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Projet 12 - Garder les titres étatiques (Amendement) (ADOPT) 
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C'est noté Seb. Bon ba du coup je me suis réservé une semaine de "repos" pour les votes ( j'ai fait que ça pendant 3 semaines au passage :fou: ), reprise ce week end avec le compte " Vote". :ok:

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06 Juil 2016, 21:05
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On a dit qu'on en voulait plu, on va pas revoter 20 fois quand meme !

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12 Juil 2016, 09:28
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Roxboro a écrit:
On a dit qu'on en voulait plu, on va pas revoter 20 fois quand meme !


Je suis du même avis ! C'est voté point !


12 Juil 2016, 22:36
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Il va falloir revoter c'est le choix de Sébastien . Je le ferai ce week end je lancerai les votes, j'ai étais un peu absent ces 2 dernières semaines :fou:

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Combien de fois peut-on amender une loi ?

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13 Juil 2016, 16:41
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On votera deux fois contre et peut etre qu'ils comprendront mieux :ok:


15 Juil 2016, 10:20
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les votes débutent demain pendant 1 semaine j'ai oublié de le préciser.

"Ils comprendront", c'est pas le Gouvernement qui le demande hein.... C'est un choix d'un citoyen qui a voulu que les votes se fassent, on ne fait que respecter ce choix.

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Roxboro a écrit:
Combien de fois peut-on amender une loi ?


Autant de fois qu'un abruti ressortira ce truc !


19 Juil 2016, 23:01
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Ya pas du retard dans le temps de vote qui aurait du commencé y a 6 jours ?

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21 Juil 2016, 18:51
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Proposition#12-Amendement de la Loi L0004 sur la conservation des titres étatiques-Sébastien 12.




Citer:
Simlandais,

Vous pouvez commencer à voter jusqu'au samedi 30 juillet 2016 20H00, Bon vote à tous. Ci dessous le lien du compte vote et le récapitulatif du projet. Il est utile de rappeler que toute fraude ou toute récidive dans le non respect des règles ci dessous seront envoyés au Juge Fédéral. Merci de votre compréhension.

Rappel

Le bulletin de vote évolue, il se fait désormais via le compte "Vote".

1-Merci de bien indiquer le titre de la proposition( numéro du projet +titre) et un des votes suivants : POUR, NSPP ou CONTRE. D'autres formes de réponses ne seront pas tolérées et rendront invalide le vote de manière automatique,merci d'avance de respecter cela, il ne peut y avoir qu'un seul vote par membre.

2-Les comptes de sim-compagnie, d'Etat, d'institutions, associations et fédérations sont strictement interdits lors des votes, le vote sera obligatoirement invalidé quelque soit le vote.

3-Les votes blancs sont comptés en cas de majorité de votes blancs le Speaker décide de reprendre les débats et les votes ou de s'en remettre au Président de la Fédération.


Lien vers le compte "Vote".

Antonio Aligrini, Speaker du Parlement Simlandais









Citer:
Projet d'amendement

Projet 12 : Garder le folkore des titres étatiques.

Pour être clair sur ce truc :

  • Je fais pas ça pour emmerder Bonaparte et ceux qui vote pour. J'ai même voté NSPP, mais force est de remarquer que ce sujet fait polémique et que la solution pronée semble un peu trop radicale.
  • Des propositions alternatives ont été proposées et elles sont a débattre, je pense. Maël avait dit que tout le monde doit être logé a la même enseigne (en effet), mais pourquoi pas intégrer en dessous de l'image du rank le titre honorifique. Il semblerait que d'autres personnes soient d'accord avec ça, comme Saynwen.

La proposition, la voici :

Citer:
Concernant le rank que les gouverneurs porteront (la petite userbar verte), ce sera gouverneur pour tout le monde sans disctinction. Et on ajoute en petit en dessous le rank honorifique (consul de Papaya par exemple)

En ce qui concerne les lois fédérales / constitution, les gouverneurs seront des gouverneurs mais ça n'empêche pas la création de rank honorifique.

Ainsi, tout ce qui est patrimoine RP n'est pas supprimé : Tonio pourra, si il veut rester premier ministre du Queens de façon RP, et il pourra y avoir un roi RP au Queens.


Loi initiale

Citer:
Image

L0004-Loi d'Uniformisation des Titres des Gouverneurs.



  • Loi rédigée par M.Bonaparte, votée au Parlement le 03 juillet 2016



Préambule :

La présente loi intervient dans le but de mettre fin aux régimes spéciaux présent jusqu’alors dans la Fédération Simlandaise, son objectif est d’uniformiser les titres des dirigeants des états.

Titre Ier : Statut des dirigeants étatiques

Art-1 Les dirigeants étatiques sont des gouverneurs, en cela ils leur revient tous les pouvoirs qui leur sont confiés par la constitution fédérale.

Art-2 Aucun autre titre officiel que celui de gouverneur ne peut leur être attribuer.

Titre II : Exceptions locales

Art-3 Afin de préserver les particularités locales, les anciens titres seront tolérés à l’intérieur des états, mais ne seront pas mentionner de manière officielle, puisque interdit par la présente loi.

Art-4 Les dirigeants étatiques RP pourront conserver leurs postes et leurs titres de façon exclusivement honorifique puisque jugés liés aux particularités locales, cependant aucun pouvoir ne découlera de ces titres.

Titre III : Application de la loi

Art-5 La présente loi prend effet dès sa publication.

Art-6 Il appartient à chaque dirigeant étatique en place de renoncer publiquement à ses anciens titres et de mettre en conformité les constitutions étatiques.


23 Juil 2016, 14:09
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Roxboro a écrit:
Ya pas du retard dans le temps de vote qui aurait du commencé y a 6 jours ?


Roxboro a écrit:
Combien de fois peut-on amender une loi ?


Pour l'instant, on peut amender autant de fois qu'on veut ceci dit si c'est pour bloquer ça sert à rien ou contester une loi qui vous plaît pas. Le vote reste le vote, donc si je juge valable l'amendement( ou le Président de la Fédération) il pourra se faire en attendant des règles plus claires avec la réforme constitutionnelle( la dessus on attend CFC). Donc oui vous pouvez amender mais faites gaffe à pas saouler ou bloquer les projets et les gens.

Ensuite oui il y a du retard , premièrement j'ai été en vacance cette semaine, et je me suis permis 2 semaines de "relâchement" juste avant , j'ai fait que ça pendant les 3-4 semaines de juin, une petite pause s'imposait et le dernier vote date du 3 juillet, c'est pas si loin, je ne suis pas une machine, simplement un homme :))

Désolé du retard mais ça va vite se rattraper. :ok:

Voilà, vous pouvez poursuivre le débat pendant le vote dans la mesure où il se fait via le compte Vote il n'y aura plus de problème de visibilité ou de lisibilité.

Rendez vous samedi prochain pour le résultat, j'enverrai des codes de votes à l'image de ce qui se fait aux Présidentielles ou aux Générales. :ok:

J'expliquerai en détail via une annonce le rôle de ce code. Le Parlement se construit progressivement pour vous et nous aussi :fou:

EDIT: j'ai tenté d'améliorer la présentation également, là aussi progressivement je vous écoute, j'espère que c'est mieux que les autres fois, perso, ça me paraît mieux après j'imagine qu'il y aura toujours des insatisfaits :ok:

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Tonio a écrit:
-Sébastien 12.


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A voté sinon.

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23 Juil 2016, 23:03
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Proposition#12-Amendement de la Loi L0004 sur la conservation des titres étatiques-Sébastien 12.
Résultats des votes


Citer:
9 votes:

POUR: 5

CONTRE: 4

NSPP: 0


L'amendement est adopté et devra être inclus dans la loi.



Proposition#12-Amendement de la Loi L0004 sur la conservation des titres étatiques-Sébastien 12.
liste des votants


Citer:
PP12-001

PP12-002

PP12-003

PP12-004

PP12-005

PP12-006

PP12-007

PP12-008

PP12-009


31 Juil 2016, 20:19
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<3 sur vous ceux qui ont voté pour ! Je proposerai la version législatif d'ici quelques jours :)

(pas grave si vous avez voté contre, je ne vous en veux pas)

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31 Juil 2016, 20:23
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Du coup il faut rajouter dans la loi que dans le vert on met gouverneur, et en dessous on met le titre honorifique c'est bien ça ?

C'est ce que je comprend en lisant ça du moins : :)

"Concernant le rank que les gouverneurs porteront (la petite userbar verte), ce sera gouverneur pour tout le monde sans disctinction. Et on ajoute en petit en dessous le rank honorifique (consul de Papaya par exemple)

En ce qui concerne les lois fédérales / constitution, les gouverneurs seront des gouverneurs mais ça n'empêche pas la création de rank honorifique."


31 Juil 2016, 20:24
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