____Le système que nous connaissons actuellement remonte à la création de l'état Simlandais. Durant cette période de presque sept ans, plusieurs mandats ont marqué l'Histoire par leur succès et le prestige acquis par les têtes des gouvernements populaires est envié de tous. Cependant nous avons aussi connus des mandats moins bons, médiocres voir catastrophiques pour une raison qui revient fréquemment : le centralisme présidentiel. Certains l'ont géré, d'autres non. C'est pour éviter au mieux le deuxième scénario, arrivant de plus en plus souvent de nos temps, que nous nous devons de régler.

____Le projet que nous allons vous proposer est une amélioration du système existant, inspiré de ceux qui ont été proposés par les deux candidats admis au second tour. Notre objectif est de créer un système nouveau, viable et intéressant qui plaise à la plus grande partie des citoyens Simlandais. Les débats seront ouverts jusqu'à la fin décembre-début janvier, où un référendum aura lieu.

____Le présent sujet sera ouvert indéfiniment, pour faire des remarques sur le système, proposer des alternatives ou tout simplement donner son avis. Un débat public sera créé lorsque le gouvernement aura donné les principes de la Réforme pour réviser certains points. Un historique de la mise au point du système sera présent ainsi que le dernier texte, rédigé en fonction des avis de la population ou du gouvernement.
Nous vous souhaitons une bonne lecture, et attendons vos réactions !

[right]Aachenar et MaxCC[/right]

Parlement :
Le Parlement Simlandais est une institution monocamérale. Son nom officiel est la Diète Fédérale. Il se compose de 538 députés RP, élus tous les 6 mois, lors des élections législatives. Les députés RP bénéficient d’un représentant par parti, celui-ci étant un réel membre. Ce représentant sera en charge de faire porter la voix de son parti lors du vote des lois ou lors de l’élaboration d’amendements. Ainsi, le Parlement a pour principale fonction de voter les lois ou de les amender.

Président de Simland :
Le Président de Simland est élu au suffrage universel direct pour 6 mois. Il nomme le Premier Ministre en considérant la majorité. Par ailleurs, il garde ses prérogatives d’antan à part celle de voter les lois, cette fonction étant la propriété exclusive du Parlement. Il peut dissoudre le Parlement.

Premier ministre – Gouvernement :
Le Premier Ministre issu de la majorité parlementaire est choisi par le Président de la République et compose le Gouvernement avec celui-ci. Il est en charge de soumettre les projets de loi au Parlement. Le Gouvernement est composé au moins du Ministre de l’Intérieur.

L’élaboration de la loi :

L’initiative des lois revient au Gouvernement et au peuple.

Gouvernement :
Le Gouvernement soumet ses projets de loi au Parlement. Le Parlement accepte ou amende le projet de loi. S’il accepte le projet de loi, le Président de la République promulgue la loi dans un délai de trois jours. S’il refuse, il doit alors proposer des amendements pour les articles contestés.

Peuple :
Une initiative populaire peut être proposé au Parlement ci celle-ci émane d’un citoyen ayant reçu le soutien de x citoyens [le chiffre reste à être déterminé]. Le reste du processus est le même que celui énoncé ci-dessus.

Argh ça recommence.

Plus sérieusement, j'aimerais juste savoir si l'on fera un débat public ou alors d'abord en interne au Gouvernement ?

Donc en clair, synthèse du système - rédaction de la Constitution - débat public et référendum ?

De par mon titre je serais ravis de vous aider sur le domaine des réfugies et de leurs statut simlandais, tous comme mon secrétaire pourra vous y aider aussi.