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Contrat d'achat / vente[/align]
[right]Mercentille (CM), le 11 mai 2006[/right]
Bien ou service vendu :Type de l'achat : Bien
Nom complet : La Simlandaise des Jeux (La SDJ)
Activité exercée : Jeu de hasard
Appartenant à : John Readon
Prix : 4200 § (conditions ci-dessous)
Parties concernées :Acheteur : SwissJo2004
Employé des entreprises suivantes : Non spécifié
Président Directeur Général des entreprises suivantes : Loterie §imlandaise, Tech, SimCom, Simcrédit et Publilog.
Vendeur : John Readon
Employé des entreprises suivantes : Non spécifié
Président Directeur Général des entreprises suivantes : Parc Animalier de Simland (PAS, Zoo).
Description complète du bien ou du service :Le bien proposé est le suivant :
L'entreprise de la Simlandaise ainsi que son contenu (textes -réadaptés-, images, catalogues -nouveauté prévue-) pour la somme de 2000 §.
La prime de remise en état de l'entreprise pour la somme de 2000 §.
La location des PSD (fichiers Photoshop) pour la somme de 200 §.
Termes de l'accord :° L'entreprise la Simlandaise des Jeux est vendue au prix de 4200 § et appartiendra dorénavant à la partie acheteuse, c'est à dire, SwissJo2004.
° Les images restent la propriété de John Readon tant que les droits appropriés n'auront pas été achetés.
° La location des PSD (fichiers Photoshop) restent la propriété de John Readon et pourront être achetés au prix pièce de 500 § par SwissJo2004 uniquement.
° John Readon s'engage à suivre et aider l'entreprise acheteuse et ce pendant 30 jours calendrier à partir de la diffusion de ce contrat.
° SwissJo2004 s'engage à ne pas introduire de demande de remboursement ou de poursuites judiciaires en cas de faillite ou de non-rentabilité de l'entreprise.
° John Readon s'engage à aider SwissJo2004 30 jours calendriers de plus si les recettes du premier mois sont inférieures à 500 §.
° John Readon ne se tient pas responsable de l'entreprise mais bien des images (du logo entre autres) et des PSD, et ne garantit aucunement l'hébergement de ceux-ci.
° La Loterie Simlandaise, appartenant à SwissJo2004, doit impérativement opté le nom de "La Simlandaise des Jeux".
° Les images seront sous copyright de Readon tant que les PSD n'auront pas été achetés par SwissJo2004.
Si la partie acheteuse ne respecte pas le contrat en toutes lettres, John Readon a le droit d'introduire une procédure judiciaire allant à l'encontre de l'autre partie. L'objet de celle-ci sera considérée comme "non-respect d'un contrat d'achat". Les sanctions ne pourront qu'être financières. La partie acheteuse, à savoir SwissJo2004, s'engage à versé 10 000 § en cas de non-respect du contrat d'achat liant John Readon et lui-même.
Conclusion et signature :Je soussigné
PSEUDO DU VENDEUR, Président Directeur Général de l'entreprise La Simlandaise des Jeux, accepte de la vendre aux conditions citées ci-dessus au prix de 4200 §.
Lu et approuvé
Mercentille, le 11 mai 2006.Je soussigné
PSEUDO DE L'ACHETEUR, accepter d'acheter l'entreprise La Simlandaise des Jeux aux conditions citées ci-dessus au prix de 4200 §.
Lu et approuvé
Mercentille, le 11 mai 2006.Ce contrat ne pourra plus être modifié dès sa parition publique.
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