Cookies : informations relatives aux lois de l'Union Européenne

Les cookies assurent le bon fonctionnement de l'ensemble des services Simland. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus OK

Se connecter à Simland

 

 

 

J’ai oublié mon mot de passe





Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.  [ 74 messages ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3, 4, 5  Suivant
[Archive] IVe Consitution de la Nation de Simland 
Auteur Message
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 27 Août 2011, 11:39
Argent en votre possession:
160.00

Banque:
40,352.00

Message(s) : 11998
Etat: 09 | Papaya
Parti Politique: MC | Mouvement Citoyen
Skype: sebastien1220
J'aimerai apporter mes avis sur ce premier jet qui me semble bien, sauf a un seul article :

Citer:
1. Toute personne d’au moins 13 ans (dans vie réelle) s’inscrivant sur le forum Simland est considérée comme citoyen de la Nation de Simland et fait partie du peuple simlandais. Par cet acte, le nouveau citoyen s’engage à participer à la vie active de Simland et à en respecter toutes les règles à commencer par cette présente Constitution.


Je ne suis pas du tout d'accord avec la premiére partie de cet article, vous me comprendrez surement.
Si on suit ton avis, seules les personnes ayant + de 13 ans sont citoyens. Ca me pose un probléme, car c'est très très raciste :d tout le monde peut cacher son vrai âge en donnant un faux age et ca pourrait penaliser certaines personnes (moi le premier :)) ) car ils ne pourront pas être citoyen.

Je propose de remplacer cet article par ceci :

Citer:
1. Toute personne s’inscrivant sur le forum Simland est considérée comme citoyen de la Nation de Simland et fait partie du peuple simlandais. Par cet acte, le nouveau citoyen s’engage à participer à la vie active de Simland et à en respecter toutes les règles à commencer par cette présente Constitution.


Je pense que certaines personnes comprendront mon cas :))

_________________
Retraité simlandais.
Ancien président de la fédération


28 Nov 2012, 17:59
Profil
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Les personnes de moins de 13 ans doivent avoir l'accord de leurs parents :ok: Donc cet article a tout son sens, tu es considéré comme citoyen si tes parents t'ont donné l'autorisation (légalement parlant bien sur :)) )

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


28 Nov 2012, 18:16
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29
Argent en votre possession:
268.00

Banque:
0.00

Message(s) : 7581
Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
Comment le prouver aussi ?

_________________
Image

Roi légitime du Queens


28 Nov 2012, 18:57
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 08 Juil 2007, 15:08
Argent en votre possession:
0.00

Banque:
0.00

Message(s) : 14690
Localisation : Kalos Mégapolis - Simland Méridional
A propos de vous: KALOS | État du SD | ImageImageImageImage
Etat: 06 | Génésie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
georgeshub a écrit:
Modifications apportées :

Citer:
Art.6
1. En cas d’absence annoncée du Président, le Vice-Président le remplace jusqu’à son retour.
2. En cas d’absence non prévue du Président d’au moins 15 jours à partir de la date du dernier message posté, il peut être destitué de ses fonctions et remplacé par un gouvernant, ayant la confiance du peuple, alors nommé Président de la Nation de Simland à sa place. Voici la liste de l’ordre des gouvernants :

Président de la Nation de Simland
Vice Président (Colistier)
Ministre en charge de l’Intérieur

Seul le colistier peut devenir président, si celui-ci décline, l'actuel Président ou l'administration choisira le remplaçant parmi le gouvernement.



Je suis d'accord avec les premiers articles. Sur celui ci je suis plus mitigé. Tu dit que seul le PR et le VP peuvent etre président (les deux élus) néanmoins y a la dedans une histoire de remplaçant parmi les membres du gouv.
Perso je pense qu'on doit laisser le trio PR/VP/Ministre Vérité comme seuls membres pouvant etre désigné Président durant le mandat effectif.

_________________
HALOTIME, 22th president-elect of the nation of Simland

Image


Expérience Simlandaise : 
Image
Image
Image
Image
Image
Image
PRÉSIDENT DE SIMLAND | Empereur de Méridionnie

Fondateur du Comité Progressiste Simlandais | Fondateur d'Aperture-Umbrella Corporation | Ex-Secrétaire Général du Nouveau Parti Violetiste | Ex-Vice Président chargé des Affaires étrangères et de la Défense (Jardas) | Ex-Vice Président chargé de la Vérité (Fololilalimb)


28 Nov 2012, 19:36
Profil Site internet
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Oui mais si ,comme l'avait fait Folo, le PR change de VP c'est le nouveau VP qui devient président.
:))

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


28 Nov 2012, 19:51
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 08 Juil 2007, 15:08
Argent en votre possession:
0.00

Banque:
0.00

Message(s) : 14690
Localisation : Kalos Mégapolis - Simland Méridional
A propos de vous: KALOS | État du SD | ImageImageImageImage
Etat: 06 | Génésie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
Exact mais le Président par intérim (anciennement VP), dénomination officielle car seul peut etre PRESIDENT DE SIMLAND un simlandais élu à cet effet, ne peut pas laisser son siège à son VP par intérim. Tu voit ou je veux en venir ? :)) (remember JBAR => KRIDES =/=> RIC)

_________________
HALOTIME, 22th president-elect of the nation of Simland

Image


Expérience Simlandaise : 
Image
Image
Image
Image
Image
Image
PRÉSIDENT DE SIMLAND | Empereur de Méridionnie

Fondateur du Comité Progressiste Simlandais | Fondateur d'Aperture-Umbrella Corporation | Ex-Secrétaire Général du Nouveau Parti Violetiste | Ex-Vice Président chargé des Affaires étrangères et de la Défense (Jardas) | Ex-Vice Président chargé de la Vérité (Fololilalimb)


28 Nov 2012, 19:58
Profil Site internet
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Ah oui bien sûr, okay j'ai compris^^

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


28 Nov 2012, 20:06
Profil
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
georgeshub a écrit:
Citer:
TITRE I : DES ÉTATS ET DES GOUVERNEURS DE LA NATION DE SIMLAND

Art. 13
1. La Nation de Simland est composée 9 États possédants chacun une capitale, un gouverneur et des lois spécifiques.
2. Chaque État est dirigé par un "Gouverneur" titre générique qui peut varier d'un état à l'autre.
3. Le Gouverneur dirige son État en association avec le Gouvernement de Simland sur les domaines d'importance (Économie, Intérieur, Affaires étrangères, Villes, Social).
4. Le découpage territoriale des états n'est reconnu qu'au niveau local de même pour les lois et constitutions étatiques.
5. En cas d'inactivité totale du Gouverneur élu au bout de 15 jours et si aucun maire ne peut devenir Gouverneur par intérim, l'état est placé sous tutelle du Gouvernement qui se chargera de trouver un remplaçant.
6. La Constitution simlandaise prévaut sur les constitutions étatiques.

Art. 14
1. Le Gouverneur siège dans la capitale d'état.
2. Les conditions de destitution du titre de "Capitale d'état" à une ville varies selon les États.

Art. 15
1. Le Gouverneur, représentant de l'état au Conseil des États, est le garant de l'activité de l'état et de la constitution de celui-ci.
2. Le Gouverneur est élu au suffrage universel direct par les maires (et, selon les états, les résidents) pour une durée de six mois.
3. Seul un maire peut-être élu Gouverneur d’État.
4. Les élections étatiques ont lieues en octobre, et durent 2 semaines. Elles sont organisés par le Gouvernement.

Art. 16
1. Le Conseil des États possède un rôle consultatif, il conseil et vote, éventuellement, sur demande du Président de Simland un projet.
2. Les représentants du Conseil des États sont les 9 Gouverneurs d'États de Simland.
3. Ils élisent pour six mois leur Président du conseil en interne, celui-ci doit-être un Gouverneur.
4. Le Président du conseil guide les débats et se charge de comptabiliser les votes. Il peut être remplacé à tous moments sur vote du conseil à la majorité absolue.

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


29 Nov 2012, 18:55
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 08 Juil 2007, 15:08
Argent en votre possession:
0.00

Banque:
0.00

Message(s) : 14690
Localisation : Kalos Mégapolis - Simland Méridional
A propos de vous: KALOS | État du SD | ImageImageImageImage
Etat: 06 | Génésie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
georgeshub a écrit:
Citer:
TITRE I : DES ÉTATS ET DES GOUVERNEURS DE LA NATION DE SIMLAND

Art. 13
1. La Nation de Simland est composée 9 États possédants chacun une capitale, un gouverneur et des lois spécifiques.
2. Chaque État est dirigé par un "Gouverneur" titre générique qui peut varier d'un état à l'autre.
3. Le Gouverneur dirige son État en association avec le Gouvernement de Simland sur les domaines d'importance (Économie, Intérieur, Affaires étrangères, Villes, Social).

4. Le découpage territoriale des états n'est reconnu qu'au niveau local de même pour les lois et constitutions étatiques.
5. En cas d'inactivité totale du Gouverneur élu au bout de 15 jours et si aucun maire ne peut devenir Gouverneur par intérim, l'état est placé sous tutelle du Gouvernement qui se chargera de trouver un remplaçant.

Art. 14
1. La Capitale d'état est le siège des institutions étatiques, mais aussi celle du Gouverneur.
2. Les conditions de destitution du titre de "Capitale d'état" à une ville varies selon les États.

Art. 15
1. Le Gouverneur, représentant de l'état au Conseil des États, est le garant de l'activité de l'état et de la constitution de celui-ci.
2. Le Gouverneur est élu au suffrage universel direct par les maires (et, selon les états, les résidents) pour une durée de six mois.
3. Seul un maire peut-être élu Gouverneur d’État.
4. Les élections étatiques ont lieues en octobre, et durent 2 semaines. Elles sont organisés par le Gouvernement.

Art. 16
1. Le Conseil des États possède un rôle consultatif, il conseil et vote, éventuellement, sur demande du Président de Simland un projet.
2. Les représentants du Conseil des États sont les 9 Gouverneurs d'États de Simland.
3. Ils élisent pour six mois leur Président du conseil en interne, celui-ci doit-être un Gouverneur.
4. Le Président du conseil guide les débats et se charge de comptabiliser les votes. Il peut être remplacé à tous moments sur vote du conseil à la majorité absolue.



J'ai modifié la durée, retiré la mention de "régions" (obsolète) etc sinon c'est très bien. Peut etre faut il préciser que le gouvernement est libre de se passer de l'avis du CE. Que la constitution nationale prévaut sur les constitutions étatiques.

_________________
HALOTIME, 22th president-elect of the nation of Simland

Image


Expérience Simlandaise : 
Image
Image
Image
Image
Image
Image
PRÉSIDENT DE SIMLAND | Empereur de Méridionnie

Fondateur du Comité Progressiste Simlandais | Fondateur d'Aperture-Umbrella Corporation | Ex-Secrétaire Général du Nouveau Parti Violetiste | Ex-Vice Président chargé des Affaires étrangères et de la Défense (Jardas) | Ex-Vice Président chargé de la Vérité (Fololilalimb)


29 Nov 2012, 20:34
Profil Site internet
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
L'article 13.5 varie en fonction des régions c'est pour ça que je ne voulais pas le mettre ;)

Pour la Constitution :
Citer:
Article 13.6 ajouté
La Constitution simlandaise prévaut sur les constitutions étatiques.

Pas de principe de non-rétroactivité, ça a déjà causé assez d'ennuis

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


30 Nov 2012, 17:40
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 08 Juil 2007, 15:08
Argent en votre possession:
0.00

Banque:
0.00

Message(s) : 14690
Localisation : Kalos Mégapolis - Simland Méridional
A propos de vous: KALOS | État du SD | ImageImageImageImage
Etat: 06 | Génésie
Parti Politique: UFS | Union des Forces Simlandaises
J'aurais aimé imposer cela. Sinon n'importe quel clown, comme TGH, va imposer des règles fantasque pour couvrir son inactivité.
Idem pour la prévalence de la constitution sur celle des états. Je crois que les tenants de la confédération auront du mal à me faire avaler qu'en appliquant ces deux articles, on empiète sur leurs plates bandes. Ils seront libre et ils le resteront, peu importe qu'on exige des résultats.

_________________
HALOTIME, 22th president-elect of the nation of Simland

Image


Expérience Simlandaise : 
Image
Image
Image
Image
Image
Image
PRÉSIDENT DE SIMLAND | Empereur de Méridionnie

Fondateur du Comité Progressiste Simlandais | Fondateur d'Aperture-Umbrella Corporation | Ex-Secrétaire Général du Nouveau Parti Violetiste | Ex-Vice Président chargé des Affaires étrangères et de la Défense (Jardas) | Ex-Vice Président chargé de la Vérité (Fololilalimb)


30 Nov 2012, 18:49
Profil Site internet
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29
Argent en votre possession:
268.00

Banque:
0.00

Message(s) : 7581
Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
Comme c'est le cas aux States, prévoir un article sur le fait que ce que ne prévoit pas la constitution fédérale, la constitution fédérée prend le relais.

"1. La Capitale d'état est le siège des institutions étatiques, mais aussi celle du Gouverneur."

Je suggère d'enlever cet article, dans le sens où l'on peut voir ça IRL où les institutions sont dispersées sur le territoire.

_________________
Image

Roi légitime du Queens


30 Nov 2012, 18:59
Profil
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Président Halotime a écrit:
J'aurais aimé imposer cela. Sinon n'importe quel clown, comme TGH, va imposer des règles fantasque pour couvrir son inactivité.
Idem pour la prévalence de la constitution sur celle des états. Je crois que les tenants de la confédération auront du mal à me faire avaler qu'en appliquant ces deux articles, on empiète sur leurs plates bandes. Ils seront libre et ils le resteront, peu importe qu'on exige des résultats.

Les tenants de la confédération, deux ou trois qui ne vont pas apporter quelque chose de très objectifs alors que minimum la moitié des simlandais seront pour cela.

Carter a écrit:
Comme c'est le cas aux States, prévoir un article sur le fait que ce que ne prévoit pas la constitution fédérale, la constitution fédérée prend le relais.

"1. La Capitale d'état est le siège des institutions étatiques, mais aussi celle du Gouverneur."

Je suggère d'enlever cet article, dans le sens où l'on peut voir ça IRL où les institutions sont dispersées sur le territoire.

Je vais le faire, c'est une bonne idée :)

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


30 Nov 2012, 20:47
Profil
Guide Supreme du Thoulak
Guide Supreme du Thoulak
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 21 Déc 2011, 16:47
Argent en votre possession:
335.00

Banque:
6,659.00

Message(s) : 8857
Localisation : Lewsland
Citer:
TITRE VI : DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES

Art. 17
1. Les élections présidentielles simlandaises, organisées par l'administration, sont organisées tout les six mois, en octobre et en avril.
2. Elles durent deux à trois semaines.

Art. 18
1. Les campagnes officielles commencent dès le début de l'élection présidentielle. Deux jours avant le premier tour, l’administration clôt les inscriptions. La liste est donc définitive.
2. Afin de voir sa campagne validée, le candidat doit avoir un programme. La présence d'un colistier est facultative.
3. S'il n'y a que deux candidats, le second tour est annulé.

Art. 19
1. Les scrutins durent le week-end entier, du vendredi 18h au dimanche 21h généralement.
2. A l'issue du premier tour, les deux candidats ayant le plus de voix sont renvoyés au second tour. Si un des candidats obtient plus de 50% des voix, il est élu dès le premier tour.
3. Le candidat obtenant le plus de voix au second tour est élu Président de la Nation.

Art. 20
La passation de pouvoir a lieux maximum 7 jours après la fin des élections. Lors de cette passation, le Président dévoile le nouveau gouvernement.

_________________
Anciennement : Vice-Président de la Nation, Ministre d'État, Ministre de la Vérité, Ministre de l'Intérieur, Leader du Lewsland, Commissaire d'État à la Reconnaissance, Président puis Vice-Président du RPD


01 Déc 2012, 14:15
Profil
Citoyen
Citoyen
Avatar de l’utilisateur

Inscrit(e) le : 13 Oct 2009, 18:29
Argent en votre possession:
268.00

Banque:
0.00

Message(s) : 7581
Localisation : Palais Royal, Zeroing City
A propos de vous: Zeroing City | Royaume du Queens |ImageImageImageImage
Etat: 07 | Queens
Parti Politique: PNC| Parti National-Capitaliste
Citer:
TITRE VI : DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES

Art. 17
1. Les élections présidentielles simlandaises, sont organisées par l'administration tous les six mois, soit en octobre et en avril.
2. Elles durent entre deux à trois semaines.

Art. 18
1. Les campagnes officielles commencent dès le début de l'élection présidentielle. Deux jours avant le premier tour, l’administration clôt les inscriptions. La liste sera donc définitive sauf retrait volontaire d'une candidature.
2. Afin de voir sa campagne validée, le candidat doit avoir un programme. La présence d'un colistier est facultative.
3. S'il n'y a que deux candidatures, l'élection se fera à un tour.

Art. 19
1. Les scrutins durent le week-end entier, du vendredi 18h au dimanche 21h.
2. Les heures sont susceptibles d'être légèrement modifiées selon les cas.
3. A l'issue du premier tour, les deux candidatures ayant le plus de voix sont renvoyées au second tour. Si une des candidatures obtient plus de 50% des voix, elle est élue dès le premier tour.
4. Le candidat obtenant le plus de voix au second tour est élu Président de la Nation.

Art. 20
La passation de pouvoir a lieu au maximum sept jours après la fin des élections. Lors de cette passation, le Président dévoile le nouveau gouvernement.


Voilà je me suis permis d'apporter une suggestion pour l'écriture de certains articles, je n'ai pas changé le fond.

_________________
Image

Roi légitime du Queens


01 Déc 2012, 19:43
Profil
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez rien publier ou éditer.   [ 74 messages ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 2 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Aller vers :  
cron
SIMLAND | Équipe administrative | Djay: Fondateur de Simland ; Alex Hip : Gestion du design, codage et administration


©2003-2025 - Simland.eu. Design par ST Software pour Simland.eu. Modifié par Maël & Fololilalimb & Alex Hip.
Traduit par Maël Soucaze et Elglobo © phpBB.fr
phpBB SEO. Simland.eu est propulsé par phpBB