Tu as totalement raison, la rédaction est vraiment un supplice sur portable. J'ai modifié au mieux.

Bien les textes judiciaires internationaux comme les Droits de l'Homme ou de la Femme doivent être clairement représentés à Simland au même titre que ceux des enfants.( enfin doucement quand même on a des usines à faire fonctionner au Queens pour les femmes et les enfants)

Est ce que l'interdiction d'avoir plus d'une pouf est possible? Je voudrai savoir car sinon je divorce avec mes 5 femmes tu comprends

Merci, je ne sais pas si ces déclarations sont de mon ressort, je préconise personnellement de les intégrer à la constitution comme le faisait la seconde constitution je crois.

Je m'en rappelle plus mais je suis tout à fait d'accord pour les inclure avec en effet.

ça veut dire qu'on peut torturer les gens? Ha ba mince si j'avais su je l'aurai fait avant, rah flûte

Profite des derniers jours alors

Je vais égorger des opposants et les pendre avec leur tripes et surexploiter des pauvres histoire de me rattraper.

Bonsoir, comme convenu, j'ai réorganisé tout le forum de la justice et j'ai réécris les lois régissant sur la justice. Bon rien ne change si ce n'est quelques clarifications, c'est surtout pour rendre la loi plus claire et conforme à la rédaction législative actuelle en article (même si elles peuvent faire peur ) et contrairement à ce qu'on pourrait penser, ça s'implifie beaucoup de points (genre la nomination du policier). Bien sur rien n'est promulgué, je dois en parler au gouvernement Profitez aussi du nouveau logo

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J001 | Loi sur le fonctionnement de l’Ordre juridique Janvier 2014

Rédigée par The Angel Resurrection

Titre premier---------------Cadre légal Art 1---------Définition L’Ordre juridique est une institution simlandaise fédérale chargée du maintien de l’ordre, du respect du droit simlandais et du de départage lors des conflits. Art 2---------Composition L’Ordre juridique est constitué par la Police, la Justice et l’Administration. Art 3---------Constitutionnalité L’ensemble des lois de l’Ordre juridique est cadré par la Constitution fédérale en vigueur. Lorsque des compétences sont déléguées à une entité administrative inférieure, l’ensemble des lois de cette entité cadre en sus des lois fédérales à l’Ordre juridique local. Art 4---------Lois Toute loi régissant sur l’Ordre judidique commence par un J suivi du numéro de la loi en trois chiffres. Toute loi régissant sur l’Ordre judique ainsi que les codes sont uniquement modifiables soit par le Juge Fédéral avec accord du ministre de l’intérieur soit par référendum. Art 5---------Application L’Ordre judidique exerce son pouvoir uniquement sur tous sites hébergé sur les serveurs Simland, les sites officiels de la fédération et de ses entités administratives et des services publics ainsi que les pages Facebook et Twitter de Simland. L’Ordre juridique de Simland peut exercer son pouvoir sur une plateforme tierce lors d’un évenement ponctuel sur la demande antérieure de l’organisateur. Art 6---------Droits. Seuls les membres de l’Ordre juridique ont accès au sous forum « Commissariat ». Art 7---------Indépendance L’Ordre juridique est indépendant de toute autre entité. Ses membres sont garants de sa partialité. Titre deuxième---------------Police fédérale Art 8---------Définition La Police fédérale est l’entité chargée de faire respecter les lois simlandaise, de maintenir l’ordre et de faire enquête conjointement au Juge fédéral lors des procès. Art 9---------Composition La Police fédérale est composé du Chef de la police et d’agents de police. Nul ne peut être policier sil il a une infraction inscrite sur le casier judiciaire. Nul ne peut être policier si il est membre du gouvernement. Nul ne peut être policier si il n’est pas majeur. Art 10---------Nomination Le Juge fédéral gère l’effectif policier, il décide si il faut en embaucher ou débaucher un ou plusieurs policiers. Lors d’une embauche, le Juge fédéral lance un concours policier dont les conditions sont inscrites sur le sujet du concours. A l’issue de ce concours le Ministre de l’intérieur en accord avec le Juge fédéral et le chef de la Police nomment un des candidats à l’essai. La période d’essai est de quatorze jours rémunérés. A l’issue de cette période d’essai, le Juge fédéral valide ou non le policier. En cas de non validation, soit le Ministre de l’intérieur en accord avec le Juge fédéral et le chef de la Police nomment un autre citoyen ayant participé au concours à l’essai soit le Juge fédéral lance un nouveau concours. Art 11---------Conditions d’exercice Un policier doit être neutre lors de ses interventions. Un policier ne peut exercer dans un but personnel. Art 12---------Management La police est présidée conjointement par le Chef de la Police et Juge fédéral. Art 13---------Chef de la Police le Chef de la Police est nommé conjointement par le Juge fédéral et par le ministre de l’intérieur. Il est l’un des policiers de Simland. le Chef de la Police remplace le Juge fédéral en cas d’absence. Si le Juge fédéral démissionne, le Chef de la Police prend l’intérim jusqu’aux élections anticipées. Art 14---------Rôle Un policier peut intervenir et verrouiller lorsqu’un acte expressément répréhensible par le la loi est commis. Un policier peut sanctionner d’un avertissement ou d’une amende lors d’une infraction qui amène à une contravention décrite dans le Code pénal. Tout acte potentiellement répréhensible par la loi peut faire l’objet d’une plainte d’un policier au nom de la Fédération de Simland. Titre troisième---------------Justice Art 15---------Définition La Justice est l’entité chargée de maintenir l’ordre, de faire respecter les lois, de départager les conflits, de garantir la constitutionalité des lois et de faire enquête lors des procès. Art 16---------Composition a. La Justice est représentée par le Juge fédéral. Nul ne peut être Juge fédéral sil il a une infraction inscrite sur le casier judiciaire. Nul ne peut être juge Fédéral si il a un autre mandat public au sein du gouvernement ou en tant que gouverneur. Nul ne peut être Juge fédéral si il n’est pas majeur. Art 17---------Election. Le Juge fédéral est élu tous les six mois. Les deux mois électoraux sont Avril et Octobre. En cas d’élection anticipées, les mois électoraux sont alors automatiquement modifié dans cette lois. L’élection est gérée par le ministre en charge de l’intérieur. Les élections débutent le premier samedi du mois électoral. Les candidats peuvent se présenter et faire campagne du premier du mois électoral jusqu’au deuxième samedi du mois électoral à midi. Le premier tour a lieu du deuxième samedi au deuxième dimanche du mois électoral. Si un candidat a plus de 50% des suffrages exprimées alors il est. Si aucun candidat n’est élu le premier tour, les deux candidats ayant eu le plus de voix sont reconduits au second tour. Si une égalité empêche de désigner les deux candidats conduits au second tour, le vote se poursuit jusqu’à qu’un vienne départager les candidats en situation d’égalité. Les deux candidats du second tour peuvent faire campagne du lundi suivant le premier tour jusqu’au troisième samedi du mois électoral à midi. Le second tour a lieu du troisième samedi du mois électoral jusqu’au troisième dimanche du mois électoral. Le candidat ayant eu le plus de voix est élu. Si une égalité empêche de désigner le vainqueur, le vote se poursuit jusqu’à qu’un vienne départager les candidats en situation d’égalité. La passation a lieue le troisième dimanche du mois électoral. Si le scrutin a été prolongé, il se fait immédiatement après la déclaration du vainqueur. Si un seul citoyen est candidat, il est automatiquement élu sans scrutin organisé. Les scrutins se font au suffrage universel direct. Art 18---------Absence, démission et destitution. Le Juge fédéral peut prévenir d’une absence d’au maximum un mois, il est alors remplacé par le Chef de la Police. Si le Juge Fédéral est absent sans prévenir pendant un mois, il est destitué. Le Chef de la Police prend alors l’intérim jusqu’à l’organisation des élections qui doivent débuter au maximum trois semaines suivants la destitution. Le mois de nomination du nouveau Juge deviens de premier mois électoral, le deuxième mois électoral est le sixième mois suivant le premier. Si le Juge Fédéral démission, le Chef de la Police prend alors l’intérim jusqu’à l’organisation des élections qui doivent débuter au maximum trois semaines suivants la destitution. Le mois de nomination du nouveau Juge deviens de premier mois électoral, le deuxième mois électoral est le sixième mois suivant le premier. Un Juge fédéral ayant démissionné avant avoir terminé trois quarts de son mandat ne peut plus prétendre au poste de Juge fédéral pendant un an. Si un citoyen estime que le juge a manqué de neutralité, il peut adresser une plainte à l’Administration. Si cette dernière juge que le Juge fédéral a fauté, elle peut destituer le Juge. Le Chef de la Police prend alors l’intérim jusqu’à l’organisation des élections qui doivent débuter au maximum trois semaines suivants la destitution. Le mois de nomination du nouveau Juge deviens de premier mois électoral, le deuxième mois électoral est le sixième mois suivant le premier. Art 19---------Conditions d’exercice Le Juge fédéral doit être impartial lors de ses interventions et ses procès. Le Juge fédéral ne peut exercer dans un but personnel. Art 20---------Rôle Le Juge fédéral peut intervenir et verrouiller lorsqu’un acte expressément répréhensible par le la loi est commis. Le Juge peut sanctionner un membre directement pour tous délits ou crimes. Le juge Reçoit les plaintes, gère l’organisation des enquêtes procès et rend le jugement. Le Juge peut librement lancer une enquête. Le Juge est le représentant de la Justice au sein de la Fédération de Simland et dans le monde. Titre quatrième---------------Administration Art 21---------Définition L’Administration est l’entité technique du forum. Art 22---------Composition L’Administration est composée du Webmaster Djay ainsi que d’autres simlandais nommés par ce dernier. Art 23---------Rôle au sein de l’Ordre judicaire L’Administration peut modérer le forum et donner des avertissements. Elle peut adresser une plainte au nom de l’administration. L’administration est garante de la Charte du forum. l’Administration doit exécuter les peines du juge fédéral. Art 24---------Banissement préventif. L’Administration peut bannir préventivement un membre pour une durée d’au maximum deux semaines.

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J002 | Loi sur le procès. Janvier 2014

Rédigée par The Angel Resurrection

Titre premier---------------Cadre légal Art 1---------Définition Le procès est une procédure judiciaire menée par le Juge fédéral. Art 2---------Conditions Un procès peut être engendré pour toute infractions ou pour toute plainte. Lorsqu’il y a une plainte ou un crime ou un crime contre Simland, un procès est automatiquement déclenché. Art 3---------Plainte Tout simlandais, groupe de simlandais ou entité peuvent porter plainte. Cela doit se faire soit de façon publique sur le sous-forum judiciaire soit en privé au Juge fédéral. Seule le Juge fédéral est habilité à valider ou non la plainte. Art 4---------Actes Tous procès se terminent par un acte définitif posté par le Juge fédéral sur le topic dédié. Un procès peut être complété par un acte complémentaire, posté par le Juge fédéral sur le topic dédié, si de nouvelles pièces à convictions apparaissent postérieurement à l’acte définitif. Art 5---------Recours à un avocat Toute partie lors d’un procès peut faire appel à un ou plusieurs avocats. Le Juge fédéral peut désigner un « Procureur » parmi les avocats durant la durée du procès. Celui-ci à pour objectif d’aider le Juge fédéral lors de l’enquête et le procès. Titre deuxième---------------Pièce à conviction Art 6---------Définition Une pièce à conviction est un élément significatif utilisé lors d’un procès. Art 7---------Nature Une capture d’écran d’un message sur le forum ou d’un site des serveurs simland est une pièce à conviction. Une capture d’écran d’une discussion par message privé ou de la boite de message privé est une pièce à conviction. Une capture d’écran d’une discussion par un logiciel de messagerie instantanée est une pièce à conviction si et seulement si celle –ci est une pièce essentielle au procès. Une capture d’écran d’un log de modération est une pièce à conviction. Une capture d’écran d’un log de transaction de simléons est une pièce à conviction. Un témoignage est une pièce à conviction. Une réponse lors d'un passage sur le chat est une pièce à conviction. Un contrat est signé est une pièce à conviction. Art 8---------Validité Seul le Juge Fédéral est habilité à invalider une pièce à conviction. Art 9---------Don de pièces à conviction. Tous simlandais peuvent apporter pièce à conviction à n’importe quel moment du procès. Tout simlandais apportant une preuve volontairement fausse est passible d’entrave à la justice et de fraude. Art 10---------Demande obligatoire de pièce. Le Juge fédéral est habilité, dans le cadre d’une enquête ou d’un procès de demander à chaque citoyen ou entité une capture d’écran de son log de transaction de simléons ou un témoignage. Ce dernier ne peut refuser. Art 11---------Témoignage Un témoignage est un entretien d’un Simlandais dans le cadre d’une enquête, celui qui gère le témoignage est soit le Juge fédéral soit un membre désigné. Le témoignage peut se faire soit par message privé, soit le chat Simland, soit sur un logiciel de messagerie instantanée. Tout Simlandais faisant de la pression sur un témoin est passible de poursuite pour pression. Le témoin peut faire appel à un avocat. Les avocats de la partie plaignante ou de la défense peuvent être conviés par le juge fédéral. Le témoin peut demander à témoigner sous X, le témoignage se déroule alors en l’absence de tout public et des membres de la partie plaignante ou des membre de la défense. Son anonymat doit être préservé par les membres de l’Ordre juridique et les avocats présents lors du témoignage. En cas de non respect de l’anonymat du témoin, le membre n’ayant pas respecté cet anonymat se verra poursuivit pour fraude. Avant le témoignage, le membre gérant le témoignage doit poser la question « Jurez vous de dire la vérité, toute la vérité et rien que la vérité ? ». Le témoin doit répondre « Je le jure ». En cas de non respect, le témoin peut être poursuivis pour entrave à la justice et pour fraude. Le gérant du procès pose alors une série de question en premier au témoins, suivi des avocats présents. Le témoin doit répondre à chacune d’entre elles. Lorsque que les questions sont terminées, le gérant du procès clos le témoignage. Tout témoignage doit être enregistré sous la forme d’une capture d’écran. Si le témoignage a lieu sur un logiciel de messagerie instantanée, la charte du forum ainsi que le Code pénal s'applique durant le témoignage. Titre troisième---------------Procès Art 12---------Déroulement Lors du lancement du procès, le Juge fédéral fait enquête avec ses policiers rassemblant les pièces à conviction utiles. Lorsque le Juge fédéral a fini l'enquête et pris sa décision, celui-ci poste un acte définitif et classe l’affaire. Si des pièces à conviction interviennent postérieurement à l’acte définitif, le Juge fédéral peut alors rouvrir l’affaire jusqu’à publication d’un acte complémentaire. Art 13---------Séance sur le chat Le juge peut à tout moment, pour les besoins de l'enquête, organiser une séance sur le chat. La date et l'heure de cette séance doit être fixée par le Juge fédéral Si la séance sur le chat est dit "public" par le Juge fédéral, Tout simlandais peut venir lors du procès. Chaque membre spectateur du procès ne peut parler durant ce procès sauf si il a une pièce à conviction essentielle à l'enquête. Si la séance sur le chat est dit "à huit clos" par le Juge fédéral, seuls les membres de l'Ordre juridique, les avocats participants de l'affaire, le procureur, les témoins et les membres des différentes parties sont conviées à la séance sur le chat. Lors de la séance sur le chat, le Juge, procureur, et les avocats peuvent poser des questions à un membre d'une partie ou à un témoins. Si une partie n'a pas d'avocat, alors elle doit désigner un de ses membres qui sera habilité à poser des question Au début de la séance sur le chat, le Juge fédéral doit poser la question « Jurez vous de dire la vérité, toute la vérité et rien que la vérité ? ». Chaque membre des parties ainsi que les témoins doivent répondre « Je le jure ». En cas de non respect, le témoin peut être poursuivis pour entrave à la justice et pour fraude. Le Juge fédéral est le gérant de la séance sur le chat et de sa bonne tenue. En cas de non respect du Code Pénal. Lors de cette séance, il peut poursuivre des membres. Le Juge fédéral peut suspendre la séance pour une durée limitée ou de façon définitive. Un membre peut demander la suspension de la séance auprès du Juge fédéral. Si le Juge fédéral a pris sa décision à la fin de la séance sur le chat, il peut rendre un acte définitif à la fin de cette séance. Celui-ci doit être posté sur le topic dédié à cet effet. Titre quatrième---------------Contestation Art 14---------Définition. Une contestation du procès est une demande suivant les sept jours, jusqu'à minuit, de la publication d'un acte de la justice. Il concerne soit la totalité de l'acte soit une partie de l'acte. Art 15---------Conditions Si après la clôture d'une affaire à la suite d'un procès, il y a un vice de forme, un membre peut contester le procès. En cas de non-neutralité avérée du Juge fédéral, l'Administration peut contester un procès. Si une pétition contestant le procès regroupe au moins dix membres, alors l'affaire est contestée Art 16---------Annulation Si l'affaire est contestée, les décisions concernés par la contestation sont annulée sont annulés. L'affaire est alors ré-ouverte jusqu'à la publication d'un nouvel acte complémentaire.

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J003 | Loi sur les avocats Février 2014

Rédigée par The Angel Resurrection

Titre premier---------------Cadre légal Art 1---------Définition Un avocat est un membre de Simland pouvant protéger une partie lors d'un procès. Art 2---------Condition Tout membre majeur peut, sauf sous une décisions contre-indicative de la justice peut s'inscrire au barreau. Art 3---------Inscription Tout membre pouvant et souhaitant devenir avocat doit se manifester sur le topic de discussion de la justice. Le membre devra ensuite prononcer après validation du Juge fédéral le serment de l'avocat. Après la prononciation du serment, le membre est inscrit sur le barreau. Art 4---------Serment Le serment suivant doit être prononcé tel quel : "Sur la Fédération de Simland, je jure, en tant qu'avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience et indépendance. Je respecterai les institutions et les lois simlandaises." Tout non respect du serment peut être puni d'une radiation temporaire ou définitive du barreau. Titre deuxième---------------Condition d'exercice Art 5---------Procès Un avocat peut refuser un client. Tout avocats sont soumis au secret professionnel. Les avocats se doivent d'être respectueux des lois simlandaises. Art 6---------Bureau d'avocats Tout avocat peut créer un bureau d'avocat regroupant un ou plusieurs avocats, celui-ci est régie par les lois sur les simcompagnies. Art 7---------Honoraires Les honoraires doivent être fixés avant le déroulement du procès.

Bonjour !

Bon je vous annonce qu'en ce moment une discussion est menée au Palais des pouvoir pour la conception du système judiciaire RP. J'ai fais donc deux organigrammes celui du système judiciaire global et celui du Tribunal fédéral.

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Très bien, ce nouveau code.
Juste bourré de fautes d'ortographe ! enfin c'est pas grave

Oui tu as raison, il date de Aout et j'avais pas encore eu le temps de le reviser je ferrai ça prochainement.

Que faudrait il ? pour etre accuser de terrorisme a simland ? J'ai vu mon cv enfin mon casier il manque visiblement quelque chose ...

Supprimer des sujets sans être coiffé, là c'est la peine de mort direct !

Je confirme et je me charge personnellement de l'exécution!

Frais le schéma **

Au fait, est-ce que tu vas te représenter à la prochaine élection judiciaire ?

Photo de moi recente :





En bon fayot je voterai encore TAR , que je considère a juste titre comme la nabila simlandaise ...

Des arguments de poids et une plastique de reve ...

Tar tu es sexy