Ok merci de cette clarification

Puisque pour le COS nous attendons, je commence à me pencher sur un gros travail, les Lois! Souhaitez-moi bonne chance, je crois que je vais devenir fou.

Eh bien... Bonne chance Et bon courage

Voici donc un état des lieux, à chaud, des Lois avec mes commentaires juste en dessous.

• Loi Organique sur le Conseil des 10
  À abroger. Le C10 ne fonctionne pas. Un simple blabla servirait mieux les Gouverneurs comme cela était le cas avant.
• Loi Organique sur les compétences de l'État Fédéral et de états fédérés
  Très bien rédigée. On lit l'oeuvre du Riket. Mais manque parfois de précision pour rester finalement vague et laisse à l'interprétation. Le passage où on peu lire «dans la limite de leurs compétences». Je tiens pour exemple l'article 13. La Fédération et les états organisent le trafic aérien et maritime dans la limite de leurs compétences. Après ya le bon sens comme on dit souvent. Mais je le souligne tout de même.
• Loi sur l'Agence Spatiale Simlandaise
  Le Directeur de l'Agence c'est Sébastien. Est-ce qu'on lui laisse? Sinon rien à dire dessus. C'est plus une agence gadget qui ajoute du RP à Simland.
• Loi sur les Villes Historiques
  Il n'est pas écrit que lorsqu'un membre reprend ou que le maire d'une ville historique revient, celle-ci perd de fait son statut de ville historique. Ajouter ou spécifier un nombre maximum ou non de ville historique par État?
• Le Code Pénal
  j'y touche pas sinon je vais me faire fusiller par les anciens juges, Damet et la femme Bio. Puis de tout de façon ce n'est pas de mon ressort
• Loi sur la Justice
  Idem, je n'y touche pas. «Elles sont très bien rédigées» pour reprendre une citation
• Loi sur les marchés publics
  Je ne pense pas y toucher. Elle est bien rédigée et le système fonctionne bien.
• Loi sur les Simcompagnies
  Ric ou Yassou, vous devriez regarder l'article 2.3 et trouver cette fameuse liste afin de voir qui est en règle ou pas. Ensuite ça encadre bien la chose, mais c'est trop bureaucratique et je suis sûr que pas beaucoup de gens en a connaissance. Perso nous devrions peut-être même supprimer l'ONEES ou alors la revoir.
• Charte du Comité Olympique Simlandais
  On leur laisse le temps pour s'organiser sinon on tranchera dans le gras.
• Loi sur les rapports entre le Fédéral et le États
  Rien à touché.
• Le Code des Médias
  Il faut refaire toute la mise en page et corrigée quelques erreurs temporelle et le retravailler.
• Loi sur les salaires des fonctionnaires
  À retravailler en l'actualisant. Je vais travailler avec Ric/Yassou pour le coup puisqu'il aura la charge de mener cette réforme.
• Loi sur les jeux autorisés à Simland
  Je ne pense pas qu'il faut avoir ce genre de texte. Si je dois retravailler ce texte, je le moderniserais. Et ça tombe bien car il y a que l'Administration (en l'occurrence moi pour le coup ) qui, selon ce texte, peut modifier la liste des jeux officiels.
• Loi sur le bourse des nouveaux arrivants
  Je travaillerai avec Wah pour refaire cette loi et le montant alloué.
• Code sur l'Immobilier
  Alors est-ce qu'on supprime ce Code? car l'immobilier est une vaste farce. Ou alors on le garde mais je pense qu'il faut le réécrire. Je dis ça car il a été modifier par Thib sans qu'on est trace des articles antérieurs.
• Loi sur La Cartographie Nationale
  Hum je pense qu'il faudrait une personne externe à LCN, ou de moi, pour voir ce qui cloche ou pas avec cette loi. Peut-être inscrire un service minimum et le définir.
• Loi sur le Statut d'Utilité Publique
  Retravailler la mise en page Sinon je ne vois pas ce qui pourrais être amélioré dedans.
• Code des associations sportives
  Soit le supprimer soit le refondre en connaissance des différentes fédérations sportives.
• Loi sur la pétition populaire
  Refaire la mise en page et corriger quelques petites coquilles ici et là.
• Loi sur le Référendum
  Je touche à rien.
• Code des contrats et obligations
  A revoir, à réécrire et à supprimer ce qui est superflu ou alors fusionner certains articles.
• Le Drapeau de Simland
  Le drapeau à disparu. Il faut refaire la page et pourquoi pas copier sur ce qui se fait IRL pour le drapeau.

Pour le drapeau je suis tout à fait d'accord mais il faut que ça reste dans l'esprit je pense

Lorsque j'étais juge j'avais fait un rapport sur l'état des lois, je te le passe après

Oui ce serait fort sympathique de ta part Damet

Wah et Ric, je vous ai contacté par MP vis à vis des Lois sur la Bourse des nouveaux arrivants et sur la Grille des salaires

La loi sur les associations sportives fait-elle réellement doublon avec la charte du COS ? J'ai lu les deux et je t'avoue j'ai pas du tout cette impression

En dehors de ça ça me va

Loi sur les fédérations sportives vu qu'aujourd'hui, elle ne posent pas de problèmes, je ne suis pas certains que ce soit nécessaire de la conserver, sauf au cas où comme on dit mais bon, elles ne sont pas sources de problèmes pour qu'une loi leur impose quoique ce soit. Surtout que je serai curieux de savoir le nombre de dirigeants qui la connaissent.

Au pire il y a la charte du COS bien que pour moi ça soit différent, le COS met en avant l'organisation, le principe des J.S mais il n'a pas de compétences à mon sens à avoir pour les fédérations sportives qui savent se gérer très bien toute seule sans avoir de lois au dessus de la tête, si souci il y a à la limite mais ça ne vaut pas le coup d'imposer une loi actuellement sur ce domaine.

Non mais après voilà on peut simplifier beaucoup la loi sur les associations sportives, mais de là à en abroger toute législation, j'ai peur qu'on risque des abus, pas forcément maintenant mais dans le futur proche ou moyen

Ok pour simplifier la Loi sur les Fédération sportives alors

Je publierai ce soir

Effectivement, je suis dirigeant de fédé sportive, et je découvre ajd qu'il y a une loi

Je viens de terminer la correction de la loi sur les jeux autorisés à Simland ainsi que la loi sur les Fédérations sportives:

---

Je voudrais juste l'avis des ministres encore vivant dans ce Palais pour que je puisse avancer moi aussi