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Constitution dans le Grand Sud 
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j'aimerais avoir une précision ?

comment se fait il que le GS ait une constitution et un éventail de loi et d'amendes qui ne soient pas raccord avec la constitution fédérale ?
C'est certes du beau boulot cette constitution mais si on commence à faire chacun la sienne ça va virer au schmilblick .
je crois qu'il serait bon d'harmoniser au minimum toutes les constitutions ou alors de prévoir un pré carré spécifique à chaque états.

Je te fais cette remarque car je trouve que les amendes sont extrêmement sévères !
Imagine que je décide pour le SD que l'amende pour flood est de 1000§ !
Bref on marche sur la tête comme au Grand NORD !
Toutefois ma remarque porte uniquement sur l'injustice qui résulte de la grande différence de peines entre nos états. Le reste est excellemment bien présenté et démontre qu'il y a beaucoup de boulots derriere

FIN DU HS.

Bonne chances aux deux candidats et que le meilleur gagne.

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HALOTIME, 22th president-elect of the nation of Simland

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PRÉSIDENT DE SIMLAND | Empereur de Méridionnie

Fondateur du Comité Progressiste Simlandais | Fondateur d'Aperture-Umbrella Corporation | Ex-Secrétaire Général du Nouveau Parti Violetiste | Ex-Vice Président chargé des Affaires étrangères et de la Défense (Jardas) | Ex-Vice Président chargé de la Vérité (Fololilalimb)


Dernière édition par Halotime le 15 Déc 2010, 01:25, édité 2 fois.



15 Déc 2010, 01:12
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D'ailleurs Maël a rappelé que la Constitution d'un Etat fédéré devait se conformer à la Constitution fédérale. :ok:

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15 Déc 2010, 01:15
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Dans le forum du grand nord j'ai mis un post ce soir en rappelant les règles du jeu et surtout de la constitution fédérale.

Chaque état de simland est un état féféré, il possède sa propre identité, ses propres lois, mais ne peut déroger à la constitution fédérale.


15 Déc 2010, 01:17
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Etat: 05 | Grandes Plaines
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je ne sais plus où je l'ai posté, tellement je l'ai posté, mais j'ai dit que tous les textes de lois à Simland seraient revus. Si un texte de loi n'est pas conforme avec les Lois Fédarales, alors il sera considéré comme caduque, les lois fédérales prévalant sur les lois étatiques. Je suis moi même Gouverneur, j'ai toujours respecté ce point, et je continuerai à le faire, c'est le principe du fédéralisme :ok:

En ce qui concerne + précisément l'Etat du GS, je me suis entretenu avec Jag à ce sujet, et nous avons convenu de revoir ce qui éventuellement ne serait aps en accord avec les lois fédérales. Et comme Jag est un membre sensé et compréhensif, je suis sûr qu'il le fera en coopération avec le Gouv Fed :ok: On a voulu une Justice et une Législation pour Simland, autant les respecter et les rendre conformes :ok:

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15 Déc 2010, 01:35
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Etat: 09 | Papaya
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[align=center]AVIS AUX MEMBRES QUI NE RESPECTENT PAS LA TRANQUILITE DU GRAND SUD[/align]

Bonsoir à tous,

Suite à un HS qui virait au règlement de compte et en ma qualité de Gouverneur du Grand Sud et par conséquent d'autorité compétente en terme de respect de la loi, j'ai prévenu les membres en question du risque qu'ils couraient en poursuivant cette voie. 3 messages ont suivi. Ils sont ici repris et seront déplacés vers la corbeille sous les 48h.

Je tiens dans premier temps à remettre les choses à leur place, tous les textes de lois ont été écris en vertu des lois nationales et ont été validé par le Président de la nation en février 2008 avant leur publication ! Au niveau des élections des gouverneurs, sachez qu'en février 2008 il n'y avait aucune loi (vu que les premières élections dates de décembre 2009 ...), la constitution du Grand Sud est à ce point avant-gardiste puisque c'est le PREMIER ETAT a avoir légaliser ses élections étatiques. Cette loi ne pouvant être changé en vertu de la présomption réfragable qui anime chaque loi de chaque pays à travers le monde ...

En ce qui concerne le code pénal de l'Etat du Grand Sud, et c'est écrit en toute lettre au dessus du code, il est tiré, mot pour mot du code pénal de la police de 2007 qui est encore disponible dans le commisariat central ( http://www.simland.biz/forum/ftopic7016.php ) qu'on cesse donc de dire que le Grand Sud édite des lois pour lui tout seul. il suffit de savoir lire :

Voici ce qui est écrit au dessus du code pénal.

Citer:
Dans le cadre de la mise en place d'une législation solide dans l'état de Grand Sud, le Gouverneur Jaguar à mis en place en cette moitié du mois de février un Code Pénal qui est exactement le même que celui de l'état fédéral en principe, sauf que dans l'état du Grand Sud il est mit plus en évidence et qu'à chaque infraction commise sur le forum dédié de l'état, c'est le Gouvernement sudiste qui poursuivra le délinquant en justice. .


Finalement, inutile de cacher des excuses derrières les lois nationales, pour rappel la dernière grosse révision de constitution a été faite sous le gouvernement par Interim l'année passée et veille justement à ce que des comportements qui sortent des rangs soit vite calmés et si pas, pénalisés.

Je vous prie donc d'une part de respect la quiétude habituelle de l'état du Grand Sud qui en 4 ans n'a jamais connu un seul perturbement de comportement, si vous voulez vous disputer, il y a d'autres états plus tolérants ou les MP et d'autre par d'arrêter de dire que le Grand Sud est outsider alors que justement il respect mot pour mot les textes de lois (puisqu'une grande partie a été écrite par moi ou lorsque j'étais dausn un gouvernement, je vois pas pourquoi j'irais pas dans le même sens) et les quelques différences qui existent maintenant sont dus aux changements des lois nationales récemment mais ces changements ne sont pas bons pour certains, notamment celle des élections annuelles des gouverneurs.

A vous de choisir
-> Une élection tous les 2 ans fixe renouvelable qu'une fois (donc max 4 ans au poste de gouverneur) avec des modalités pour former un gouvernement s'il y a beaucoup de membres actifs et défini ce qui se passe en cas d'absence d'un Gouverneur de manière à ce qu'il n'y a pas de passage à vide

-> Une élection tous les ans, même si le Gouverneur est actif ou est en plein projet ou a été élu le mois passé qu'on peut renouveler infiniment et rester seul à la tête d'un état sans possibilité de changement. Si le gouverneur est absent, rien n'est prévu, on attend que quelqu'un s'en plaigne et on organise des élections même si on est en octobre et que 2 mois après il y aura de nouvelles élections ...

A vous de voir ...

Bref, ce topic est fermé et si des débordements sont encore à signaler je n'hésiterai pas à appliquer les peines du code pénal (ce sera la première fois en près de 3 ans note)

Jag mécontent

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15 Déc 2010, 01:39
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