Cookies : informations relatives aux lois de l'Union Européenne

Les cookies assurent le bon fonctionnement de l'ensemble des services Simland. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus OK

Se connecter à Simland

 

 

 

J’ai oublié mon mot de passe





Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.  [ 69 messages ]  Aller vers la page 1, 2, 3, 4, 5  Suivant
Référendum : Réforme de la Justice 
Auteur Message
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 19:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10486
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Répondre en citant
Citer:
Image

Citer:
Chers Citoyens de Simland

Suite au débat organisé par le Juge Fédéral, Tonio, au Palais de Justice, ce dernier a décidé de contacter les autorités fédérales afin d'organiser un référendum populaire sur l'acceptation par votation, ou non, de la réforme, fruit d'un consensus entre les idées des citoyens et de l'oeil de la Justice Fédérale.



INFORMATIONS
Merci de bien observer ces quelques informations au sujet de cette réforme


Objet : Acceptez-vous le projet de réforme de la Loi sur la Justice (LJu 123.01) ?

De quoi est-il question ?
Un projet de réforme de la Loi sur la Justice (LJu N°ROF 123.01) dont la dernière refonte date de 2010 et avait été exécutée par Alex Lews.

Que touche cette réforme ?
Cette réforme change notamment les modalités d'une candidature au poste de Juge Fédéral, elle institue une voie de recours à une décision et de nouveaux outils pénaux.

Jusqu'à quand peut-on voter ?
Mardi 03.04.2012, 21:00.

Et comment voter ?
Envoyez par MP au compte Vote ce formulaire rempli :

Code :
Année d'inscription :
Région d'origine :

Acceptez-vous le projet de réforme de la Loi sur la Justice (LJu 123.01) ?

Oui / Non
(conserver la mention désirée)


Ou puis-je trouver le texte actuel de la Loi sur la Justice ?
La Loi sur la Justice actuellement en vigueur est disponible dans le ROF, ici.

Et la réforme proposée ?
Juste ici




01 Avr 2012, 17:48
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 08 Juil 2007, 15:08
Argent en votre possession:
0.00

Banque:
0.00

Message(s) : 14690
Localisation : Kalos Mégapolis - Simland Méridional
A propos de vous: KALOS | État du SD | ImageImageImageImage
Etat: 06 | Génésie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
Répondre en citant
Lol
on a jusqu'à demain pour voter ... Ensuite on passe au prochain referendum. C'est grotesque Comme l'est la présentation d'ailleurs. J'espère que ce truc ne comptera pas pour de l'activité sur votre bilan gouvernemental.

_________________
HALOTIME, 22th president-elect of the nation of Simland

Image


Expérience Simlandaise : 
Image
Image
Image
Image
Image
Image
PRÉSIDENT DE SIMLAND | Empereur de Méridionnie

Fondateur du Comité Progressiste Simlandais | Fondateur d'Aperture-Umbrella Corporation | Ex-Secrétaire Général du Nouveau Parti Violetiste | Ex-Vice Président chargé des Affaires étrangères et de la Défense (Jardas) | Ex-Vice Président chargé de la Vérité (Fololilalimb)


01 Avr 2012, 17:55
Profil Site internet
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07
Argent en votre possession:
8,658.78

Banque:
0.00

Message(s) : 37466
A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens
Klaw Whamphalie
Valisk Thoulak
Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
Steam: tonioaligrini
Répondre en citant
Bon au moins, c'est fait, en espérant que ça plaise.

_________________
Admin. : 

En cas de problème HURLEZ ICI!

Image
7

Hudson-Rétanie : 

Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie
Image


Actuellement : 

Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : 

Image

Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.


01 Avr 2012, 17:56
Profil
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Répondre en citant
à voté ;)

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


01 Avr 2012, 18:03
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 17 Août 2007, 13:13
Argent en votre possession:
239.00

Message(s) : 3547
Localisation : Rivendale, QN
Etat: 07 | Queens
ville: Rivendale | Queens
Steam: Jerry (blacksadch)
Répondre en citant
Ric, on dirait un bulletin de vote officiel en Suisse...

Du moins, dans la syntaxe des phrases ; s'en est amusant! :)

_________________
Image

Image

Image


01 Avr 2012, 18:07
Profil Site internet
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 19:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10486
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Répondre en citant
JerryMail a écrit:
Ric, on dirait un bulletin de vote officiel en Suisse...

Du moins, dans la syntaxe des phrases ; s'en est amusant! :)


Ah bon ? C'est pas volontaire, j'ai jamais voté je suis mineur :))

_________________
Image

Richard Piaget-Maurer
Lieutenant-gouverneur


Me contacter par MP

Colomb City

Image


01 Avr 2012, 18:09
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 22 Août 2011, 14:31
Argent en votre possession:
3,679.00

Banque:
3,750.00

Message(s) : 10219
Localisation : Nantes (BZH)
Etat: 06 | Génésie
Répondre en citant
C'est pas très long comme délai.. Mais a voté.

_________________
Image

Simlandais depuis le 22 août 2011.
Breton et chieur depuis 1995.


Mais aussi 28è Président de la Fédération de Simland, Cartographe de Simland, Wiki-Admin, PDG d'Heaven Company, Maire de Bay City, Jamestown, Greenvale, et Oakdale.

Consultez mon passé et découvrez-moi plus en profondeur en cliquant ici.
Suivez-moi sur Twitter !


01 Avr 2012, 18:21
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 28 Mai 2008, 19:26
Argent en votre possession:
17,922.00

Message(s) : 10486
Localisation : Genève
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Répondre en citant
Pardon, je rajoute une journée.

Ce topic devait être posté hier mais j'ai eu un contre-temps, donc pas eu le temps de le faire entièrement. Il manque un jour :))

_________________
Image

Richard Piaget-Maurer
Lieutenant-gouverneur


Me contacter par MP

Colomb City

Image


01 Avr 2012, 18:23
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 22 Août 2011, 14:31
Argent en votre possession:
3,679.00

Banque:
3,750.00

Message(s) : 10219
Localisation : Nantes (BZH)
Etat: 06 | Génésie
Répondre en citant
Bah je serais toi j'enverrai un mp à tous les actifs, pour leur dire de voter :)

_________________
Image

Simlandais depuis le 22 août 2011.
Breton et chieur depuis 1995.


Mais aussi 28è Président de la Fédération de Simland, Cartographe de Simland, Wiki-Admin, PDG d'Heaven Company, Maire de Bay City, Jamestown, Greenvale, et Oakdale.

Consultez mon passé et découvrez-moi plus en profondeur en cliquant ici.
Suivez-moi sur Twitter !


01 Avr 2012, 18:25
Profil
Grand Inquisiteur Impérial
Grand Inquisiteur Impérial
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 25 Oct 2007, 20:27
Argent en votre possession:
4,171.75

Banque:
12,501.00

Message(s) : 13799
Localisation : Devine.
Répondre en citant
C'est n'importe quoi, les comptes Etats peuvent voter ! Il ne s'agit pas d'un référendum, mais d'un vulgaire sondage ! Pour moi, cela n'a aucune valeur !

_________________



24ème et 26ème Président de la Fédération (2013, 2014)
Juge fédéral (2010-12), Vice-Président de la Fédération (2009), Leader du Lewsland (2007-2015)


01 Avr 2012, 19:10
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29
Argent en votre possession:
268.00

Banque:
0.00

Message(s) : 7581
Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
Répondre en citant
Et jusqu'à mardi, ça va pas non ?

_________________
Image

Roi légitime du Queens


01 Avr 2012, 19:11
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 08 Juil 2007, 15:08
Argent en votre possession:
0.00

Banque:
0.00

Message(s) : 14690
Localisation : Kalos Mégapolis - Simland Méridional
A propos de vous: KALOS | État du SD | ImageImageImageImage
Etat: 06 | Génésie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
Répondre en citant
Ah j'avais zappé ça lews ! Merci de le faire remarquer.

_________________
HALOTIME, 22th president-elect of the nation of Simland

Image


Expérience Simlandaise : 
Image
Image
Image
Image
Image
Image
PRÉSIDENT DE SIMLAND | Empereur de Méridionnie

Fondateur du Comité Progressiste Simlandais | Fondateur d'Aperture-Umbrella Corporation | Ex-Secrétaire Général du Nouveau Parti Violetiste | Ex-Vice Président chargé des Affaires étrangères et de la Défense (Jardas) | Ex-Vice Président chargé de la Vérité (Fololilalimb)


01 Avr 2012, 19:13
Profil Site internet
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Répondre en citant
Alex Lews a écrit:
C'est n'importe quoi, les comptes Etats peuvent voter ! Il ne s'agit pas d'un référendum, mais d'un vulgaire sondage ! Pour moi, cela n'a aucune valeur !

Complétement oublié ça.
On voit l'expérience :p
bon je vais donc aller faire un petit tour sur le compte du Mao, du Middle West et du lewsland :sors:

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


01 Avr 2012, 19:16
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 04 Sep 2005, 14:01
Argent en votre possession:
1,777.99

Banque:
3,062.99

Message(s) : 4931
Localisation : Laval, QC
A propos de vous: SONOMA | SD |ImageImageImageImageImage
Etat: 08 | Méridionie
Parti Politique: SUN | Simland United
Répondre en citant
Alex Lews a écrit:
C'est n'importe quoi, les comptes Etats peuvent voter ! Il ne s'agit pas d'un référendum, mais d'un vulgaire sondage ! Pour moi, cela n'a aucune valeur !


Sans compter que seul les gens qui passent par ici votent...

_________________
Follow me on Steam or Facebook


01 Avr 2012, 19:18
Profil Site internet
Grand Inquisiteur Impérial
Grand Inquisiteur Impérial
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 25 Oct 2007, 20:27
Argent en votre possession:
4,171.75

Banque:
12,501.00

Message(s) : 13799
Localisation : Devine.
Répondre en citant
georgeshub a écrit:
Alex Lews a écrit:
C'est n'importe quoi, les comptes Etats peuvent voter ! Il ne s'agit pas d'un référendum, mais d'un vulgaire sondage ! Pour moi, cela n'a aucune valeur !

Complétement oublié ça.
On voit l'expérience :p
bon je vais donc aller faire un petit tour sur le compte du Mao, du Middle West et du lewsland :sors:


C'est pour ça qu'en un an au Ministère de l'Intérieur, je n'ai jamais utilisé les sondages ! Eh oh, tu crois quoi :p !

Je demande donc la tenue d'un vrai vote messieurs ! :)

_________________



24ème et 26ème Président de la Fédération (2013, 2014)
Juge fédéral (2010-12), Vice-Président de la Fédération (2009), Leader du Lewsland (2007-2015)


01 Avr 2012, 19:20
Profil
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.   [ 69 messages ]  Aller vers la page 1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 4 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Aller vers :  
SIMLAND | Équipe administrative | Djay: Fondateur de Simland ; Alex Hip : Gestion du design, codage et administration


©2003-2025 - Simland.eu. Design par ST Software pour Simland.eu. Modifié par Maël & Fololilalimb & Alex Hip.
Traduit par Maël Soucaze et Elglobo © phpBB.fr
phpBB SEO. Simland.eu est propulsé par phpBB