Le sytème de Liste de Jardas était pas mal mais il y a beaucoup de boulot derrière, je veux un truc simple qui ne prenne pas trop de temps non plus, l'idée était pas mal mais je pense que je vais opter pour ça.

Je prépare une Loi sur les Legislatives d'ici mercredi soir.

C'est vrai que visuelement dans un parlement où t as quand meme bcp de fauteuils, il va en avoir bcp de vides; bon là mes 20 deputés seront toujours à meme daller à Utopia si une nouvelle reforme se presente; je vois pas l interet d avoir un parlement de 150 deputés en columbia, ça fait trop de RP à gerer.

Moi jdis trop de démocratie ... hein, heureusement que les elections sont que dans 18 jours et qu'on a pas besoin de faire une campagne RP !!

[align=center] Loi sur les eclections Législatives des Grandes Plaines.[/align]


Article 1: Les élections législatives étatiques permettent d'élire des députés au Parlement des Grandes Plaines. Ils sont au nombre de 27 actuellement (20 députés des circonscriptions + les maires actifs des Grandes Plaines). Ce chiffre peut évoluer en fonction de l'activité des maires et du nombre de circonscription.


Article 2: Les élections législatives ont lieu à chaque mi-mandat du Gouverneur, c'est à dire tous les 6 mois. Il peut y avoir exception si le Gouverneur décide de dissoudre l'Assemblée, dans ce cas des élections anticipées auront lieu et seront organisées par le Gouverneur lui-même.

Article 3: Les élections législatives n'ont pas lieu lorsque l'Etat est sous tutelle du Gouvernement Fédéral seul un Gouverneur élu démocratiquement par les maires peut les organiser.

Article 4: Les députés sont élus démocratiquement au suffrage universel direct à un tour à la proportionnelle dans des circonscriptions présentes dans chaque district de l'Etat.

Article 4-1: Les circonscriptions peuvent être modifiées en fonction de la venue d'une ou plusieurs villes, des populations existantes et de la densité de population. En cas de modification, la carte doit être proposée au Parlement et acceptée par la majorité des Maires jusqu'à approbation du Parlement.

Article4-2: Il existe un seul député par circonscription et celle-ci ne doivent pas dépasser 20 circonscriptions au maximum et 10 au minimum sauf si la démograhie venait à évoluer très rapidemment, dans ce cas, CF article 4-1.

Article 4-3: les circonscriptions actuelles sont au nombre de 20 et sont décrites sur cette carte:

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Article 4-4: Les noms des circoncriptions portent le nom des villes, des régions naturelles, de l'hydrographie ou du relief. Elle doivent être en cohérence avec les particularités diverses du territoire (langues, géographie...). C'est le Gouverneur qui choisit les noms, celui-ci peut éventuellement demander aux autres maires de participer à la toponimie des circonscriptions.

Article 5: Tous partis politiques reconnus nationalement et étatiquement peut prétendre à participer aux élections législatives. Les groupuscules armés et/ou non reconnue par les autorités fédérales et étatiques ne peuvent prétendre à ces élections. N'importe quel citoyen peut participer à ces élections , il lui faudra obtenir 100 signatures des élus de la circonscription.

Article 6: En cas de désaccord, c'est l'autorité du Gouverneur qui domine, le Parlement a le droit de véto sur cette décision.

Le droit de véto s'applique en cas de

-Profonds désaccords empêchant les interets de l'Etat de se réaliser.

-Décisions du Gouverneur jugées arbitraires par la majorité du Parlement.

-Il s'applique après une pétition réunissant la moitié du nombre de députés à savoir 15 personnes.

Article 7: Le Gouverneur est le Président de l'Assemblée du Parlement, il peut nommer un maire en cas de besoin. Il lui est interdit de supprimer le Parlement des Grandes Plaines.

Article 8: Les séances se déroulent de la manière suivante:

-séance de débat puis vote.

le temps de vote ne doit pas être trop court ( 1 semaine) afin de laisser les maires voter et prendre connaissance du projet.

Article 8-1:Le Gouverneur se doit d'être neutre dans ses propos, aucune idée ou idéologie ne doit se faire ressentir ou être dominante lors des séances. Le principe de neutralité n'étant pas respectée, le Parlement peut faire appel au droit de véto.

Article 8-2: Toutes décision arbitraires ou imposée est prohibée au sein du Parlement.

Article 8-3: la liberté d'expression, de paroles, de pensée, d'opinion et de presse doivent être respectée au même titre, les députés se doivent respect entre eux. En cas de conflit, le Gouverneur peut décider de mettre à l'écart le ou les députés en conflit pendant un certain délai.

Article 9: Le Parlement ne peut remettre en cause les Lois Fédérales qui sont dominantes par rapport aux Lois Etatiques.

Article 10: Les Lois Etatiques sont uniquement valable dans l'ensemble du territoire étatique.

Mon avis est bien évidemment assez peu favorable, mais je voterai blanc pour une raison simple : le projet doit avancer, et si on n'essaye pas, on ne saura pas. Donc je ne m'y opposerai pas, mais ne donnerai pas non plus mon approbation totale. J'en détaillerai les raisons dans un post tsunami (tiens, bien fait ! Vous l'aurez mérité ) dans lequel je reprendrai les points de cette proposition de Loi (ce soir pas le temps, anniv de belle maman )

Keski va pas encore ?