Le peuple de Simland, les simlandais ou simlandiens, déclarent par la présente constitution leur unité.

Art. 1
1. La Nation de Simland est une micronation virtuelle et hébergée à l'adresse http://www.simland.eu.
2. La Nation de Simland est une république laïque, elle assure à ses citoyens la liberté et l'égalité sans distinction de races, d'origines et de croyances.
3. La monnaie officielle de Simland est le simléon, symbole §.
4. L’emblème de la Nation de Simland est le drapeau simlandais. La fête nationale est célébrée le 26 décembre, date de fondation du pays. La Capitale Fédérale de Simland est Utopia. La devise de Simland est "Quand nos villes se rejoignent".[/quote]

Art.2
1. Toute personne d’au moins 13 ans (dans vie réelle) s’inscrivant sur le forum Simland est considérée comme citoyen de la Nation de Simland et fait partie du peuple simlandais. Par cet acte, le nouveau citoyen s’engage à participer à la vie active de Simland et à en respecter toutes les règles à commencer par cette présente Constitution.
2. La majorité simlandaise s’obtient après 21 jours d’inscription au forum Simland et 50 messages écrits. Elle donne droit de création de Simcompagnies et de parti politique, de voter ainsi que la possibilité de faire apparaître sa ville sur la Carte Officielle de Simland.

Art. 3
La Constitution simlandaise prévaut sur les constitutions étatiques.

Art.4
1. Le Président est le garant de l'activité de Simland. Il nomme et révoque les membres du Gouvernement. Il est élu au suffrage universel direct pour une durée de 6 mois. Le nombre de mandats est illimité.
2. Il est le chef du Gouvernement et a pour tâche de le conduire et de l'aider dans ses actions pendant ses 6 mois de mandats.

Art. 5
Le Président est le premier représentant de Simland à l’étranger et est le symbole de l’indépendance et de l’identité du pays. Il est le chef de l’Armée simlandaise. Son autorité ne peut être remise en cause sauf dans le cas de l’Article 6.2

Art.6
1. En cas d’absence annoncée du Président, le Vice-Président le remplace jusqu’à son retour.
2. En cas d’absence non prévue du Président d’au moins 15 jours à partir de la date du dernier message posté, il peut être destitué de ses fonctions et remplacé par un gouvernant, ayant la confiance du peuple, alors nommé Président de la Nation de Simland à sa place. Voici la liste de l’ordre des gouvernants :

Président de la Nation de Simland
Vice Président (Colistier)
Ministre en charge de l’Intérieur

3. Si aucun des gouvernants ne souhaite être nommé Président, l’Équipe d’Administration de Simland déclare le pays en état de Crise Politique et met alors en place un Gouvernement Provisoire. Dans ce cas, l’Administration nomme un Chef du Gouvernement Provisoire, qui peut être ou non un Administrateur, qui sera en charge de terminer le mandat du Président en cours avec l’aide du Gouvernement qu’il nomme en gardant ou non les anciens ministres.

Art. 7
1. Les élections présidentielles simlandaises, organisées par l'administration, sont organisées tout les six mois, en octobre et en avril.
2. Elles durent deux à trois semaines.

Art. 8
1. Les campagnes officielles commencent dès le début de l'élection présidentielle. Deux jours avant le premier tour, l’administration clôt les inscriptions. La liste est donc définitive.
2. Afin de voir sa campagne validée, le candidat doit avoir un programme. La présence d'un colistier est obligatoire.
3. S'il n'y a que deux candidats, le second tour est annulé.

Art. 9
1. Les scrutins durent le week-end entier, du vendredi 18h au dimanche 21h généralement.
2. A l'issue du premier tour, les deux candidats ayant le plus de voix sont renvoyés au second tour. Si un des candidats obtient plus de 50% des voix, il est élu dès le premier tour.
3. Le candidat obtenant le plus de voix au second tour est élu Président de la Nation.

Art. 10
La passation de pouvoir a lieux maximum 7 jours après la fin des élections. Lors de cette passation, le Président dévoile le nouveau gouvernement.

Art. 1
1. Le Vice-Président est nommé par le Président de la Nation.
2. Le colistier du candidat à la Présidence est de facto Vice Président.

Art. 12
Le Vice-Président coordonne, conjointement avec le Président, les actions du Gouvernement et peut prendre directement en charge un Ministère.

Art. 13
1. Nommé par le Président, le Gouvernement doit être composé d'au moins deux ministres. Il peut inclure des secrétaires d'états est des conseillers spéciaux.
2. Il est dévoilé lors de la passation de pouvoir
3. Le Gouvernement, portant le nom du Président, est composé comme suit :
Président
Vice-Président
Ministre d'Etat/Ministre chargé des affaires intérieures
Ministres
Secrétaires d'état
Conseillers spéciaux

Art. 14
1.Les Ministres sont les principaux acteurs du Gouvernement. Ils sont les représentants du Gouvernement dans chacun des domaines dont ils ont la charge. Ils peuvent pour cela avoir la modération d’une partie du Forum Simland qui les concerne.
2. Les Ministres sont choisis parmi les citoyens majeurs de Simland.
3. Les Ministres peuvent remettre au Président leur démission à tout moment de leur mandat.

Art. 15
1. Les Secrétaires d’État aident les Ministres dans le domaine qui leur a été confié, qui peut être tout ou une partie du domaine du Ministère en question. Ils sont prédisposés à remplacer le Ministre en cas de démission de celui-ci.
2. Les Secrétaires d’État ne sont pas obligatoires dans un Gouvernement.
3. Les Secrétaires d’État sont choisis parmi la population majeure de Simland.

Art. 16
1. Les Conseillers spéciaux aident le Président et le Gouvernement dans le domaine qui leur a été confié, qui peut être tout ou une partie du domaine du Ministère en question.
2. Les Conseillers spéciaux ne sont pas obligatoires dans un Gouvernement.
3. Les Conseillers spéciaux sont choisis parmi la population majeure de Simland.

Art. 17
1. Aucun membre du Gouvernement ne peut être banni durant l’exercice de ses fonctions.
2. Si un membre du Gouvernement est accusé de faute grave, il devra se faire remplacer dans ses fonctions le temps du jugement.
3. En cas de faute grave avérée demandant la mise au ban (bannissement) d’un membre du Gouvernement, celui-ci sera limogé avant d’être banni.
4. Le Gouvernement est pénalement responsable des actions qu’il mène. Si certaines actions ou inactions mettent en danger l’intégrité de Simland, le Gouvernement peut être démis de ses fonctions par l’Administration qui applique alors l’article 6.3.

Art. 18
1. La Nation de Simland est composée 9 États - Lewsland, Hudson, Thoulak, Plaines de l'Avalon, Grandes Plaines, Simland Méridional, Queens, Génésie et Papaya - possédants chacun une capitale, un gouverneur et des lois spécifiques.
2. Chaque État est dirigé par un "Gouverneur" titre générique qui peut varier d'un état à l'autre.
3. Le Gouverneur dirige son État en association avec le Gouvernement de Simland sur les domaines d'importance (Économie, Intérieur, Affaires étrangères, Villes, Social).
4. Le découpage territoriale des états n'est reconnu qu'au niveau local de même pour les lois et constitutions étatiques.
5. En cas d'inactivité totale du Gouverneur élu au bout de 15 jours et si aucun maire ne peut devenir Gouverneur par intérim, l'état est placé sous tutelle du Gouvernement qui se chargera de trouver un remplaçant.

Art. 19
1. Le Gouverneur, représentant de l'état au Conseil des États, est le garant de l'activité de l'état et de la constitution de celui-ci.
2. Le Gouverneur est élu au suffrage universel direct par les maires (et, selon les états, les résidents) pour une durée de six mois.
3. Seul un maire peut-être élu Gouverneur d’État.
4. Les élections étatiques ont lieues en octobre, et durent 2 semaines. Elles sont organisés par le Gouvernement.

Art. 20
1. Le Conseil des États possède un rôle consultatif, il conseil et vote, éventuellement, sur demande du Président de Simland un projet, c'est-à-dire une loi concernant les états ou bien une action qui va être réalisée par le Gouvernement de la Nation.
2. Les représentants du Conseil des États sont les 9 Gouverneurs d'États de Simland.
3. Ils élisent pour six mois leur Président du conseil en interne, celui-ci doit-être un Gouverneur.
4. Le Président du conseil guide les débats et se charge de comptabiliser les votes. Il peut être remplacé à tous moments sur vote du conseil à la majorité absolue.

Art. 21
1. L'équipe d'administration est composée du webmaster de simland.eu et des administrateurs nommés par celui-ci.
2. L'administration est responsable des forums. Les administrateurs peuvent modifier le contenu d'un message ou même le supprimer si celui-ci est contraire aux lois simlandaises.

Art. 22
1. Le Juge Fédéral est le garant du pouvoir judiciaire simlandais.
2. Il est élu par les simlandais tout les 6 mois, son nombre de mandat n'est pas limité.
3. Si le Juge Fédéral est absent depuis plus d'un mois ou si celui-ci cumule son poste avec un poste exécutif, le Chef de la Police est nommé à sa place.

Art. 23
1. Les policiers sont choisis par le Juge Fédéral.
2. Ils veillent au respect des lois, de la constitution et de la charte des forums sur les forums Simland.

Art. 24
Un simlandais se voyant attribuer la modération d'un forum ou un accès spécial se doit de ne pas abuser de se droit dans un but personnel. Un abus de pouvoir est sanctionné d'un bannissement.

Art. 26
Tout citoyen majeur peut demander l'insertion sur la Carte de Simland de sa ville créée sous SimCity , Cities XL, les Sims ou Tropico si celle-ci possède plus de 2000 habitants.

Art. 27
1. Un maire ne peut placer plus de 4 villes sur la carte de Simland.
2. Au delà de 4 villes, un maire doit obtenir l'autorisation conjointe de l'académie et du Gouverneur de l'état concerné pour y installer une 5ème ville, qui doit être active à raison d'une mise à jour par mois. Est considérée comme 5e ville la dernière placée sur la carte par le maire. Celle-ci sera supprimée de la carte si elle ne répond pas aux critères d'activité.
3. Une ville ne peut avoir le même nom qu'une ville célèbre dans le monde même en y ajoutant "Nouvelle", "New", "Saint",...

Art. 28
La Constitution de la Nation de Simland et les lois s'appliquent
sur les forums Simland, sur le Wikisimland, sur la "page facebook" de Simland, sur tous les sites .simland.biz et sur le Chat Simland.


Art. 29
1. Une révision de la Constitution ne peut être appliquée sans un nombre de participants d'au moins 70% par rapport aux dernières élections présidentielles et de minimum 60% de votes favorables.
2. Il est prohibé de modifier l'article 29.1.
3. Un amendement (ajout d'articles sans modifier le texte) n'est pas concerné par l'article 29.1.
4. Tout vide juridique est laissé à l'appréciation de l'administration et de la Justice fédérale.