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Code Pénal de l'état du Grand Sud
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Jaguar
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Mars 2004, 01:50 Argent en votre possession: 11,154.00  Message(s) : 10032 Localisation : Ramur City (PP)
A propos de vous: Ramur City | Région | 
Etat: 09 | Papaya
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Es imposible cargar estos documentos actualmente[/right] [align=center]Code Pénal de l'état du Grand Sud[/align]Dans le cadre de la mise en place d'une législation solide dans l'état de Grand Sud, le Gouverneur Jaguar à mis en place en cette moitié du mois de février un Code Pénal qui est exactement le même que celui de l'état fédéral en principe, sauf que dans l'état du Grand Sud il est mit plus en évidence et qu'à chaque infraction commise sur le forum dédié de l'état, c'est le Gouvernement sudiste qui poursuivra le délinquant en justice. .Note : Les délits sont repris par ordre croissant de gravitéCP #01. Le floodDéfinition : Dans l'état du Grand Sud, les commentaires relatifs aux villes du style "superbe", "joli", "c'est très beau" ne sont pas considérés comme du flood à partir du moment où ils sont ponctuels. Si une même personne s'amuse à mettre le même commentaire de l'ordre de "Très jolie ville" dans tous les topics des villes (ou seulement dans celui des actives). Celà est considéré comme du flood. Il est donc normal que la définition du flood soit un peu revenue dans ce type de forum pour coller avec une certaine réalité.Le flood est un délit constitutionnel et consiste en deux choses : D’une part, le flood peut être le fait de parler pour ne rien dire en créant une quantité relativement importante de réponses contenant seulement « Ok », « Bien », « Moi aussi », « Moi non plus », « Good », … D’autre part, le flood peut aussi se manifester par la création de doublons ou de triplons (double ou triple poste) exactement identiques dans un but volontaire. Que se soit au niveau de la création d’un même topic à travers le forum de l'état du Grand Sud ou que se soit une série de réponses les unes à la suite des autres au sein d'un même topic.=> Le flood est source d’un avertissement ou d’une amende financière de 300§CP #02. La remarque désobligeanteLa remarque désobligeante n’est pas une insulte au sens propre, mais une remarque qui a pour but de blesser un membre en le réduisant. Exemple de remarque désobligeante : Voir=> La remarque désobligeante donne lieu à un avertissement ou a une amende (500§) suivant la gravité des propos. La répétition peut amener au bannissement temporaire(3 à 7 jours) .CP #03. L’insulteComme son nom l’inique, l’insulte est une remarque désobligeante avec des propos dit grossier. Il faut différencier l’insulte de l’insulte grave. Dans le cas d’une insulte, peut importe si elle blesse la victime ou non , elle sera obligatoirement censurée et le topic peut être verrouillé et expédié au commissariat de Police Fédéral avant qu’il s’envenime et de donner naissance à un conflit. Exemple d’insulte : Voir=> L’insulte est obligatoirement suivie d’un avertissement de la part de l'état. Plus les faits et les propos sont graves plus ils peuvent conduire au bannissement temporaire (3 à 15 jours) .CP #04. Le conflitLe conflit se passe quand deux (ou plus) membres de Simland commencent à régler leurs comptes dans un topic de l'état du Grand Sud. Si ils postent plus de 4 messages de règlement de compte on passe de l’insulte ou de la remarque désobligeante au conflit. Dans ce cas, l'état du Grand Sud doit essayer d'organiser une rencontre entre les maires de villes concernés (uniquement si un maire de l'état du Grand Sud est concerné) afin d'améliorer le climat entre ces deux personnes et entre l'état du Grand Sud et celui avec lequel on est en conflit. Le gouvernement de l'état du Grand Sud peut tenter de résoudre le problème de manière pacifiste avant d'envoyer le dossier à la Justice de Simland. Si les deux membres s’excuses mutuellement, le gouverneur redirigera les messages du conflit dans la corbeille et de réouvrira le sujet qui peut parler d’une chose vraiment intéressante ou être le topic d'une ville. Si les deux membres sont encore sur les crocs il sera préférable d’envoyer tout le sujet dans le Commissariat Central et de laisser les policiers s'en occuper.=> Les sanctions peuvent être celles des remarques désobligeantes, des insultes ou des insultes graves si les deux membres se réconcilient, sinon elles peuvent aller jusqu’au bannissement pour conflit et trouble de l’ordre public.CP #05. L’insulte graveL’insulte grave est une insulte avec un fond haineux et réducteur. Le genre d’insulte grossière qui a pour but de blesser et énerver l’autre. Exemple d’insulte grave : Voir=> L’insulte grave conduit au bannissement temporaire(3 à 15 jours) ou définitif suivant les cas CP #06. Propos racistes ou xénophobes.Les remarques racistes ou xénophobes envers une communauté (y compris celle de Simland), une religion, une préférence sexuelle, un vice propre à un membre, une couleur de peau, une nationalité est l’infraction la plus grave de Simland mais également la plus grave du Grand Sud. C'est la raison pour laquelle l'état est compétent pour mettre tout en place pour conduire cet acte à un bannissement définitif ajouté d'une amende de 1000§ à destination de l'état du Grand Sud. Exemple de propose raciste : Voir=> Bannissement définitif ou temporaire (10 à 30 jours).L'état du Grand Sud n'est pas compétent pour donner lui même les peines citées ci-dessus mais pourra conseiller au gouvernement de les appliquées car elles étaient connues de tous. Toutes ces infractions doivent impérativement s'être déroulée dans l'état du Grand Sud ou dans un conflit visant directement l'état du Grand Sud et dans aucune autre situation. Pour rester un minimum efficace, ce code pénal ne reprend que des infractions ne pouvant être commise que par des membres réels de Simland, mais il se pourrait bien que dans un avenir proche des lois relatives au Sims soient éditées du genre des infractions de meurtre, de crime avec préméditation ect. Cependant cela reste un travail très lourd et ne sera pas directement mis en place.Note : Lorsqu'on détermine une durée de bannissement, elle est présente à titre informatif mais le Gouvernement Fédéral peut tout à fait prendre une autre décision vu que l'état du Grand Sud ne peut rendre justice.
Note : Les amendes indiquées ci-dessus sont les sommes que l'état du Grand Sud réclamera en plus de l'amende normale demandée par l'état.Code Pénal de l'état du Grand Sud
Edité à Ramur City le 22 février 2008
Par le Gouverneur Jaguar_________________ .:: INFOSRamur Town ( Sim City 3000) : Terminé [Voir toutes les photos]Ramur City ( Sim City 4) : Terminé [Voir toutes les photos]New Namur ( Cities XL 2011) : Terminé [Voir toutes les photos]Gastornis ( Cities XL 2012) : Stand by - Retour prévu pour la fin de l'été 2016 Alicarme ( Sim City 5) : Terminé voir les 10 dernières photos (22 février 2015) Ramur City Reloaded ( Cities XXL) : Terminé [Voir toutes les photos] Ramur City Cities Skylines ( Cities Skylines) : Venez découvrir le tout nouvel épisode 7 de Ramur City Cities Skylines ^^ (22 mai 2016) www.arnnamur.be
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| 23 Fév 2008, 13:10 |
 
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