
Justice - Salon de discussion
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Jardas
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Mai 2007, 02:15 Argent en votre possession: 1,224.00 Banque:18,188.00 Message(s) : 9730 Localisation : 1 place de l'Hotel de Ville PBS Animus Spiritus, 16500 |GP|
A propos de vous: Animus Spiritus | Région : GP |
Etat: 05 | Grandes Plaines
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un pour l'économie, un autre pour le code pénal !  Double dose, c'est ça la rentrée littéraire à Simland : des posts-tsunami de Jardas ! 
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 AVALON : LA RIVE GAUCHE (chap I - MàJ du 21-09-13) ( 30677 clics ) -------------------- ...STILL ALIVE... -------------------- GRANDES PLAINES INFOS
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20 Août 2013, 00:21 |
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Sim Hurban
Citoyen
Inscrit(e) le : 09 Mars 2004, 20:29 Argent en votre possession: 26.73 Banque:40,312.00 Message(s) : 11267 Localisation : Quelque part dans le Souvenir
A propos de vous: Être de rang mythologique
Etat: 08 | Méridionie
Skype: Runak85
Steam: El tabarnakos del Québec
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Vraiment hâte de les lire Jardas 
_________________ Un souvenir qui devint une Légende qui devint un Mythe.
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20 Août 2013, 01:30 |
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georgeshub
Guide Supreme du Thoulak
Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47 Argent en votre possession: 335.00 Banque:6,659.00 Message(s) : 8857 Localisation : Lewsland
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Nooooooon, pas ça!!!! 
_________________ Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD
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20 Août 2013, 11:48 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens Klaw Whamphalie Valisk Thoulak Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
Steam: tonioaligrini
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Ha les posts-fleuve de Jardiland¤ Est-ce que tu vas encore moraliser? 
_________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.
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20 Août 2013, 15:22 |
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Carter
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29 Argent en votre possession: 268.00 Banque:0.00 Message(s) : 7581 Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |   
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
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Encore une fois le mot "procès" ne vous dit rien ? Et je ne parle même pas de l'absence totale de communication concernant le sujet, inadmissible.
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Roi légitime du Queens
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20 Août 2013, 18:43 |
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Sébastien
Citoyen
Inscrit(e) le : 27 Août 2011, 11:39 Argent en votre possession: 160.00 Banque:40,352.00 Message(s) : 11998
Etat: 09 | Papaya
Parti Politique: MC | Mouvement Citoyen
Skype: sebastien1220
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C'est limite un abus de pouvoir de la part de TAR la. (si c'est lui qui en est le responsable bien sur)
_________________ Retraité simlandais. Ancien président de la fédération
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20 Août 2013, 18:44 |
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AlexTheRabbit
Citoyen
Inscrit(e) le : 15 Avr 2012, 11:49 Argent en votre possession: 57.00 Banque:0.00 Message(s) : 1230 Localisation : Annecy
A propos de vous: アレクサンダー 알렉상드르
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Skype: Alexdela74
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Même pas un mot sur cette décision, comme le dit Carter il y a manqué total de communication 
_________________ (☝︎ ՞ਊ ՞)☝︎ (๑╹ω╹๑ ) ( ͡° ͜ʖ ͡°) ˚✧₊⁎❝᷀ົཽ≀ˍ̮ ❝᷀ົཽ⁎⁺˳✧༚ (c" ತ,_ತ)
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20 Août 2013, 18:45 |
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Leonard
Citoyen
Inscrit(e) le : 04 Sep 2005, 14:01 Argent en votre possession: 1,777.99 Banque:3,062.99 Message(s) : 4931 Localisation : Laval, QC
A propos de vous: SONOMA | SD |    
Etat: 08 | Méridionie
Parti Politique: SUN | Simland United
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ça part totalement en couille. Aucune directive, ce n'est pas ce que j'appel une justice. Il y a un topic pour les communiqué, ce n'est pas la pour rien. Aucune peine ne devrait être effectué si elle n'est pas notifiée la-contre. C'est juste inadmissible et pas du tout professionnel.
On en arrive quand même à des situations où des gens sont bannit par la justice et ne le savent même pas. Et venez pas me dire qu'il es sur X topics, car il doit être sur un seul. Non mais un peu de sérieux tout de même!!
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20 Août 2013, 18:48 |
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Carter
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29 Argent en votre possession: 268.00 Banque:0.00 Message(s) : 7581 Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |   
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
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Surtout qu'on me dit qu'il va y avoir un procès et tout ce qui s'en suite mais visiblement non.
_________________
Roi légitime du Queens
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20 Août 2013, 18:50 |
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Leonard
Citoyen
Inscrit(e) le : 04 Sep 2005, 14:01 Argent en votre possession: 1,777.99 Banque:3,062.99 Message(s) : 4931 Localisation : Laval, QC
A propos de vous: SONOMA | SD |    
Etat: 08 | Méridionie
Parti Politique: SUN | Simland United
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Non mais c'est simple. Je n'appel pas ça de la justice. Où sont les procédures? Pourquoi ne pas les suivre? Pourquoi aucun communiqué n'est-il sortis? C'est juste ridicule. Si c'est TAR qui as prononcé cette peine sans prendre le soin de l'annoncer même, j'appel à sa démission pour ingérance.
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20 Août 2013, 18:55 |
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Sébastien
Citoyen
Inscrit(e) le : 27 Août 2011, 11:39 Argent en votre possession: 160.00 Banque:40,352.00 Message(s) : 11998
Etat: 09 | Papaya
Parti Politique: MC | Mouvement Citoyen
Skype: sebastien1220
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C'est dur de dire ca mais...
_________________ Retraité simlandais. Ancien président de la fédération
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20 Août 2013, 18:56 |
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Tonio
Citoyen
Inscrit(e) le : 29 Fév 2008, 16:07 Argent en votre possession: 8,658.78 Banque:0.00 Message(s) : 37466
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Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
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Post-fleuve ( je ne défend personne)
Problème technique à première vue donc bon c'est assez compréhensible. Sinon ou Halotime a émis le souhait de créer un procès? A t-il envoyer un MP allant dans ce sens au Juge? Enfin, les avocats ont -ils envoyé un MP au Juge pour convenir d'un procès? Petit rappel de la Loi ( et elle vaut pour tout le monde)  |  |  |  | Citer: III. LE PROCÈS
A- Contexte
Tout d'abord, un procès n'aura lieu que dans la cadre d'un délit ou d'un crime (voir grille des infractions en haut de page) ou dans un litige entre deux Simlandais. En effet, les "crimes contre Simland" ne pourront être défendus étant donné la gravité de ces actes. La plupart du temps, le Juge fédéral (ou même l'administration en cas de grave problème) devra prendre une décision rapide, comme le bannissement temporaire, à l'encontre de l'individu concerné.
B- Déroulement
Dans le cas d'un procès, la procédure suivante devra être appliquée pour chaque affaire :
Délit ou crime commis par un membre,
Prise de contact par le Juge fédéral avec ce même membre pour l'informer de son infraction. Il lui expliquera alors le déroulement de l'affaire en lui indiquant les diverses possibilités de défense (avocat privé ou même l'auto-défense). L'accusé devra choisir dans un délai d'une journée son avocat, puis transmettre son choix au Juge Fédéral.
Après avoir reçu les informations concernant la défense, le Juge Fédéral choisira la date du procès (avec les disponibilités de chacun) qui se déroulera en direct du chat Simland. Il lui sera imposé de laisser un délai minimum de cinq jours, pour que l'avocat puisse s'imprégner du dossier et commencer à préparer la défense. Si les acteurs de ce procès n'arrivent pas à se mettre d'accord sur une éventuelle date dans un délai de dix jours après l'infraction, c'est le Juge fédéral qui tranchera. Dans le cas de non présence de l'accusé et / ou de son avocat, le Juge Fédéral rendra son verdict (et l'accusé ne pourra donc pas se défendre). A noter que si le membre a été mis en prison préventive, il le restera jusqu'à son procès.
Lors du procès, le Juge fédéral commencera à parler en indiquant la nature des faits (lieu, date,...) qui poussent à l'organisation du procès. Ce sera ensuite à l'avocat de défendre l'accusé. Les deux hommes pourront questionner l'accusé à leur guise. A noter que le procès peut être ouvert au public, mais que ce dernier ne devra faire aucun commentaire sous peine d'être réprimandé puis, si récidive il y a, bannissement du Chat. Après les débats, le Juge Fédéral annoncera la fin de l'audience et devra rendre son verdict dans un délai de deux jours. |  |  |  |  |
1. Halotime devait respecter la décision de TAR prononcé à son encontre, chose non faite selon le Juge Fédéral. 2. Il n'y a aucune loi ou encore aucune infraction qui empêche de mettre en "prison préventive" un membre ( ou encore en prison) un membre avant son procès ( cherchez moi la Loi qui dit le contraire). 3.C'est une décision que le Juge a prononcé avant et a décidé de l'appliquer maintenant, il a ses raisons il vous les expliquera par lui-même. 4. A moins que vous ayez fait de manière officielle dans les régles comment convenir d'un procès avec le Juge, vous n'avez aucune leçon à lui donner. 5.Si la Loi n'est pas respectée, je débannirai Halotime, encore faut-il le prouver et encore faut-il organiser un procès comme l'exige la Loi ( car elle doit être respectée!)
Ce sont déjà les questions que je me pose, ensuite, je cite les décisions officielles car ce sont elles qui valent avec les Lois à vous entendre: ( car il faut se fier aux Lois n'est-ce pas?)Alors respectons les: Petit rappel de la LoI SUR LA jUSTICE EN VIGUEUR: Petit rappel (en gras) sur ce qui a été fait ces derniers temps ( moins de 6 mois) par l'avocat désigné:  |  |  |  | Citer: Metri - Crime, suppression de sujet et insultes - Lien - 12/11/13 Halotime - Contravention, provocation - Lien - 25/04/13 Tonio - Contravention, provocation - Lien - 25/04/13 Wah31 - Contravention, provocation - Lien - 26/04/13 Yu Langlay - Contravention, provocation - Lien - 28/04/13 T. Kentleprix - Contravention, provocation - Lien - 28/04/13 Carter - Délit, insultes et provocations répétées - Lien - 30/04/13 Alex Lews - Contravention, provocation et agressivité - Lien - 01/05/13 Halotime - Contravention, non respect de la mesure d'évitement - Lien - 01/05/13 Halotime - Contravention, non-respect - Lien - 02/05/13 Sebastien12 - Contravention, non-respect - Lien - 02/05/13 T. Kentleprix - Contravention, provocation et agressivité - Lien - 03/05/13 Carter - Contravention, provocation et agressivité - Lien - 08/05/13 Leonard - Contravention, provocation et agressivité - Lien - 08/05/13 Sebastien12 - Contravention, provocation et agressivité - Lien - 08/05/13 Halotime - Contravention, provocation et agressivité - Lien - 08/05/13 Kentleprix - Délit, provocation et agressivité - Lien - 15/05/13 Carter - Délit, provocation et agressivité - Lien - 15/05/13 Wah31 - Contravention, agressivité et remarques désobligeantes - lien - 20/05/13 Wah31 - Crime, Double compte, fraude électorale et agressivité aggravée - lien - 20/05/13 Carter - Crime, Provocation et agressivité - Lien - 22/06/13 Sebastien12 - Délit, insultes envers un membre - Lien - 22/06/13 Sim Hurban - Contravention, Agressivité - Lien - 22/06/13 Halotime - Contravention, Agressivité - Lien - 22/06/13 Sim Hurban - Contravention, Agressivité - Lien - 07/07/13 Halotime - Délit, Agressivité, insultes - Lien - 16/07/13 Metri - Contravention, langage grossier - Lien - 16/07/13 [color=#4040BF]TheRabbit - Crime, double compte - Lien - 28/07/13 |  |  |  |  |
Petit rappel du Barreau Simlandais (qui prévaut aux yeux de la Loi même si la MAJ est ancienne, le Juge s'en expliquera) Aux yeux du Barreau Carter n'existe nul part,absolument aucun pouvoir en tant qu'avocat et donc aucun pouvoir pour décider d'un procès pour commencer. Donc c'est effectivement inadmissible de la part d'un avocat désigné ( ha en faite par qui?) de demander des comptes alors que tu n'es que le Gouverneur du Queens aux yeux de la Justice, commences par réguler ta situationet d'être dans la Loi!
Pour la décision de faire démissionner TAR, il y a la pétition allez y mais ayez des preuves de ce que vous avancer. Avant de crier au loup, regardez la Loi, que le Juge doit sans arrêt regarder, ce qui est vrai, mais que vous aussi avez le droit de regarder si il y a quelque chose. Maintenant ça va être très simple, l'Administration de Simland demande au Juge Fédéral de respecter dans les moindres détails les Lois et la Constitution Fédérale et au moindre manquement de ces textes, demande au Juge Fédéral d'appliquer scrupuleusement la dite Loi et les sanctions si il devait y en avoir. Il est à noter qu'aucune concessions sera faite ( je parle des demandes de débannir 2 ou 3 jours avant) puisque nous avons le devoir de respecter toutes les Loiset qu'aucune Loi nous y oblige Je demande au Gouvernement de faire de même dans les fonctions qui lui sont permises, nous ferons de même à l'Administration dans le pure respect des Lois.Puisque ce sont elles qui doivent être respectées avant tout faisons tous ainsi, c'est valable pour tous bien entendu. Donc TAR fera comme il le voudra et fera un procès selon les Lois en vigueur, enfin l'Administration demande également à ce que toutes les Lois en vigueur soit remise à jour dans la mesure du possible et le plus rapidemment possible. Voilà, encore une fois je ne défend personne ne particulier , je vous mets tous devant le fait accomplis.L'Administration ne se fiera qu'a celle-ci pour pouvoir agir dans le respect des pouvoirs bien sûret selon ce que les Lois nous accordent. Merci de votre compréhension pour ce dernier post.
_________________ Admin. : En cas de problème HURLEZ ICI!7 Hudson-Rétanie : Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie Actuellement :
Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.
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20 Août 2013, 19:40 |
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Leonard
Citoyen
Inscrit(e) le : 04 Sep 2005, 14:01 Argent en votre possession: 1,777.99 Banque:3,062.99 Message(s) : 4931 Localisation : Laval, QC
A propos de vous: SONOMA | SD |    
Etat: 08 | Méridionie
Parti Politique: SUN | Simland United
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Et bah moi ça me dérange que Mr se permettent de choisir où poster sa décision. On n'est pas obligé de lire chaque bla-bla pour suivre des décision ou des communiqué, et c'est pour ça qu'on crée des topics pour les choses importantes qu'on identifie au premier coup d’œil. Et même! Un retard peu être toléré, mais là, c'est presque une habitude puisque ni Halo, ni moi, ni Metri n'avons eu le droit à quelque chose d'officiel dans le topic prévu! L'administration ne devrait pas accepter de peine mise à la vavite qui ne peut pas attendre que Mr le juge rentre chez lui. On es pas dans l'urgence à savoir! Et ça permettra de contrôler un peu plus les peines, choses que j'aimerais bien pour éviter les abus.
Ensuite, pas besoin de sortir toutes les lois ( enfin en ce qui me concerne, pas Carter ), car je les connais. Et oui, on vois très bien que tout en chacun as le droit d'avoir un procès, mais là il n'y en as pas, et ne me sort pas le truc de la prison préventive. Les peines sont apparemment claires ( 1 semaines et 3 semaines ), et il n'est mentionné nul part de préventive. En ce qui concerne les avocats, tout en chacun peut se défendre de par lui même. Encore une fois, si une annonce avait été faîte, Halo aurait pu demander un procès. Mais tout passe en catimini. On as pas que ça à faire que de lire les bla-bla pour trouver des communiqué officiel.
Encore une fois, la justice se base sur de vague impression pour accuser tout en chacun de "provocation". Se basant sur des interprétation personnelle ( Le juge as-t-il au moins lu le sujet cette fois-ci?... ) Aucun dossier, aucun début de preuve inscrites, non rien du tout. Et ça se permet de bannir. Il s'agit de quelque chose de "grave", pas d'une simple amende.
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20 Août 2013, 19:54 |
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Tonio
Citoyen
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Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
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C'est la dictature Léonard.
L'Administration se fiera qu'aux Lois et à la Constitution, agissez selon les Lois en vigueur. Tu te plains de ne pas avoir que ça a faire de lire les communiqués mais tu te plains qu'il y en ait pas.
Agissez selon les Lois et l'Administration appliquera. J'ai pas que ça à faire de m'occuper de vos accusations moi aussi figures toi! C'est pas mon rôle. La Loi n'interdit pas que l'Administration agisse rapidement,a moins que tu me sortes une Loi qui fasse que.
Sinon portes plaintes, fais une pétition, bref comme tu voudras, nous on agira qu'en fonction des Lois, je voudrai pas être ingérent ou encore dictateur.
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20 Août 2013, 20:00 |
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Maël
Administrateur Forums
Inscrit(e) le : 18 Juin 2006, 18:03 Argent en votre possession: 7,206.00 Banque:2,811.00 Message(s) : 14203 Localisation : Bordeaux (33) | St-Louis sur Avalon (MX/06)
A propos de vous: St-Louis sur Avalon | PA |
Etat: 04 | Thoulak
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Sans déconner il y a encore 1 an on se serait plié aux jugements maintenant ça vient pleurer... Vous me soulez vraiment, ça en devient inutile de bosser pour vous, vous n'êtes qu'une bande de gamins casse couille trop chouchoutes. Ca fait 10 fois qu'on prévient halo à un moment donné il fait sévir et sur un forum normal ça ferait belle lurette que nombre d'entre vous seraient dehors !!!!!
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20 Août 2013, 20:06 |
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