Bravo pour cette constitution Jag' du tres bon boulot
Longue vie au Grand Sud

Waow que de commentaires !
Je vais vous répondre à tous

A tous ces qui me félicitent : Je vous remercie grandement. Il est vrai que ces temps-ci je n'ai pas pris le temps de faire de grands exposés sur Ramur City et pour cause, je suis entrain de retravailler l'histoire de la ville. C'est la raison pour laquelle vous ne trouvez actuellement pas complètement la même histoire sur la page Wiki de Ramur City et sur la nouvelle page dédiée à l'histoire de Ramur City.

Page de Wiki de Ramur City et page dédiée à l'histoire de Ramur City

La raison de cette prise de tant de temps est simple. J'essaie de faire concorder mon histoire avec certains personnages historiques ayant réellement existés, donc j'ai des contraintes de dates et d'affluences. Aussi lors de la première rédaction de l'histoire j'avais située la vilel plus comme étant une Yucatan alors que là elle est a Ramur City. J'ai aussi multiplié le nombre de Chapitre car l'histoire a été rallongée. De 11 on passe à 17. Finalement, il faut repasser dans toute l'histoire pour voir si tout est cohérent, corriger l'orthographe et mettre les balises à la bonne place. D'où je suis fort peu sur le forum actuellement. Je vous remercie donc de suivre mes actions fort dissipées sur le forum et de m'en féliciter Ce me fait chaud au coeur !

MaxCC : Oui, Tous les documents du Grand Sud seront systématiquement édités dans les 3 langues d'une part pour coller a une réalité historique de l'état et d'autre part pour approcher le réalisme d'un état qui a reconnu 3 langues officielles. Le travail peut paraître colossale, mais par la même occasion la ville de Ramur City va commencer à me prendre moins de temps au fur et a mesure des mois.

Jardas : Je partage ton opinion mais comme je l'ai dit l'état du Grand Sud anime l'esprit de Simland. Je constate qu'au sein du pays il y a certains vices qui sont tolérés alors qu'en principe il ne devrait pas l'être. Peut être que les autres états veulent bien être corrompu mais l'état du Grand Sud reste fidèle aux principes fondateurs de Simland. Ainsi la constitution reprend l'essence même de Simland en interdisant la création de Principauté par exemple, chose qui aujourd'hui s'accepte de plus en plus dans d'autres états. Cependant l'état du Grand Sud sera toujours animé par l'esprit Simland et sera toujours au service du pays. Cependant, si le pays est corrompu, l'état ne subira pas la futilité d'autrui et restera sur la ligne principale du fondement du pays. Sinon, comme il est inscrit dans la constitution je pense, toute loi ou autre texte juridique liée a un état est de force inférieur aux lois fédérales.

Wahou : Heu non, lol Les Coconuts sont sur territoire Sudistes et l'expédition à lieu parce qu'elle a été approuvée par l'état du Grand Sud. Cependant l'état du Grand Sud est toujours partisan pour aider le ministère de l'environnement mais protégera ces îles d'intentions mal vaillantes.

Zacksmachine : En effet Zacks, je me suis dit à un moment la même chose, cependant comme j'ai décidé de diviser la constitution en partie, si les gens ne lisent qu'une partie alors que l'article relatif se trouve dans une autre ça va leur poser problème. D'où à défaut de me répéter, je pense qu'il est plus intéressant de faire de cette manière.

Pour ce qui est de ton idée. Nexus aura tout ça dans les plus brefs délais

Voilà, prochaine étape le Code Civil ou le Code Pénal

D'ailleurs Zacks tu remarqueras que cette constitution peut réellement porter ce titre et n'est pas un mélange de plusieurs documents Je pense que si ce n'est pas trop dur à s'y retrouver, et le Grand Sud sera sans doute un état pilote. La nation suivra et on réarrangera nos textes officiels

Mais absolument pas !
Peux-tu me citer un seul exemple d'État qui ait toléré la création d'une entité politique souveraine à l'intérieur même de ses frontières ?

Ai-je dit que c'était fait ? J'ai juste dit que le fait de parler de principauté s'acceptait de plus en plus. Après ce ne sera plus qu'une question de temps mais ça, ça ne regarde pas l'état du Grand Sud. Chacun gère son truc comme il le sent. Cependant quand les "anciens princes" ou papes ou x ou y se retrouveront seuls dans leur état ou à la tête de celui-ci rien ne dit qu'ils défendront cet article... Dans le Grand Sud c'est pour toujours constitutionnellement interdit

Je ne vois pas en quoi c'est plus accepté dans les autres États &. c'est de toutes façons constitutionnellement interdit par la constitution nationale même.
Du moins, l'État ne laissera jamais quelque chose du genre arriver je pense.

Tu sais Napo, Deux précautions vallent mieux qu'une. De plus aujourd'hui on qualifie de nouveau quelqu'il qui est inscrit depuis plus d'un an et demi et qui a posté plus de 250 messages, dès lors plus rien ne m'étonne. De toute façon, je ne vois pour pourquoi tu t'arrêtes sur ce point. C'est juste qu'il est notifié qu'au Grand Sud plus qu'ailleurs ça n'arrivera pas ... Après il y a 50 autres articles

Voilà, l'état du Grand Sud s'est également doté d'un code pénal et d'un code économique

Tu veut pas non plus faire ça pour chaque état lol

Gros boulot, es-tu amoureurx des pavés de texte de 50 lignes

L'iniative est bonne mais il y a 3 points qui sont à modifier.

Premier point litigieux :


Le Ministère de l'Economie peut demander des renseignements sur les transactions en tout temps, même antérieures à son mandat (Article 2 de la LoiFédérale sur les Gouverneurs d'Etats)

Deuxième point litigieux :


Contraire à l'article 2bis de la loi fédérale. Le Ministère peut demander des comptes sur toutes les transactions

Troisième point litigieux :


Le Grand Sud doit suivre les changements des lois fédérales à la lettre, il n'est pas indépendant vis-à-vis de l'Etat Fédéral. Il n'a aucun droit de jugement vis-à-vis de celles-ci.

Voilà les 3 points litigieux à corriger. Ces remarques sont aussi valables pour l'Etat des Apach.

Sinon le Code Pénal c'est une bonne initiative, le code économique aussi. Bravo Jaguar qui prend sa tâche au sérieux.

Concernant la Constitution le point du mandat du Gouverneur d'Etat de deux ans est illégal et contraire à l'article 5 de la Loi Fédérale. Un citoyen peut demander quand il le souhaite la tenue d'élections. Il me semble l'avoir déjà et il me semble que l'Etat du Grand Sud bafoue ce droit fédéral délibèrement dans sa Constitution.

Malgré ça, j'approuve le reste de la Constitution C'est aussi une bonne initiative

EDIT Désolé du double-post.

hum cependant il faut trouver un compromis qui est réaliste car je doute de certaines de tes contestations qui sont totalement compréhensible et justifiées mais voilà.

Pour ce qui est de l'article 2 du code économique. Il me semble bon de fournir ce délai de prescription. Même un président n'est pas soumis toute sa vie à devoir rendre des comptes à ses successeur. Pour prendre un exemple concret :

Au mois de janvier passé j'ai organisé les élections du Grand Sud et j'ai demandé au candidat (moi-même) ainsi qu'au participants de contribuer. Si Manubest m'avait demandé de quoi est composé l'argent du Grand Sud j'aurais pu lui dire X a donné autant, Y a donné autant ect. Maintenant en Juillet prochain, dans le prochain gouvernement le ministre de l'économie change et le nouveau ministre veut avoir un compte rendu de tout l'argent du forum. Alors librement il va me demander en détail d'où vient l'argent et moi je dois me souvenir de ces transactions qui se sont passée 7mois plus tôt et dont peut être j'aurai donné des primes aux maires du Grand Sud pour x ou y projet. En somme je dois garder le détail de toutes les transactions à vie, Alors il faut mettre en place un système de comptabilité sinon c'est impossible à gérer, car là on parle sur 7mois mais si ça tombe c'est en mars 2010 qu'on va me demander d'où vient cet argent... Et je dois alors exposer toutes les transactions depuis janvier 2008... C'est tout simplement impossible. D'où cette loi est, à mon sens, essentielle, ainsi un ministre arrive en situation Y et s'occupe de toute la période de son mandat, si il fait bien son travail quand son successeur arrive au pouvoir, il est face à des comptes sains.

Pour l'article 3 c'est un peu la même logique. Imaginons que je quitte Simland et que je décide de léguer toute ma fortune à l'état du Grand Sud en cadeau d'au revoir. Qu'est-ce que le gouverneur en place va dire pour justifier cet argent ? Jaguar est parti et a légué toute sa fortune ? Si c'est justifiable je suis d'accord mais si on lui répond ce n'est pas une raison il est prit entre deux eaux. Idem pour la rémunération de l'état. Si je passe un accord pour que l'entreprise x viennent dans le GS, en échange elle doit me payer 100§. On signe un contrat de 100§ et pour me remercier elle mùe paie 150§. Comment je justifie ces 50§ ? C'est un don, un cadeau et ce n'est pas justifiable... Appart dire, le PDG de x m'a offert 50§ volontairement il n'y a rien de plus à dire.


Pour l'article 7, c'est parce que c'est strictement impossible de changer tout un système juste par qu'un autre change. Imaginons que je contacte une entreprise qui fait des BATs pour réaliser un complexe sportif de 10 bâtiments. Je dois lui^payer la somme de 3000§ et il me dit qu'il fera mes bâtiments au fur et a mesure sur l'espace de 6mois. Je lui dis que je lui payerai 500§/mois. Et puis on fait les élections présidentielle en avril et le nouveau président ne veut plus que des commandes soient passées depuis un compte état. Et il écrit une loi comme quoi cela ne peut plus se faire... Mois j'ai déjà payé 1000§ et mon Bateur il en veut encore 2000§. En plus j'ai besoin de ces bâtiments et alors quoi ? parce qu'un gars qui n'était pas présent deux semaines avant et qui décide de changer son monde je dois couper ce contrat, mon Bateur qui lui pensait gagner 500§/mois avait commandé un forum dédié et comptait payer le loyer grâce à ma commande maintenant il n'a plus d'argent et qui plus est moi je n'ai pas mes BATs et ne sait pas mener à bien le projet.... C'est impossible ce genre de loi, au mieux je peux aller jusqu'à la fin de ce contrat et ne plus en prendre plus, mais pour ce qui est en cours il y a des limites.... Pas vrai ?



Pour la constitution, j'ai toujours du mal à comprendre pourquoi on fixe un délai pour les présidents et qu'il est strictement interdit d'en fixe un pour les gouverneurs mais bon. je vais rectifier en disant que le Gouverneur est élu pour deux ans sauf si un membre demande valablement la tenues d'élections anticipées dont la nécessité sera jugée par le Gouvernement Fédéral en place. Comme je l'ai dit, j'ai d'autres choses à faire que d'organiser des élections pour le GS tous les mois, on en a fait en janvier et si en mars prochain poussé par l'engouement des élections présidentielles un nouvel arrivant veut devenir gouverneur du Grand Sud, il va demander la tenue des élections et baf deux mois après avoir organisé celles-ci on va les refaire. Et puis imaginons qu'il perde et qu'il soit pas content, en juin il remet ça, puis en septembre ect ... Et tout ça légalement en plus et tous les deux mois on refait des élections....



Les lois que j'ai éditée sont pas là pour faire chier mais pour rendre la vie plus simple autant aux autorités fédérales qu'à celles de l'état et ce pour les mois et années à venir. Pour en revenir sur le fait qu'un ministre ne peut demander des comptes d'actions passées ou futures, imagine qu'on est en 2010, il y a eu 4 Gouverneurs du Grand Sud depuis. Et le ministre de l'économie demande tiens en 2008 le premier gouverneur a fait des transactions, quelles étaient-elles ? Comment est-ce qu'il va se justifier ?

Concernant l'article 2 et 3, évidemment que si le Gouverneur a changé, que le précédent n'a pas tenu de comptabilité ou ne l'a pas transferée et tout on va pas venir commencer à chercher des noises et prendre des sanctions (Imagine qu'on le fasse le Gouvernement perdrait toute crédibilité et serait traité à juste titre "d'emmerdeur") ! Il y a la loi et l'esprit de la loi. Mais là c'est la loi (du Grand Sud) dont on parle donc je pense qu'il serait opportun de supprimer ou au moins de modifier ces articles afin qu'ils soient en adéquation avec la loi fédérale.

Pour l'article 7, il faut savoir que quand une loi s'applique, les actions effectuées avant, même encore en cours (par exemple un contrat est une action effectuée avant, mais les actions découlant du contrat sont encore en cours), ne sont pas concernées par la loi. (c'est une notion que je considère fondamentale et que je vais inscrire dans la Constitution révisée qui sera soumise au vote populaire).

Pour le Gouverneur, comme tu l'as dit, la necessité de tenir des élections est du ressort de l'Etat Fédéral. De plus si celles-ci doivent avoir lieu ce n'est pas le Gouverneur qui s'en occupe, c'est l'Etat Fédéral (Je te l'avais dit aux dernières élections mais tu les as organisées toi-même, donc ^^). Le Gouverneur peut poursuivre ses activités normales, et l'Etat se charge d'organiser les élections. Après une reflexion est en cours dans le Gouvernement concernant l'inscription dans la loi d'un mandat limité renouvelé tacitement ( venir dans la révision générale des lois simlandaises soumise au ote populaire).

ces lois sont bien pensées, il y a des points très bons même et d'autres à mon gout à améliorer, comme c'est le cas de cet article 7. Il faut effectivement un loi structurelle pour empêcher les décisions radicales à Simland (ce fut une de mes idées de campagne, malheureusement comme vous le savez, je ne serai pas candidat pour le Centre ^^), ce qui irait dans le sens de ce que dit Max mais également dans celui de Jag. Une Etat devra toujours se ranger sous la Constitution, et il est vrai que cet article 7 ne le fait pas vraiment. Donc sur ce point, c'est la Constitution qu'il faut réviser (proposition que j'avais déjà lancée pour la campagne d'octobre 2007 et relancée lors des primaires du Centre )

bon boulot, j'aime quand en tant que lecteur de post, on perçoit de la rigueur, du travail et de l'organisation dans ceux-ci

La Constitution comme toutes les autres lois est en cours de révision

Tiens, je me demandais comment allait l'Etat du Grand Sud (sans moi, je veux dire).

Eh, ben, ça faisait longtemps que je n'y avais pas vu tant de villes ! C'est cool, ça.




Ca change de la période on j'en possèdais les 3/4...