|
Voir les messages sans réponses | Consulter les sujets actifs
Nous sommes actuellement le 28 Avr 2024, 07:50
|
Page 1 sur 1
|
[ 1 message ] |
|
Constitution de L'Etat du Grand Sud
| Auteur |
Message |
|
Jaguar
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Mars 2004, 01:50 Argent en votre possession: 11,154.00  Message(s) : 10032 Localisation : Ramur City (PP)
A propos de vous: Ramur City | Région | 
Etat: 09 | Papaya
|
[right] Cliquez sur le drapeau de votre langue pour télécharger le document Word dans la langue désirée.   [/right] [right] Attention :
Il est impossible de télécharger ces documents actuellement
It is impossible to download these documents nowadays
Es imposible cargar estos documentos actualmente[/right] [align=center]Constitution Officielle de l'Etat du Grand Sud[/align]PréambuleL’état du Grand Sud est l’un des 17 états de la nation virtuelle de Simland établie sous l’url www.simland.fr. Le Grand Sud se situe entre les états du Queens au nord-est, du Bassin de Simland et des Grands Lacs au nord, du Simland Méridional à l’ouest et des Appach au sud.
L’état du Grand Sud est dirigé par un Gouverneur qui réside durant son mandat dans les bâtiments régionaux devant se trouver dans la capitale de l’état. La monnaie de l’état est le Simléon et les 3 langues reconnues sont le Français, l’Anglais et l’Espagnol.
Finalement, la constitution s’appuie sur 3 autres textes officiels qui régissent toute la vie dans l’état du Grand Sud. Ceux-ci répondent aux noms de « Code Civil », « Code Pénal » et « Régime Schengen ». Ces 4 documents constituent les bases et les principes qui animent les lois, règles et droits qui incombent tous ceux qui habitent, travaillent ou sont en contact d’une autre manière ou d'une autre avec la vie de l’état du Grand Sud. Le texte ci-présent est la Constitution de l’Etat du Grand Sud et explique le fondement et l’organisation de celui-ci. Fondement de l’état du Grand SudArticle 1L’état du Grand Sud a été fondé lors de la définition des 13 premiers états de Simland sous décision conjointe de l’Administration des Forums de Simland et du Président Djay. Article 2L’état du Grand Sud est composé d’une large partie continentale ainsi que les îles Coconuts situés au large. Aucune décision concernant ces deux territoires ne peut être prise sans le consentement du Gouverneur de l’étatArticle 3L’état de Grand Sud ne peut avoir qu’une seule Capitale et un seul Gouverneur simultanémentArticle 4En vertu de l’histoire du Grand Sud qui devra être édifiée, l’état reconnaît le Français, l’Anglais et l’Espagnol comme langues officielles. De fait, les influences des villes doivent y être liées.Article 5Le drapeau de l’état a été présenté en 2004 par Jaguar. Il est composé d’une alternance de bandes rouges et de bandes blanches ainsi que d’une étoile partiellement représentée en bleue dans le coin supérieur gauche.Article 6La monnaie officielle de l’état est le SimléonArticle 7La gentilé des habitants du Grand Sud est « Sudiste » (Un Sudiste, des Sudistes)Article 8Le Grand Sud n’a pas de devise officielle ni d’histoire officielle, celles-ci ne pourront être décidée que lorsque l’état comptera 5 villes actives.Article 8 BisUne dérogation à ce fondement peut être réalisé si l'histoire du Grand Sud devient une nécessité aux yeux de la nation de Simland ou du Gouverneur de l'étatArticle 9Depuis l’année 2008, l’état est devenu indépendant au niveau de sa législation et par la même occasion est devenu un état démocratique au niveau de l’élection de son Gouverneur.Article 10L’état du Grand Sud compte une seule capitale qui a été choisie lors de la fondation du territoire.Article 11 Depuis l’année 2005 l’état de Grand Sud possède son forum dédié sur le forum de Simland. Celui-ci est géré par le Gouverneur de l’état du Grand SudArticle 12L’état du Grand Sud est laïc mais autorise toutes les religions reconnues à travers le monde. Il est cependant totalement interdit d’y pratiquer quelque secte que ce soit. Gouverneur de l’état du Grand SudArticle 13Le Gouverneur du Grand Sud est élu par voie démocratique pour un mandat de deux ansArticle 14Les élections régionales ont lieue au mois de janvier des années pairesArticle 15Seuls les citoyens, maires et PDGs (possédant une entreprise dont le siège principal est dans l’état) sont invités à voter pour ces électionsArticle 16Le vote n’est pas obligatoire mais une inscription sur les listes électorales est requiseArticle 17Pour pouvoir être candidat à l’élection du Gouverneur de l’état, il faut être maire d’une ville active* qui est installée dans l’état du Grand Sud depuis 6 mois.
*On entent par active le fait qu’elle doit avoir connu au moins 1 mise à jour avec photos de Sim City a l’appuie sous les 3 derniers mois.Article 18Le Gouverneur de l’état peut effectuer au maximum 2 mandats obtenus par voie démocratiqueArticle 19Toutes les voix électorales ont la même valeur. Sera élu celui qui possède la majorité de celles-ci.Article 20Le Gouverneur est apte a constituer un Gouvernement de maximum 3 personnesArticle 21Si un gouverneur est absent ou ne répond plus a son activité pendant 3 mois, il sera remplacé par le vainqueur d’une élection éclaire organisée par l’Administration des Forums.Article 22L’âge, le sexe, la couleur de peau, la langue, la taille de la ville, le nombre d’habitants, la date d’inscription sur Simland ne peuvent jamais être pris en considération pour écarter des candidats potentiels. Capitale du Grand SudArticle 23La Capitale du Grand Sud est la ville de Ramur CityArticle 24Il est totalement impossible de changer de capitale par voie politique liée soit au pouvoir de l’état, soit au pouvoir fédéral.Article 25Si le maire de la capitale devait quitter le pays pour une raison ou pour une autre, il peut la laisser à un membre actif qui aura pour mission de la reprendre et de la garder active. Dans ce cas, la ville resterait capitale.Article 26Une nouvelle ville pourra devenir Capitale de l’état, si la capitale actuelle devait se retirer définitivement et pour de bon de l’aventure SimlandArticle 27L’élection d’une nouvelle capitale ne serait pas issue d’un vote mais on prendrait tout simplement la plus ancienne et la plus active ville de l’état du Grand SudArticle 28Pour être sûr que la capitale actuelle est morte ou retirée, un délai de prescription de 6 mois est de vigueur. Pendant ce délai l’état garderait à sa tête la capitale reconnue même si celle-ci ne donne plus signe de vie.Article 29Le maire de la capitale n’est pas nécessairement Gouverneur de l’état. Ces deux titres ne sont plus liés entre eux depuis l’année 2007. De fait accéder au titre de maire de la capitale de l’état ne donne aucun « pouvoir » supplémentaire.Article 30La capitale ne doit pas forcément être la ville la plus peuplée de l’étatArticle 31La capitale doit édifier des bâtiments pouvant accueillir le gouverneur de l’état ainsi que les institutions du gouvernement éventuel.Article 32Personne appart cette constitution ne peut décider d’une capitale pour le Grand Sud. Les îles CoconutsArticle 33Les îles des Coconuts existent depuis la création de la carte de Simland et est depuis toujours sous tutelle du Grand Sud et de son GouverneurArticle 34Depuis l’année 2005 il est strictement interdit de s’y installer pour un construire une villeArticle 35Le nom "Coconuts" couvre les 4 îles de manière indifférenteArticle 36Aucune action ne peut être faite sur ces îles sans le consentement du Gouverneur du Grand SudArticle 37La carte de la région des îles Coconuts a été réalisée et adjugée par l’ensemble de la communauté de Simland en 2007. Cette région est la seule officielle. Article 38Toute action R.P. peut avoir lieue sur le sol des îles à partir du moment ou le Gouverneur de l’état est favorable. Citoyen du Grand SudArticle 39Devenir citoyen du Grand Sud ne signifie pas acquérir une nouvelle nationalitéArticle 40Il y a plusieurs manières pour obtenir ce titre. Soit en achetant une maison dans une des villes de l’état, soit en étant maire d’une ville de l’état, soit en étant PDG et en installant le siège social de son entreprise dans une des villes de cet étatArticle 41Seuls les citoyens du Grand Sud peuvent voter aux élections de gouverneurs.Article 42Devenir Citoyen du Grand Sud est un choix, nul n’est obligé d’acquérir ce titre contre sa volonté même si il répond à toutes les conditions pour.Article 43Après 6 mois d’inactivité, le Gouverneur en place peut décider de suspendre ou de bannir ce titre au membre inactif.Article 44Le titre de citoyen du Grand Sud n’est pas rémunéré et ne peut être vendu, échangé ou même donné. Etablissement des villes et conditions d’installationArticle 45Tout qui possède la nationalité simlandienne peut installer une ville dans le Grand SudArticle 46Si un maire était installé dans le forum « Vos Villes, Vos Régions » en attendant la validation de leur emplacement sur la carte de Simland, Ils peuvent demander au compte « Etat Du Grand Sud » de déplacer leur topic dans le forum de l’état une fois que cette validation aura été acceptée par Nexus.Article 47Il est interdit de refuser à un membre de s’implanter sur le territoire du Grand Sud pour des raisons extérieures comme son comportement, sa couleur de peau, ses croyances religieuses ou autre.Article 48Il est strictement interdit d’établir des principautés, des royaumes ou autres déviances du principe de Simland sur le territoire de l’état. Toute tentative de cet établissement illégal devra être traité par le Gouverneur en vertu du Code Pénal du Grand Sud.Article 49Il est strictement interdit de bâtir une ville, peu importe sa taille, sur une des îles des CoconutsArticle 50Après 6 mois d’inactivité une ville peut être jugée morte par le Gouverneur et renvoyer dans « Vos Villes, Vos Régions » sans préavis.Article 51Le nom de ville peut être d’origine espagnol, anglaise, française ou simérindienne. Pour toute autre origine, le Gouverneur a un droit de veto.Article 52Cette constitution reprend les fondements et les principes de l’Etat du Grand Sud, tous les délits et peines, ainsi que les lois économiques et de droit commun sont reprises dans d’autres ouvrages.La constitution est un document rigide édité par Jaguar le 13 février 2008 à Ramur City.
La constitution ne peut être modifiée sans le consentement de la population ainsi qu'à son insu.Constitution de l'état du Grand SudRamur City, le 13 février 2008_________________ .:: INFOSRamur Town ( Sim City 3000) : Terminé [Voir toutes les photos]Ramur City ( Sim City 4) : Terminé [Voir toutes les photos]New Namur ( Cities XL 2011) : Terminé [Voir toutes les photos]Gastornis ( Cities XL 2012) : Stand by - Retour prévu pour la fin de l'été 2016 Alicarme ( Sim City 5) : Terminé voir les 10 dernières photos (22 février 2015) Ramur City Reloaded ( Cities XXL) : Terminé [Voir toutes les photos] Ramur City Cities Skylines ( Cities Skylines) : Venez découvrir le tout nouvel épisode 7 de Ramur City Cities Skylines ^^ (22 mai 2016) www.arnnamur.be
|
| 13 Fév 2008, 15:00 |
 
|
|
|
|
Page 1 sur 1
|
[ 1 message ] |
|
Qui est en ligne ? |
Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 11 invité(s) |
|
|
Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum
|
|
