C'est vraiment un superbe travail John !

Merci. Je vais essayer de poster un premier sujet informatif relatif à l'armée demain. Bonne soirée à tous

La situation aux GP est assez préoccupante, je pense qu'il serait bien qu'on s'organise une réunion Présdence+Interieur pour en discuter.

Je n'ai pas eu le temps de lire ce qu'il s'y passait, je regarde ça demain et j'avise... J'espère que vous n'avez pas débordé...

J'ai tranché, mieux vaut laisser couler pour le moment !

La suppression du CE va nécessiter une refonte constitutionnelle... Il va falloir réfléchir à ça ! Concernant le forum du CE, j'aimerais l'avis de chacun : sauvegarde ou suppression ?

Je pense qu'on devrait garder le sous forum pour les projets inter-étatiques. Il faudrait néanmoins le rebaptiser et le réorganiser.

Sébastien, j'aimerais que tu nous présentes une loi concernant le C10 et que tu préviennes déjà les Gouverneurs des modifications à venir, en nous présentant bien entendu avant le post que tu veux poster !

"Gouverneurs,

J'ouvre ce topic afin de vous présenter le projet de suppression du Conseil des Etats. Bien évidemment, ce ne sera pas une tâche facile et je voulais avant tout vous prévenir. Le Conseil des Etats, est une institution malheureusement peu active malgré les tentatives de relances. Il faut se rendre donc a l'évidence, cette institution ne sert plus a grand chose. C'était d'ailleurs une des propositions de campagne d'Alex Lews.

C'est pour ça que j'ai décidé, en accord avec le président, de faire passer la suppression de la loi organique du Conseil des Etats au collège constitutionnel. Il se compose des dix gouverneurs, du Président de la Fédération et de son Vice-Président, des membres de l'administration et du juge fédéral MaxCC. Notez que Latthis et Tonio ont double-vote, occupant deux postes a la fois.

Mais le vote n'aboutira pas seulement sur la suppression pure et simple du Conseil des Etats. Le sous-forum sera gardé pour les projets inter-étatiques (mais le nom sera modifié), et surtout, nous allons remplacer le CE par le Conseil des Dix (aussi abrégé en C10). En quoi cela consiste ? Il se consiste d'une grande réunion, où tous les gouverneurs seront présents. Cette réunion sera organisée tout les deux mois et présidée de façon tournante dans chaque état simlandais. Nous pourrons faire le point sur les projets inter-étatiques où encore organiser des RP.

Je vous promets également, et je m'y engage, que le Conseil des 10 fera l'objet d'une loi organique qui remplacera celle du Conseil des Etats. Cette loi vous sera présentée avant le vote, afin de vous laisser une totale transparence.

Cordialement,
Sébastien."

J'aimerais que tu développes un peu plus le propos, en rappelant notamment que c'était l'une de mes promesses de campagne. Tu expliques pourquoi on le supprime, très bien, mais explique en quoi va consister le C10, quels seront ses prérogatives, que va devenir le forum du CE (on retient les arguments de Latthis), etc.

Explique enfin que tout ce que tu viens de dire va faire l'objet d'une loi organique qui remplacera dans la foulée celle-ci et que tu t'engages à présenter avant le vote du collège (oui-oui, c'est nécessaire). Par ailleurs, n'hésite pas à quoter mes messages officiels pour récupérer la forme correct des annonces, en y ajoutant ton logo et tes couleurs.

C'est tout une histoire de publier !

Excellent travail, tu peux poster ça Sébastien, je compte sur toi pour entretenir un débat de qualité !

Voici une ébauche de loi sur le C10. La mise en forme sera faite après validation des articles. Je propose que le gouvernement puisse être présent mais sans avoir de pouvoir et n'est juste la pour le rôle consultatif.

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Loi organique sur le Conseil des 10

Art. 1 : Rôle

Le Conseil des 10 est une réunion bimestrielle présidée de façon tournante par un état.

Art. 2 : Composition

Les gouverneurs de chaque état siègent dans le Conseil des 10. Le gouvernement est également présent mais représente juste un rôle consultatif.

Art 3. : Fonctionnement

Le Conseil des 10 est une réunion située dans la ville choisie par l'état présidant la réunion. La réunion dure une semaine. Pendant cette réunion, les gouverneurs peuvent parler de travaux inter-étatiques, ou encore de travaux en liens avec le gouvernement. Le gouvernement peut proposer des Grands travaux aux états présents.

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Trois articles me semblent largement suffisants, surtout que je ne prévoit pas de "vote" puisque c'est plus une réunion de style G8 qu'autre chose.

G7 désormais

Je pense que cette loi est suffisante, je valide donc les 3 articles pour ma part.
Il reste à formuler les phrases d'une manière plus "législative" et à mettre tout ça en forme.

J'invite tous les ministres à donner leur avis afin que Seb puisse présenter la loi aux gouverneurs dans le début de semaine