19) ChatBot: Léonidas a été déconnecté (Adresse IP invalide).
(21:16:21) (hip²): Julien Voltkov
(21:16:24) ChatBot: Léonidas se connecte au Chat.
(21:16:27) ChatBot: Léonidas a été déconnecté (Adresse IP invalide).
(21:16:29) M.Bonaparte: Youpiii
(21:16:29) Sébastien: (état clé : CFC (2) Julienlef (1) Metri (0) - 3 pour gagner si +50%)
(21:16:29) (Damet): AH bah Riket avait raison
(21:16:30) Sébastien: mdrrrrrr
(21:16:31) ChatBot: Léonidas se connecte au Chat.
(21:16:34) Roxboro: clap clap clap
(21:16:35) (hip²): Avec 53.9% des voix !
(21:16:35) (Latthis): ahahaha
(21:16:36) Sébastien: léonidas qui se plante
(21:16:36) Sébastien: j'en peux plus
(21:16:38) Ric: Je vous l'avais dit
(21:16:38) ChatBot: Léonidas a été déconnecté (Adresse IP invalide).
(21:16:44) ChatBot: Léonidas se connecte au Chat.
(21:16:47) Sébastien: LEONIDAS TON IP
(21:17:00) (hip²): Passons a l'état du Queens !
(21:17:02) Metri: Bien les belges ca
(21:17:13) (hip²): Il ne s'agit pas d'un état clé !
(21:17:14) Sébastien: le mec il a un proxy qui interdit l'accés a Simland car site porno j'en suis sur
(21:17:17) (Latthis): vu comment c'est parti ils vont voter Metri eux
(21:17:21) (Damet): Julienlef dans son meeting au GP (-> photo calomnieuse)
(21:17:24) Roxboro: mdr
(21:17:29) Sébastien: mdrrr
(21:17:32) Roxboro: rhooo*
(21:17:35) Vincent_A.: kek
(21:17:39) ChatBot: John_Rivers se connecte au Chat.
(21:17:45) (hip²): C-F. Christiaansens
(21:17:45) Vincent_A.: Salut Rivière
(21:17:48) John_Rivers: Bonsoir à tous
(21:17:50) Roxboro: Julienlef c'est un jeune !
(21:17:54) (Damet): pk t vert
(21:17:58) Roxboro: Salut John
(21:17:58) Sébastien: salut john
(21:18:05) John_Rivers: Bonne question, je n'en sais rien
(21:18:06) georgeshub: salut John
(21:18:09) (hip²): Avec 56.8% des voix
(21:18:11) (Latthis): John fait son original
(21:18:23) (hip²): Continuons avec l'état de Génésie !
(21:18:30) (Damet): John est vert pour montrer qu'il est écolo
(21:18:31) (hip²): * bientôt envahie *
(21:18:34) georgeshub: Anticonformiste petit-bourgeois **
(21:18:37) (Damet): alalal sauvons la planète
(21:18:40) Ric: John est devenu vegan récemment **
(21:18:41) Metri: John est islamiste surtout
(21:18:43) (hip²): Il ne s'agit pas d'un état clé !
(21:18:44) Roxboro: nouveau riche, bobo !
(21:18:56) (hip²): Le candidat qui a remporté la Génésie est...
(21:19:02) georgeshub: La Génésie existe encore ?
(21:19:05) (Latthis): Le Al gore Simlandais
(21:19:17) (hip²): C-F. Christiaansens
(21:19:23) John_Rivers: John n'est ni écolo, ni affilié à une religion Metri, enfin à part si l'urbanisme peut être considéré comme une religion :P
(21:19:23) Roxboro: en parlant de Génésie, je souhaite annexer toute la partie ouest.
(21:19:26) Metri: Ahhh merci
(21:19:33) (Latthis): Ah ben ils sont toujours aussi mas eux ahaha
(21:19:38) Président_Gwench: (y'a pas de page de pub, pour bien couper l'annonce en deux ? >:-D)
(21:19:44) (Latthis): Quoiqu'ils auraient pu voter Metri quand meme
(21:19:45) Metri: Je gagner la génésie , je quitter simland
(21:19:46) (Das_Crater¤): c'est les éoliennes dans ses champs, sale écolo !
(21:20:01) (hip²): Passons a l'état de Méridonie !
(21:20:11) (Latthis): oui on attend toujours la màj sur la centrale nucléaire John
(21:20:14) (Latthis): Ah
(21:20:14) John_Rivers: Vive la MD !
(21:20:19) (Damet): Etat nul
(21:20:20) (hip²): Pas le bleu merci
(21:20:22) Vincent_A.: #MD
(21:20:36) georgeshub: l'état de la décadence
(21:20:39) (hip²): Julien Voltkov
(21:20:44) (Damet): Extreme droite

(21:20:47) Vincent_A.: ptdrrrrr
(21:20:51) Sébastien: (c'est un état clé)
(21:20:53) Roxboro: clap clap clap
(21:20:57) John_Rivers: Il y a du monde ce soir, le tout-simland est présent.
(21:20:58) Sébastien: (état clé : CFC (2) Julienlef (2) Metri (0) - 3 pour gagner si +50%)
(21:20:59) (hip²): Avec 50.2% des voix !
(21:21:00) (Latthis): non mais c'est une blague
(21:21:05) georgeshub: qu'est-ce que disais ?
(21:21:06) Ric: La Méridionie est devenue un terrain de jeu pour l'extrême droite
(21:21:09) (Latthis): Julienlef chez nous
(21:21:12) M.Bonaparte: :D
(21:21:15) georgeshub: la décadence, c'tout
(21:21:22) (Latthis): Il a proposé des impôts, il y forcément erreur
(21:21:22) Sébastien: Hiphip
(21:21:27) Sébastien: t'as oublié de dire que Méridonie est un état clé
(21:21:27) Roxboro: Julienlef c'est le centre, saleté de coco !
(21:21:29) Sébastien: non ?
(21:21:29) (Das_Crater¤): les ratés en MD
(21:21:31) Metri: La honte
(21:21:32) (Latthis): On ne vote pas pour des impôts
(21:21:35) (Damet):
(21:21:36) (Latthis): Haaan
(21:21:39) (Damet): La femme de Julienlef ** (->photo de Marion Maréchal Le Pen)
(21:21:42) (Latthis): ils auraient au moins pu voter Metri
(21:21:52) Metri: Elle est bonne
(21:21:52) (hip²): Passons a l'état de Papaya !
(21:21:57) Roxboro: anarchiste !
(21:22:02) (hip²): Il ne s'agit pas d'un état clé !
(21:22:03) georgeshub: C'est pour ça que dans un système socialiste on choisit pour le peuple
(21:22:08) (Damet): C'est une blague
(21:22:10) georgeshub: sinon il ne fait pas le bon choix
(21:22:12) (Latthis): Je vais faire un procès à chaque Méridional un par un
(21:22:14) (hip²): Le candidat qui a remporté Papaya est...
(21:22:28) (hip²): Je l'ai dit Seb
(21:22:40) (hip²): ah non
(21:22:42) (hip²): Oui bon
(21:22:44) Sébastien: ah ok
(21:22:46) Sébastien: ah bah tu vois mdr
(21:22:46) Metri: Lathis , Julienlef quoi , fait quelque chose !
(21:22:54) Metri: Un procés , bouge !!!
(21:22:54) M.Bonaparte: Ceux qui compare julien avec l'extreme droite, n'oubliez pas que sa candidature est soutenu par l'union socialiste
(21:23:06) (Damet): National socialiste oui
(21:23:11) (hip²): Rappel: La méridionie est un état clé remporté par Julien Voltkov
(21:23:12) Ric: Les extrêmes se rejoignent Bonaparte
(21:23:16) (Damet): **
(21:23:20) M.Bonaparte: Va voir leur programme avant :p
(21:23:23) Saynwen: Mdr
(21:23:27) (hip²): Papaya ... remporté par :
(21:23:28) (Latthis): c'est un remake du pacte germano sovietique
(21:23:30) (Latthis): ahaha
(21:23:33) ChatBot: Alex_Lews se connecte au Chat.
(21:23:40) Roxboro: Latthis je t'annonce +320% d augmentation pour le ramassage des ordures menageres dans ta rue. Calculée en fonction du poids, moins t en mettra, plus tu paieras pour assurer le bon fonctionnement et les salaires des employés chargés de les ramasser.
(21:23:43) (Damet): Je suis étonné que vous adhérez à ce type de discours
(21:24:00) Ric: La parole raciste s'est libérée a simland
(21:24:08) (hip²): Julien Voltkov
(21:24:13) (Damet): :'(
(21:24:17) Roxboro: clap clap clap
(21:24:17) (Damet): Papaya est tombé aussi
(21:24:19) Ric: Mais c'est une blague
(21:24:22) Metri: Mais le peuple aurat leur peau
(21:24:24) Alex_Lews: Qui gagne ?
(21:24:28) (hip²): Avec 52.1% des voix !
(21:24:33) (Latthis): même les hispaniques s'y mettent
(21:24:35) Metri: CFC
(21:24:37) Ric: Damet et moi on part et regardez le résultat
(21:24:41) (Damet): à force de pointer les immigrés venus d'Indonésie et de Malaisie
(21:24:44) Alex_Lews: J'ai voté Metri, il en est où?
(21:24:46) (hip²): Et enfin, passons a l'état de Whamphalie
(21:24:52) Ric: L'extrême droite est au plus haut chez nous
(21:24:56) (Latthis): Metri n'en est pas hélas
(21:24:58) John_Rivers: À la MD bis quoi :P
(21:25:05) (hip²): ... qui sera décisif ...
(21:25:07) Alex_Lews: Ah merde, je me casse alors
(21:25:08) Roxboro: TG Rivers
(21:25:15) Alex_Lews: Je suis déçu, adieu
(21:25:17) (hip²): ... Il s'agit évidemment d'un état clé !
(21:25:18) (Damet): Nos sucesseurs ont retiré toute la confiance qu'avait le peuple dans leur dirigeants
(21:25:35) Metri: Les simlandais sont con , alex , tu le sais depuis le temps
(21:25:36) (hip²): Le candidat qui a remporté la Whamphalie est...
(21:25:45) Président_Gwench: *roulement de tambour*
(21:25:47) Ric: Les digues ont cédées :'(
(21:25:48) Roxboro: Evidemment, la precision etait inutile, la Whamphalie c'est Simland, Simland c'est la Whamphalie !
(21:25:53) Sébastien: et qui a remporté la présidentielle ?
(21:25:55) Sébastien: y'a qu'un tour ?
(21:26:03) Président_Gwench: sois patient Seb **
(21:26:03) Sébastien: (histoire de pas embrouiller les gens si y'a deux tours)
(21:26:06) (Latthis): Les paysans des montagnes sont tous des fachos :p
(21:26:11) Ric: Je l'avais dis qu'il y aurait qu'un tour
(21:26:21) Sébastien: mais j'en sais rien moi
(21:26:24) John_Rivers: c'est devenu une habitude en même temps
(21:26:26) (Damet): j'espère que ce tour ne sera pas favorable à la haine:'(
(21:26:26) Sébastien: ce qu'il dit c'est moi qui l'ai maché mdr
(21:26:30) (hip²): Rappel : Trois états décisifs et c'est la victoire ...
(21:26:34) georgeshub: Depuis que Thoulak n'occupe plus cette terre rien ne va plus
(21:26:50) Roxboro: blablabla
(21:26:51) (Latthis): depuis que la MD s'est retirée c'est plus pareil
(21:26:52) Président_Gwench: le Thulak, cette montagne coincée entre Whamphalie et Lewsland
(21:27:00) (hip²): Qui de C-F. Christiaansens ou de Julien Voltkov va l'emporter ?
(21:27:01) Ric: Damet si Julien passe on aura une part de responsabilité dans la montée du fascisme :'(
(21:27:11) (Damet): :'(
(21:27:12) John_Rivers: le Thoulak, décadence made in Simland...
(21:27:17) (hip²): Le candidat qui a remporté la Whamphalie est...
(21:27:17) (Latthis): J'aime bien le suspens de Hiphip à la TF1
(21:27:21) Roxboro: Ah j ai enfin compris le RP des resultats mdr
(21:27:31) M.Bonaparte: la suite ap la pub
(21:27:32) (Damet): On a laissé banaliser ça
(21:27:35) (Latthis): "Vous le saurez après cette page de pub pour SimTel"
(21:27:40) Roxboro: mdr
(21:27:44) Sébastien: mdr
(21:27:49) (Das_Crater¤): SCHNELL
(21:27:52) Président_Gwench: ouais étonnant, pas de pub SimTel ?
(21:27:54) (hip²): * Bientôt le retour d'Itechnology *
(21:27:56) georgeshub: Une perit purge et la décandence disparaît, c'est ça qui est bien avec Thoulak
(21:27:56) Sébastien: LE SUSPENS EST INSOUTENABLE
(21:27:59) Président_Gwench: ah, bah voilà
(21:28:03) georgeshub: *petite
(21:28:16) Président_Gwench: la perit(onite) purge aussi, Georges :D
(21:28:19) Roxboro: Ca m etonnerait que pas certains ploucs aient voté contre ce que je leur ai dit de faire. Des mesures seront prises.
(21:28:23) (hip²): C-F. Christiaansens avec 55.6% des voix !
(21:28:28) (Damet): ouf **
(21:28:31) John_Rivers: Bravo
(21:28:35) Sébastien: Bravo
(21:28:40) (hip²): C-F. Christiaansens est élu président de Simland avec 57.90% des voix !
(21:28:45) Ric: Bravo **
(21:28:45) (Damet): J'ai eu peur pour mon Simland
(21:28:49) Sébastien: VICTOIRE
(21:28:56) Roxboro: Eh ben, étant le seul votant dans cet Etat , je ne vois pas comment, mais soit mdr si vous voulez :)
(21:28:56) Julienlef: Je vais juste citer un grand homme avant de me retirer : "Je ne perds jamais. Soit je gagne, soit j'apprend"
(21:28:56) (Damet): Bravo CFC
(21:28:58) Saynwen: Félicitations!
(21:28:59) (Latthis): Felicitations CFC!
(21:29:02) (hip²): Félicitations !
(21:29:06) John_Rivers: Enfin, CFC sur le tableau des présidents avec Lews, Latthis et moi, enfin !
(21:29:13) georgeshub: Félicitations à CFC
(21:29:15) Ric: Damet maintenant on doit continuer le combat dans nos états
(21:29:16) Metri: Et moi
(21:29:17) Roxboro: Félicitations CFC et bon mandat
(21:29:34) M.Bonaparte: Bravo CFC, pour courage pour la suite
(21:29:35) Président_Gwench: quels scores pour Julien et Metri ?
(21:29:38) (Damet): Riket, je te signale que ton ETat utilise le mot RACE
(21:29:41) (Damet): t'as pas honte ?
(21:29:48) (hip²): Les chiffres en détail :

C-F. Christiaansens : 57.90%
Julien Voltkov : 31.58%
Metri : 7.89%
Votes blancs: 2.63%
(21:29:58) (hip²): Sur 38 votants
(21:30:16) John_Rivers: C'est plus que la dernière fois non?
(21:30:22) Président_Gwench: oui ça l'est
(21:30:28) (Das_Crater¤): GG cfc !
(21:30:29) Ric: Heureusement les forces démocratiques de l'ombre ont opéré pour faire disparaître le racisme sémantique **
(21:30:42) Roxboro: Ah et Latthis on se retrouve en MP, je souhaite porter plainte contre Ric et Damet pour denonciation calmonieuse et injure envers mon Parti.
(21:30:43) (Damet): **
(21:30:56) Ric: Parce que le racisme ça commence par des mots et ça finit par du sang
(21:31:01) (Latthis): Ah super
(21:31:07) Vincent_A.: xD
(21:31:08) Président_Gwench: bon, qui se dévoue pour contester l'élection ? c'est une tradition qui doit être maintenue ! :D
(21:31:17) Roxboro: Félicitations Julien, très bon score pour une première.
(21:31:20) Metri: C'est truqué
(21:31:33) Saynwen: Bref discutaillez bien bye
(21:31:36) (Damet): Rox qui tente la dédiabolisation par la justice


Après examination de cette pièce a conviction, la cour a remarqué que les passages mis en évidence par M. Roxboro ne représentent pas tous les aspects de cette conversation et occultent (en vert) deux réactions apparemment positive du plaignant à l'égard des propos de MM. Ric puis TAR ainsi qu'une réaction mettant l'agressivité démesurée et injustifiée de M. Roxboro face aux propos (pourtant bien plus mesurées) de M. Latthis.

(21:12:13) (Damet): L'Hudson n'a pas fait barrage à l'extreme droite

(21:12:53) Ric: Mon état ne se débarrassera jamais de la menace fasciste (l'Hudson)

(21:14:39) Ric: L'esprit A. Gates hante encore cet état :'( (Le Thoulak)
(21:14:44) Roxboro: mdr

(21:15:44) (hip²): Le candidat qui a remporté les Grandes Plaines est
(21:16:02) Ric: ADOLF HITLER

(21:17:21) (Damet): Julienlef dans son meeting au GP (-> photo calomnieuse)
(21:17:24) Roxboro: mdr

(21:20:39) (hip²): Julien Voltkov
(21:20:44) (Damet): Extreme droite


(21:21:06) Ric: La Méridionie est devenue un terrain de jeu pour l'extrême droite

(21:21:39) (Damet): La femme de Julienlef ** (->photo de Marion Maréchal Le Pen)

(21:22:54) M.Bonaparte: Ceux qui compare julien avec l'extreme droite, n'oubliez pas que sa candidature est soutenu par l'union socialiste
(21:23:06) (Damet): National socialiste oui
(21:23:12) Ric: Les extrêmes se rejoignent Bonaparte

(21:23:28) (Latthis): c'est un remake du pacte germano sovietique

(21:23:40) Roxboro: Latthis je t'annonce +320% d augmentation pour le ramassage des ordures menageres dans ta rue. Calculée en fonction du poids, moins t en mettra, plus tu paieras pour assurer le bon fonctionnement et les salaires des employés chargés de les ramasser.
(21:23:43) (Damet): Je suis étonné que vous adhérez à ce type de discours
(21:24:00) Ric: La parole raciste s'est libérée a simland

(21:26:26) (Damet): j'espère que ce tour ne sera pas favorable à la haine:'(

(21:29:38) (Damet): Riket, je te signale que ton ETat utilise le mot RACE
(21:29:41) (Damet): t'as pas honte ?

(21:30:29) Ric: Heureusement les forces démocratiques de l'ombre ont opéré pour faire disparaître le racisme sémantique **
(21:30:42) Roxboro: Ah et Latthis on se retrouve en MP, je souhaite porter plainte contre Ric et Damet pour denonciation calmonieuse et injure envers mon Parti.

(21:30:56) Ric: Parce que le racisme ça commence par des mots et ça finit par du sang

(21:31:36) (Damet): Rox qui tente la dédiabolisation par la justice


La Justice simlandaise a jugé la plainte non-recevable selon les charges avancées. Les propos de MM. Ric et TAR semblent être exprimés sur un ton jovial les dédouanant de toute accusations de calomnie tandis que l'attitude agressive de M. Roxboro en fin de conversation détone et détériore quelque peu l'ambiance de cette session du Chat.
Après audience des accusés, nous avons également remarqué de M. Roxboro n'avait rien fait pour contacter MM. Ric et TAR en privé afin de leur demander de cesser de faire allusion à l'extrême droite et au SUN.

En outre la Justice souhaite souligner que bien que l'humour, la jovialité et l'ambiance "bon enfant" font partie intégrante des événements organisés sur le Chat, la répétions et la fréquence élevée des traits d'humour concernant le parti du SUN a perturbé la cérémonie de présentation des résultats de l'election présidentielle de Mai 2016.

En conséquence, après délibération, la Justice Fédérale donne un avertissement avec sursis* à MM. Roxboro, Ric et TAR pour Perturbation d'une cérémonie officielle et Hors-Sujet abusif.


Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice,

Andrew Jay Latthis
Juge Fédéral de Simland


*cela signifie que le prochaine fois que cela se produit les trois membres écoperont d'un avertissement. Oui, la Justice sait faire preuve d'humour quand il s'agit de juger les excès d'humour des citoyens ;-)


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29 Mai 2016, 21:22
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Acte Définitif
Affaire Tonio vs. Alex Lews & Metri


Utopia, le 22 octobre 2016


Mesdames, Messieurs bonjour.

Merci de bien vouloir vous lever pour l'hymne de la Fédération de Simland.

La session du Tribunal Fédéral de Simland est désormais ouverte. Le Juge Fédéral Latthis préside. Veuillez vous assoir


Bonjour Mesdames et Messieurs, suite à la plainte déposée le 21 octobre via Message Privé par M. Tonio, la Justice Fédérale a ouvert une instruction à l'encontre de MM. Akex Lews et Metri.


En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné, conformément à la demande du plaignant, les motifs d'accusation suivant :
  • Diffamation
  • Remarque désobligeante, agressivité et provocation

Concernant les propos de Mr Lews, la cour a décidé de ne pas retenir ces chefs d'accusation en raison de leur caractère exagéré au vu des preuves apportées par les parties.

Concernant les propos de Mr Metri, la cour a relevé une agressivité inappropriée, cependant, une fois remis dans leur contexte, il n'y a pas de diffamation à proprement dire.

Il y a donc un non lieu concernant ces plaintes.



Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice,

Andrew Jay Latthis
Juge Fédéral de Simland


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22 Oct 2016, 16:44
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Acte Définitif
Affaire Alex Lews vs. Tonio


Utopia, le 24 octobre 2016


Mesdames, Messieurs bonjour.

Merci de bien vouloir vous lever pour l'hymne de la Fédération de Simland.

La session du Tribunal Fédéral de Simland est désormais ouverte. Le Juge Fédéral Latthis préside. Veuillez vous assoir


Bonjour Mesdames et Messieurs, suite à la plainte déposée le 22 octobre par M. Alex Lews, la Justice Fédérale a ouvert une instruction à l'encontre de M. Tonio


En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné, conformément à la demande du plaignant, les motifs d'accusation suivant :
  • Language injurieux
  • Remarque désobligeante, agressivité et provocation
  • Insulte
  • Inciation à la haine

Suite aux propos suivant:

Tonio a écrit:
C'est cliché, c'est nul et ça me concerne pas et ça me fait même pas rire par la même occasion pourtant j'ai de l'humour, c'est dire si tu t'es raté.

Merci d'éviter ces âneries qui à la longue deviennent barbantes ( sans mauvais jeu de mot pour le coup). C'est pathétique et ça te fait passer pour un âne au minimum, ce dont tu es plus digne d'habitude Tanaka.

Quoique, la différence de l'âne , c'est qu'il ne fait aucune différence lui, il te regarde et te vois toujours de la même manière, l'animal ne déçoit jamais. Vois comme tu es tombé bien bas. Réfléchis à 2 fois maintenant en regardant un âne.... Tu verras un simple âne gris dans un champs peut te faire réfléchir énormément sur ta façon de faire, de voir et de pensee humaine. Tu ne mérites pas que je te donne ce titre, ça serait insulter la pauvre bête et la réduire à son simple cliché. Médites la dessus Tanaka tant que tu le peux.

Ma pauvre Marianne comme tu es devenu....


Après délibération, la cour a décidé de ne pas retenir les chefs d'accusation de "language injurieux"; "insulte" et incitation à la haine" en raison de leur caractère exagéré au vu des preuves apportées par les parties.

Cependant, la observé une agressivité inappropriée dans les propos de Mr Tonio, la cour a choisi de donner un avertissement à Mr Tonio pour Remarque désobligeante et agressivité.


Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice,

Andrew Jay Latthis
Juge Fédéral de Simland


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24 Oct 2016, 09:55
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Acte Définitif
Affaire The Rabbit/AmineMojito


Utopia, le 12 janvier 2017


Mesdames, Messieurs bonjour.

Merci de bien vouloir vous lever pour l'hymne de la Fédération de Simland.

La session du Tribunal Fédéral de Simland est désormais ouverte. Le Juge Fédéral Latthis préside. Veuillez vous assoir.


Suite à des soupçons marqués ainsi qu'une enquête préliminaire, la Justice Fédérale a ouvert une instruction à l'encontre de M. The Rabbit.


En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné les motifs d'accusation suivant :

  • Détention de double compte
  • Crime de récidive

Interrogé quand à la détention de ce double compte, l'accusé n'a pas nié les faits et a déclaré "En fait j'ai pas trop envie de rester membre de Simland tellement le site est devenu ennuyant".

Il s'agit ici d'une récidive à un crime grave, M. The Rabbit ayant déjà été reconnu coupable de la détention du compte "Alex Anselmet". Cependant, n'ayant jamais utilisé ces doubles comptes à des fins politiques, j'ai décidé de ne pas appliquer la peine maximale (bannissement définitif).

En conséquence, M. The Rabbit est condamné à §91 d'amende et une saisie de la totalité de ses avoirs, assorties d'une peine de 18 mois de prison, pour Detention de Double Compte et Crime de récidive.

Le compte AmineMojito est banni définitivement.

Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice,

Andrew Jay Latthis
Juge Fédéral de Simland


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12 Jan 2017, 21:54
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Acte Définitif
Parquet simlandais contre Metri


Utopia, le 10 avril 2017


Mesdames, Messieurs bonjour.

Veuillez vous asseoir.


Suite à de nombreuses remarques désobligeantes envers des membres de la communauté et à mon égard de la part de Metri


En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné les motifs d'accusation suivant :

  • Remarque désobligeante, agressivité et provocation
  • Délit de non respect du personnel judiciaire et des décisions de justice

La Justice a laissé de nombreuses chances à Metri et a tenté une médiation. Cependant l'accusé n'a pas montré de signes d'apaisement et a poursuivi ses agissements, accusant la Justice d'acharnement et d'incompétence.

En conséquence, M. Metri est condamné à 300§ d'amende dont 100§ reversés à M. Yu Langlay pour dommages et intérêts, assorties d'une peine de 48 heures de prison, pour Remarque désobligeante, agressivité et provocation et Délit de non respect du personnel judiciaire et des décisions de justice.

Pour faire valoir ce que de droit.

Pour la Justice,

William Lecazec
Juge Fédéral de Simland


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10 Avr 2017, 22:30
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Acte Définitif
Affaire Alex Lews contre Carter


Utopia, le 11 avril 2017


Mesdames, Messieurs bonjour.

La séance est ouverte, veuillez vous asseoir.


Suite à une plainte déposée par M. Alex Lews envers M. Carter pour injures publiques

Carter a écrit:
Sérieux JM, te barre pas pour ce connard, au pire tu le blacklist ! ça me ferais chier de perdre un bon camarade de CS !



En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné les motifs d'accusation suivant :

  • Insulte

L'Administration a mis en garde l'agresseur, cependant celui ci a réitéré des propos injurieux à l'égard dudit avertissement.

En conséquence, au vu de ses capacités de paiement, M. Carter est condamné à une peine de 100§ d'amende dont 33§ reversés à M. Alex Lews pour dommages et intérêts, assorties d'une peine de 48 heures de prison avec sursis, pour delit d'Insulte.

Pour faire valoir ce que de droit.

Pour la Justice,

William Lecazec
Juge Fédéral de Simland


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11 Avr 2017, 17:25
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Acte Définitif
Mauvaise ambiance, 9-11 avril 2017


Utopia, le 11 avril 2017


Mesdames, Messieurs bonjour.

La séance est ouverte, veuillez vous asseoir.


Suite à des remarques désobligeantes envers certains membres et à plusieurs provocations de la part de M. Alex Lews ayant entraîné le départ d'un membre et une forte agitation, le parquet s'est auto-saisi

En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné les motifs d'accusation suivant :

  • Remarque désobligeante, agressivité et provocation.

L'auteur des faits a été mis en garde par la Justice, cependant la gravité des faits ayant entraîné le départ d'un membre, le Tribunal a décidé de statuer pour une contravention.

En conséquence, M. Alex Lews est condamné à une peine de 300§ d'amende, pour Remarque désobligeante, agressivité et provocation.

Pour faire valoir ce que de droit.

Pour la Justice,

William Lecazec
Juge Fédéral de Simland


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11 Avr 2017, 17:26
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Acte Définitif
Mauvaise ambiance, 9-11 avril 2017, suite du jugement


Utopia, le 11 avril 2017


Mesdames, Messieurs bonjour.

La séance est rouverte, veuillez vous asseoir.


Suite à des récidives de la part de M. Alex Lews et M. Carter, le parquet s'est auto-saisi

En vertu des textes applicables, le tribunal a examiné les motifs d'accusation suivant :

  • Remarque désobligeante, agressivité et provocation.
  • Insulte
  • Récidive

Les deux membres, à peine condamnés, ont poursuivi leurs actions, Carter insultant de nouveau Alex Lews, celui ci continuant d'ajouter de l'huile sur le feu par une attitude provocante, poussant Carter à l'insulte.

En conséquence, M. Alex Lews est condamné à une peine de prison de 48h, pour Récidive
Le sursis des 48h de prison pour M. Carter tombe, auquel s'ajoute une peine de 7 jours pour délit de Récidive.


Pour faire valoir ce que de droit.

Pour la Justice,

William Lecazec
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11 Avr 2017, 18:51
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Acte Définitif: Plainte contre Metri

Utopia, le 03 juillet 2017


L'audience est ouverte, veuillez vous asseoir.

Faisant suite à la plainte déposée le 29 juin 2017 par M. Dam's avec son compte simcompagnie TVPLUS, la Justice Fédérale (via son organe faisant fonction) a ouvert une instruction à l'encontre de M. Metri. Ni le plaignant, ni l'accusé n'ont souhaité être représenté par une assistance juridique.

Le plaignant a joint les pièces suivantes au dossier:



Au regard des preuves apportés par le demandeur au procès, la Cour a décidé de reconnaître le préjudice matériel à l'égard de la société TVPLUS, et ce dans l'intention expressément reconnue par le membre Metri de nuire à la victime, et de provoquer la justice.

La Justice simlandaise a jugé la plainte recevable selon les charges avancées.

Attendu que le motif d'accusation retenu par la Cour ne figure pas expressément dans le Code Pénal, la présente décision fera jurisprudence, toutefois, en l'absence temporaire de Juge Fédéral, la Cour laissera au prochain juge, le soin d'apporter les modifications nécessaires au Code Pénal.

En conséquence, l'officier de justice, en remplacement du Juge Fédéral condamne Monsieur Metri Goroniski à :

- Procéder au remboursement de la totalité des frais avancés par la société TVPLUS et ;
- A titre d'amende, un montant de trois fois la somme du préjudice subi (150§*3 soit 450§) et ;
- Ainsi qu'à des travaux d'intérêt généraux qui consisteront en la rédaction gracieuse de la page WikiSimland de la société TVPLUS.

Ces 3 sanctions sont applicables dés la publication de ce message et le prévenu doit exécuter la sanction au plus tard deux semaines après la publication de la présente.

Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice, Pour la Nation.

Charles Francis Christiaansens,
Chef de la Police Fédérale, Juge ad intérim



[/quote]


03 Juil 2017, 22:08
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Acte Définitif : Recours contre le référendum pour l'indépendance de Hirohito

Utopia, le 19 novembre 2017


L'audience est ouverte, veuillez vous asseoir.

Le dimanche 19 novembre 2017, une plainte anonyme a été déposée auprès du Juge fédéral, réclamant la suspension et l'invalidation du référendum visant à créer un 11e Etat, en raison d'une méthode de scrutin non-autorisée.

Considérant l'article 2 de la loi lN002 portant sur les référendums, qui dispose que dans le cadre d'un référendum, le scrutin n'aura pas lieu sur un site, comme pour les élections présidentielles, mais directement sur le forum Simland. Le compte "vote" sera alors sollicité pour une période définit par le gouvernement et le dépouillement sera effectué par un Administrateur des Forums ;

Considérant que le Gouvernement a ignoré cette disposition, en créant, en guise de référendum, un sondage sur le forum ;

Le Juge fédéral déclare l'invalidité du scrutin et invite le Gouvernement à en relancer un nouveau via le compte vote. Il regrette par ailleurs que ses conseils n'aient pas été pris en compte lors du lancement du sondage. Il était évident que tout simlandais maîtrisant la loi et s'opposant au référendum, utiliserait les dispositions législatives en sa faveur afin de nuire au scrutin.

Le Juge fédéral rappelle par ailleurs au Gouvernement que l'article 7 de la loi susvisée dispose que, pour que le référendum soit valide, un minimum de 20 votants doit être enregistré. Percevant clairement que ce palier constituera le prochain cheval de bataille des opposants à la création d'un 11e Etat, le Juge fédéral encourage le Gouvernement à modifier cette disposition de la loi.

Fait pour valoir ce que de droit.

Pour la Justice, Pour la Fédération.

Alex Lews
Juge Fédéral





19 Nov 2017, 10:19
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