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Projet 8:autorité de régulation des Telecom (ATTENTE)
| Auteur |
Message |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 15:07 Argent en votre possession: 8,658.78  Banque:0.00 Message(s) : 37466
A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens Klaw Whamphalie Valisk Thoulak Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
Steam: tonioaligrini
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 Proposition#8-Autorité de régulation des Télécoms après reprise-Hiphip85 ( DERNIERS VOTES).
 | | | | Citer: Simlandais,
Vous pouvez commencer à voter jusqu'au samedi 13 août 2016 20H00, Bon vote à tous. Ci dessous le lien du compte vote et le récapitulatif du projet. Il est utile de rappeler que toute fraude ou toute récidive dans le non respect des règles ci dessous seront envoyés au Juge Fédéral. Merci de votre compréhension.
Rappel
Le bulletin de vote évolue, il se fait désormais via le compte "Vote".
1-Merci de bien indiquer le titre de la proposition( numéro du projet +titre) et un des votes suivants : POUR, NSPP ou CONTRE. D'autres formes de réponses ne seront pas tolérées et rendront invalide le vote de manière automatique,merci d'avance de respecter cela, il ne peut y avoir qu'un seul vote par membre.
2-Les comptes de sim-compagnie, d'Etat, d'institutions, associations et fédérations sont strictement interdits lors des votes, le vote sera obligatoirement invalidé quelque soit le vote.
3-Les votes blancs sont comptés en cas de majorité de votes blancs le Speaker décide de reprendre les débats et les votes ou de s'en remettre au Président de la Fédération.Lien vers le compte "Vote".Antonio Aligrini, Speaker du Parlement Simlandais | | | | |
 : Création d'une autorité de régulation des Telecom - Projet #8 Parti/groupes de citoyens/citoyen(s): Convergence Démocratique Simlandaise Explication du projet: | | | | Citer: L'autorité de régulation des Telecom (à l'image de l'ARCEP en France) a un rôle très important au sein des Telecom. Notamment, elle sert d'intermédiaire entre l'Etat et les sociétés de Télécommunications (TV, Radio, Téléphonie, etc.) et régule l'ensemble. Afin d'éviter que tout parte à la dérive, cet organisme indépendant (mais restant sous le contrôle du gouvernement) permet l'attribution des numéros de téléphone, des fréquences FM, VHF, UHF mais aussi 3G, 4G, Satellite etc.
Elle peut également, si l'Etat le souhaite, créer des taxes d'attribution de fréquences, vendre une partie des fréquences pour un usage précis (ex: 755 MHz à 760 MHz pour la 4G) ou bien se réserver des fréquences pour des usages divers (ex: militaire).
Cet autorité est une idée déjà soulevée il y a un moment et récemment remis au goût du jour par différents citoyens | | | | |
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| 07 Août 2016, 13:19 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 15:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens Klaw Whamphalie Valisk Thoulak Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
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Proposition#8-autorité de régulation des Telecom -Hiphip85.
Résultats des votesLe projet sera soumis à la décision du Président de la Fédération ou de l'exécutif en général face à l'égalité parfaite entre les votes blancs et les votes contre.Pour rappel: les votes blancs sont comptés d'où cette décision.
Proposition#8-autorité de régulation des Telecom -Hiphip85.
liste des votants
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| 27 Août 2016, 14:00 |
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Tanaka
Argent en votre possession: Fermé
Banque: Fermé
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Ah c'est pas passé celui la , c'est pas grave , c'est pas bien futile 
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| 27 Août 2016, 19:36 |
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