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(Archives : Constitution de la Seconde Rép. de Simland)
| Auteur |
Message |
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Zacksmachine
Citoyen
Inscrit(e) le : 27 Juin 2004, 13:38 Argent en votre possession: 10.00  Message(s) : 7652 Localisation : 1, Grand'Place 09000 Genesis(Valenciennes)
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[align=center]
. : CONSTITUTION DE LA SECONDE RÉPUBLIQUE DE SIMLAND : .[/align]
Je vous présente la nouvelle Constitution que je laisse à votre disposition. Sachez qu'elle a entièrement été rédigée par mes soins avec quelques conseils des membres du Gouvernement, notamment Jaguar et Ben Quo en qualité de Président et Vice Président.
Maintenant c'est à vous que reviens la tâche de lire et de commenter ce texte pour qu'il corresponde le plus possible à vos attentes, car c'est à vous et à nous tous qu'il est destiné!
Je vous laisse donc les 11 pages word à lire, si vous le voulez, imprimez la et lisez la à votre chevet.^^
Lire la Nouvelle Constitution
Je vais néanmoins faciliter la compréhension de ce texte en vous exposant mon analyse personnelle de la Constitution.
 | | | | Citer: Tout d'abord, je l'ai nommée Constitution de la SECONDE République de Simland, car la Constitution est intimement liée à la République et en est sa définition. C'est pourquoi à Simland, comme dans toutes les républiques, chaque changement de Constitution engendre un changement de République (comme la 5eme République française fondée par la Constitution de 1958).
J'ai tenu à ce que la Constitution soit claire et efficace, car l'ancienne Constitution était assez fouillis et certains articles était durs à retrouver. D'où la création de chapitres.
Acte préambulaire : Simland et le peuple:
Cette partie de la Constitution pose les bases du pays. Comme la fédéralité du pays, l'égalité des membres, la monnaie, les symboles ...
On retiendra de l'article 1 que TOUS les simlandais sont égaux devant la justice, y compris le Président.
Ensuite, il fallait donner un statut aux langues régionales et les autoriser officiellement pour les textes officiels. Comme le fait ramur city avec les 3 langues parlées. J'ai aussi inclus le simlish en tant que langue à part entière.
Pour le §§, j'ai bien stipulé qu'il ne pouvait être échangé contre de l'argent réel, par Paypal par exemple, cela évitera les dérives (même si c'est très peu probable). Enfin, j'y ait inclus la liberté de culte en essayant d'éviter les sectes et les débats houleux.
L'article 3 est très important, c'est celui qui stipule que TOUS les membres sont responsables de l'activité du pays. La deuxième phrase interdit les coups d'État et les prises de pouvoir illégales (un peu comme celle qui s'est passée entre napo et jaguar car napo n'avait pas véritablement démissionné mais enfin bref).
Acte premier : Les institutions politiques
C'est à mon sens, le but unique d'une constitution, mais comme celle que j'avais écrite il y a 4 ans (et oui c'est vieux) je ne voulais pas qu'on me redise qu'elle est incomplète, alors j'ai ajouté l'acte 2.
Titre Premier : Le Président
C'est important dans une constitution de donner le rôle de chaque représentant de l'État. Cet aspect était complètement absent dans l'ancienne constitution.
J'ai récapitulé les pouvoirs du Président dont la loi sur les référendums que je cite.
Sinon, quelques nouveautés, comme le fait que le Président ne peut avoir aucune autres fonctions pendant son mandat. Cela l'oblige à se mettre à 100% dans sa mission. On le laisse quand même s'occuper de ses villes.
L'article 7 est une conséquence de cette crise politique et donne les démarches à suivre en cas d'absence des têtes de l'État avec notamment le Président par Intérim(qui devient "chef du gouvernement provisoire) qui n'a pas exactement les même pouvoirs qu'un Président normal car il est nommé par des membres non élus (les admins). J'avais même pensé faire un article rien que sur lui.
Titre 2 : les élections
Cette fois, rien ne sera laissé au hasard, les principales caractéristiques des élections que nous connaissons aujourd'hui seront écrites noir sur blanc dans la Constitution.
Ce sont donc les Administrateurs qui les organisent. Par soucis d'équité, les administrateurs qui se présentes ne peuvent pas avoir accès à l'organisation des élections. Le calendrier devra être donné au minimum 40 jours avant le scrutin pour laisser le temps à la campagne de s'organiser
Le président devra nommer au minimum toutes les personnes susceptibles de le remplacer.
Titre 3 : le Gouvernement
Je passe sur les rôles du VP, des Ministres et les modalités de remplacement.
Notez que j'ai inclus le Ministre d'État et les Secrétaires d'États arrivés après la rédaction de l'ancienne Constitution.
Pour les Secrétaires d'État, j'ai permis d'ouvrir le poste aux mineurs car c'est le meilleur moyen de voir ce qu'il se passe au Gouvernement sans avoir trop de responsabilité. Le Secrétaire aura toujours un ministre qui sera son "parrain de gouvernement".
Titre 4 les états et gouverneurs
Cette partie est presqu'entièrement une reprise de la lois sur les gouverneurs.
Je me suis quand même permis de laisser la possibilité aux propriétaires immobiliers de voter car ça permettra une relance de l'immobilier, et donc de l'économie.
J'ai aussi ajouté la tutelle d'un état par un autre si l'état ne comporte aucun maire, ainsi que la possibilité à tous les maires des états alentours de prendre la tutelle de l'état. Il faut juste qu'il soit nommé par le dernier gouverneur avant sa disparition. De cette façon, on ne surcharge pas le travail du gouverneur voisin qui aurait du mal à administrer l'état vide. (j'espère que vous avez bien saisi le truc)
Titre 5 : justice admin et police
Cette partie est aussi largement copiée de la loi sur la justice.
L'administration, bien qu'elle ne soit pas nommée a un pouvoir très important. Je pense que c'est indispensable à Simland, même si ce n'est pas très démocratique.
J'ai aussi inclus les modérateurs et wikiadmins.
L'article 30 évitera l'affaire des détournements de fonds.
Acte deux : Les règles générales du forum simland
C'est l'acte qui concerne plus précisément la vie simlandaise et qui remplacerai en quelques sortes le code civil et pénal.
Titre 6 : les citoyens
Ici, rien de plus que l'ancienne constitution. A noter quand même que l'article 34 sera sans doute le plus utilisé de la constitution puisqu'il interdit le flood et les insultes et autres messages de haine.
Titre 7 : les simcompagnies
Rien d'intéressant à dire non plus ici, car c'est pour la plupart une reprise des lois économiques de Simland.
Titre 8 : Les Villes et la carte
Toujours une reprise de c qui existe déjà actuellement sur le forum si ce n'est que toutes les villes qui font leur demande d'installation, et qui n'a pas encore été mise en place ne sont pas encore considérée comme faisant partie de Simland, et ne peuvent pas participer aux projets étatiques et nationaux.
Titre 9 : révision et application
Titre important qui stipule bien qu'on ne peut plus modifier une loi, ni la constitution sans au moins avertir le peuple.
La constitution reste à la charge de l'administration tandis que les lois sont à celle du gouvernement.
D'ailleurs j'ai ajouté une close en prévention d'un vide juridique qui laisse choisir l'administration.
L'article 40 énumère tous les lieux ou les lois et la constitution s'appliquent ET ou toutes les preuves peuvent être recueillies incluant MSN. | | | | |
Je vous laisse répondre et d'ici la fin de la semaine je lancerai un sondage d'opinion pour avoir une idée synthétisée de votre avis.
_________________Zacksmachine,
Zacks pour les intimes.
-Ancien Concepteur des Cartes Officielles
-Ancien Journaliste interviewer
-Ancien Maire/Gouverneur de Genesis : Bassin de Simland
-Ancien PDG de NEXUS, LPS et Planète Sims
-Ancien Ministre de ... pas mal de choses
-Ancien Président de Simland!
  
"Stay on the scene ... like Zacksmachine!" J. Brown
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| 02 Nov 2009, 16:29 |
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Aachenar
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Mai 2009, 19:52 Argent en votre possession: 2,318.00 Banque:2,127.00 Message(s) : 3713 Localisation : Costa Concordia
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Parti Politique: SUN | Simland United
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Comme dans le forum privé, bon travail et surtout bravo pour ce texte, je n'ai rien à remarquer.   _________________
Ministre des Affaires Étangères (09/09-11/09) - Vice-Président / Président par intérim (11/09-04/10) - Président et cætera. - Vice-Président bis
Skype: aachenar1337
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| 02 Nov 2009, 17:00 |
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The Angel Resurrection
Citoyen
Inscrit(e) le : 31 Août 2007, 21:27 Argent en votre possession: 1,691.00 Banque:1,722.00 Message(s) : 8522 Localisation : Dans votre intimité **
A propos de vous: -Premier prix Harlem Désir pour la lutte contre l'EXTRÊME DROITE -Prix Goncourt pour le livre "Comprendre l'EXTREME DROITE" -Palme d'or pour la réalisation "La Haine de la haine"
Etat: 09 | Papaya
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Comme je te l'ai dejà dit, j'approuve entièrement _________________
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| 02 Nov 2009, 17:03 |
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Azert
Citoyen
Inscrit(e) le : 02 Jan 2006, 18:46 Argent en votre possession: 125.00 Message(s) : 1187
Etat: 05 | Grandes Plaines
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Très bon boulot !
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| 02 Nov 2009, 17:05 |
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Lucas
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Avr 2008, 08:47 Argent en votre possession: 7.00 Message(s) : 5259
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région | 
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
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je vais lire les 11 pages word et je te dirais rapidement ce que j'en pense !:ok: 
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| 02 Nov 2009, 17:13 |
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Jojo l'Haricot
Citoyen
Inscrit(e) le : 01 Mai 2009, 07:40 Argent en votre possession: 2,372.00 Banque:11,613.00 Message(s) : 5356 Localisation : Vancouver IRL
A propos de vous: Wassy |Lewsland Mao |  Luisbourbonburg | Plaines de l'Avalon Continental State|
Etat: 04 | Thoulak
Parti Politique: SUN | Simland United
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J'aime beaucoup la partie sur les gouverneurs elle est très bien pensée !
et sacré boulot bravo  _________________- Policier (2009-2010 et ACTUELLEMENT) - Gouverneur du Continental State (2009-2011) - Secrétaire d'état au Transport Aérien (2010 Gouvernement Jardas) - Fondateur de la SACS - PDG de Air Continental
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| 02 Nov 2009, 17:23 |
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Ben Quo
Citoyen
Inscrit(e) le : 24 Juin 2008, 19:10 Argent en votre possession: 4,779.00 Message(s) : 8213 Localisation : Green Hills | Hudson | SIMLAND
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Tu as déjà eu mon opinion sur la question d'où le fait que tu en es là à le publier. Je trouve juste dommage que tu n'es pas effectué de modification sur les gouvernants mais bon ce n'est pas un drame : je en fais pas bouder pour si peu ^^
Pourrais-tu simplement changer ce terme par Ministre en charge de l'Intérieur STP ? Cela évite d'avoir un ministre "réservé" à ce nom là
_________________
BEN QUO. SIMLANDIEN DE L'ANCIEN REGIME.
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| 02 Nov 2009, 17:23 |
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Seto
Citoyen
Inscrit(e) le : 20 Avr 2008, 20:03 Argent en votre possession: 3,409.86 Message(s) : 2100
A propos de vous: Aleopolis | Queens |
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C'est du très bon travail, j'ai pas fini de lire mais j'en ai lu pas mal déjà, et de ce que je vois, c'est vraiment bien
_________________
Maire d'Aleopolis
Ministre des Affaires Etrangères sous les gouvernements de
Sanosuke (Nov2008/Avril2009) et Mael (Sept2011)
Ancien Président de l'USC
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| 02 Nov 2009, 18:06 |
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Max
Citoyen
Inscrit(e) le : 13 Avr 2006, 13:31 Argent en votre possession: 0.00 Message(s) : 6559
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 Quelques questions / remarques !
Dans l'ensemble c'est excellent et ça s'imposait.
Dans l'ordre décroissant du no d'article :
Article 39 alinéa 2 : pourquoi est-ce que c'est désormais "fortement déconseillé" et non plus "interdit" comme auparavant ? Je suis pour le maintien de la formule "interdit" avec une exception historique pour New Amsterdam.
Article 34 alinéa 1 : je pense qu'il faut rajouter une liste plus exhaustive des messages/sujets interdits, comme dans la précédente Constitution. Ce serait plus clair.
Article 24 alinéa 2 : pourquoi cette limitation de mandats pour le Juge fédéral ?
Article 21/22 : je pense qu'il serait bon de désigner un mois d'élections générales pour les gouverneurs (par exemple décebre ou janvier). Cela permettrait non seulement de clarifier la situation mais en plus de mettre en place ce nouveau système rapidement avec des "élections générales" en décembre ou janvier qui viennent déjà.
Article 18 : je pense que le fait qu'un ministre devant être banni doit démissionner avant d'être banni est assez contre-productif, démissionner c'est volontaire ! Donc il faudrait plutôt dire "être limogé avant d'être banni" pour éviter des problèmes éventuels.
Article 17 alinéa 3 : contre. La majorité simlandaise est tout de même une étape essentielle qui prouve à son terme que le citoyen connait un minimum (nécessaire pour être désigné au gouvernement) Simland.
Article 16 alinéa 4 : contre. C'est arrivé plusieurs fois qu'un ministre démissionne et revienne ensuite plus tard dans le gouvernement. Je ne vois pasp ourquoi il faudrait limiter cela.
Article 5 alinéa 4 : Contre. Nombre de présidents étaient en même temps gouverneur et je ne vois pas où serait le problème !
Sinon j'approuve tout le reste, et bravo pour le travail
_________________
[center]9ème Président de Simland & Retiré temporairement de la vie simlandaise[/center]
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| 02 Nov 2009, 18:17 |
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lelex
Citoyen
Inscrit(e) le : 24 Mars 2007, 10:39 Argent en votre possession: 3.00 Message(s) : 3060 Localisation : Dans mon EPHAD simlandais
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
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Rien à redire tout est dit ^^
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| 02 Nov 2009, 19:14 |
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Lucas
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Avr 2008, 08:47 Argent en votre possession: 7.00 Message(s) : 5259
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
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J'ai à peine lu jusqu'au titre sur les élections présidentielles et je suis déjà assez contre... Pourquoi ?
Car la constitution n'a pas le rôle d'être aussi précise sur tout. Il faut un minimum de "mou" pour que chaque cas soit différent, rien que pour les élections présidentielles des conditions inutiles et qui seront modifiées très souvent en concret sont imposée et à l'administration et aux candidats. Je continuerais plus tard mais cette constitution a un goût de recueil des lois... Une constitution doit laisser du mou voir du vague partout pour permettre dessus de pouvoir avoir certaines libertés d'actions en réalité, voir ajouter des lois facilement modifiables dans la BaO.
Aussi : je suis tout à fait contre le fait qu'un président ne peut pas avoir d'autres activités que président sur le côté, quelle est l'utilité de cette article ? Donc si quelqu'un est à la tête d'une simco ou asso il doit forcément l'abandonner même si ça fonctionne bien ? Je pense notamment au plan marshall que je dirige... Je vois pas l'utilité d'empêcher un président de réaliser d'autres choses en privé pour Simland !!! C'est honteux de dicter aussi "carré" la conduite que doit avoir chacun... La constitution n'est pas office de bible pour Simland...
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| 02 Nov 2009, 19:58 |
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Aachenar
Citoyen
Inscrit(e) le : 28 Mai 2009, 19:52 Argent en votre possession: 2,318.00 Banque:2,127.00 Message(s) : 3713 Localisation : Costa Concordia
Etat: 02 | Hudson-Rétanie
Parti Politique: SUN | Simland United
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Il veut dire abandonner tout poste officiel, genre gouverneur.
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Ministre des Affaires Étangères (09/09-11/09) - Vice-Président / Président par intérim (11/09-04/10) - Président et cætera. - Vice-Président bis
Skype: aachenar1337
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| 02 Nov 2009, 20:10 |
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Lucas
Citoyen
Inscrit(e) le : 03 Avr 2008, 08:47 Argent en votre possession: 7.00 Message(s) : 5259
A propos de vous: [url=Lien Ville]Ville[/url] | Région |
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
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Ben même, où est le problème de vouloir être gouverneur et président à la fois si on arrive à additionné les deux ?
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| 02 Nov 2009, 20:12 |
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Alex Lews
Grand Inquisiteur Impérial
Inscrit(e) le : 25 Oct 2007, 19:27 Argent en votre possession: 4,175.75 Banque:12,838.00 Message(s) : 13799 Localisation : Devine.
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Très bien Zacks. J'espère avoir le temps prochainement pour pouvoir étudier cette nouvelle version de la constitution, en tout cas félicitations pour le travail !
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| 02 Nov 2009, 20:17 |
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Ben Quo
Citoyen
Inscrit(e) le : 24 Juin 2008, 19:10 Argent en votre possession: 4,779.00 Message(s) : 8213 Localisation : Green Hills | Hudson | SIMLAND
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Pour répondre aux dires sur l'article disant que le Président ne peut avoir d'autre activité, Zacks nous a dit en privé que c'était pour être bien centré sur son mandat mais aussi pour ne pas toucher d'argent de part une société privée et/ou public. Si mes souvenirs sont bons bien sur ^^
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BEN QUO. SIMLANDIEN DE L'ANCIEN REGIME.
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| 02 Nov 2009, 20:35 |
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