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Justice - Salon de discussion 
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Retrouvez l'interview exclusive de lelex, juge fédéral, pour le Fangardien: http://fangardien.blogspot.com/

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  • Ministre de l'Environnement et du Tourisme [Jardas]
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14 Août 2009, 11:53
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.:: Juge Fédéral ::.

Bonjour à tous,

Ce jour, samedi 03 octobre 2009, Napoléon la Violette et Alex Lews sont maintenus en détention provisoire. Cette dernière est prolongée de 30h. Prochain communiqué bref, le dimanche 04 octobre à 16h (14h GMT).

New Amsterdam, le 3 octobre 2009
Lelex, Juge Fédéral


03 Oct 2009, 10:55
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Je veux pas faire le pénible concernant la procès public, mais les frais de justice ne sont pas forcément à la charge du plaignant. S'il est avéré que le plaignant a raison, les frais de justice doivent être facturés aux accusés. Je trouve par ailleurs que la loi sur la Justice devrait être complété d'un article sur les frais de justice, notamment la hauteur de ceux-ci et comme je viens de le dire à qui ils sont facturés.

A mon avis il ne faut pas se faire d'illusion Alex et Napoléon ne viendront pas au procès. Mais l'esprit est là et les absents ont toujours tort.

Bravo lelex tu gères tout ça de manière très professionnelle :)

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03 Oct 2009, 14:18
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Je trouve personnellement que les frais de Justice sont complètement inutiles à Simland.
C'est uen honte de faire payer quelqu'un qui porte plainte!
Et de toute façon, à quoi correspondent réellement ces frais de justice? Le Juge Fédéral ne reçoit il pas déjà un salaire?

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03 Oct 2009, 15:15
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Les frais ne sont en aucun cas versés au Juge Fédéral ! Mais au Trésor Public. Après, il me semble que lorsque tu as tenu le premier procès public, Max, il y avait des frais de justice de il me semble 100 ou 200§. Je reprends donc ce qui avait été fait en mettant le montant à 150§.

Personellement, je trouve inutile de faire payer car la justice doit à mon gout être gratuite à 100% (à l'exception de plainte dans le but de mettre le feu aux poudres).

Et merci Max pour ton compliment, ça me fait très plaisir :ok:


03 Oct 2009, 15:24
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Je n'ai jamais dit que les 150§ était pour toi, mais je ne vois pas, à Simland, ce qui qui coute 150§ pour ouvrir un procès.

Ca ne correspond à rien, cela pourrait (et devrait) être totalement gratuit!

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03 Oct 2009, 15:26
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Je viens de relire la loi L035 relative à la justice et au juge fédéral et il ne me semble pas avoir vu que quiconque devait payer hormis en cas d'amende. Donc légalement la justice simlandaise est gratuite hormis si un avocat demande un salaire à celui qu'il défend.

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03 Oct 2009, 15:30
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Je suis d'accord avec vous sur le point qu'il n'y a pas besoin d'établir des frais de justice ^^


03 Oct 2009, 15:32
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En effet, mais je me suis appuyé sur le dernier procès (le seul en fait) qui a été organisé, le 11 février 2009.

Le non lieu a été prononcé mais la partie plaignante a du verser au Trésor Public la somme de 300§ ! Ce que personnelemment, je trouve excessif. Et c'est ce qui m'a amené à réduire de moitié soit 150§. Si c'est ce qui dérange, le procès sera gratuit sans aucun problème.

EDIT ; le lien


03 Oct 2009, 15:34
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Oui absolumenet j'ai mis en place les frais de justice sans base légale. C'est une décision du Juge Fédéral parmi d'autres, c'est sur ça que je me suis basé. Vous savez, pour le JF, organiser et assister au procès public c'est du temps mis en jeu des fois pour des prunes (l'histoire entre Lucas et Seto, disons que personnellement, je m'en contrefichais.). Il me semble donc normal que ceux qui saississent la justice doivent payer un peu pour compenser ce temps (le JF est payé, mais cet argent va au Trésor Public et ça fait quelque recette supplémentaire...). Ces frais de justice doivent être adaptés à la situation de la personne, comme IRL (parfois même gratuit si la personne est un SDF p. ex.). C'est pour ça que je pense bon d'inclure un chapitre

ça me semble normal. Pour répondre à Zacksmachine "qu'est-ce qui coute" je lui répondrais : "le temps que le JF et la Police utilisent pour enquêter, préparer le dossier envoyés aux parties plaignantes et accusées, et assister au procès". Ce temps est payé par les salaires gouvernementaux, mais avec les frais de justice le gouvernement est ainsi "remboursé" voire largement exécentaire IRL.

Ceux qui usent des outils mis en place par l'Etat doivent payer. Et cela permets de baisser les impôts pour ceux qui ne les utilisent pas !

Tel est mon point de vue. Après c'est sur que c'est un large débat.... moi je souhaite pour simland une monnaie réaliste. ceci n'en fait-il pas partie ??

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03 Oct 2009, 22:22
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.:: Juge Fédéral ::.

Bonjour à tous,

Ce jour, dimanche 04 octobre 2009, Napoléon la Violette et Alex Lews sont maintenus en détention provisoire. Cette dernière est prolongée jusqu'au vendredi 09 octobre, 16h. Prochain communiqué bref, le mercredi 07 octobre à 17h (15h GMT) avec la date du procès.

New Amsterdam, le 4 octobre 2009
Lelex, Juge Fédéral


04 Oct 2009, 19:06
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A propos de vous: -Premier prix Harlem Désir pour la lutte contre l'EXTRÊME DROITE
-Prix Goncourt pour le livre "Comprendre l'EXTREME DROITE"
-Palme d'or pour la réalisation "La Haine de la haine"
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Je remarque que wahoo s'est connecté il y a 2 jours et le même jour Jardas perd beaucoup d'argent et Wahoo je le croais en découvert.Enfin c'est juste une remarque.... :/

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07 Oct 2009, 20:55
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Ce genre de remarque est à faire par MP, TAR juste pour information. Ensuite, il s'est avéré que certains membres puissent changer les sommes. En tout cas, je peux t'affairmer que l'administration travaille dessus et tout sera rétabli très rapidement.


08 Oct 2009, 13:12
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A propos de vous: Mafieux en CDI.
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
ville: Campton Queens
Klaw Whamphalie
Valisk Thoulak
Chilwaukee, Hudson.
Parti Politique: PRS | Parti Républicain Simlandais
Steam: tonioaligrini
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Je trouve très bien que le Juge ou certains membres s'inquietent de certaines évolutions douteuses de compte, cela prouve que l'Histoire de Napo et d'Alex a servis de leçon mais par pitié ne tombons pas dans la paranoia.

Exemple: on m'a demandé de m'expliquer sur ma somme actuelle qui a fortement baissée comme si quelque chose de mal s'était produit, j'ai juste fait un don très important dans le respect des règles et de la loi rien de plus.

C'est important qu'on s'en inquiete, c'est même rassurant mais je ne voudrais pas qu'on soupconne tout et tout le monde dès qu'il y a une transaction de faite. Voila , je dis juste ce que je pense de ces histoires de sommes et de comptes qui évoluent de façon douteuse.

Et si c'était le cas en quoi ça serait utile, il ne s'agit que de sommes virtuelles, c'est juste que ça rend les modérateurs et les admins du forum nerveux après l'histoire récente (ce qui se comprend d'ailleurs).

Je pense que l'enquête est d'une importance capitale ( sans faire de mauvais jeu de mot).

_________________
Admin. : 

En cas de problème HURLEZ ICI!

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7

Hudson-Rétanie : 

Lieutenant-Gouverneur de l'Hudson-Rétanie
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Actuellement : 

Maire de Campton, Waheidaitoshi, Valisk, Chilwaukee et Klaw
Armée Rouge : 

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Généralissime Andreï Toniov, Chef de l'Armée Rouge Thoulakienne.


08 Oct 2009, 16:30
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A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |Image
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
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tonio36 a écrit:
Je pense que l'enquête est d'une importance capitale ( sans faire de mauvais jeu de mot).


:D :D J'aime bien la petite précision qui donne à tous en tête le mauvais jeu de mot :))

_________________
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08 Oct 2009, 17:20
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