[S002] Charte Olympique Simlandaise Loi rédigée en décembre 2013 par CFC sous le Gouvernement Rivers I en tant que première version. Loi modifiée en juillet 2016 par Sébastien sous le parlement simlandais Introduction La Charte olympique Simlandaise est la codification des principes fondamentaux de l’olympisme sur le territoire de la Fédération de Simland, des règles et des textes d’application adoptés par le Comité Olympique Simlandais (COS). Elle régit l’organisation, les actions et le fonctionnement du mouvement olympique et fixe les conditions de la célébration des Jeux Simlandais. Titre I : Le comité olympique simlandais (COS) Le comité olympique simlandaise est l'institution chargée d'organiser les Jeux Simlandais, son siège est situé a Mercentille. Le comité est indépendant de tout pouvoir qu'il soit (législatif, exécutif ou judiciaire). Le comité olympique simlandais est constitué de tout les présidents des fédérations sportives ainsi que de trois autres citoyens nommés par les présidents des fédérations sportives pour une durée de six mois renouvelable sans limite. Les membres du comité doivent se plier aux régles qui régissent le domaine sportif dans son ensemble. Le comité olympique simlandais a aussi comme mission d'aider les fédérations sportives dans le besoin : ainsi, 75% des fonds récoltés suite aux jeux simlandais serviront a alimenter un fonds qui pourra faire des dons aux fédérations dans le besoin. D'autres acteurs, publics ou privés peuvent évidemment donner de l'argent a ce fond. Titre II : Des jeux simlandais Les jeux simlandais sont organisés tout les deux ans auquel participent les dix états actuels reconnus par les lois fédérales. Chaque état envoie un contingent d’athlètes RP. Il est possible d'inviter des nations a cet évenement, qu'elles soient fictives ou réelles. Les jeux simlandais durent deux semaines. L'attribution de l'état hôte se fait plusieurs mois avant les jeux : pour qu'un état pose sa candidature, au moins deux villes de deux maires différents doivent être dans cette candidature. Les jeux simlandais ne font pas la distinction été/hiver. Les sports qui ont déja une fédération sportive sont automatiquement inscrit au calendrier des jeux simlandais : il est possible d'y ajouter d'autres sports, le total des sports ne devant excéder 10. Le calendrier des jeux simlandais doit être annoncé en même temps que l'ouverture des candidatures pour l'état hôte. Titre III : Des droits sur les jeux simlandais Les jeux simlandais sont la propriété exclusive du comité olympique simlandais qui est titulaire de tous les droits et toutes les données s’y rapportant, notamment et sans restriction, tous les droits relatifs à leur organisation, exploitation, retransmission, enregistrement, représentation,reproduction, accès et diffusion, quelle qu’en soit la forme et par quelque moyen ou mécanisme que ce soit, existant ou à venir. Le comité olympique simlandais fixera les conditions d’accès et d’utilisation des données relatives aux Jeux Simlandais ainsi qu'aux compétitions et prestations sportives intervenues dans le cadre de ces Jeux. liens utiles : Sous-forum du Code Simlandais - Registre des Lois - Blabla du Registre des Lois - Archives du Registre des lois

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Voila le projet de loi. Si le projet est adopté, surtout ne supprimez pas l'ancienne version de la loi, mettez la en spoiler sur le topic de la loi.

Sois rassuré, j'avais veillé en avril que toutes les lois actives soient présentes et à jour sur le wiki (certaines avaient déjà été mises sur le wiki sans bouger après leur mise en ligne)
► http://wiki.simland.eu/Charte_Olympique_Simlandaise

Hé bien si c'est sur le wiki ç'est parfait, il y a toujours une trace quelque part, l'essentiel est là.

Pour moi ça me paraît pas mal, ya t-il des choses à rajouter ou non selon vous?

Je lancerai les votes ce soir ou demain, sinon j'attendrai le week end prochain pour qu'on garde le rythme des week ends, c'est là où on vote le plus après tout.

Rendez vous la semaine prochaine pour les votes, sauf si cela exige plus de temps bien évidemment. Sinon, au week end prochain.

Proposition#10-Réforme du COS et des Jeux Simlandais-Sébastien.

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Le Mouvement citoyen vous propose une réforme du COS et des Jeux Simlandais. Pour le moment je met des idées mais je proposerai bien évidement a la fin un projet de loi avec toutes vos suggestions que je trouve pertinent (l'objectivité étant une valeur noble de Mouvement Citoyen bien évidement Danieeeel) puisque je suis extrêmement rigoureux avec tout ce qui est loi (putain de bureaucrate !)

Je balance comme ça dans la fosse au lions, c'est cadeau, me remerciez pas pour la mise en page, non vraiment pas.

Exit les villes hôtes, place aux états hôtes

Afin de faire participer un maximum de maires, il serait mieux, a mon avis, d'abandonner l'idée de ville hôtes et de favoriser le concept d'état hôte. Ce principe permettra de faire tourner les sports dans les villes proposées par les états afin de faire contribuer un maximum de maires a cet évenement populaire.

Pas de distinction été/hiver

Je propose qu'on abandonne le principe de jeux d'été/jeux d'hiver, tout simplement car c'est plus lourd a mon sens d'organiser ça. Le jour ou une fédération de sport sur neige arrivera, faudra réfléchir a cette idée, mais si y'a des sports sur glace ça n'empêche pas de jouer en été (oui, le hockey peut se jouer en été, merci les patinoires).

Moins de sports, juste garder l'essentiel

Alors concernant les sports, je pense qu'on peut aller a l'essentiel plutôt que de s'éparpiller sur 300 sports différents. Déja, je propose que les sports gérés par les fédérations sportives actives (j'insiste la dessus) soient automatiquement intégrés dans le programme des jeux simlandais. Ces sports la seront gérés par les fédérations en charge de ces sports. On peut aussi ajouter des sports annexes non gérés par les fédérations (mais plutôt populaires, style rugby ou handball), mais dans l'idée faudrait qu'on arrive a un maximum de huit sports, pas plus.

Des jeux tout les deux ans

J'ai toujours eu la conviction que plus on rendait une chose rare, plus la chose est attendue (des Jeux Olympiques tout les ans auraient moins d'intêret au fond, alors que tout les quatre ans c'est bien plus intéressant et surtout plus attendu), donc je pense que faire en sorte que les jeux se déroulent tout les deux ans peut être une bonne chose. Ca rendrait la chose plus attractive.

Concernant la période et la durée

Pour la durée, je propose qu'on ne la change pas, deux semaines me semble tout a fait raisonnable. Concernant la période, plutôt que de la fixer pour juillet/août, on peut la fixer soit au mois de juin, soit au mois de septembre, en "ouverture" ou "cloture" des grandes vacances si j'ose dire. Ca permet de toucher un plus grand public (et ça permet aussi que l'évenement ne sois pas trop bouffé par le mercato ).

Abandonner les 16 anciens états

Je propose qu'on arrête enfin de faire participer les 16 anciens états et d'enfin "respecter" la régionalisation (qui date de 2011, c'est que cette réforme va bientôt avoir 5 ans bon dieu !), donc de passer aux dix actuels états. (j'entend déjà CFC hurler a la mort pour son football, mais j'ai une parade : on passe d'un format Euro a un format Copa America )

Qu'une partie de l'argent touchée par le COS soit reversée aux fédérations dans le besoin

Cette phrase fait très socialo-pauvre, mais je propose que le COS reverse un certain pourcentage de l'argent touché grâce aux appels d'offres concernant les jeux aux fédérations dans le besoin. Par exemple, 50% de l'argent touché par le COS peut servir a "financer" un fonds économique pour les fédérations sportives. (qui pourra aussi être alimenté par l'état, parce-que bon, vu la régularité des jeux simlandais... )

Changer les membres

On inclut d'office les présidents des fédérations et on peut éventuellement ajouter des citoyens neutres. (c'est la caution suisse du projet, avoir un truc neutre)

Ca en est ou ?

Ca en est ou ?

reponse demain

Putain y'a eu que quatres votes
Bon, je suppose que ça sera refusé donc je ne pense pas que ce soit la peine de faire une loi (quoi que, on sait jamais). RIP les jeux simlandais... (wait, c'est déja le cas)

Oui non mais la période n'est pas propice du tout aux votes mais le système s'essoufle, je l'ai déjà signalé à de multiplies reprise à CFC mais il répond aux abonnés absent, je ne suis que le législateur pas l'éxécutif, c'est dommage pour le forum mais bon , c'est ainsi...

Je me suspend à sa décision comme on dit dans le jargon**.

Mais bon après peut être que les débats reprendront et que tu devras revoir 2 ou 3 trucs, ça sert à ça à la base les débats. Bon après clairement c'est le nombre de votant qui n'a pas profité au projet, mais attends , tu vas halluciné aussi pour les autres hein t'inquiètes , j'ai laissé 2 3 semaines en plus pour m'adapter aux vacances, enfin là n'est pas le débat, enfin pas sur ce topic en tout cas.

Les JS tu peux proposer l'organisation sans forcément qu'il y est de lois aussi, après tout est ce nécessaire quand on rélféchit bien? Après je te donne simplement mon avis personnel.