Contrat de vente simple de marchandises avec livraison immédiate


Entre les soussignés :
Monsieur Ag
Demeurant à Sindai,
Ci-après dénommé “ le vendeur ”
D’une part ;

Et,
Monsieur Jardas
Demeurant à Animus Spiritus,
Ci-après dénommé “ l’acquéreur ”
D’autre part.

Il a été convenu ce qui suit :

Par les présentes, le vendeur vend, sous les garanties ordinaires et de droit en pareille matière, à l’acquéreur, qui accepte, les marchandises ci-après désignées.

Désignation des marchandises :
Les marchandises, objet de la présente vente, consistent en :
• La Fédération Simlandaise de Natation, ses droits d’exploitation ainsi que sa propriété ;
• Les droits en tous genres (sportifs, financiers, d’image...) ainsi que l’autorisation d’exploitation sans limite de ceux-ci ;
• Les contrats en vigueur au nom de la Fédération Simlandaise de Natation ;
• Les dettes et /ou pertes, ainsi que les plue-values et/ou bénéfices effectués jusqu’à ce jour de la vente.



Prix :
La présente vente a lieu moyennant le prix principal de 1 simléon.
Lequel prix l’acquéreur a, à l’instant payé comptant par transaction immédiate compte à compte sur le forum www.simland.biz/forum, au vendeur, qui le reconnaît et lui consent bonne et valable quittance.

Livraison :
L’acheteur prend possession immédiate des marchandises vendues.

Clause attributive de compétence :
Tous les litiges auxquels le présent contrat pourra donner lieu, tant pour sa validité que pour son interprétation, son exécution et sa résiliation, seront de la compétence des Tribunaux de Simland à qui les parties déclarent faire attribution de compétence et de décision.

Fait et signé à Animus Spiritus

Le 05-07-2007

Lu et approuvé, bon pour quittance AG
Lu et approuvé, bon pour quittance Jardas

Signatures précédées de la mention manuscrite : “ lu et approuvé ”, pour le vendeur : “ bon pour quittance ”