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Jaguar
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Mars 2004, 02:50 Argent en votre possession: 11,154.00  Message(s) : 10032 Localisation : Ramur City (PP)
A propos de vous: Ramur City | Région | 
Etat: 09 | Papaya
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[align=center]ATTENTION !
Il est à noter que ce document est archivé et n'est plus en vigueur. Si vous tombez sur cette constitution veuillez vous référer au document actuellement en circulation disponible dans le forum de la boîte à outils.
[/align]
Bonjour comme vous le savez déjà, il existe une consitution officielle sur Simland qui se trouve ici cependant elle est complètement obcelète et beau nombres de nouveaux arrivants ne comprennent rien de cet ouvrage et pour cause il n'est pas très général et est totalement dépassé.
La mise à jour de cette constitution est basée sur le projet de code civil fait par Jbar, l'ancienne constitution qui se trouve dans la boite à outil et de la charte.
Cette mise à jour de la constition sera renomée en "Tout ce qu'il faut savoir sur Simland" car le président défend sans doute a juste titre que ce n'est pas une constitution. Cette modification de nom sera effectif quand ce document sera transmit dans la BàO d'ici quelques jours.
Merci de votre compréhension,
Amicalement Jaguar
Constitution
Mise à Jour Février 2006-02-07
La constitution de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différentiation possible, du forum de Simland.
Préambule :
Simland est un pays fédéral virtuel établi sur internet. Le pays est composé de 17 Etats. Ce pays virtuel est installé uniquement sur www.simland.fr La monaie officielle du pays est le simleon et les noms officiels des membres du pays sont Simlandais ou Simlandiens sans aucune distinction.
Le texte ci dessous correspond à une synthèse des règles et notions de base qui se doivent d'être connues et appliquées par tous citoyens de Simland. Ce texte est rigide et ne peut être modifié qu'après des discutions argumentées et nécessaires.
Les droits et Devoirs du citoyen
Inscription
Article 1
Toutes personnes possédant un accès a Internet se voit en droit de s’inscrire sur le forum d Simland pour autant qu’il ai plus de 13ans (dans la réalité).
Article 2
Simland est un état laïque de langue française, ce qui sous entant que chacun peut avoir sa religion et sa langue mais qu'il ne peut nullement imposer sa foi ou sa langue natale sur le forum, si elle est autre que le français bien évidement.
Article 3
Le geste qui consiste à s’inscrire sur le forum de Simland engage l’auteur de cet acte à participer à la vie active du forum via les divers activités que le pays lui offre ainsi que de respecter obligatoirement la constitution, les lois en vigueurs et les règles de bonne vie et mœurs de la communauté de Simland.
Article 4
Lors de l’inscription le futur membre peut choisir n’importe quel pseudonyme sachant qu’il gardera ce pseudo tout au long de sa vie à Simland. Ce pseudo doit être au maximum personnalisé, ne peut de préférence pas ressembler au pseudo d’un autre membre (exemple un membre s’inscrit sous Jaguar 1407) ou exprimer un message de haine, ou autre discrimination de ce genre sous peine d’être refusé.
Article 5
Il est strictement interdit d’afficher un avatar choquant a caractère discriminatoire, raciste ou encore sexuel sur le forum de Simland sous peine de bannissement éventuel.
Article 6
Lors de sa présentation dans le Poste Frontière il est interdit pour les autres membres de faire de la pub gratuite pour leur état, pour leur compagnie ou encore pour leur parti politique au nouvel arrivant via le forum publique.
Article 7
Si un membre possède déjà un compte il ne peut en aucun cas en recréer un nouveau. Si tel est son acte, il devra s’expliquer auprès des services de justice compétant. Cependant si aucune explication rationnelle et justificative ne peut être fournie le membre se verra supprimer son double compte et recevoir une amende d’une somme de Simleons. En cas de récidive le membre sera bannit à perpétuité du forum de Simland.
Article 8
Un nouveau membre n’est pas dans l’obligation de se présenter sur le forum du Poste Frontière pour jouir des autres forums et topics de Simland, cependant il lui est quand même nettement conseillé de faire quelques lignes de présentation sur lui afin de faire naître un premier contact entre lui-même et les autres membres du pays.
Le Comportement
Article 9
Tout membre à droit a créer de nouveaux topics ou de participer aux topics en cours selon sa volonté sans aucune obligation de présence à tel ou tel topic.
Article 10
Tout membre à le droit de s’exprimer en toute liberté sur le sujet de son choix sans être censuré ou jugé du moment que son poste n’invite pas à la violence qu’il ne contient pas des propos qui pourrait choqué un ou plusieurs autres membre du forum de Simland.
Article 11
Tout membre doit s’exprimer dans un français relativement correcte de façon a être au compris des lecteurs. L’orthographe doit être soignée au maximum et le langage dit « sms » n’est pas toléré sur le forum.
Article 11 bis
Si un topic est illisible, de part sa mauvaise orthographe ou grammaire, le modérateur comptant est en droit d’éditer le poste et de le rendre lisible. Si le problème se perpétue le ministre en charge du domaine social du forum est en droit d’entrer en contact avec le membre en faute et de lui faire part du problème qu’il peut poser.
Article 12
Tout problème de comportement peut être signalé par un membre aux services de justice compétant tout en conservant son anonymat.
Article 13
Si deux membres se retrouvent en perpétuel conflit il va de l’intérêt général du forum qu’ils s’évitent un maximum, si leurs engeulades se prolongent dans le temps l’administration de Simland (qui n’est pas tenue de les réconcilier) est en droit de les exclure tous deux du forum de Simland sans réel préavis.
Article 14
En cas de problème de comportement entre membres hors du champs d’application des lois de Simland (Applicable sur Le forum, le portail, le chat, le fast chat, les blogs ou à l’occasion de rendez vous « Simland » sur msn) le gouvernement ainsi que l’administration n’est pas tenue d’intervenir ou de sanctionner le conflit.
Article 14 Bis
Si un membre provoque des problèmes sur un autre forum, un autre site, au nom de la communauté de Simland il se verra bannir de façon définitive et sans préavis.
Article 15
Il est strictement interdit sur Simland de flooder de manière volontaire et gratuite, tout qui se verra entrain de flooder verra son action conservée par les services de justices compétents. Si le membre en question venait à prendre pour habitude le flood il pourrait se voir recevoir une amende dans un premier temps et un bannissement temporaire dans un second temps.
Article 15 Bis
Si par erreur un membre crée un double poste ou un double topic de manière involontaire il doit éditer son jumeau en le renommant « double poste à supprimer » afin d’aider la modération à limiter ce phénomène.
Article 15 Troisième
Les postes exprimant des avis très limités et non argumentés tels que « cool », « ok », « bien », « c’est beau », « c’est bien », « waow », « magnifique », « … » ou un smiley quelqu’il soit sont considérés comme étant du flood et seront répertoriés dans les archives des services de justice et maintien de l’ordre compétant.
Article 16
Tout Poste visant une critique à caractère raciste, extrémiste, violant, discriminatoire, sexuel, homophobe, xénophobe ou haineux est considéré comme un insulte grave au sein de Simland. Le membre responsable de cet acte pourrait se voir obtenir la peine maximale à Simland, à savoir le bannissement définitif, suivant l’insulte et le concept dans lequel celle-ci a été formulée. Si l’insulte n’est pas formulée exactement mais remplacée par des *** ou par un sous entendu qui laisse comprendre l’idée de cette insulte, elle sera aussi prohibée et considérée tout comme si elle avait été réellement et en totalité écrite.
Article 16 Bis
Les services de justice compétant sont dans l’obligation de « screnner » ce genre de délit et de les conserver dans les archives des casiers judiciaires.
Article 17
Toute personne effectuant a répétition des insultes dites grave ou d’un caractère cité ci-dessus avec une certaine insistance pourront subir la loi du bannissement expéditif. Cette action peut être effectuée uniquement par l’administration de Simland et ce sans nécessaire consultation du gouvernement en action (ceci dit il est extrêmement préférable que l’administration et le gouvernement soit en accord) et consiste en l’expulsion rapide de ce membre irrespectueux.
La Politique Simlandienne
Article 18
Tout membre inscrit sur le forum de Simland obtient de part cette action la nationalité Simlandienne
Article 19
Tout membre peut participer activement dans la vie politique du pays et ce peut importe son nombre de jours d’activité dans le pays, la possession ou non d’une ville sur la carte, son age réel ou encore son sexe.
Article 19 Bis
Il faut pouvoir être sur les listes électorales pour pouvoir se présenter au poste de Président de Simland.
Article 20
Le Président doit être élu par la population par majorité des suffrages.
Article 21
Le Président une fois élu dispose d’une semaine pour composer son gouvernement et l’annoncer au peuple.
Article 22
Le Président a le droit de créer le gouvernement de son choix comptant le nombre de ministres de son choix et déléguant son pouvoir de la manière dont il le souhaite.
Article 23
Le Président une fois élu se doit effectuer son mandat sur toute sa durée sauf exception justifiée.
Article 24
Les élections ont lieues deux fois par an à Simland (En Mars et en Septembre)
* sous réserve de changement.
Pour pouvoir voter il faut être inscrit sur les listes électorales.
Article 25
Tout un chacun peut s’inscrire sur les listes électorales à partir du moment ou il répond aux critères d’inscription qui sont généralement d’être inscrit depuis au moins 2 mois et posséder un nombre minimum de messages postés * sous réserve de changement
Les Entreprises
Article 26
Tout membre peut créer son entreprise à partir du moment ou il est inscrit depuis 21jours sur le forum de Simland.
Article 27
Une entreprise peut être créer dans un but dit capitalistique, à savoir, produire un maximum de Simleons ou dans un but purement virtuel sans aucune notion de profit.
Article 28
La création d’une entreprise entraîne de la part de son créateur de sa gestion et son activité. Le créateur d’une entreprise est libre d’en faire ce qu’il veut et d’engager le nombre d’employé qu’il désire en les rémunérant ou non.
Article 29
Aucune Religion ou « Entreprise » de ce genre ne peut être créée
La Carte
Article 30
Il faut être inscrit à Simland depuis au moins 21 jours pour pouvoir inscrire sa ville sur la carte officielle de Simland
Article 31
Un membre peut avoir au maximum 3 villes sur la carte de Simland.
Article 32
Une membre peut être au maximum Gouverneur d’un seul état
Article 33
Il ne peut y avoir qu'une capitale fédérale dans le pays.
Article 34
Tout membre peut faire sa version de la carte de Simland sans que pour autant elle soit reconnue officielle
Article 35
Un membre n’est pas obligé de posséder une ville pour participer à l’activité de Simland bien que se soit réellement conseillé.
Article 36
Une fois qu’une ville est installée sur la carte officielle elle ne peut plus être déplacée
Article 37
Les noms de ville ne peuvent pas ressembler aux noms de villes réels tel que Paris, Los Angeles ou encore Sans Francisco
Le Gouvernement
Article 38
Le président est le chef du gouvernement et est élu par vote de la population de Simland inscrite sur les listes électorales (En Mars et en Septembre)
*sous réserve de changement
Article 39
Le Président est le seul à former son Gouvernement bien qu’il peut demandé l’avis d’autres membres
Article 40
Le Président est Obligé de former un gouvernement d’au moins 1 ministre (le premier ministre)
Article 41
Le Premier Ministre est le bras droit du Président et est la personne qui peut remplacer le président si celui-ci est indisponible pendant une durée limitée ou illimitée.
Article 42
Le président est obligé de réunir son gouvernement au moins 1 fois par mois et peut ou non donner un compte rendu de ces réunions aux médias et à la Population.
Article 43
Le Président peut changer son gouvernement selon sa volonté
Article 44
Si un Président est absent plus de la moitié de son mandat il se pourrait qu’il soit remplacé par son premier ministre !
Le Forum
Article 45
Sur le forum de Simland tous les membres sont égaux et ont les mêmes droits et mêmes devoirs et ce peut importe leurs statuts sociaux.
Article 46
Le forum est de Simland est propriété de l’Administration de Simland et elle a le pouvoir exclusif de le modifier, le supprimer ou le limiter.
Article 47
Les modérateurs sont choisis par l’Administration de Simland ou par le gouvernement de Simland suivant les qualifications des ministres en activités.
Article 48
Les modérateurs et Administrateurs n’ont aucun avantage fiscale sur Simland.
Article 49
Les Modérateurs et Administrateurs peuvent éditer ou supprimer des postes comprenant du hors sujet ou des insultes en tout genre après avoir « screené » le poste frauduleux.
Article 50
Les Administrateurs sont les seuls apte à bannir des membres même si l’injonction est ordonnée par des membres du gouvernement.
Article 51
Le forum se doit d’être agencé de manière claire et ordonnée pour que tout un chacun s’y retrouve
Article 52
Un modérateur n’est compétant que sur le forum qu’il modère.
Article 53
L’administration de Simland s’engage à la mise en service et la disponibilité du forum sur le réseau internet.
Constitution de Simland
Rectifiée par Jaguar
Février 2006
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