Très bien comme projet j'aime beaucoup les idées !

Dans le cadre de la réforme de la police je vous invite à lire ce post dans le Comissarriat (surtout Rafi). Cette étape est très simple à mettre en place. Mais avant il faudra mettre en place le juge fédéral.

Justice

Seconde phase de la réforme, la justice.
Alors la c'est un gros dossier, ce que je vous propose n'est qu'une esquisse du système que j'imagine.
Il sera important de m'apporter vos conseils ou vos idées

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Le juge fédéral

*Elu par le gouvernement selon deux critères :

- Casier vierge
- Comportement objectif et neutre "au naturel" (c'est a dire qu'il se comporte comme ca tous les jours sur le forum)

*Il est élu par le gouvernement (la je propose trois choix) :

- Jusqu'a ce qu'il commette une bavure, sinon c'est "a vie"
- Elu pour une certaine période, et au bout de cette pèriode, on le change.
- Révocable a tout moment.

*Il aura une autorité absolue sur les décisions de police, de justice et sera la personne qui tranchera une décision. Aucun recours possible a sa parole si ce n'est un acte demandant l'annulation du jugement ou un nouveau jugement, qui sera signé par :

- Soit le président
- Soit le PM (sans l'aval du président)
- Soit un ministre (avec l'aval du président)
- Soit 9 gouverneurs (sans l'aval du président)

Dans le cas d'annulation du jugement, le juge fédéral ne pourra annuler le jugement qu'avec une raison valable fournie, et une fois fournie, le juge aura l'obligation d'annuler le jugement sous peine d'être viré et inéligible.

Exemple de raisons valable:

- Vice de forme (mauvaise utilisation d'une loi)
- Subjectivité du jugement (La mauvaise foi du juge est flagrante dans le jugement)
- Si certains éléments n'ont pas été pris en compte dans l'affaire
etc...

Les preuves telles qu'elles soient pour permettre l'annulation du jugement doivent être remises au président, aux administrateurs, au premier ministre et au juge lui-même

Dans le cas d'une demande d'un nouveau jugement, les memes raisons valables sont demandées. Les mêmes personnes devront signer l'acte d'annulation de jugement.
Une fois le jugement annulé, le juge a 2 semaines pour rendre un nouveau jugement.

La procédure de l'acte signé pour annulation ou renouvellement du jugement est utilisable a l'infini.

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Suite ce soir

Pour le moment c'est bien. Le juge fédéral sera désigné par le Gouvernement pour une période de 3 mois. Peut-être réélu indéfiniment. Chaque 3 mois, des candidats peuvent s'annoncer au Premier Ministre. Payé par le Trésor Public
Annulation du jugement : Seul le Président peut le demander, ou un ministre avec l'aval du Président.

Il faut marquer que : c'est la Police qui dénonce, et le Juge Fédéral qui juge. Le Juge Fédéral NE PEUT PAS commencer à aller dire à untel sur le forum de se calmer, et prendre un screen. Le Juge Fédéral NE PEUT PAS Dénoncer.

Sinon c'est OK. A ne pas oublier, partage du pouvoir législatif (ça entre dans la justice) : le système d'initiative / référendum.

Ce serait bien de faire une grosse loi avec tout ça, et pas plein de petits bouts. Etudie aussi toutes les lois existantes pour voir lesquelles sont caduques, et lesquelles demandent une modification.

Justice

suite

Après avoir vu le juge fédéral, je vous propose la grille des sanctions. Pour ce qui est des casiers judiciaires publics, j'ai rien d'autre a ajouter sinon que je ne sais pas encore si ca sera avec un forum spécial ou autre.

Grille des sanctions

Je vous préviens que je ne serai pas tendre avec les sanctions Je compte sur vous pour mesurer ou arrondir les angles sur mes sanctions

Il y'aura 3 catégories d'infractions :

- Les "infractions" : Cela concerne notamment les remarques désobligeantes (sous-entendus agressifs par exemple).

- Les délits : Cela concerne les atteintes a la personne, c'est a dire les insultes ou l'acharnement (insultes sur MSN comptabilisées) sur MSN ou par MP.

- Les crimes : Atteinte a la légitimité de Simland et de ses membres et/ou atteinte aux libertés fondamentales simlandaises. (Vérouillage d'un topic de la part d'un membre doté de ce pouvoir pour empecher quelqu'un d'exprimer son opinion etc...

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Voila ma grille des sanctions :

*Infractions => Amende selon les disponibilités financières du contrevenant. Je demande 60% de sa réserve disponible comme amende, ou alors ca sera le juge fédéral qui décidera lui meme de la sanction financière a prendre

*Délits => Amende a hauteur de 80% des disponibilités et banissement temporaire avec l'accord du président et des administrateurs sur décision du juge fédéral.

*Crimes => Bannissement définitif sans préavis. La décision du juge fédéral s'appliquerait immédiatement sans l'accord du président et des admins. Seulement, si les admins/président ne sont pas d'accord avec la décision, ils peuvent demander dans ce cas la une annulation de jugement a condition que 3/4 (Trois admins + président) soient d'accord pour annuler la décision

Voila pour la seconde partie de la justice

Les amendes c'est très bien, mais le reste c'est très sévère quand même !

et MSN est en dehors des lois de Simland c'est dans la Constitution A enlever.

Ensuite je pense qu'il est préférable de faire des amendes fixes Et si quelqu'un a pas assez on lui prend tout ce qu'il a.

Mais pour les banns :
2 délits = bann temporaire
2 crimes = bann définitif

Sinon les catégories c'est très bien et je propose encore de faire le truc plus compliqué :
10 infractions = un crime
5 infractions = un délit
2 délits = 1 crime
et je rajouterais une 4ème catégorie : Crime contre Simland (genre "Crime contre l'Humanité"). Bann définitif à la première fois. Pas d'équations avec les autres catégories

Sinon c'est nickel

Heu pour les crimes contre l'humanité, c'est un peu dur lol sachant qu'on peut tuer personne a Simland
Et d'ailleurs j'ai déja installer les attaques contre Simland dans les crimes, ca suffit amplement nan?

Autrement je proposerai des modifications d'ici a ce soir

Non non il faut faire une rubrique "Crime contre Simland".

Superbe cette réforme

C'est la première réforme que je fais que tous les membres du gouvernement aiment LOL

2008 commence bien ^^

Bon pour la réforme, j'intègre donc la 4ème partie souhaitée par le président (meme si pour être honnete j'suis pas persuadé qu'il la faille mais bon )

Alors pour les amendes, en ce qui concerne les infractions => On peut pas faire d'amendes fixes dans le sens ou ca prive les policiers d'une liberté d'accorder des circonstances atténuantes/aggravantes et surtout selon la masse monétaire que possède le contrevenant. Tout lui piquer en cas de "pas assez" est un peu trop "racket" a mon gout meme si ca dissuade.

Enfin c'est que mon avis, une nouvelle grille des sanctions a venir

Oui pas faux mais dans ce cas diminue quelque peu les pourcentages. Et je rappelle que c'est pas les policiers qui décident des sanctions mais le juge

Je serai d'avis pour qu'on laisse les policiers s'occuper des infractions et le juge des délits et crimes!

On va pas suremcombrer le juge si jamais un jour ca part en foutoir comme ca arrive quelque fois! J'anticipe ^^

Non non le juge s'occupe de tout l'asepct justice et casiers c'est la base de la réforme ! Partage des tâches. Et t'inquiète pas il sera pas surchargé. Au pire on engage un suppléant.

Vous pensez qu'elle serait présentée à la population dans combien de temps cette réforme

Prochainement du moins. Je pense la semaine prochaine