[align=center]LA CONSTITUTION DE LA
SECONDE RÉPUBLIQUE DE SIMLAND[/align]



ACTE PREAMBULAIRE : SIMLAND ET LE PEUPLE SIMLANDAIS
Article 1 :
1. Simland est une République Fédérale virtuellement établie sur l’Internet hébergée à l’adresse simland.fr en tant que Micronation Virtuelle. Ses habitants sont les simlandais ou simlandiens et sont tous libres et égaux en droits sans distinction d'origine, de religion ou d’importance politique.

Article 2 :
1. La langue officielle de la Nation de Simland est le français. Les autres langues et dialectes localement utilisées, ainsi que le simlish sont autorisés pour les textes officiels régionaux en complément du français.
2. La seule monnaie officielle reconnue à Simland est le Simleon, §. Elle n’a qu’une valeur virtuelle valable uniquement dans le cadre du forum Simland et ne peut en aucun cas être échangée contre de l’argent réel quelle que soit son origine.
3. L’emblème de la Nation de Simland est le drapeau simlandais. La fête nationale est célébrée le 26 décembre, date de création du pays.
4. Simland est un état laïc ou toutes les religions sont acceptées si elles n’imposent pas leur foi aux autres personnes, ni ne dénigrent les autres religions et opinions publiques.

Article 3 :
1. La souveraineté nationale appartient au le peuple simlandais qui se doit de garder le pays actif quelles que soient les circonstances avec l’aide du Gouvernement qui le représente. Aucune autre personne ou groupe de personnes ne peut prétendre représenter les autorités du pays.

Article 4 :
1. Toute personne d’au moins 13 ans (dans vie réelle) s’inscrivant sur le forum Simland est considérée comme citoyen de la Nation de Simland et fait partie du peuple simlandais. Par cet acte, le nouveau citoyen s’engage à participer à la vie active de Simland et à en respecter toutes les règles à commencer par cette présente Constitution.
2. La majorité simlandaise s’obtient après 21 jours d’inscription au forum Simland et donne droit de création de Simcompagnies et de parti politique, d’entrée au Gouvernement, ainsi que la possibilité de faire apparaître sa ville créée avec les jeux SimCity 4 ou CitiesXL sur la Carte Officielle de Simland.

ACTE PREMIER : LES INSTITUTIONS POLITIQUES
Titre Premier : Le Président de la Nation de Simland
Article 5 :
1. Le Président de la Nation de Simland est le garant de l’activité du pays. Il nomme et dirige les autres membres de son Gouvernement et peut aussi renvoyer ses Ministres le cas échéant.
2. Le Président conduit et aide le Gouvernement dans ses actions jusqu’à la fin de son mandat.
3. Le Président peut décider lui-même de poser une question directement au peuple simlandais par la voie d’un référendum conformément à la Loi L033 sur les Référendums.
4. Le Président ne peut exercer d’autres fonctions à Simland durant son mandat. Il doit alors déléguer ses anciennes fonctions à d’autres personnes en attendant la fin de son mandat. Il peut tout de même rester maire de ses villes.

Article 6 :
1. Le Président est le premier représentant de Simland à l’étranger et est le symbole de l’indépendance et de l’identité du pays. Il est le chef de l’Armée simlandaise. Son autorité ne peut être remise en cause sauf dans le cas de l’Article 7.2.

Article 7 :
1. En cas d’absence annoncée du Président, le Vice-Président le remplace jusqu’à son retour.
2. En cas d’absence non prévue du Président d’au moins 15 jours à partir de la date du dernier message posté, il peut être destitué de ses fonctions et remplacé par un gouvernant, ayant la confiance du peuple, alors nommé Président de la Nation de Simland à sa place. Voici la liste de l’ordre des gouvernants :
-Président de la Nation de Simland
-Vice-Président
-Ministre d’État
-Ministre de l’intérieur
3. Si aucun des gouvernants ne souhaite être nommé Président, l’Équipe d’Administration de Simland déclare le pays en état de Crise Politique et met alors en place un Gouvernement par Intérim. Dans ce cas, l’Administration nomme un Président par Intérim, qui peut être ou non un Administrateur, qui sera en charge de terminer le mandat en cours avec l’aide du reste du Gouvernement. Il peut nommer ses Ministres mais ne peut pas renvoyer un Ministre déjà en place et actif.

Titre 2 : Les Élections Présidentielles
Article 8 :
1. Le Président de la Nation de Simland est élu au suffrage universel direct pour une durée légale de 6 mois, de préférence entre les débuts des mois d’octobre et d’avril, sans limite dans le nombre de mandats.
2. Les élections présidentielles sont organisées par l’équipe d’Administration de Simland, sauf ceux qui se porteraient candidat à ces élections.
3. L’équipe d’Administration donne les conditions pour pouvoir voter et se présenter aux élections au moins 40 jours avant la date prévue du début du Premier tour.

Article 9 :
1. Les campagnes officielles des candidats peuvent commencer 4 semaines avant le début du Premier tour et s’arrêtent la veille lors du débat télévisé.
2. La liste des candidats est ouverte officiellement le jour du début des campagnes et est clôturée 10 jours avant le début du Premier tour. La liste des candidats est alors confirmée par l’Administration de manière totalement impartiale et égalitaire.
3. S’il n’y a que deux candidats confirmés, le Premier tour est annulé. Le scrutin unique se déroule alors à la date prévue du Second tour des élections.

Article 10 :
1. Les Élections Présidentielles se déroulent généralement en deux tours de scrutin. Chacun des scrutins démarre le dimanche à 00h00 et se termine le mardi suivant à 21h00.
2. A l’issue du Premier tour, les deux candidats ayant reçu le plus de voix sont sélectionnés pour le Second tour. Dans le cas d’une égalité entre 2eme et 3eme candidat ayant reçu le plus de voix, le scrutin peut se prolonger de quelques heures jusqu’à l’enregistrement de la première voix qui les départagera.
3. Il n’y a pas de majorité absolue lors des Élections Présidentielles.
4. A l’issue du Second tour, celui des deux candidats qui aura reçu le plus de voix sera élu Président de la Nation de Simland. Dans le cas d’une égalité de voix entre les deux candidats, le scrutin peut se prolonger de quelques heures jusqu’à l’enregistrement de la première voix qui les départagera.

Article 11 :
1. La Passation de pouvoir entre l’ancien et le nouveau Président se fait au maximum 7 jours après la fin du Second tour. Lors de cette Passation, le nouveau Président doit annoncer son Gouvernement qui doit au moins être constitué d’un Vice-Président, d’un Ministre d’État et d’un Ministre en charge de l’Intérieur. Dans le cas contraire, le candidat perdant du Second Tour peut réclamer l’une de ces places et/ou proposer d’autres personnes pour assurer les postes cités précédemment qui seraient vacants.
2. Les perdants des Élections Présidentielles ne sont pas en droit de revendiquer une place dans le nouveau Gouvernement, sauf dans le cas de l’article 11.1.

Titre 3 : Le Gouvernement
Article 12 :
1. Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la Nation de Simland. Il assure l’activité du pays par la programmation de projets gouvernementaux et la pérennité des projets existants.
2. Le Gouvernement est constitué du Président de la Nation de Simland, du Vice-Président et d’au moins 2 Ministres dont un Ministre d’État et un Ministre de l’Intérieur. Il peut aussi inclure des Secrétaires d’États.
3. Le Gouvernement est nommé par le Président de la Nation de Simland lors de la Passation de pouvoir.
4. Le Gouvernement porte le nom du Président, le premier portant le numéro I. Si un remaniement ministériel concerne au moins deux Ministères distincts, le Président nomme un nouveau Gouvernement qui portera son nom avec le numéro II, et ainsi de suite si d’autres remaniements de la sorte se produisent.

Article 13 :
1. Le Vice-Président est le numéro deux du Gouvernement. Il aide le Président de la Nation de Simland dans l’exercice de ses fonctions. Il le remplace en cas d’absence programmée jusqu’à son retour. Il peut être nommé par le Président dès le début de sa campagne officielle en tant que colistier.
2. Le Vice-Président coordonne les actions du Gouvernement et peut prendre directement en charge un Ministère.

Article 14 :
1. Un Vice-Président en place ne peut être renvoyé qu’à l’initiative d’un membre du Gouvernement par un vote à la majorité absolue de ce Gouvernement.
2. En cas d’absence programmée du Vice-Président, le Ministre d’État le remplace jusqu’à son retour.
3. En cas d’absence non prévue du Vice-Président d’au moins 15 jours à partir de la date du dernier message posté, le Président peut décider de le limoger de son propre chef et de le remplacer par le Ministre d’État ou tout autre membre du Gouvernement.

Article 15 :
1. Le Ministre d’État est le numéro trois du Gouvernement et a le même statut qu’un Ministre. Il est nommé conjointement par le Président de Nation de Simland et son Vice-Président.
2. Le Ministre d’État a obligatoirement un Ministère à sa charge qui ne peut pas être celui de l’Intérieur.
3. Le Ministre d’État est chargé de rendre compte au Président des dossiers à traiter avec urgence et peut pour cela organiser des réunions interministérielles à ce sujet.
4. Le Ministre d’État peut, avec l’accord du Président, nommer le Porte-parole du Gouvernement.

Article 16 :
1. Les Ministres sont les principaux acteurs du Gouvernement. Ils sont les représentants du Gouvernement dans chacun des domaines dont ils ont la charge. Ils peuvent pour cela avoir la modération d’une partie du Forum Simland qui les concerne.
2. Les Ministres sont nommés par le Président de la Nation de Simland sur conseil de son Vice-Président. Ils doivent être au minimum 2, mais aucune limite maximum n’est requise tant que la cohésion du Gouvernement s’opère correctement et que l’activité est maintenue à un niveau raisonnable.
3. Les Ministres sont choisis parmi les citoyens majeurs de Simland.
4. Les Ministres peuvent remettre au Président leur démission à tout moment de leur mandat mais ne pourront plus être sélectionnés au Gouvernement avant le mandat présidentiel suivant.

Article 17 :
1. Les Secrétaires d’États aident les Ministres dans le domaine qui leur à été confié, qui peut être tout ou une partie du domaine du Ministère en question. Ils sont prédisposés à remplacer le Ministre en cas de démission de celui-ci.
2. Les Secrétaires d’États ne sont pas obligatoires dans un Gouvernement.
3. Tout citoyen de Simland peut être nommé Secrétaire d’État même sans avoir atteint sa majorité simlandaise.

Article 18 :
1. Aucun membre du Gouvernement ne peut être banni durant l’exercice de ses fonctions.
2. Si un membre du Gouvernement est accusé de faute grave, il devra se faire remplacer dans ses fonctions le temps du jugement.
3. En cas de faute grave avérée demandant le ban (bannissement) d’un membre du Gouvernement, celui-ci devra démissionner avant d’être banni.
4. Le Gouvernement est pénalement responsable des actions qu’il mène. Si certaines actions ou inactions mettent en danger l’intégrité de Simland, le Gouvernement peut être démis de ses fonctions par l’Administration qui applique alors l’article 7.3.

Titre 4 : Les États et les Gouverneurs
Article 19 :
1. La Fédération de Simland compte 17 états fédérés possédant chacun leur capitale et certaines lois et règles qui leurs sont propres.
2. Chaque État est dirigé par un Gouverneur siégeant dans la capitale de l’État.
3. Chaque État peut avoir sa propre organisation territoriale mais elle n’aura qu’une valeur locale et ne sera pas reconnue au niveau national.
4. Chaque État doit ouvrir un compte dédié qui fonctionnera de la même manière qu’un compte d’association. Si un État n’en possède pas, le Gouverneur doit en demander un au Ministre de l’Économie.

Article 20 :
1. La Capitale de l’État est le siège des institutions étatiques. Elle n’est pas nécessairement la ville du Gouverneur.
2. Si la Capitale de l’État venait à disparaitre ou est inactive depuis au moins 3 mois, ou si le maire ne désire plus que sa ville soit Capitale, un scrutin à tour unique est organisé par le Gouvernement ou sont appelés à voter uniquement les maires de l’État.

Article 21 :
1. Le Gouverneur d’un État est le représentant principal de l’État et est garant de son activité. Il peut mettre en place des projets internes ou en collaboration avec d’autres États, promulguer des lois locales pourvu qu’elles respectent les textes nationaux. Il ne doit cependant pas oublier l’avis de la population et des autres maires de l’État.
2. Le Gouverneur peut instaurer un Parlement représentatif de la population de l’État afin d’amorcer des discussions à propos de l’activité de leur État.
3. Les Gouverneurs peuvent parler entre eux sur le forum dans la section privée qui leur est réservée.

Article 22 :
1. Le Gouverneur d’un État est élu pour une durée d’1 an à la majorité par un vote auquel participent les maires de l’État concerné. Il est aussi possible de donner le droit de vote aux propriétaires immobiliers de l’État.
2. Seuls les maires de l’État peuvent se porter candidat aux élections du Gouverneur.
3. Les élections des Gouverneurs de tous les États ont lieu sur la même période d’un mois. Elles sont organisées par le Gouvernement qui dicte les dates de Campagnes officielles, la liste des Candidats confirmés ainsi que la date des scrutins qui doivent être distincts des dates des Élections Présidentielles.

Article 23 :
1. Lors de son élection, un Gouverneur doit nommer un suppléant parmi les maires de l’État pour le remplacer en cas d’absence de plus d’un mois. S’il n’en a pas, le perdant de l’élection sera nommé suppléant. S’il n’y a pas d’autres maires que lui dans son État, le Gouverneur choisit un suppléant parmi les maires des États voisins.
2. En cas d’abandon d’un État, une tutelle par un État voisin représenté par son Gouverneur, choisi par le Gouvernement, est mise en place jusqu’à la prochaine installation d’un maire ou jusqu’aux élections suivantes.

Titre 5 : Justice, Police et Administration de Simland
Article 24 :
1. Le Juge Fédéral est le représentant de la Justice Simlandaise et est le garant de l’indépendance judicaire du pays. Il est le seul, avec l’Équipe d’Administration, à pouvoir juger le peuple simlandais.
2. Le Juge Fédéral est élu au suffrage universel direct lors d’un scrutin à tour unique pour un mandat de 6 mois reconductible 3 fois consécutivement. Peuvent se présenter les citoyens majeurs de Simland jouissant d’un casier judiciaire vierge. L’Administration se donne cependant le droit de refuser une candidature si le comportement général du candidat durant les 3 derniers mois n’est pas jugé assez bon.
3. Le poste de Juge Fédéral n’est pas compatible avec un poste gouvernemental.
4. En cas d’absence du Juge Fédéral depuis plus d’un mois, ou s’il venait à entrer au Gouvernement, des élections anticipées sont organisées pour le remplacer.

Article 25 :
1. La Police Nationale de Simland est composée de policiers nommés par le Ministre de l’Intérieur et/ou par le Chef de la Police selon les conditions de la Loi L035 B.II sur la Justice.
2. Le rôle de la Police Nationale est de veiller au respect des textes et lois en vigueur dans les domaines d’application de Simland définis dans l’article xx. En cas d’infraction avérée et prouvée par la prise en images (screens) des textes incriminés, ils prennent les mesures d’urgences nécessaires pour un retour à une situation normale. Ils peuvent aussi reporter directement l’affaire au Juge Fédéral qui procèdera au jugement.

Article 26 :
1. Le Chef de la Police est un policier qui a pour fonction supplémentaire de superviser les actions de la Police Nationale.
2. Le Chef de la Police est nommé conjointement par le Juge Fédéral, le Président de la Nation de Simland, le Ministre de l‘Intérieur et l’Équipe d’Administration.

Article 27 :
1. L’équipe d’Administration de Simland est composée d’Administrateurs avec à leur tête le Webmaster du site simland.fr.
2. L’Administration de Simland est propriétaire du forum Simland. Elle a la responsabilité de son apparence et de son agencement et est la seule autorité compétente pour modifier la forme et le contenu du Forum, y compris l’édition et la suppression des messages postés par l’ensemble des membres.

Article 28 :
1. L’Équipe d’Administration est l’entité garante de la bonne tenue de Simland. Elle prend le contrôle de Simland en cas de Crise Politique ou de vacance du pouvoir.
2. L’Équipe d’Administration organise toutes les élections dont l’organisateur n’est pas clairement spécifié.
3. L’Équipe d’Administration est seule à pouvoir procéder au ban d’un membre. Elle peut aussi décider d’un ban sans en demander l’approbation du Juge Fédéral dans le seul cas ou le membre représente une menace réelle pour l’intégrité de Simland.

Article 29 :
1. Les Modérateurs sont nommés par l’Équipe d’Administration, ou par le Président lorsqu’il s’agit de Ministres. Ils ont la charge d’une partie du forum et sont capables d’éditer le contenu de tous les messages et sujets sous leur juridiction.
2. Les Wikiadmins sont responsable de la bonne tenue du WikiSimland. Font partie des Wikiadmins l’Équipe d’Administration, le Ministre de la Culture ainsi que d’autres membres qui sont nommés par ces derniers et le Président.

Article 30 :
1. Tout membre de Simland étant à une fonction à responsabilité donnant des accès spéciaux se doit de les utiliser pour le bien de Simland. Tout abus de pouvoir dans un but personnel ou pour nuire à Simland se verra suivre d’une expulsion immédiate.



ACTE 2 : REGLES GENERALES DU JEU SIMLAND
Titre 6 : Les Citoyens de Simland
Article 31 :
1. Lors de son inscription, le membre doit choisir un pseudonyme qui lui est propre. Ce pseudonyme ne peut évoquer celui d’un autre membre, ni porter un message de haine. Il est définitif et ne pourra jamais être changé sauf avec l’accord de l’Administration, seule autorité à pouvoir changer un pseudonyme.
2. Il est strictement interdit pour un citoyen, actif ou banni, de créer un autre compte pour un usage personnel.

Article 32 :
1. Il est conseillé aux nouveaux membres de Simland de se présenter dans le Poste-Frontière en quelques lignes afin d’établir un premier contact avec l’ensemble des citoyens de Simland afin d’avoir une meilleure intégration au sein du pays.
2. Les autres citoyens de Simland ne peuvent faire de publicité pour leurs entreprises, état, parti politique ou quelconque autre objet dans les sujets du Poste-Frontière.

Article 33 :
1. Tout citoyen de Simland a le droit de participer à tous les sujets et d’en créer d’autres en toute liberté sans crainte de censure s’il respecte scrupuleusement l’article 34.
2. Tous les messages postés par les membres de Simland doivent être écrit avec un français le plus correct possible de façon à être compris des lecteurs. Le langage SMS est proscrit.
3. Si par erreur un membre crée un double message ou un double sujet de manière involontaire, il doit éditer son jumeau en le renommant « double à supprimer » afin d’aider les Modérateurs à limiter ce phénomène.

Article 34 :
1. Il est strictement interdit de porter un message de haine, discriminatoire, jugés trop provocateurs ou pouvant choquer certaines personnes, même caché par d’autres caractères (***, ###, …), dans ses messages, signature, avatar, pseudonyme ou tout autre forme de communication sous peine d’expulsion de Simland.
2. Les messages postés à répétition dans un ou plusieurs sujets, les messages ne contenant que quelques mots n’exprimant qu’un avis limité (ok, cool, super, ou un smiley seul), les sujets créés dans un but provocateur seront considérés comme du flood et seront effacés du forum (après récupération des preuves). Le flood est interdit au sein de Simland.

Article 35 :
1. Il est interdit à quiconque d’usurper et d’abuser de l’identité d’un membre de Simland sur le forum, ou dans quelconque autre site internet et plateforme de discussion.
2. Tout membre aperçu en train de provoquer des problèmes ou dénigrer certains membres sur d’autres plateformes de discussions publiques, au nom de la Communauté de Simland se verra expulsé de Simland.

Titre 7 : Simcompagnies et Économie

Titre 8 : Les Villes et la Carte de Simland

Titre 9 : Domaine d’application et Révision de la Constitution

Article ** :
1. Les Lois Simlandaises ainsi que cette Constitution s’appliquent dans tous les outils mis à disposition du peuple simlandais ainsi que tous les lieux de réunions officiels ayant un rapport avec Simland. Dans cette définition entrent les lieux suivants :
- Le Forum Simland
- Le Chat Simland
- Le WikiSimland
- Les sites annexes de Simland, incluant les sites de médias, d’autres entreprises et de partis politiques, mêmes s’ils ne sont pas hébergés par simland.fr
- Toutes les messageries instantanées (MSN, Skype, …) lors de réunions entre différents citoyens de Simland dans un cadre officiel (émission TV, réunion d’entreprise, …)
- Tout autre lieu de conversation à distance incluant plusieurs membres identifiés comme citoyens de Simland dans un cadre non officiel en rapport avec Simland.
2. Toute preuve de la culpabilité d’un membre dans le cadre d’une affaire peut être tirée de n’importe quel endroit ou les lois Simlandaises s’appliquent.